Conseil communautaire

évidemment à la loi, et qu’on nous dise simplement de manière claire ce qu’on veut effectivement au travers du Code des Marchés publics, et qu’on nous donne une fois pour

Aussi, afin de permettre aux opérateurs associatifs du PLIE de mettre en œuvre les actions retenues sans attendre que les subventions européennes soient effectivement versées et

Un état mensuel des ventes de l'abonnement intermodal sera produit par SNCF Voyageurs et adressé à la Société TRANSDEV Alpilles Berre Méditerranée avant le dernier jour du mois

- les avenants et décisions de poursuivre éventuels et tous les actes contractuels s’y référant, dans le cadre des crédits budgétaires inscrits pour cette opération. (Et

BUNA Gilles, rapporteur : Simplement, je voudrais souligner la volonté constante de la Ville de Lyon de faire application de l’article 30 du Code des Marchés Publics et attribuer

Afin de soutenir l'aménagement des territoires des communes et de contribuer à la réalisation des équipements communaux structurants, la Communauté du Pays d’Aix (Ci-après «

BUNA Gilles, rapporteur : Avis favorable de la Commission sur ce rapport qui porte sur la rénovation de l’éclairage du quai Pierre Scize à Lyon 5e et 9e avec du matériel qui est de

BUNA Gilles, rapporteur : Je ne pense que cela pose problème, cela s’inscrit parfaitement dans le cadre du deuxième Plan Lumière et on prévoit la mise en lumière du lycée