RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°74-2021-300 PUBLIÉ LE 30 DÉCEMBRE 2021

74-2021-12-07-00006 - BAFU-2021 0098 AP potant ouverture d'une enquête publique DUP et parcellaire concernant l'aménagement d'un accès au. secteur "sur Plan" sur la commune

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES - 84-2021-12-08-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistrée sous le

Elle se déroulera en mairie annexe Quartier Barthelasse-Piot – Villa Avenio 1er étage - CD 228 – 84000 AVIGNON (siège de l’enquête) ainsi qu’à la mairie Annexe Intra-muros

Article 9 : Le secrétaire général de la préfecture, le directeur départemental des territoires, la déléguée à l'éducation routière, le commandant du groupement de

Article 5 : Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture de Vaucluse et Madame la Directrice Départementale de l’Emploi, du Travail et des

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2021-10-11-00002 - ARRÊTÉ PREFECTORAL portant déclaration d'intérêt général et récépissé de déclaration des travaux sur les

- Section 2.1 : l’intérim est assuré par l’inspecteur de la section 2.2, ou, en cas d’absence ou d’em- pêchement de ce dernier par la contrôleuse de la section 2.3, ou, en

Conformément à l’article 2 de l’arrêté interministériel du 28 novembre 2019 susvisé, les cercles concernant l’opération de protection des troupeaux contre la