COMMISSION « ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE »______
Texte intégral
Documents relatifs
« Des statistiques de l’énergie aux statistiques d’émissions» – Nicolas Riedinger, ministère de la Transition écologique et solidaire. « Les inventaires d’émissions de gaz
Toutes ces données permettent de construire les inventaires d’émissions sous des formats réglementaires internationaux ou des formats nationaux ou territoriaux plus
Nous avons défini six grandes actions : la coordination des actions menées sur le territoire francilien par l’ensemble des parties prenantes (au moins la Région, la 24.. DRIAAF,
Claire Joutard, Secrétariat général du CNIS, responsable de la commission
Onze avis ont été rédigés pour cette commission ; nous les avons regroupés en quatre rubriques : la structuration et la diffusion des
La commission Environnement et développement durable se réunira le : Mercredi 11 avril 2018 à 14 h302. Ministère de l'Économie et des Finances Bâtiment VAUBAN – Salle 0064 Sud 1
Référence : avis de moyen terme n°5A de la commission Environnement et développement durable Le deuxième a trait aux données locales de consommation d’énergie :. La commission
Le SOeS procède actuellement à une refonte en profondeur du dispositif de cette enquête ; la finalité de l’en- quête reste la même, mais le processus de collecte sera revu.