Paris, le 5 novembre 2019 N°154/H030
AVIS DE RÉUNION et ORDRE DU JOUR
Commission Environnement et Développement Durable
La commission Environnement et Développement Durablese réunira le : mercredi 20 novembre 2019 à 14h30
Ministère de l’Économie et des Finances Bâtiment Vauban – Salle V0064 Sud 1 139 rue de Bercy 75 012 Paris
Métro : ligne 6 ou 14, arrêt Bercy
Les personnes intéressées sont invitées à s’inscrire sur le site du cnis.fr
Merci aux participants de se munir d’une pièce d’identité et du présent avis de réunion.
Président : Xavier TIMBEAU, Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) Rapporteurs : Claire PLATEAU, Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Sylvain MOREAU, Ministère de la Transition écologique et solidaire
Responsable de la commission : Cristina D’ALESSANDRO – 01 87 69 57 17 Renseignements : [email protected] – 01 87 69 57 02
Les documents préparatoires sont disponibles sur le site du Cnis.
Destinataires
- Membres du Bureau du Cnis
- Membres de la Commission Environnement et Développement durable - Présidents et rapporteurs des commissions
- Directions régionales de l’Insee (pour information)
TSVP
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Cette réunion est principalement consacrée aux statistiques relatives aux émissions de gaz à effet de serre.
Sujet stratégique, au cœur des politiques publiques, le Moyen terme 2019-2023 du Cnis y consacre un avis spécifique, qui souligne l’importance de mesurer ces émissions et d’expertiser la qualité des statistiques produites
Après des éléments de cadrage, des producteurs de données statistiques présenteront leurs réponses aux demandes institutionnelles. Puis la commission examinera les besoins d’informations d’autres acteurs. En conclusion, la commission émettra un avis.
Ordre du jour
Introduction – Xavier Timbeau
1. Demandes d’avis d’opportunité
pour 2 enquêtes du ministère de la Transition écologique et solidaire :
Enquête sur les travaux de rénovation énergétique dans le collectif – Thomas Merly-Alpa, ministère de la Transition écologique et solidaire
Enquête sur les déchets et déblais de construction – Hien Trong Pham, ministère de la Transition écologique et solidaire
pour 1 enquête de Santé publique France :
Étude d’exposition aux pesticides chez les riverains de viticulture – Clémentine Dereumaux, Santé publique France
2. Présentation du rapport L’environnement en France édition 2019 Sylvain Moreau, ministère de la Transition écologique et solidaire
3. Les priorités pour le programme de travail du Système statistique européen 2021-2027 Sylvain Moreau, ministère de la Transition écologique et solidaire
4. Les statistiques relatives aux émissions de gaz à effet de serre
• Éléments de cadrage – Olivier David, ministère de la Transition écologique et solidaire
• Réponses de producteurs aux demandes institutionnelles :
« Des statistiques de l’énergie aux statistiques d’émissions» – Nicolas Riedinger, ministère de la Transition écologique et solidaire
« Les inventaires d’émissions de gaz à effet de serre » – Jean Pierre Chang, CITEPA
• Besoins d’utilisateurs :
« Les besoins de statistiques pour le suivi des objectifs nationaux énergie-climat » – Anne Bringault, Réseau Action Climat
• Avis de la commission – Isabelle Anxionnaz, secrétariat général du Cnis
Conclusion, Xavier Timbeau
Les documents préparatoires sont disponibles sur le site du Cnis.
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