• Aucun résultat trouvé

Saintes COMMUNAUTI- D-AGGLOMÉRATION

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Saintes COMMUNAUTI- D-AGGLOMÉRATION"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Le Département des Bouches-du-Rhône par délibération de la Commission permanente n°122 du 29 juin 2018, a accordé une subvention à la Métropole Aix-Marseille-Provence,

- Mobiliser le personnel des services Développement Economique et Communication du Territoire du Pays Salonais pour contribuer à la mise en œuvre opérationnelle, à

[r]

Les dépenses prises en compte au titre de l’aide sont celles liées à l’exécution du projet, mentionnées dans l’annexe financière à la présente convention,

[r]

[r]

Par la présente convention, la Métropole Aix-Marseille-Provence autorise le Département des Bouches du Rhône à occuper le parc en enclos du Bestouan à Cassis afin de pouvoir réaliser

Conformément aux articles L 2422-5 à -11 du livre IV Code de la Commande Publique relatifs à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre