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Délibération portant adoption du procès-verbal du Conseil d’Administration du 10 juillet 2020

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Texte intégral

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Conseil d’administration

Séance du 25/09/2020

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.

Délibération n°2020-57

Délibération portant adoption du procès-verbal du Conseil d’Administration du 10 juillet 2020

Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment les articles L. 712-1, L. 712-2 et L. 712-3 ; Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle.

Article 1

Le procès-verbal du conseil d’administration du 10 juillet 2020 est adopté.

Article 2

La présente délibération est adoptée à la majorité des voix (21 pour – 4 abstentions – 0 contre – 25 votants).

Article 3

La présente délibération sera transmise au chancelier des universités de Paris. Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle.

Fait le 30 septembre 2020 M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle

Les services du Rectorat accusent réception de la présente délibération le (dater, tamponner et retourner à l’université) :

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