UNIVERSITÉ TOULOUSE CAPITOLE Faculté de droit et de Sciences politiques
2 rue du Doyen Gabriel Marty 31042 Toulouse cedex 9
Organisation :
Géraldine Cazals
(Université de Rouen, Institut universitaire de France)Florent Garnier
(Université de Toulouse Capitole)Geraldine.cazals@univ-rouen.fr florent.garnier@ut-capitole.fr
LA COUTUME ET LES DÉCISIONNAIRES (XIIIe-XVIIIe SIÈCLE)
JEUDI 9 JUIN 2016………..…..
9h15 Allocutions d’ouverture du colloque
Madame Corinne Mascala, Présidente de l’Université Toulouse Capitole Monsieur Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse Monsieur Jacques Krynen, Directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques
Géraldine Cazals et Florent Garnier, organisateurs du colloque SESSION 1. SÉANCE INTRODUCTIVE
Président de séance : Jean Bart
9h30 Jacques Krynen, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole
Bilan historiographique: travaux (français) sur la coutume depuis 15 ans. Que savons-nous de neuf sur le phénomène coutumier ?
10h Jean-Louis Halpérin, Professeur à l’École normale supérieure, membre de l’Institut universitaire de France
La construction contemporaine de la coutume en Nouvelle-Calédonie dans l'attente de décisionnaires
10h30 Pause
SESSION 2. DES COUTUMIERS MÉDIÉVAUX Président de séance : Jean-Louis Halpérin
11h Albert Rigaudière, Professeur émérite à l’Université de Paris II-Panthéon Assas, Membre de l’Institut
Les 'Paix' d’Aurillac: un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347) 11h30 Florent Garnier, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole
Les coutumes à Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influence 12h Nicolas Leroy, Professeur à l’Université de Nîmes
Statuts et justice. Une approche du problème de l'application pratique des normes municipales
12h30 Déjeuner
SESSION 3. DES RECUEILS DE LA RENAISSANCE À LA JURISPRUDENCE D’ANCIEN RÉGIME
Président de séance : Albert Rigaudière
14h30 Xavier Godin, Professeur à l’Université de Nantes
Noël du Fail, intermédiaire entre la jurisprudence des arrêts et la réformation de la coutume 15h Xavier Prévost, Professeur à l’Université de Bordeaux
La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d’Antoine Loisel (1536-1617), avocat au parlement de Paris
LA COUTUME ET LES DÉCISIONNAIRES (XIIIe-XVIIIe SIÈCLE)
15h30 Pause
16h Géraldine Cazals, Professeur à l’Université de Rouen Des coutumes chez Claude d’Expilly (1561-1636)
16h30 Jacqueline Vendrand-Voyer, Professeur émérite à l’Université d’Auvergne Les décisionnaires et "l’esprit de la coutume" (Auvergne XVIe-XVIIIe)
VENDREDI 10 JUIN 2016………....……
SESSION 4. DE LA JURISPRUDENCE DE LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME
Président de séance : Jacqueline Vendrand-Voyer
9h30 Béatrice Fourniel, Maître de conférences à l’Institut national universitaire Champollion
L’utilisation de la coutume en Haute-Auvergne à travers un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)
10h Jean-Philippe Agresti, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
L’invocation des coutumes dans les œuvres des jurisconsultes provençaux (XVIIe et XVIIIe siècles)
10h30 Pause
11h Christine Mengès, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole Le regard porté sur la coutume par les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle 11h30 David Deroussin, Professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon 3
Une approche du droit coutumier : Pothier et la coutume d’Orléans (ou quand la coutume n'est pas le droit coutumier...)
12h Déjeuner
SESSION 5. DE LA JURISPRUDENCE DE LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME
Président de séance : Jacques Krynen
14h Jean Bart, Professeur émérite à l’Université de Dijon Les décisionnaires et les silences de la coutume
14h30 Conclusions-Table ronde. Avec la participation de Marie Bassano, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Géraldine Cazals, Professeur à l’Université de Rouen et Jean-Christophe Gaven, Professeur à l’Université Toulouse Capitole
