CONSEIL DE COMMUNAUTE SEANCE DU LUNDI 08 FEVRIER 2021
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
N° DOSSIERS RAPPORTEURS
1
TRANSITION ECOLOGIQUE Cycle de l’eau
GEMAPI – Gestion Des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations – Protection contre les inondations – Financement (DEL-2021-21)
Jean-Paul PAVILLON, Vice-Président
Le Conseil adopte à l’unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES Finances
François GERNIGON, Vice-Président
2 DOB – Débat d’Orientations Budgétaires (DEL-2021-22) Le Conseil prend acte Direction Générale
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
3 Pacte de gouvernance – Approbation (DEL-2021-23) Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
2 Abstentions : Jean-François GARCIA, Claire SCHWEITZER
URBANISME ET AMENAGEMENT URBAIN Aménagement urbain
Roch BRANCOUR, Vice-Président 4 Réaménagement des Places Académie et Kennedy et de leurs abords
– Définition des objectifs poursuivis et ouverture de la concertation préalable (DEL-2021-24)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN, Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
5 Caserne de l’Académie – Site de l’Académie – Convention de transfert des casernements au profit du SDIS de Maine-et-Loire – Avenant n°1 – Approbation (DEL-2021-25)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN, Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
Ne prennent pas part au vote : Benoît COCHET, Yves COLLIOT,
Florian RAPIN, Chantal RENAUDINEAU, Philippe ABELLARD, Constance NEBBULA
6 Caserne de l’Académie – Site de l’académie – Mandat d’études et de travaux confié à ALTER Public – Approbation (DEL-2021-26)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN, Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
Ne prennent pas part au vote : Christophe BECHU, Jean-Marc VERCHERE, Emmanuel CAPUS, Jacques-Olivier MARTIN, Philippe
VEYER
7 Caserne de l’Académie – Site provisoire Baumette / Couffon – Mandat d’études et de travaux confié à ALTER Public – Approbation (DEL-2021-27)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN, Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
Ne prennent pas part au vote : Christophe BECHU, Jean-Marc VERCHERE, Emmanuel CAPUS, Jacques-Olivier MARTIN, Philippe
VEYER
8 Verrières-en-Anjou – Parc d’activités communautaire Nouvelle Océane – Définition des objectifs poursuivis et ouverture de la concertation préalable (DEL-2021-28)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN, Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
9 Réserves Foncières Communales – Taux de portage 2021 (DEL- 2021-29)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
10 Angers Cœur de Maine – Saint-Serge / Faubourg Actif – Concession d’aménagement confiée à ALTER Public – Enfouissement des lignes haute tension RTE – Convention d’études techniques et financières (CETF) – Avenant n°1 – Approbation (DEL-2021-30)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote : Christophe BECHU, Jean-Marc VERCHERE, Emmanuel CAPUS, Jacques-Olivier MARTIN, Philippe
VEYER
TRANSITION ECOLOGIQUE Transport et Mobilités
Corinne BOUCHOUX, Vice-Présidente 11 Tramway lignes B et C – Angers - Place Molière - Marché de fouilles
archéologiques –- Transfert à ALTER Public – Approbation (DEL- 2021-31)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote : Christophe BECHU, Jean-Marc VERCHERE, Emmanuel CAPUS, Jacques-Olivier MARTIN, Philippe
VEYER
12 Tramway lignes B et C – Marchés d’ingénierie et de travaux – Avenants et protocole – Approbation (DEL-2021-32)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
Transition énergétique
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente 13 Réseau de chaleur Ecouflant – Convention de prestations intégrées –
Décision de principe (DEL-2021-33)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote : Corinne BOUCHOUX, François GERNIGON, Caroline HOUSSIN- SALVETAT, Franck POQUIN,
Benoît COCHET, Damien COIFFARD, Yves COLLIOT,
Maxence HENRY, Philippe REVERDY
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président 14 Délégation de Service Public – Gestion et exploitation de l’aéroport
d’Angers Marcé –EDEIS – Rapport annuel du délégataire (DEL- 2021-34)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
15 Angers Loire Aéroport – Délégation de Service Public (DSP) – Avenant n°3 – Approbation (DEL-2021-35)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
SOLIDARITES – CADRE DE VIE Constructions scolaires
Véronique MAILLET, Vice-Présidente 16 Dispositif d’aides aux communes de moins de 3 000 habitants –
Briollay – Travaux de rénovation thermique – Ecole publique Georges Hubert – Avenant à la convention de participation financière - Approbation (DEL-2021-36)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES Achat et commande publique
Christophe BECHU, Président 17 Angers – Eclairage public des voies des berges – Groupement de
commandes avec le Département de Maine-et-Loire – Approbation (DEL-2021-37)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
Finances
François GERNIGON, Vice-Président 18 Fonds de soutien aux emprunts à risque – Reconduction du dispositif
d’aide dérogatoire (DEL-2021-38)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
19 ALTER Services – Dispositif reports d’échéances – Réitération des garanties d’emprunts d’Angers Loire Métropole – Avenants – Approbation (DEL-2021-39)
Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote : Corinne BOUCHOUX, François GERNIGON, Caroline HOUSSIN- SALVETAT, Franck POQUIN,
Benoît COCHET, Damien COIFFARD, Yves COLLIOT,
Maxence HENRY, Philippe REVERDY
Ressources Humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente 20 Prise en charge des frais funéraires d’un agent décédé dans l’exercice
de ses fonctions – Approbation (DEL-2021-40)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
21 Attribution d’aides financières aux ayants-droits d’un agent décédé dans l’exercice de ses fonctions (DEL-2021-41)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
Liste des décisions de la Commission permanente du 1er février 2021 Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Questions diverses
Monsieur le Président
Le Conseil prend acte
Le Conseil prend acte
Le 09 février 2021,
Le Président Christophe BECHU