• Aucun résultat trouvé

De l’évaluation des stock options en « juste valeur » : apport de l’approche comportementale

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2021

Partager "De l’évaluation des stock options en « juste valeur » : apport de l’approche comportementale"

Copied!
277
0
0

Texte intégral

(1)

UNIVERSITE DE PARIS-DAUPHINE

ECOLE DOCTORALE DE DAUPHINE

Dauphine Recherche en Management (DRM)

N° attribué par la bibliothèque

De l’évaluation des stock options en « juste valeur » :

apport de l’approche comportementale

Thèse pour l’obtention du titre de

DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION

(Arrêté du 7août 2006)

Spécialité : Finance

Soutenu publiquement le 10 octobre 2012 par

Hamza BAHAJI

JURY

Directeur de recherche : Professeur Jean-François CASTA

Université Paris-Dauphine

Rapporteurs :

Professeur Michel MAGNAN

John Molson School of Business – Concordia University

Professeur Patrick ROGER

Université de Strasbourg

Suffragant :

Professeur Hubert DE LA BRUSLERIE

Université Paris-Dauphine

(2)
(3)

L’Université n’entend donner aucune

approbation ni improbation aux opinions

émises dans les thèses : ces opinions

doivent être considérées comme propres à

leurs auteurs.

(4)

Remerciements

La thèse est le fruit d’un long cheminement personnel qui doit son aboutissement aux contributions multiples d’un grand nombre de personnes. Aussi remercie-je toutes les personnes qui, de près ou de loin, m’ont aidé, orienté ou soutenu.

Je souhaite remercier tout d’abord mon directeur de recherche, le Professeur Jean-François CASTA, pour la confiance infaillible qu’il m’a témoignée pendant ce long parcours. Sa disponibilité, ses conseils, ses encouragements permanents et surtout son soutien indéfectible m’ont été des plus précieux pour la conduite de cette thèse et je lui en suis très reconnaissant.

Je tiens à remercier également le Professeur Patrick ROGER et le Professeur Michel MAGNAN pour avoir accepté d’êtres mes rapporteurs et le professeur Hubert de La BRUSLERIE de m’avoir fait l’honneur de participer au jury.

Mes sincères remerciements vont également aux membres de DRM Finance qui ont contribué à faire avancer mes réflexions à l’occasion de séminaires ou de présentations doctorales. Je souhaite ainsi vivement remercier le Professeur Jacques HAMON, le Professeur Edith GINGLINGER et Madame Clotilde NAPP pour leurs conseils.

J’exprime également toute ma gratitude aux collègues et aux responsables qui m’ont accompagné pendant mon parcours pour faire aboutir mon projet de thèse académique dans un environnement professionnel. Mes remerciements s’adressent plus particulièrement à Jean LAMBRECHTS, Khalid ARDEM, Farhat SELMI, Laurent EISENZIMMER, Abdel BENCHEIKH, Samir NAIT BACHIR et Emmanuel BOURDEIX.

Enfin, je réserve mes remerciements les plus chaleureux à ma famille. Toutes mes pensées vont à Tulipe pour son soutien sans failles et ses encouragements quand la motivation me trahissait. Je ne saurais remercier suffisamment mes parents chez qui j’ai puisé l’inspiration nécessaire pour me lancer dans cette voie et à qui je dédie ce travail.

(5)

« L’aléa n’est que le fruit du consentement de

l’homme à ses limites »

HB

A mes parents…

(6)

Liste des acronymes et des sigles

ACAM : Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles

ACP : Autorité de Contrôle Prudentiel

AMF : Autorité des Marchés Financiers

BS : Black & Scholes

BSM : Black & Scholes Merton

CNC : Conseil National de la Comptabilité

CNCC : Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes

CPT : Cumulative Prospect Theory

EUT : Expected Utility Theory

IFRS : International Financial Reporting Standards

IASB : International Accounting Standard Board

IASC : International Accounting Standard Committee

MAPE : Mean Absolute Percentage Errors

MCG : Moindres Carrés Généralisés

MCO : Moindres Carrés Ordinaires

MSPE : Mean Squared Percentage Errors

OLS : Ordinary Least Square

OTC : Over The Counter

vNM : von Neumann et Morgenstern

(7)

Sommaire

Remerciements ... 1

Sommaire ... 2

Introduction générale... 3

Partie I - Comportement décisionnel et juste valeur des instruments financiers... 15

Introduction de la première partie ... 16

Chapitre I - Le contexte de recherche : réflexion sur le principe de la juste valeur par le

modèle ... 19

Chapitre II - La littérature comportementale : le cadre normatif en question et le cadre

descriptif comme alternative ... 38

Chapitre III - Le cas des stock options : cadre théorique et questions de recherche... 75

Chapitre IV – Posture épistémologique et démarche méthodologique ... 91

Conclusion de la première partie... 96

Partie II –L’exercice et l’évaluation des stock options sous l'éclairage de l'approche

comportementale ... 98

Chapitre V - Contribution à l'analyse empirique des déterminants du comportement

d'exercice des stock options ... 100

Chapitre VI- “Incentives from stock option grants: a behavioural approach” ... 145

Chapitre VII- “Employee stock option fair value: a CPT-based approach” ... 170

Conclusions générales ... 209

Références bibliographiques ... 213

Annexes... 226

(8)

Introduction générale

’émergence de la notion de la « juste valeur » a engendré une véritable mutation

conceptuelle, favorisée par le manque de pertinence, puis par le déclin, du modèle

comptable standard fondé sur le principe du coût historique. Cette convention d’évaluation

comptable permettrait alors de répondre au besoin de production d’informations financières

pertinentes, afin de rendre compte notamment de la création de valeur pour les actionnaires.

Elle a été préconisée d'abord par le référentiel comptable du FASB, puis par celui de l’IASC,

notamment dans le cas des instruments financiers. La posture adoptée par ces référentiels

comptables, consistant à considérer que la juste valeur d’un actif correspond à la valeur

actuelle de ses flux futurs anticipés, prône une conception empruntée à la théorie de la valeur.

Cette notion a été définie comme "le prix qui peut être reçu pour acquérir un actif ou

payé pour transférer un passif dans le cadre d’une transaction ordinaire entre des

participants d’un marché à la date d’évaluation". Dans le cas d’instruments financiers côtés

sur les marchés, la juste valeur revêt la notion de valeur de marché

1

- autrement dit prix

d’échange

2

ou même prix de sortie

3

- qui s’établit sur les marchés financiers et qui résulterait

des anticipations des investisseurs (i.e. leur espérance des cash-flows futurs générés par

l’instrument) et de leurs préférences de risque (i.e. leur taux d’actualisation de cette

espérance). Ainsi, le point de départ de l’étude des processus de formation des prix (autrement

dit de l’établissement de la juste valeur) sur les marchés est le cadre théorique portant sur le

comportement décisionnel des agents : la manière dont ils formulent leurs préférences et

actualisent leurs croyances. Le cadre normatif de la théorie de l’utilité espérée due à von

Neumann et Morgenstern est incontestablement le cadre dominant en économie financière.

Néanmoins, ce cadre a montré plusieurs limites dues notamment à son incapacité de rendre

compte de certains comportements avérés des individus. Ces comportements déviant du cadre

normatif ont alors été qualifiés de paradoxes (Allais, 1953; Ellsberg, 1961). Sur les marchés

financiers plus particulièrement, l’observation de certaines anomalies, ayant pour

1 La valeur de marché d’un actif financier, lorsqu’elle est observable, correspond au niveau-1 dans la hiérarchie de la détermination de la juste valeur établie par les normes IFRS 13 et SFAS 157.

2 Cette notion correspond à la définition données par les normes IAS 39 et SFAS 157.

3 Cette notion correspond à la définition donnée par la norme IFRS 13 sur la mesure de la juste valeur.

L

(9)

conséquence la persistance de niveaux de prix erronés, est en contradiction avec le postulat de

rationalité parfaite des investisseurs associé à la théorie de l’utilité espérée. Ces anomalies,

qui témoignent de la divergence des prédictions du modèle normatif par rapport au

comportement avéré des investisseurs, ont été étudiées dans le cadre d’une vaste littérature

connue sous le nom de la Finance Comportementale. En s’appuyant sur des approches issues

de l’économie expérimentale et sur un corps de connaissances développées en psychologie de

la décision, ce courant de recherche explique ces déviations par les limites des ressources

cognitives des individus (i.e. biais cognitifs) plutôt que d’évoquer leur irrationalité. Certains

travaux ont réussi à donner une explication valable à certains phénomènes paradoxaux

observés sur les marchés financiers, en s’appuyant sur la théorie des perspectives (Prospect

Theory), une théorie descriptive reconnue désormais comme une sérieuse alternative à la

théorie de l’utilité espérée.

En revanche, lorsqu’il s’agit d’instruments non côtés sur les marchés ou illiquides, tels

que les instruments dérivés complexes négociés de gré-à-gré, le recours à des modèles

d’évaluation théoriques pour la détermination de la juste valeur devient indispensable. Le

principe de la juste valeur par le modèle, dit également « Mark-to-Model », est par ailleurs

préconisé par les normes US GAAP et IFRS dans le cas de cette catégorie d’instruments. Pour

ce qui est de la mise en œuvre de ce principe, ces normes laissent aux entreprises une grande

latitude pour le choix du modèle qui leur semble le plus adapté. Toutefois, dans le cas

particulier des instruments dérivés complexes, les normes recommandent l’application des

modèles financiers « largement admis » : à titre d’exemples, le modèle de Black &

Scholes-Merton (BSM) ou les modèles classiques d’arbres pour l’évaluation des instruments

optionnels

4

…des modèles simples enracinés dans la doctrine financière. Or, la majorité des

modèles d’évaluation qui constituent des standards de pratiques financières, et que nous

pouvons qualifier ainsi de «

largement admis

», sont fondés sur des formalismes

mathématiques qui reposent, de manière directe ou indirecte, sur un postulat de rationalité

normative des agents économiques. Ce postulat est alors explicité dans le modèle lorsque le

comportement de l’investisseur affecte directement les cash flows futurs de l’instrument, tel le

cas de l’exercice des options américaines et bermudiennes. Il peut être également intégré

d’une manière implicite dans le sens où il sous-tendrait une théorie sous-jacente à une brique

du modèle. Ceci est le cas par exemple des processus log-normales, utilisés dans certains

4 Voir par exemple le paragraphe A13 de la norme SFAS 123R ; les paragraphes 18b, B15 et C63 de la norme SFAS 157 ; et le paragraphe 61 de la note d’analyse de l’IASB sur la mesure de la juste valeur (Discussion

(10)

modèles d’évaluation d'options (ex : le modèle de BSM) afin de représenter la dynamique du

cours des actions. Cette spécification log-normale trouve sa justification théorique dans

l’hypothèse de l’efficience des marchés. Or, comme nous l’avons souligné dans le paragraphe

précédent, cette forme de rationalité normative prêtée aux investisseurs financiers est de plus

en plus remise en cause, notamment par des travaux en Finance Comportementale qui

postulent une forme de rationalité alternative dite contingente ou limitée. Certains de ces

travaux, s’appuyant sur la théorie des perspectives, semblent avoir brillamment réussi à

expliquer des paradoxes et des anomalies observées sur les marchés financiers et qui sont aux

antipodes de l’hypothèse de l’efficience.

C’est ici que se pose donc dans un premier temps, et avec acuité d’ailleurs, la question de

la pertinence des approches d'évaluation ancrées dans les pratiques financières pour

l'estimation de la juste valeur, plus particulièrement dans les cas faisant appel à une

représentation explicite du comportement décisionnel de l'agent économique (ex : stock

options, produits optionnels d'épargne...). Dans ces cas, la représentation de la composante

comportementale par des hypothèses normatives, ne dessert-elle pas l'objectif fondamental de

pertinence de la juste valeur ? En d’autres termes, la valeur déterminée par ces modèles

constitue-t-elle une estimation fiable de la juste valeur, compte tenu de la réalité du

comportement des agents économiques ? Ou, au contraire, comporterait-elle un biais de

cohérence interne qui remettrait en question ce critère de pertinence ? La quête de la juste

valeur est rendue à présent critique, suite notamment à l’introduction des normes comptables

internationales. Celles-ci préconisent l’application du principe de l’évaluation basée sur le

modèle aux instruments financiers non côtés sur les marchés et recommandent pour ce faire

l’adoption des modèles financiers « largement admis ». Les problématiques liées aux modèles

sont devenues ainsi une préoccupation des comptables également. Force est d’admettre par

ailleurs que ce principe d’évaluation est devenu de plus en plus indispensable,

particulièrement depuis la crise financière de 2007-2008 qui a été caractérisée par un

assèchement de la liquidité de certaines classes d’actifs. Il était devenu alors impossible de

déterminer la juste valeur de ces instruments sur la base de leurs prix sur les marchés.

En effet, la problématique posée par la représentation de la composante comportementale

dans les modèles d’estimation de la juste valeur des instruments financiers est sans nul doute

bien illustrée au travers du cas des stock options, cas sur lequel nous avons concentré nos

travaux de recherche dans le cadre de cette thèse. De fait, le payoff de ce type d’options, et par

conséquent leur valeur économique, dépend du comportement d’exercice des salariés

(11)

bénéficiaires ou, en d’autres termes, de la façon dont ces derniers en disposent. Par ailleurs,

étant données les restrictions portant sur la couverture et la cession de ces instruments risqués,

les employés les valoriseraient d’une manière « subjective ». La valeur qu’ils attribueraient

subjectivement à leurs options découle directement de leurs préférences de risque et de la

manière dont ils formulent leurs croyances. Or, la manière dont ils en disposeraient, autrement

dit leur comportement d’exercice de ces options, est subordonnée à cette évaluation

subjective. Ainsi, l’hypothèse fondamentale dans la construction d’un modèle d’évaluation de

stock options porte sur la façon dont les salariés formulent leurs préférences de risque et leurs

anticipations. Si cette hypothèse s'écarte largement du comportement décisionnel avéré des

salariés bénéficiaires, tel qu'observé empiriquement par exemple, il en résultera alors un

manque de fiabilité de l'estimation de la juste valeur de ces instruments. Cela impliquera au

final un manque de pertinence de la valeur déterminée comme mesure du coût de l'avantage

attribué aux salariés.

La littérature académique a porté beaucoup d’intérêt à la problématique d’évaluation des

stock options compte tenu du comportement d’exercice des porteurs. Certains papiers se sont

appliqués à développer des modèles d’évaluation théoriques fondés sur des hypothèses

relatives à la politique d’exercice des salariés. La majorité des modèles proposés dans cette

littérature supposent que le salarié est un agent économique parfaitement rationnel, dans le

sens où il mettrait en place une stratégie d’exercice optimale qui maximiserait son espérance

d’utilité, conformément au cadre normatif de l’utilité espérée (Huddart, 1994; Markus and

Kulatilaka, 1994; Carpenter, 1998…). D’autres approches, très usitées en pratique pour

l’estimation de la juste valeur des stock options sous les normes IFRS 2 et SFAS 123R,

consistent à modéliser la stratégie d’exercice d’une façon exogène sous forme de barrières de

cours d’exercice optimales (Hull and White, 2004; Cvitanic et al., 2004). Tous ces modèles

conduisent à occulter la réalité du comportement du salarié quant à l’exercice de ses options,

telle que révélée par plusieurs études empiriques (Huddart and Lang, 1996; Heath et al.,

1999…). Ces études montrent que le comportement d’exercice des salariés est dicté par un

mix complexe de facteurs économiques et de facteurs psychologiques. Les résultats que

renvoient lesdits modèles d’évaluations, censés représenter la juste valeur des stock options,

demeurent ainsi très discutables.

Par ailleurs, la rémunération incitative à base d’actions – les stock options en font partie –

constitue un domaine d’application théorique qui dévoile certaines limites du cadre normatif

de l’utilité espérée. Tout d’abord, comme le soulignent Dittmann et Maug (2007) dans le

(12)

cadre d’une approche principal - agent, la théorie de l’utilité espérée éprouve des difficultés à

prédire l’existence d’instruments convexes, tels que les stock options, dans le contrat de

rémunération optimal d’un dirigeant. De plus, les recherches portant sur l’effet incitatif des

stock options, telles que celles de Hall and Merphy (2000, 2002) ou encore celle de

Henderson (2005), s’accordent toutes à conclure que les stock options sont des instruments

inefficients d’incitation à la performance dès lors que leur attribution s’effectue dans le cadre

de l’enveloppe globale de rémunération du dirigeant. Autrement dit, toute attribution

supplémentaire de stock options lui sera accordée en contrepartie d’une diminution des autres

composantes de sa rémunération. Plus encore, un résultat commun de tous les modèles

d’évaluation subjective des stock options fondés sur la théorie de l’utilité espérée est que, du

point de vue d’un employé averse au risque, la valeur de ses stock options est inférieure à leur

valeur économique (i.e. leur valeur risque neutre). Or, ce résultat contraste avec plusieurs

études expérimentales révélant que les salariés tendent parfois à surestimer la valeur de leurs

stock options (Lambert et Larcker, 2001; Hodge et al., 2006; Sawers et al., 2006; Hallock et

Olson, 2006; Devers et al., 2007). Aussi, au vu de ces limites avérées du cadre normatif quant

à l’explication de certaines caractéristiques de la rémunération fondée sur les stock options, se

pose-t-il la question de l’intérêt de recourir à un cadre théorique alternatif plus pertinent pour

la description des préférences de risque des porteurs de stock options.

Une alternative sérieuse au cadre normatif serait le cadre comportemental et plus

particulièrement la théorie des perspectives ou "Prospect Theory" due à Kahneman et Tversky

(1979, 1992). Ce cadre descriptif s’est avéré très fécond

5

notamment dans l’élucidation de

certains paradoxes financiers tels que le paradoxe de la prime de risque des actions (Benartzi

et Thaler, 1995) et celui de l’écart de volatilité des actions par rapport à celle de leurs

dividendes (Campbell, 1999). Il a également produit des résultats intéressants dans l’analyse

du comportement des investisseurs individuels et des épargnants (Pfiffelmann et Roger,

2005 ; Broihanne, Merli et Roger, 2012). Plus récemment, la théorie des perspectives a servi

de socle théorique à des travaux très concluant portant sur l’optimalité du contrat de

rémunération des dirigeants (Dittmann et al., 2010) et sur l’effet incitatif des stock options

(Bahaji, 2011). Elle se présente ainsi comme un "bon candidat" pour analyser et modéliser le

comportement décisionnel des porteurs de stock options.

(13)

L’objectif de cette thèse est de mettre en perspective la dimension comportementale dans

la problématique de la pertinence des modèles d'estimation de la juste valeur des instruments

financiers. Cette mise en perspective est établie au travers du cas de l’exercice et de

l’évaluation des stock options. Nous nous démarquons par rapport aux travaux existants dans

la littérature - fondés majoritairement sur le cadre normatif de l’utilité espérée - en abordant

cette problématique sous l’angle de l’économie comportementale. Nous nous sommes

focalisés plus spécifiquement sur l’éclairage de la théorie des perspectives. L'axe central

d'analyse porte ainsi sur la pertinence de la représentation du comportement des optionnaires

dans ce cadre théorique. L'intérêt de cette analyse réside dans les propositions normatives sur

l'évaluation en juste valeur des stock options auxquelles elle mène. Ces propositions servent

alors l'objectif de la pertinence de l'information véhiculée par la juste valeur sur le coût

d'attribution des stock options. Cet axe revêt également des intérêts d'ordre pratique, tels que

l'estimation de l'impact des levées des stocks options sur la dilution du capital (dans le cas des

options dénouées en actions) ou sur la trésorerie de l'entreprise (dans le cas de stock options

dénouées en cash). Il débouche par ailleurs sur un axe d'analyse auxiliaire. Ce dernier porte

sur la capacité du cadre descriptif que représente la théorie des perspectives à démystifier

certaines questions relevant des pratiques de rémunération à base de stock options. L'intérêt

serait alors de proposer un nouveau cadre d'analyse des effets incitatifs de ces instruments de

rémunération. Ceci permettrait de formuler des propositions sur le design optimal des plans de

stock options.

Nous avons décliné la problématique générale en trois axes de recherche, que nous avons

traités dans le cadre de trois articles (chapitres) :

-

Le premier axe porte sur les facteurs déterminant le comportement d’exercice des

porteurs de stock options, plus particulièrement les facteurs psychologiques ;

-

Le deuxième s’intéresse à l’évaluation subjective des stock options (i.e. la valeur du

point de vue de l’employé) et aux effets incitatifs qui en découlent ;

-

Dans le dernier axe nous nous sommes recentrés sur la pertinence de la théorie des

perspectives pour l’estimation de la juste valeur des stock options, cette pertinence

étant perceptible au travers de la performance du modèle dans la prédiction du

comportement d’exercice des employés.

(14)

Ces trois axes d’analyse peuvent déboucher à la fois sur des développements d’ordre

positif, en décrivant le monde tel qu’il est (ex. Le comportement d'exercice des salariés est-il

empreint de biais psychologiques ?), et d’ordre normatif, en formulant des propositions pour

décrire le monde tel qu’il devrait être (ex. Quelle modélisation serait la plus pertinente pour

l'estimation de la juste valeur des stock options compte tenu du comportement d'exercice

avéré des employés ?).

Nos travaux adoptent une posture positiviste (Comte, 1853). La posture épistémologique

que nous avons choisie est confortée par la posture dominante dans la littérature. En effet, la

grande majorité des travaux dans la littérature portant sur les trois axes de recherche que nous

avons identifiés prônent un paradigme positiviste. Les connaissances produites par nos

recherches seront ainsi plus facilement opposables à une littérature élaborée dans un cadre

épistémologique similaire au notre. Nous sommes néanmoins conscients du fait que d’autres

paradigmes épistémologiques peuvent également être mobilisés afin d'analyser notre

problématique de recherche tels que les approches constructivistes, critiques et relativistes.

Les axes de recherche sur le comportement d’exercice des salariés et sur l'estimation de la

juste valeur des stock options dans le cadre de la théorie des perspectives ont été abordés dans

un cadre empirique selon une démarche hypothético-déductive

6

. L’éclairage

hypothético-déductif facilite ainsi la formulation de propositions normatives sur l'approche d'estimation de

la juste valeur des stock options. En revanche, la démarche poursuivie pour répondre à la

question de recherche relative à l’évaluation subjective des stock options et à leurs effets

incitatifs peut être assimilée à une démarche inductive.

Il est à noter enfin que la démarche poursuivie dans cette recherche est objective dans le

sens où elle est « totalement indépendante de l’affirmation de quiconque prétendant connaître

[...et] indépendante de la croyance d’une quelconque personne, ou de sa disposition à

admettre, ou à affirmer, ou à agir » (Popper, 1978). Elle est sujette de ce fait à des biais

méthodologiques.

Cette thèse est structurée en deux parties dont l’articulation est synthétisée dans le

schéma-1. La première partie introduit la problématique de recherche. Elle a pour objectif de

mettre en lumière l’articulation des aspects comportementaux des agents économiques et de la

problématique d’estimation de la juste valeur des instruments financiers par le modèle en se

(15)

focalisant sur le cas des stock options. Nous avons tenté dans cette partie de mettre en exergue

l’intérêt de repenser les modèles d’estimation de la juste valeur dans un cadre théorique

alternatif à celui de l’utilité espérée. Le premier chapitre de cette partie introduit le contexte

de recherche en proposant une réflexion sur le principe de la juste valeur par le modèle. Le

deuxième chapitre passe en revue les cadres théoriques relatifs au comportement décisionnel

des agents économiques. Nous exposerons dans ce chapitre les limites du cadre normatif et

nous avancerons le cadre descriptif comme alternative. Dans le troisième chapitre nous nous

focaliserons sur la question de la pertinence des hypothèses comportementales dans les

modèles de détermination de la juste valeur des stock options. Nous présenterons également

dans ce chapitre le cadre conceptuel d’analyse, puis nous introduirons les questions de

recherche traitées dans la deuxième partie de cette thèse. Ce chapitre comporte par ailleurs un

exemple simplifié d’évaluation subjective des stock options qui illustre le lien entre la valeur

des actifs risqués établie par les agents économiques et la manière dont ces derniers formulent

leurs préférences de risque. Cet exemple met par ailleurs en relief l’intérêt du recours à la

théorie des perspectives comme potentielle alternative à la théorie de l’utilité espérée. Le

dernier chapitre expose le cadre épistémologique de nos recherches ainsi que le schéma

méthodologique retenu.

La deuxième partie est constituée de trois chapitres. Le premier chapitre traite, au travers

d’une étude empirique, de la problématique des déterminants du comportement d’exercice des

porteurs de stock options. Cette étude tente plus particulièrement de compléter les travaux

antérieurs sur les déterminants psychologiques du comportement d’exercice en apportant un

éclairage supplémentaire sur certains de ces facteurs. Nous avons testé empiriquement trois

familles de facteurs, à savoir des facteurs économiques, des facteurs psychologiques et des

facteurs caractéristiques de l’environnement de la prise de décision. Pour ce faire, nous avons

utilisé un échantillon de 52 534 transactions d’exercice de stock options dans 12

multinationales cotées aux Etats-Unis. Nous avons alors testé deux modèles de régressions

différents :

- Un modèle individuel explicatif de l’horizon de détention des stock options : ce

modèle a pour objectif d’étudier le comportement individuel des optionnaires en

tenant compte de certains facteurs caractéristiques de leurs situations individuelles,

tels que le rang hiérarchique et le niveau de diversification des risques ;

(16)

- Un modèle agrégé expliquant l’intensité des exercices : dans ce modèle, il s’agit

d’analyser les déterminants du comportement d’exercice des salariés, en tenant compte

de l'hétérogénéité de ce comportement à la fois dans ses dimensions temporelle et

individuelle au niveau des entreprises.

Les résultats obtenus sont cohérents avec les conclusions de la littérature empirique et

viennent confirmer que le comportement d’exercice dépend aussi bien de facteurs rationnels

que de facteurs psychologiques. Ils montrent en plus que l’horizon de détention des stock

options est négativement corrélé au risque spécifique de l’entreprise et que le comportement

d’exercice des salariés dénote d’une myopie résultant du biais de comptabilité mentale. Ces

résultats confirment par ailleurs l’existence d’un lien entre le comportement d’exercice et

l’enracinement des stock options dans la culture sectorielle de l’entreprise. Enfin, notre étude

révèle une hétérogénéité de ce comportement dans ses dimensions temporelle et individuelle.

En conclusion, les résultats de cette étude mettent l’emphase, bien qu’indirectement, sur

l’importance de la prise en compte des facteurs comportementaux dans la modélisation de la

politique d’exercice des stock options, spécifiquement dans le cadre de la construction des

modèle d’estimation de la juste valeur.

Dans le deuxième chapitre, nous analysons conceptuellement, dans le cadre de la théorie

des perspectives, l’évaluation des stock options du point de vue de l’employé (i.e. la valeur

subjective) ainsi que leur effet incitatif impliqué par cette évaluation subjective. Le postulat

de base sous-jacent à ce travail consiste à admettre que l’employé formule ses préférences de

risque tel que le décrive la théorie des perspectives cumulative. En partant de ce cadre et en se

basant sur le principe de l’équivalence certaine, nous avons dérivé une formule analytique qui

exprime la valeur subjective de l’option en fonction des paramètres des préférences de risque

et des paramètres de marché. Nous avons démontré alors que cette valeur subjective est

décroissante en fonction du niveau d’aversion aux pertes de l’employé et qu’elle est croissante

en fonction de son degré de pondération de probabilités. De plus, nous avons montré, au

travers de simulations numériques, que la composante relative à la surpondération des faibles

probabilités de larges gains peut conduire l’employé à surestimer la valeur de ses options par

rapport à leur valeur risque-neutre. Ce résultat contredit alors les prédictions des modèles

fondés sur la théorie de l’utilité espérée. Par ailleurs, nous avons analysé l’effet incitatif à la

performance en s’alignant sur sa définition dans la littérature comme étant la dérivée première

de la valeur subjective par rapport au cours de l’action sous-jacente. Pour ce faire, nous avons

repris la méthodologie introduite par Hall et Murphy (2002). Nos résultats contrastent encore

(17)

une fois avec ceux des modèles de l’utilité espérée dans la littérature. Ils montrent en effet

que, sous l'hypothèse que l’employé et l’entreprise négocient d’une manière efficiente les

termes du contrat de rémunération, les stock options optimales (i.e. qui maximisent

l’incitation à la performance) sont celles qui ont des prix d’exercice au voisinage du cours de

l’action au moment de l’attribution (i.e. attribuées autour de la monnaie). Ces résultats

contribuent alors à confirmer la validité du cadre de la théorie des perspectives dans la

prédiction de certaines pratiques de rémunération à base de stock options. Le dernier point

exploré dans ce chapitre est l’effet incitatif des stock options à la prise de risque. Nous avons

défini cet effet comme la dérivée première de la valeur subjective par rapport à la volatilité de

l'action sous-jacente. En s’appuyant sur des simulations numériques, nous avons montré

qu’un dirigeant averse aux pertes, bénéficiant de stock options et ayant un degré de

pondération de probabilité assez élevé, peut être incité à prendre plus de risques qu’un

dirigeant neutre au risque qui détient des stock options similaires. En résumé, les conclusions

de ce chapitre mettent en avant la théorie des perspectives comme un prometteur candidat

pour l’analyse du comportement d’exercice des optionnaires et, par conséquent, pour la

modélisation de la juste valeur des stock options.

Le dernier chapitre de cette thèse aborde, dans le cadre de la théorie des perspectives, la

problématique de la modélisation de la stratégie d’exercice optimale des stock options, et ce

dans l’objectif de l’estimation de leur juste valeur. Ce travail propose un modèle binomial

d’évaluation de stock options où la décision d’exercice consiste à maximiser l’utilité procurée

par les gains de l’exercice pour le porteur de l’option. Ce modèle postule une forme de

préférences pour l’employé telle que celle décrite par la théorie des perspectives cumulative.

Il intègre par ailleurs des paramètres représentatifs de facteurs exogènes pouvant précipiter la

décision d’exercice ou d’abandon des options. Nous avons testé les performances du modèle

en terme de prédiction du comportement d’exercice de 7 125 employés appartenant à 12

firmes américaines cotées sur le NYSE et sur le NASDAQ. Cet échantillon comporte 35 086

transactions d’exercice individuelles pendant la période de 1985 à 2006. De plus, nous avons

comparé la performance de notre modèle à celles de deux benchmarks. Le premier est le

modèle introduit par Carpenter (1998) fondé sur le cadre de l’utilité espérée. Le deuxième

modèle est une variante du modèle binomial standard d’évaluation des options américaines

qui comporte un état d’arrêt poissonnien survenant avec une probabilité fixe. Nos résultats

empiriques montrent que le modèle proposé surperforme nettement les deux autres modèles

concurrents. Ceci confirme donc la supériorité du cadre de la théorie des perspectives pour

(18)

rendre compte du comportement d’exercice des porteurs de stock options. Enfin nous avons

calculé la juste valeur du contrat de stock options moyen dans l’échantillon à partir de chaque

modèle. Puis nous avons comparé les valeurs obtenues à celles déterminées à partir de deux

approches très usitées en pratique (dans le cadre des normes comptables IFRS 2 et SFAS

123R) pour la détermination de la juste valeur des stock options : le modèle BSM ajusté à la

durée de vie espérée de l’option et le modèle à barrière optimale d’exercice introduit par Hull

et While (2004). Les résultats obtenus permettent de conclure que ces deux approches

conduisent à surestimer la juste valeur des options. Enfin, nous avons constaté que les

modèles comparés ont des sensibilités différentes aux paramètres de marchés, en particulier la

volatilité du cours de l’action sous-jacente. Par conséquent, dans le cas des stock options

dénouées en cash, l’ajustement annuel de la juste valeur, et donc du coût d’attribution, sera

très sensible à la nature du modèle utilisé toute chose étant égale par ailleurs.

(19)

Partie-1

Comportement décisionnel et juste valeur des instruments financiers : cadre conceptuel et problématisation.

Schéma-1 : Articulation de la thèse

Chapitre IV Posture épistémologique et démarche méthodologique. Chapitre II La littérature comportementale : le cadre normatif en question et le cadre descriptif comme

alternative.

Partie-2

L’exercice et l’évaluation des stock options sous l'éclairage de l'approche comportementale.

Chapitre I Le contexte de

recherche : réflexion sur le principe de la

juste valeur par le modèle.

Introduction générale

Conclusion générale

Chapitre III

L'analyse du cas des stock options : cadre théorique et questions

de recherche.

Chapitre V

Contribution à l'analyse empirique des déterminants du

comportement d’exercice des stock options.

Chapitre VI

“Incentives from stock option grants: a behavioural approach”.

Chapitre VII “Employee stock option fair

value: a CPT-based approach”.

(20)

Partie I - Comportement décisionnel et juste

valeur des instruments financiers

(21)

Introduction de la première partie

Afin de répondre au besoin de pertinence de l’information comptable, permettant de

rendre compte de la création de valeur actionnariale, les normes US GAAP et IFRS

préconisent une convention d’évaluation comptable à la juste valeur. Elles prônent à cet égard

une conception empruntée à la théorie de la valeur en considérant que la juste valeur d’un

actif correspond à la valeur actuelle de ses flux futurs anticipés.

De fait, la détermination de la juste valeur des actifs financiers non côtés sur les marchés

ou illiquides, tels que les instruments dérivés complexes négociés de gré à gré, nécessite le

recours à des modèles théoriques d’évaluation permettant de d’estimer l’espérance des cash

flow futurs actualisés. Le principe de la juste valeur par le modèle (dit également «

Mark-to-Model ») est préconisé ainsi par lesdites normes dans le cas spécifique de cette catégorie

d’instruments. Pour ce qui est de la mise en œuvre de ce principe, ces normes laissent aux

entreprises une grande latitude pour le choix du modèle qui leur semble approprié. Toutefois,

dans le cas particulier des instruments dérivés complexes elles recommandent l’application

des modèles financiers « largement admis » tels que le modèle de Black-Scholes-Merton

(BSM) ou les modèles binomiaux pour l’évaluation des options. Autrement dit, les modèles

qui sont ancrés dans la doctrine des pratiques financières des entreprises, grâce notamment à

leur simplicité et à la facilité de leur implémentation.

Or, la majorité des modèles d’évaluation qui constituent des standards des pratiques

financières (que nous pouvons qualifier ainsi de « largement admis ») sont fondés sur des

formalismes mathématiques qui reposent sur un postulat de rationalité normative des agents

économiques. Ce postulat peut être alors explicité dans le modèle lorsque le comportement de

l’investisseur affecte directement le payoff de l’instrument, tel le cas de l’exercice des options

américaines et bermudiennes. Certes, le cadre dominant en économie financière est

incontestablement celui de la théorie de l’utilité espérée. Cependant, ce cadre normatif a été

pris en défaut à cause notamment de son incompatibilité avec certains comportements

observés chez les individus et qualifiés de paradoxes (Allais, 1953; Ellsberg, 1961). Sur les

marchés financiers plus particulièrement, l’observation de certaines anomalies ayant pour

conséquence la persistance de prix erronés réfute le postulat de rationalité parfaite des

investisseurs. Ces anomalies, qui témoignent de la divergence des prédictions du modèle

normatif par rapport au comportement avéré des investisseurs, ont été étudiées dans le cadre

(22)

d’une vaste littérature connue sous le nom de la Finance Comportementale. Ce courant de

recherche explique alors ces déviations par les limites des ressources cognitives des individus

(i.e. biais cognitifs) plutôt que d’évoquer leur irrationalité. Certains travaux ont réussi à

donner une explication valable à certains phénomènes paradoxaux observés sur les marchés

financiers en s’appuyant sur la théorie des perspectives. Cette théorie descriptive est reconnue

désormais comme une sérieuse alternative à la théorie de l’utilité espérée.

Occulter la réalité des aspects comportementaux des investisseurs dans la construction des

modèles d’évaluation des actifs qui leur sont destinés reviendrait alors à promouvoir des

modèles d’évaluation normatifs et conventionnels, plutôt que des modèles de la

«juste valeur». L’objectif du principe du « Mark-to-Model » serait-il donc d’aboutir à une

valeur « rationnelle » qui découle des préférences et des anticipations d’un investisseur

représentatif rationnel, ou au contraire de parvenir à une valeur pertinente compte tenu du

comportement décisionnel avéré des agents. Autrement dit, un prix qui s’établirait sur les

marchés si l’instrument en question était côté. Cette problématique de validité des postulats

comportementaux sous-tendant les modèles d’évaluation pourrait conduire ainsi à une

incompatibilité avec l’objectif affiché du principe du «

Mark-to-Model », à savoir

l’aboutissement à une valeur comptable pertinente.

Le cas des stock options constitue un exemple typique qui illustre bien cette

problématique. Rappelons de prime abord que les stock options sont des instruments de

rémunération incitative attribués par l’entreprise à certains salariés. Mais il s’agit avant tout

d’options incessibles (le plus souvent de type bermudien) dont le sous-jacent est le titre de

l’entreprise et dont la couverture est difficilement réalisable, voire inaccessible au

bénéficiaire. Par ailleurs, les stock options constituent des instruments de fonds propres qui en

vertu de la norme IFRS 2 doivent être évalués, puis comptabilisés, à leur juste valeur. Or,

cette juste valeur, qui n’est autre qu’une espérance du payoff de l’option, est fonction du

comportement d’exercice de l’optionnaire. Ce comportement est à l’évidence dicté par les

préférences de risque de ce dernier ainsi que par la manière dont il formule ses croyances. La

dimension comportementale ne peut ainsi être occultée dans l’estimation de la juste valeur des

stock options. Au-delà des enjeux d’évaluation comptable, cette dimension comportementale

pourrait revêtir une importance capitale pour l’entreprise dès lors qu’il s’agisse de cerner des

problématiques de pilotage de la dilution du capital, ou encore des aspects de gestion de

trésorerie liées aux stock options dénouées en cash (cash settled).

(23)

Théorie de la valeur

Valeur par le modèle Valeur de marché

Espérance des cash flows actualisés

Anticipations

Préférences des risques

C

Coonncceepptt ddee llaa JJuussttee VVaalleeuurr Normes comptables

anglo-saxonnes (IASB et FASB)

Modèles standards « largement admis » et endoctrinés Modèles comportementaux Prix rationnel ou conventionnel Juste prix

Prix efficients Prix erronés

(« misspricings ») Théorie de l’efficience Finance comportementale C Caaddrreennoorrmmaattiiff C Caaddrre eddeessccrriippttiif f

Schéma-2 : Rationalité contingente et juste valeur des actifs financiers

Instruments côtés (ex : actions) Instruments de gré à gré

(ex : stock options)

Focalisée sur le cas des stock options (voir schéma-2), cette partie a pour objectif de

porter la lumière sur l’articulation des aspects comportementaux des agents économiques et

de la problématique d’estimation de la juste valeur des actifs financiers par le modèle. Le

premier chapitre introduit le contexte de recherche en proposant une réflexion sur le principe

de la juste valeur par le modèle. Le deuxième chapitre sera consacré à une revue des cadres

théoriques relatifs au comportement décisionnel des agents. Dans le troisième chapitre nous

nous focaliserons sur la question de la validité des hypothèses comportementales dans les

modèles de détermination de la juste valeur des stock options. Nous présenterons également

dans ce chapitre le cadre conceptuel d’analyse puis nous introduirons les questions de

recherche traitées dans la deuxième partie de cette thèse. Le dernier chapitre expose le cadre

épistémologique de nos recherches ainsi que le schéma méthodologique retenu.

(24)

Chapitre I - Le contexte de recherche : réflexion sur

le principe de la juste valeur par le modèle

« Les dysfonctionnements qu’ont connus […] les marchés financiers […] ont réactivé au sein de la

communauté des économistes toute une série de débats, parfois fort anciens, sur l’efficacité des marchés. Au centre de

ces débats est la question de la pertinence des prix qui s’y forment : expriment-ils de manière satisfaisante les

contraintes propres aux activités de production et d’échange, ou sont-ils les produits d’une psychologie de masse

partiellement, voire totalement, déconnectée de ces réalités ? »

André Orléan, 1989

ierre angulaire des normes comptables internationales, le principe d’évaluation et de

comptabilisation à la juste valeur a ressuscité pendant la récente crise financière de

2007-2008 de vieux débats portant sur la pertinence de son application aux comptes des

établissements financiers. De toute évidence, l’obligation d’appliquer la norme IAS 39 aux

instruments financiers portés dans les bilans des banques a contribué à précipiter la déferlante

de la crise sur le secteur financier qui a été fatale pour certains établissements comme Lehman

Brothers. En effet, la brutale chute des marchés a été retranscrite mécaniquement dans les

bilans des banques sous forme d’une dévaluation des instruments financiers détenus, ce qui

s’est traduit par un effondrement de leurs capitalisations boursières. Face à cette situation

critique, où il était devenu très difficile d’évaluer la solvabilité des banques à la seule lecture

de leurs ratios prudentiels devenus très volatiles au gré des marchés

7

, les investisseurs ont été

pris de panique et ont perdu toute confiance dans le système financier. L’aversion aux risques

des opérateurs de marchés a atteint ainsi son paroxysme. Ceci s’est traduit par un fort

ralentissement de l’activité de certains marchés, particulièrement celui du Crédit, voire même

leur inactivité, ce qui a eu pour conséquence l’illiquidité de certains instruments financiers.

Même les marchés interbancaires ont connu une forte baisse de régime, témoignant ainsi d’un

7 Ces constats corroborent les conclusions de notre étude prospective relative à l’impact sur les ratios prudentiels

bancaires de l’application des principes de comptabilité de couverture en juste valeur sous la norme IAS 39. Cette étude est résumée dans l’annexe 1.

 

(25)

manque de confiance mutuel entre les banques qui refusaient de se prêter des liquidités. Il a

fallu donc que les gouvernements volent au secours du système financier afin de rétablir

progressivement la sérénité sur les marchés et de rassurer l’opinion publique.

Il est vrai que l’un des mérites que l’on peut reconnaître à cette crise financière c’est

d’avoir mis au grand jour les limites de l’application du principe de la juste valeur sur le plan

pratique. De fait, la diffusion du problème de l’illiquidité à plusieurs marchés a rendu

difficile, voire impossible, la détermination de la valeur de marché - dite également la valeur

« Mark-to-Market » - de certains instruments. Pointé du doigt, le normalisateur international a

été contraint de réagir afin de rénover ses normes. Ainsi, l’IASB a publié en octobre 2008 un

document de travail intitulé « Evaluation et informations à fournir sur la juste valeur des

instruments financiers cotés sur des marchés devenus inactifs ». L’objet de ce document est de

fournir des directives pour la détermination de la juste valeur d’instruments financiers

illiquides. Plus particulièrement, il recommande le recours à des modèles d’évaluation

internes pour l’estimation de la juste valeur de ces instruments. Ce point marque donc un

basculement d’un mode d’évaluation par le marché (Mark-to-Market) à un mode d’évaluation

par le modèle (Mark-to-Model) dans le cas des instruments devenus illiquides.

L’impératif de recourir au principe du «

Mark-to-Model » renvoie alors à des

problématiques portant sur les choix méthodologiques (Casta et Colasse, 2001). Si dans sa

nouvelle norme portant sur la mesure de la juste valeur (IFRS-13) l’IASB résume cette

problématique dans l’estimation de deux ingrédients, à savoir les flux de trésorerie futurs et le

taux d’actualisation ajusté aux risques, il reste très évasif sur les aspects méthodologiques

concernant l’évaluation des instruments dérivés complexes et se contente uniquement de

recommander l’utilisation des approches «largement admises », tels que le modèle BSM ou

les modèles binomiaux. Or, la majorité des modèles adoptés par les praticiens, et que nous

pouvons alors qualifier de «

largement admis

», sont fondés sur des formalismes

mathématiques qui reposent, d’une façon directe ou indirecte, sur un postulat de rationalité

parfaite des agents économiques. Négliger les aspects comportementaux des investisseurs

dans la construction des modèles d’évaluation des actifs qui leur sont destinés reviendrait

alors à promouvoir des modèles d’évaluation « normatifs » plutôt que des modèles de la

« juste valeur». L’objectif du principe du « Mark-to-Model » serait-il donc d’aboutir à une

valeur parfaitement « rationnelle » qui découlerait des préférences et des anticipations d’un

investisseur représentatif rationnel au sens normatif, ou au contraire de parvenir à une valeur

pertinente compte tenu du comportement décisionnel avéré des agents? C’est la question sur

(26)

laquelle nous nous focaliserons dans ce chapitre.

Après avoir présenté les fondements conceptuels de la juste valeur et exposé le

cheminement des cadres comptables anglo-saxons vers l’application de cette convention

d’évaluation, nous porterons la lumière sur l’émergence du principe de la juste valeur par le

modèle (ou le Mark-to-Model) dans des normes comptables sur les instruments financiers. En

nous appuyant sur quelques exemples concrets, nous développerons par la suite une critique

de ce principe focalisée sur la problématique des hypothèses portant sur le comportement

décisionnel des agents et sous-jacentes à la construction des modèles d’évaluation

conventionnels.

1. De l’orientation vers le concept de la juste valeur

Vivement critiqué, notamment pour son manque de pertinence et son incapacité d’assurer

un rôle disciplinaire, le modèle comptable standard fondé sur le principe du coût historique a

vu son ère révolue, favorisant ainsi une véritable mutation conceptuelle engendrée par

l’émergence d’une nouvelle convention d’évaluation dite en juste valeur. Casta (2003)

identifie trois déterminants de cette mutation. Selon l’auteur, le premier déterminant procède

des orientations ayant prévalu dans l’élaboration des cadres conceptuels anglo-saxons. La

deuxième considération tient à l’évolution des marchés financiers accompagnée d’un recours

croissant à l’utilisation des instruments financiers. Ainsi, la logique d’une meilleure

appréhension du risque systémique qui mine le secteur financier et la recherche d’une plus

grande pertinence des données financières (que le modèle du coût historique échoue à révéler)

seraient-elles à l’origine d’une offre d’évaluation en juste valeur. Le dernier déterminant

relève de l’intention de l’autorité des marchés financiers américaine (SEC) de contrecarrer la

latitude discrétionnaire des dirigeants dans la gestion des résultats (cherry picking). En dépit

de ses nombreux avantages, le modèle de la juste valeur – soutenue par un mouvement de

grande ampleur initié aux Etats-Unis par le Financial Accounting Standards Board (FASB),

impulsé par la SEC et relayé au niveau international par l’International Accounting Standards

Committee (IASC) – est confronté actuellement à une forte ligne d’oppositions tenue par les

établissements bancaires.

Après avoir tracé l’évolution des cadres comptables du FASB et de l’IASC vers le modèle

de la « fair value », nous porterons un éclairage sur les fondements conceptuels de la notion

de la juste valeur dans les normes comptables.

(27)

1.1. Le cheminement vers une comptabilité en juste valeur

L’évolution de la normalisation comptable aux Etats-Unis commanditée par le FASB est

la meilleure illustration de la montée en puissance du concept de la juste valeur. Appuyé par

la SEC et par l’American Accounting Association, le FASB a fait preuve d’une implication

décisive dans ce processus, en préconisant dans un premier lieu la diffusion d’informations

sur la juste valeur des instruments financiers dans les annexes (SFAS 107), puis en imposant

la comptabilisation en juste valeur des instruments financiers dérivés dans le bilan (SFAS

133). Cette orientation du FASB vers le modèle comptable de la juste valeur procède, entre

autre, d’une acception spécifique du concept d’utilisateur des états financiers : l’investisseur

au sens générique. Les données comptables en juste valeur seraient ainsi destinées à améliorer

et à compléter l’information des investisseurs. Cependant, une remise en question de la

pertinence de l’information comptable en juste valeur pour le marché a été déclenchée par une

succession d’études empiriques portant sur les établissements bancaires (Barth, 1994; Nelson,

1996; Eccher et al., 1996; Barth et al., 1996). En effet, les résultats obtenus par ces études ne

sont généralement pas significatifs pour conclure à la supériorité informationnelle du modèle

de la juste valeur par rapport à celui du coût historique.

L’orientation du FASB vers l’application du principe d’évaluation en juste valeur était

progressive. Ainsi, une première norme (SFAS 107) relative aux informations à fournir sur la

juste valeur des instruments financiers (proches de l’IFRS 7, anciennement IAS 32) a été

adoptée en 1991. Cette norme annonçait clairement le recul du nominalisme et la montée en

puissance de la juste valeur. En ce sens, le SFAS 107 (amendée par le SFAS 103 pour y

inclure les dispositions apportées par le SFAS 105 relatives aux informations à fournir au

sujet des risques de crédit) exige de toutes les entités de fournir dans leurs états financiers la

juste valeur de leurs instruments financiers, actifs et passifs identifiés et non identifiés, pour

lesquels l’estimation de cette juste valeur est possible. Dans le cas contraire, la norme impose

de fournir des informations descriptives permettant une estimation de la valeur de

l’instrument financier.

Le FASB a adopté ensuite (en 1993) deux normes relatives au traitement comptable

respectivement des crédits dépréciés (SFAS 114 amendé ensuite par le SFAS 118) et des titres

(SFAS 115). Tout comme le SFAS 107, ces deux normes étaient révélatrices d’un

cheminement vers l’évaluation à la juste valeur. La première norme (SFAS 114) propose trois

modalités d’évaluation des créances dépréciées, premièrement, à la valeur actuelle des

(28)

cash-flows futurs au taux d’intérêt du prêt prévu initialement, deuxièmement, à la valeur de marché

observable, et enfin à la juste valeur de l’actif sous-jacent le cas échéant. La deuxième (SFAS

115) préconise l’évaluation à la juste valeur des titres de transaction (trading securities) et des

titres de placement (available for sale securities), avec la prise en considération des pertes et

gains latents sur titres de transaction dans les résultats ; pour les titres de placement la

contrepartie des gains ou pertes doit être portée sous une rubrique spécifique des capitaux

propres baptisée « résultat global » (Comprehensive income).

La concrétisation de la comptabilité en juste valeur a été accomplie suite à l’adoption de la

norme SFAS 133 « Comptabilisation des instruments financiers dérivés et opérations de

couverture » (remplaçant le SFAS 119) le 17 juin 1998. Cette norme - amendée par le SFAS

138 - considère (comme le fera l’IAS 39 plus tard) que toute entité doit reconnaître ses

instruments financiers dérivés au même titre que les autres actifs et passifs et les

comptabiliser à leur juste valeur. De fait, l’adoption du SFAS 133 n’a pas fait bonne augure

dans le secteur bancaire américain. Ses dispositions relatives à la comptabilité de couverture

(très proches de celles de l’IAS 39, pour ne pas dire les mêmes), et plus particulièrement

celles concernant les couvertures de juste valeur, ont été supposées créer une grande volatilité

des résultats bancaires. Cependant, certaines études empiriques, comme celle de Duangploy et

Helmi (2003), ont infirmé ce présage plus tard et ont plutôt mis en évidence un faible impact

des ajustements de valeur des instruments dérivés de couverture – préconisés par le SFAS 133

– sur les résultats des banques américaines.

Le processus de convergence du référentiel du FASB vers un mode d’évaluation en juste

valeur a connu finalement son aboutissement avec l’adoption de la norme SFAS 157 sur la

mesure de la juste valeur en septembre 2006. Cette norme définit la notion de juste valeur et

établit un cadre conceptuel pour sa mesure conformément aux principes comptables

généralement admis (GAAP). Elle exige des informations plus conséquentes concernant les

approches d’évaluation ainsi que les données utilisées. Cette norme s’applique pour toute

disposition comptable dans laquelle le FASB avait précédemment fait référence à l’évaluation

à la juste valeur. Elle ne s’applique cependant pas au SFAS 123R relatif aux paiements à base

d’instruments de fonds propres.

A l’instar du FASB, l’IASC s’était engagé dés 1989 dans un projet d’élaboration d’une

norme globale relative à la comptabilisation, à l’évaluation et à la publication d’information

sur les instruments financiers. Un premier exposé sondage fut publié en 1991 et un second en

(29)

1994. Une première phase a été finalisée en 1995 avec l’approbation de la norme IAS 32

« Instruments financiers : informations à fournir et présentation », remplacée ultérieurement

par la norme IFRS 7. La deuxième phase a abouti en décembre 1998 avec l’approbation d’une

seconde norme IAS 39 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation » qui cédera

la place plus tard à la norme IFRS 9. La norme IAS 39, que nous revisiterons dans la suite de

cette partie, projetait l’orientation de l’IASB vers la promotion d’une acception extensive de

la juste valeur (full fair value). De ce fait, elle a fait l’objet d’un rejet massif (d’abord au

niveau mondial par l’association internationale des comptables bancaires, puis au niveau

européen par la Fédération Bancaire Européenne) qui a amené à sa révision à plusieurs

reprises (2000, 2002, 2003, 2004 et 2008). Cette révision a été marquée par la limitation de

l’obligation d’évaluation en juste valeur à certains instruments financiers et par l’introduction

de l’option « fair value by designation » qui préconise facultativement l’évaluation en juste

valeur des instruments financiers, autres que ceux éligibles à un principe d’évaluation

déterminé.

Dans le cadre de son programme de convergence avec les US GAAP, l’IASB a publié en

2010 une norme (IFRS 13) sur la mesure de la juste valeur largement inspirée des règles de la

norme SFAS 157. Cette norme a également pour objectif de donner une définition unique de

la notion de juste valeur pour l’ensemble du référentiel IFRS et d’en harmoniser les méthodes

de mesure. Elle vise par ailleurs à regrouper au sein d’une même norme les principes de

mesure de la juste valeur et les guides d’application pour l’ensemble des cas qui font appel à

cette notion.

1.2. Les fondements conceptuels de la juste valeur

Dans son acception la plus large, le concept de la juste valeur renvoie à la valeur qui

véhicule l’information la plus pertinente pour l’utilisateur de l’information financière :

l’actionnaire versus le dirigeant. Si d’un point de vue « actionnarial » la finalité de cette

information serait de mesurer l’accumulation de la valeur, c’est son rôle d’ingrédient de base

pour la mesure de la performance qui prime sous l’optique « managérial ». Comme nous

l’avons souligné au début de cette section, c’est la première approche, dite « actionnariale »,

qui semble prévaloir dans la conception de la juste valeur perçue au travers de l’orientation

prise par les cadres comptables de l’IASC et du FASB.

Ainsi la norme comptable américaine SFAS 157 définie explicitement la notion de la juste

valeur et établie un cadre conceptuel pour son évaluation. Cette notion est définie alors

(30)

comme "le prix qui peut être reçu pour acquérir un actif ou payé pour transférer un passif

dans le cadre d’une transaction ordinaire entre des participants d’un marché à la date

d’évaluation". Trois approches pour l’estimation de ce prix sont alors présentées : l’approche

par le marché, l’approche par le résultat et l’approche par le coût. Tout d’abord, l’approche

« marché » s’applique lorsque des prix sont observables pour des actifs identiques.

L’approche « résultat » elle, véhicule implicitement la notion de la valeur fondamentale dans

la mesure où elle renvoie au principe d’actualisation des flux de trésorerie futurs anticipés.

Enfin, l’approche par le coût consiste à déterminer le montant nécessaire pour la substitution

d’un actif existant en tenant compte notamment de son obsolescence. Par ailleurs, les US

GAAP et les IFRS présentent une hiérarchie en trois niveaux pour l’estimation de la juste

valeur. Le premier niveau est applicable lorsqu’il existe des prix cotés pour un actif /passif

identique sur un marché actif. Le niveau 2 est applicable dès lors que des prix cotés existent

pour un actif/passif similaire dans un marché actif ou non actif, ou pour des marchés liés aux

actifs et passifs dont les prix sont observables (tels que par exemple les marchés des taux

d’intérêt) ou encore pour des marchés qui ne sont pas observables mais où il est possible de se

référer, par transposition, à des marchés dont les prix sont observables. Enfin, le niveau 3

s’applique aux cas où les marchés ne sont pas du tout observables, directement ou

indirectement. Il préconise alors l’utilisation de modèles devant prendre en compte

notamment le risque qu’accepteraient de courir les vendeurs sur ce type de marché.

La norme IFRS 13 de l'IASB apporte également une définition similaire du concept de la

juste valeur qui se réfère à un prix de sortie plutôt qu'à un prix de transaction. De même, cette

norme donne des indications sur les modalités de la détermination de juste valeur. Elle établie

ainsi une hiérarchie de la juste valeur en trois niveaux dépendant de l’utilisation ou non d’un

modèle d’évaluation ainsi que de la nature des données utilisées pour alimenter ces modèles :

- Le niveau 1 correspond à un prix coté sur un marché actif pour un instrument

identique auquel l’entité peut avoir accès à la date d’évaluation;

- Le niveau 2 correspond aux justes valeurs déterminées sur la base d’un modèle

d’évaluation utilisant des données directement observables sur un marché (de niveau

1) ou déterminables à partir de prix observés ;

- Le niveau 3 correspond aux justes valeurs déterminées sur la base d’un modèle

d’évaluation qui utilise des données non observables sur un marché.

Références

Documents relatifs

لصفلا ارب مىأو نويزفمتلا ةيىام يناثلا وجم 08 لاوأ - و ةأشن :نويزفمتلا روطت ،ول ةقباسلا ةيممعلا تاعارتخلااو تاربخلا ـكارت ةجيتن وعارتخاو فويزفمتلا ؼاشتكا

The extracted parameters of the coupled injection-locked system include the injection strength, linewidth enhancement factor, threshold gain shift, coupled phase offset between

Dans la deuxi` eme section nous donnons des crit` eres d’existence de densit´ e pour le processus supremum (th´ eor` eme 2.17), et nous montrons que, dans le cas activit´ e finie

Après avoir rappelé, dans une première section, le résultat majeur obtenu par BLACK et SCHOLES dans leur modèle pionnier d'évaluation d'une option sur action en présence de

La société est expressément autorisée à racheter ses propres actions pour garantir les options d'achat, mais les options doivent être consenties dans le délai d'un an à compter

Alors que la grande peinture, avec des peintres célèbres dans l’Antiquité comme Apelle, Polygnote ou Pasion, a totalement disparu, les tombes macédoniennes depuis des

Le mécanisme d’actions gratuites s’est énormément développé car il per- met, lorsqu’il est assorti de conditions de performance, de renforcer le lien entre le gain pour

32. Cette fi gure est un extrait du tableau II situé à la page 155 dans la publication suivante : Leger S., Allenet B., Pichot O., Figari G., Calop J., Carpentier P., Bosson