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Définition des emplois de la fonction publique et problèmes de recrutement

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(1)

.a

NATIONS UNIES

CONSEIL

ECONOMIOUE ET SOCIAL

Distr.

LIMITEE

E/CN.14/UAP/172

18 octobre 1968 Original : FRANCAIS

CMilSSION ECONOMQUE POUR L'AFRIQUE Cycle dfetudes sur les methodes .et procedures destinees a. ameliorer lfadministration du personnel

Addis-Abeba, 7-15 octobre 1968

DEFINITION DES EMPLOIS DE LA ^ONCTION PUBLIQUE ET PROBlEtiES DE RBCRUTEJiENT

La presente notf ^ ete redigee par M. F. Montagnat, Secretaire General de la Paoulbe des Sciences de Grenoble, France,

M68-1445

(2)

E/CN.14/UAP/172

Page 2

. d) un jeu sans emploi,

technique de 1*enveloppe financiere globale et de I1engagement finan cier reel.

Sn fait, c?est la generalisation.de. la technique du jeu de fiches simulant

chaque operation par une veritable materialisation.

Traduction dans les faits

Kn fonction de 1'optique, preponderance d!un - deux ou trois Elements.

Ex. En Prance - financier et reglementaire - aspects A - D - budget par nature

en Allemagne -B-G etA-C - budget fonctionnel.

Cela depend egalement du degre de surveillance t - peu liberal : le detail est arrSte;

- tres liberal : moyen financier global^

ce qui n'empeche pas qu'il faut toujours faire une evaluation,

Essai devaluation des besoins en personnel sous aes differents aspects

En faitt action par rapport au passe.

En theorie, cela doit debuter par l'etude d'un service.

Etape I - Evaluation objective et materielle des tSches par service Choix des raoyens techniques

Choiz des normes de travail

Determination du nomore de postes necessaires sous deux aspects qualitativeraent - quantitativement avec deux hypotheses,

Haute Basse

En supposant donnees les grilles de salaire :

, 4-

ISnveloppe financiere Enveloppe financiere

Haute Basse

I -J

Choix de I1enveloppe Creation d'emplois

Affectation des emplois aux grades ou partage par "niveau"

Distribution aux services

Creation des postes

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E/CN.14/UAP/172

Page 3

devaluation des t&ches n'est aisee que dans les services ayant des t&ches materielles precises et en fait des ratios, calcules d'apres 1*ex perience ou apres etude d'organisation sont arrStes; exemple ; enseignement

primaire : 35 eleves par classe, etc. (PTT, Tresor)

Application du shema theorique

a) Vue statique - applicable en principe selon des modalites diverses - empirique : calcul-de points (Tresor) - effectifs d'eleves -

rarement en fonction d'une etude specifique comme pour la gestion des bureaux du personnel-

b) Vue dynamique - I1evolution est generatrice de tensions en raison : 1) sur un plan general - de I1evolution des moyens techniques

Complexite de legislation

Sffectif du personnel

100

0 100

iioyens techniques

Le croquis exprime une relation complexe entre la complexite de la legislation, les moyens techniques utilises et les effectifs du personnel*

II conviendrait m§me d'ajouter une quatrieme dimension ; la qualification du personnel doit crottre en m£me temps qu'augmente la complexity de la legislation et le perfectionnement des moyens techniques.

2) Sur le plan de la complexite de la legislation - il devient neces-

saire d'attacher une egale importance a tout ce qui la constitue.

En fait : notions x'ondamentales reglementation

procedures

les relations reglementation-procedures sont pratiqueraent toujoure*

insuffisamment definies.

Inattention doit §tre attiree particulierement sur le fait que compliquer la legislation, pour accrottre la justice, revient a essayer d'ameliorer le degre de precision dans l'industrie et que le co0t croit proportionnellement plus vite que le degre de

cision ne s'ameliore (exemple de la chambre d1irradiation)

(4)

Page 4

L'attention doit etro aviiree sur deux points delicats a. regler ; - la definition des niveaux; .

- le rapport a definir entre les niveaux et lea t&ches*

Definition des niveaux et equivalence de dipl8me

Les niveaux sont definis en fait par le systeme d'enseignement lequel tend a s'uniformiser dans le monde occidental.

Cela pose immediatement le problenie de 1'equivalence des dipl3mes sur lequel aucune documentation generale n'existe.

II y a des accords de principe sur le plan international, et cela montre d!ailleurs que le probleme est d'ordre politique sous un double aspect : cnaque pays cherchant a preserver sonpouvoir de negociation;

la reconnaissance d'equivalehce pouvant, dans Vimmediat ou. a terme avoir des consequences quant a l'exercice d'un metier par des etrangers dans le cadre national : medecins, architectes, etc.

II n^y a done que des indications fragmentaires sans valeur universelle.

La meilleure base de depart, en dehors de ces indications, e'est encore la definition des niveaux de formation qui s'elabore au sein du marche commun, resum^e dans le tableau ci-apres en essayant d'etablir une concordance avec les categories de personnel-constituant les cadres de la fonction publxque en France.

Correspondance approxi-

Miveau Definition du iaive.au VI Pin de scolarite elementaire

V 3 ans dfetudes en sus ■

IV 7 ans au-dela de VI III 9 ans au-dela de VI , II - . 11 ans au-dela de VI

I " 12 "a'1.5 ans au-dela de VI .

Ces definitions du niveau en fonction du temps passe a I1etude sans redoublement de classe permettent une evaluation des correspondances entre dipl6mes. Pour trancher entre lea categories superieures, on:peut arriver

a une definition plus fine en utilisant ..la grille CNRS (guide du gestion-

naire

mative avec ries de publique

la

D C B A3 A2 A1

les cateeo—

fonction

Cette technique est pratiqueraent la seule utilisable en matiere d^tudes juridique ou de raedecine* Pour les autres etudes, figurent en annexe un tableau schematique et les indications .de correspondance.admises en France.

(5)

E/CN.14/UAP/172

Page 5

La correspondance tctche-niVeau - ■ *' ■ ; :

Le rapport'tScne-niveau est variable dans le-temps et ne-.peut done

§tre rapporte qu'a des conditions techniques precises - et l'evolution-slia- tistique dans le temps est pleine d'enseignement.

1) Pour 1*ensemble de la population active, 1'evolution est/ou sera la suivante en France (en pourcentage du total)■> : ■

Niveaux

1 et 2 3 4

5

6

1954 4,6 7,3 40,6

13,7

33,8

1962 5,37,8 . , 12,6 . 41,4

32,9 ...

1970

6,3 -:-

,. 8,3

~ l 1.1,9 .

42,4 .-'- 3-1,4

1978 7i5-""■■-■"

11,8

9

42,2

.29,5.

2) Pour l'ensemble des effectifs de la fonction publique, lfevolution vers une elevation ge"nerale du niveau est encore plus nette :

(en pourcentage du total)

Niveaux

1964

1970 Observations

1 et 2 3 4

5

6

13 13

25

33 14

.2

,9 ,6

16, 19, 24

29,

10

5

6

9

) estimation ) precise

estimation floue

Elements d'une recherche systematique de l'adaptation

Celle-ci, en sus de la definition des niveaux, de la definition des grades et de la correspondance des postes et des tSches suppose que soient e"tablis ensuite des tableaux de concordance :

- niveaux/postes

- niveaux/grades

- grades/postes.

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E/CN.14/UAP/172

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Ainsi que cela a deja ete indique, cela suppose l'etablissement de liens avec la politique generale de 1•enseignement, et la mxse sur pxeds d'une politique d'entretien des connaissances, d'une polxtique de recy-

olage.

Sur la politique de l'enseignement, voir l'article de M. Long :

"Les beeoins de 1-administration en education" dans la plaquette "Les aspects economiques de I1education" INAS, 4 rue Danton, Paris 6e.

Sur la politique d'entretien des connaissances et la politique de cyclage, voir "Formation et emploi des cadres", INAS,

reyg,

g&ierale

Rapport general de la Commission de la main-d'oeuvre. La documentation francaise, ^, rue Lord Byron, Paris 8e-

Organisation et statut des personnels du CNRS, Joumaux offieiels,

26, rue Desaise, Paris 15©-

(7)

ANNEXE Definitionschematiquedesniyeauxd!etudes Annees'd*etudesansredoublementDefinitiondesconnaissancesacquises eau

ApartisApartirApartirAgedans dudefcutdeduniveauduni-lesyete- lascolari-precedentveau6mefran- sationi

Correspondanceavec ■undipl6mefrancais caracteristique SurleplangeneralSurleplantechnique' VI11Acquisitiondesmecanismes permettantlacommunication elementairemoderne:calcul, ecriture,lecture- Initiationauxmathematiques,Metierstechniquesdemah- auxlanguesetrangeres,unedantuneconnaissancedes bonnepratiquedelalanguephenomenespermettantde._ matemelle-s'adapteradesapplications materiellesdifferentes

CAP'industriel oudegestion BEP BEI 12A18ConnaissancesgeneralesdeMetierstechniquesdemandant basedanslesdomainesdelauneconnaissancedesphenome- languematernelleetd'une'nestellequelTinteressepuis- langueetrangere,desmathe-sedeterminerlessolutionsa matiquesetdessciencespouradop^terdansdescasmateriels permettred'aborderdesetudessimples, moyennementouhautementspe— cialiseesa______JJ

Baccalaureat Brevetsde technicien (Industrie) 20Specialisationassezpousse"eDUES pourqueI'interessepuisseDUEL jugerdeI1applicationdeDOT techniquesdifferentes 161122Ameliorationdelaformation precedenteLicence-Cer tainstitres d'ingenieurs la171223:Niveaudeconnaissanceper mettantd'abordern'importe quelprob,lemedansundomain© specialise...'.-y■'..:■

tiaitrise-Ti- tre,dflngenieur grandesecoles figurantsurla listeI

a> Ib2026Niveaudeconnaissanoeper mettantal'interessed'abor derdesdomainesinexploresDoctorats

(8)

e/cn.h/uap/172

Annexe Page 2

A. Correspondance entre lea differents dipl8mes au niveau IV

Indicateur : baccalaureat francais FRANCE

Baccalaureat • . . .+.»„,

Brevet de technicien francais dans les specialises suivantes : opticien lunetier, de bureau d'etude en construction mecanique, d'assistant Ingenieur, des pro fessions technico-commerciales, des industries des metaux, des fabrications mecaniqueB, de construction navale, physicien, frigoriste, geologue prospec- teur, en micromecanique, en moteur a combustion interne, electronicien, elec- - : trotechnicien, de l'aeronautique, chimiste, d'analyses biologiques, de radio-

technicien, de technicien agricole#

- AFGHANISTAN

DiplSme de fin d1etudes secondaires delivre par le Mnistere afghan de I1ins truction publique sur la proposition du directeur fran9ais du college Amanicn, a Caboul, et rev§tu de la signature de ce directeur-

ALBANIE

Certificat de fin d1etudes secondaires du lycee national de Korea.

ALLEfcuAGNE ,

1. Certificat de maturite ("Reifezeugnis" ou "Zeugnis der Reife") delivre

soit par une ecole secondaire, soit par une "Aufbauschule" a six classes.

2. Autorisation de suivre les cours universitaires sans certificat de matu rite delivre soit en Prusse (par application des decrets pmaaiens des 19 septembre 1919 et 11 juin 1924), soit dans les autres Etats du Reich (decrets similaires bavarois, hessois, saxons, thuringiens, etc.).

AJ-jERIQUE (ETATS-UNIS D1) ST PORTO-RICO

Certificat attestant que le candidat est admis apres deux annees d'etude en vue du dipl3me de "bachelor of arts" ou de "bachelor of sciences", a s'inscrire en classe de "junior" dans un etablissement agree" par l'une des associations

universitaires regionales suivantes :

"Mddle States Association of colleges";

"New England Association of colleges";

"North Central Association of colleges";

"Northwest Association of secondary and higher schools"; '■

'. "Southern Association of colleges";

'Western Association of colleges".

ARABIE SEOUDITE

Certificat de fin dfetudes secondaires (option scientifique et option litteraire)

ARGENTINE (REPUBLIQUE)

Certificat d1etudes secondaires completes delivre par un college national.

DiplQme d'instituteur (maestro normal).

AOTRICHE

Certificat de maturite ("Reifzeugnis" ou Abschluss und Reifezeugnis"), delivre

par un etablissement de l!un des quatre types suivants : "gymnasium",

"realgymnasium", "realschule", "frauenoberschule".

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Annexe Page 3

BELGIQUE

(Arr§te du 18 avril 1966)

Certificat horaologue d'humanites (Sections grecc—latine, latine-oiathe'matiques,

latine scientifique ou moderne scientifique).

Certificat de succes a 1'epreuve preparatoire aux examens : - de candidat en philosophie et lettresj

- de candidat en sciences naturelles et medicales;

- de candidat en sciences■(groupe sciences mathematiques et physiques)

et de candidat ingenieur agronome;

- de candidat ingenieur civil.

DiplSme dfaptitude a acceder a lfenseignement superieur, homologue ou confere par un jury d'Etat de 1'enseignement moyen superieur ou de I'enseignement technique secondaire superieur.

BOUVIE

Dipl8me de bachelier ("certificado de ingreso") dans une faculte d!universite

bolivienne.

BRliSIL

Certificat de quatre annees d*etudes faites dans un des etabliesements d1en

seignement secordaire ci-apres designes (voir plus loin)•

Certificat de conclusion du cours collegial classique ou scientifique

(troisieme serie du deuxierae cycle secondaire).

BRITANNIQUE (ElfflHS)

1, Certificat de "matriculation", delivre par une des universites de la Grande-Bretagne et I'Irlande du Nord, de lfEtat libre d'Irlande, du Canada, de 1'Australie, de la Nouvelle-Zelande, de l'Afrique du Sud, de tjalte, de Kong—Kong,

2* Tout diplome obtenu dans l'Empire britannique, accompagne d'une attes tation du "Universities bureau of the British Commonwealth 5i Gordon square,. Lcndon, VJl-J", constatant que ce diplSme confere a son titulaire le droit d*etre admis comme etudiant regulier dans une des universites de la Grande-Brotagne et d'lrlande du Nord, de l'Etat libre d'Irlande, du Canada, de 1'Australia, de la Nouvelle-Zelande, de 1'Afrique du Sud, de JVJalte, de Hong-Kong.

3. DiplSme de B.A. ou de B. Sc. ("first class" ou "second class") delivre

par une universite de l'Inde, a. condition que le candidat ait obtenu

plus de la moitie du maximum des points (A. 25-2-50).

4. Certificat de fin d'etudes ("Apolytirion") delivre par un gymnase

hellenique de 1'ile de Chypre, a I'exclusion des ecoles de commerce

grecques •

(10)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 4

BULGARIE

1. DiplSme de fin d1etudes secondaires des colleges fran9ais a Saint-

Augustin et Saint-Joseph a Philippopoli (Plodiv) et Saint-Mchel a

Varna, de l!lnstitut fraiicais Notre-Dame de Sion a Roustchouk et de l'ecole francaise de commerce des Freres a Sofia.

2. Certificat de maturity, d'un gymnase national bulgare, ou d'une e"cole

pedagogique bulgare, ou des seminaires bulgares de Sofia et de Philippopoli,

3. Certificat de maturite du college russe Kouzmine (ou ecole des langues vivantes) a Sofia*

4- Certificat de maturite du college frangais Saint-Andre de Varna,

5» DiplSme de fin d!etudes secondaires du college frangais des soeurs de Saint-Joseph, a Sofia.

CHILI ; ■■■ - ■

DiplQme de licence secondaire ("licencia secundaria")•

DiplSme de bachelier en humanit^s delivre par 1'universite" du Chili.

CHIKE

1« Certificat d'etudes secondaires, delivre par l'universite" "I'Aurore",

a. Shangai' (cours preparatoire)fl

2. Certificat de fin d'etudes de l'ecole russe de Kharbine (fcjandchourie).

3. DiplSine de fin d'etudes secondaires du college municipal de ShangaT.

4. DiplSme d'etudes moyennes superieures de l'Institut technique franco- chinois de Shanghai*.

COLOJIBIE

DiplSme de bachelier delivre par les etablissements d'enseignement secondaire agrees par le Mnistere de 1'Instruction publique.

CQRiHE

Certificat de fin d1 etudes secondaires obtenu dans un lycee superieur.

COSTA-RICA ;

DiplSme de 'bo.cbelie" sr hutnanil"- d^livrp par un etablissement d'enseignement secondaire.

(11)

Annexe Page 5

CUBA

Diplome de baohelier es lettres ou es sciences delivre par un etablissement dfenseigneaient

DAHEIkiARK

Certificai d'e:^:cn d!etudiant ("s tudent erksamen")» d'une des trois series :

1. Langues classiques;

2. Langues modernes;

3» Mathematiques—sciences naturelles.

DANTZIG (VILLE LIBRE DE) ' '

Certificat de maturate ("Reifezeugnis" ou "Zeugnia der Reifer") deiivre

par les gymoases et ecoles reales superieures*

KMOHICAIKE (RSPUBLIQUE)

Dipl3me de bacheliere EGFTPTE

1. Certificai; d1 etudes secondaires delivre par le gouvernement egyptien;

2. Eipl3rae do bachcliei* ou certificat de fin d1 etudes (Apolytirion) delivre

par un gyfcnase bellenique d!Egypte a 1'exclusion des ecoles de commerce

grecques»

D'ipl6me de "bacosJ-sureat par les colleges nationaux.

ESPAGJJE

DiplSne de "bachelier delivre par le recteur d'une universite.

ESTONIE ( ."■ .

1. Certificat de maturity.des gymnases publics.

2« Certificat de oaturite de l'un des gymnases privee ci-apree : D6me,

Kubu, Lender,. Saint-Charlesf Treffner, Westholm a Tallinn (Revel), de la minorlt'S russeT:de la Societe pour I1 Education de la jeunesse a

de la nrncrl-'je lettone a Valk, de la Societe pour la propogation de I'ins-jr^ctioi Z\ Viljanc'.il, de garyons et de jeunes filles a Voru.

3. Certificai; de rcaturitC delivre par tout eHablissement libre, revStu de

n du mindstre estonien de l|rlnstruction publique.:

(12)

Annexe" ...v-

Page 6

HTHTOPIE :,

Dipl8me de .MBacheLor of Arts".rou .de '"Bachelor of Science" de"J.ivre par

"i!universite college" d'Addis-Aoe'ba. ■ .. . ■

FINLANDE ' , -

Dipl&me d'etudiant obtenu a.la suite, de lVexamen.de sortie de I'e'tatjlissement d'enseignement secbndaire.

CRECE . !

Certificat de fin d1 etudes ("Apolytirion" ou "Apodeiktikon") delivre par

un gymnaee helle"nique a 1'exclusion des ^coles de commerce. ■- . ,

" GUATEBiiAIiA ■ : . -,.... u. ■■;■ r ... ■< ■ : . ■ -... .;,-, ■ Dipl8me de "baccalaureat es sciences et es lettres•

GUINEE

Baccalaureat de 1'enseignement secondaire,

HAITI

Certificat d1etudes secondaires du deuxieme degre (mention "lettres" ou

;, Mention Ml.ettrss-sciences")» . . , ■ >

HOLLAHDE ... ---.

1. Certificat d1etudes prevu par 1'article 57 de la loi hollandaise du

2 mai 1863 sur l'enseignement secondaire (article modifie par la loi

hollandaise du.ier mars 1920)* ... . , ,

2« Certificat d'etudee prevu par I'article 55» second alinea, de la loi

hollandaise du 2 mai 1863 sur l'enseignement secondaire (article mo- difie par la loi:1hollandaise du ler mars 1920). . .

3« Certificat d!etudes prevu par l!article 11 de la loi hollandaise du 28 avril I876 sur l'enseigaement sup^rieur.

4. Certifioat d'etudes pr^vu par l'article 12 de la loi hollandaise du 28 avr.il 1876.. (article modifi^ par la-loi hollandaise du 22, mai 1905)•

5« Certificat dV^ud^es. prevu par l!article 157 de la loi hollandaise du .28 ayrii I876* sur l.?.enseignement superieur.

HONDURAS

■■■■,■ -...., ' ■ ' -''4. ' ' ....

Dipl8me de "bachelier de l^universite de Tegucigalpa.

(13)

Annexe Page 7

HONGRIE

Certificat de maturite" ou de baccalaureat delivre par les lycees, gymnases, re"algymnases et ^coles reales.

IRAK '"■ ■ ' ■

Diplfime de fin d!etudes secondaires ou oertificat de succes a. l'examen de fin de sixieme annee d!etudes secondaires delivre par le ministers .de

1'instruction.publique.

Certi^icat d'examen1 d'^-tudiant'"("Students prof.") d'une des deuxeeotions

- Langues;

- Sciences.

ISRAEL ., ; ■ :

DiplSme de fin d'etudes secondaires d^livr^ par le ministre de I1instruction publique et ouvrant acces, sans examen d*entree, aux e"tablissements ieraeliens

d'enseignement superietir.

tTALIE ; ;

^m" biplfime de maturite classique ou de maturite scientifique*

2« DiplSme du lycee technique arraenien i-ioorat Raphafe'l, a Venise, en vue de l'ins- criptiori dans les facultes des Lettres et Sciences humaihes.

3, DiplSme d'instituteur (abilitazione magistrale).

JAPON

Diplfime de fin d1 etudes secondairas obi;enu dans un lycae sup^rieur.

Baccalaur^at de1 I'ensexgnement secondaire national. ' ...

LET0X)NIE

Certificat de maturite ("GataVinas aplieciba") delivr^ par les gjrmnases.

lettons et les gymnases des minorites nationales ou religieuses (allemande,

israelite, polonaise, russe, etc.).

(14)

E/CN.HMP/172

Annexe Page 8

LIBAN

1. Dipl6me de baccalaureat libanais de l'enseignement secondaire delivrS par le president de la Republique libanaise a Beyrouth.

2. DiplGme de "B. A," ("Bachelor of Arts") de l'univereite americaine a

Beyrouth. ,

LITHUANIE

1. Certificat de maturite, delivre par les gymnases de l'Etat.

2. Certificat de maturite, dSlivre par les gymnases prives jouissant des droits des gymnases de. l'Btat et portant la signature du representant

du ministere lithuanien de 1'Instruction publique.

1. Le diplonie de fin d'etudes secondaires (anciennement diplSme de maturite)

delivre par les g-caases de Luxembourg, Bieckirch et Etohternach; par la section latine des lycees de gargons (anciennes ecples industnelles et coramerciales) de Luxembourg et d'Esch-sur-Alzette et par les lycees de

jeunes filles de Luxembourg et d'Esch-sur-Alzette.

2. Le diP13me de fin d*etudes secondaires (anciennement diplSme de capacite)

de la section moderne, sous-direction industrielle des lycees de gargons (ano-iennement ecoles industrielles et commerciales) de Luxembourg et d!Esch~sur-Alzette).

3. (Ajoute par 1SA. du 27 mai 1957). DiplSme de baccalaureat delivre par

l'Ecole europeenne de Luxembourg.

t-lALI

Baccalavirer.t nalien*

i-iAROC

Baccalamcat 5o X'enseisnement du second degre (defini par 1'arrete du miniBtre de I'BJucation nationale du I^Jaroc en date du 1er fevner 19&3

i^iEXIQUE

Certificat d!etudes preparatoires a l'enseignement universitaire, delivre

par une 4cole nationale preparatoire.

NICARAGai

Dipl8me de baclieliors es sciences et lettres, delivre par le president

de la Republique,

(15)

E/CK.14/UAP/172

Annexe Page 9

NQKVEGE

DiplSme de bachelier ("Artiura" ou '"Studenterksamen11).

i des lycees corfcerciaux ('Eksamen ved okonomisk gymnasium) ♦ '■

PANAMA

1. DiplSme de bachelier es lettres ou de bachelier es Bcieuces, delivre"

par l'Institut national panameen.

2. Dipl3rae ds bachelier es science et lettres du college de la Salle, a Panama.

PARAGUAY ' t; _■ ■■■ . '

Dipl3me de bachelier, delivr^ par le conseil secondaire et superieur.

PEROU ■ ;:'

1. DiplSme de baccalaureat es lettres ou es sciences.

2, Certificat de fxn d*etudes^ delivre apres cinq annees d'enseignement secondaire.

DiplSme de fin d!etudes secondaires, delivre par le Ministere persan de I1Instruction publique.

1. Gertificat de maturite ("Swiadectwo Dojrzalosci") obtenu dans un gymnase

.'. de 1'S.iat. ..../..

2. Certificat de maturite" ("Swiadectwo Dojrzalosci11) obtenu dans un gyranase

prive appes un exaiBen devant un jury design^ par le curateur d'un arrondis- sement scolaire.

PORTUGAL ET ILES ACORES

Dipl8rae de cours complementaires de lettres ou de sciences des lycees nationaux*

Certificat de fin d*etudes du troisieme cycle (septieme annee) des lycees

nationauxo

Dipl8me de baccalaureat ("diploma de baccalaureat") delivre" par le ministere

roumain da I1Instruction.

SALVADOR

DiplBme de bachelier.

(16)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 10

SOUDAN

Certificat attestant que la candidat a effectue, apres l'obtention du Sudan School certificate, deux annees d'etudes sanctionn^es par des examens subis avec succes a I'universite &e Khartoum.

SUEDE

Certificat de baccalaureat delivre par un etablissement public d'enseignement

secondaire ("Latingyronasium" ou "Realgymnasium")*

SUISSE

1. Certificat de maturite federale de 1'un des types A, Bf C, delivre par la Commission federale de maturite ou par une autorite' scolaire can tonal e.

2, Diplb'me de baccalaureat ou certificat de maturite de l'un des types.

S2RIE

DiplSme de baccalaureat de l'enseignement secondaire delivre par le minis- tere de l'Instruction publique de I'Etat de Syrie a Damas.

Certificat de fin d!etudes secondaires generales (section "sciences" ou section "lettres") delivre par le ministere de 1'Instruction publique.

TCHEX)OSLOTAQUIE

1. Certificat de maturite d'un gymnase real ou reforme.

2. Certificat de maturite d'une ecole reale joint au certificat drexamen complementaire prevu par l*arr§te autrichien du 2^ mars 1909*

THAILAND^

iiatayon VIII»

Certificat de fin de deuxieme annee d'etudes preparatoires a l'Universite.

TUNISIE

DiplSme de baccalaureat de l!enseignement secondaire.

TURQUIE

Dipl8me du second cycle d1 etudes des lycees turcs.

Dipl3me d'Etat des lyceee.

DiplSxae de lycee pour les ecolec otrangeres en Turqu.e.

(17)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 11

URUGUAY

Certificat de succes a l'examen de fin de deuxieme annexe du cycle prepara- toire a l'Universite

VENEZUELA

DiplSme de bachelier (section Sciences ou Section Lettres).

YOUGOSLAVIE

Certific&t de baccalaur4at ou de maturity delivre par un etabliseement

public de I'enseignement secondaire (gymnase ou ecole reale).

BRESIL

(A. 26-10-1931)

Liste des etablissements d'enseignement secondaire bresiliens dont le cer- tifioat de quatre annees d1etudes est admis en equivalence du bacoalaureat de l'enseignement secondaire*

Siege des etablissements

Etats

Aracaju Bahia Barbacena Bel em

Bello Horizonte Campinas

Campos Curytiba Cuyaba

Florianopolis Fortaleaa Goyaa fciacelio Manaos Natal Parahyba Pelotas Recife

Ribeirao Preto Ri o-de-Janeiro Sao-Luis

Sac-Paulo Theresina Victoria

Serjipa Bahia

kinas Geraes Para

fcdnas Geraes

Sao—Paulo Rio-de-Janeiro Parana

ftlatto-Grosso Santa-Catharina Ceara

Goyaz A1agoas Aroazonas

Rio Grande do Norte Parahyba

Rio Grande do Sul Pernambuco

Sao-Paulo

Distric federal Maranhoa

Sao-Paulo Piauhy

Espirito Santo

Norn des etablissements

Atheneu Pedro II Gymnasio de Bahia Gymnasio de Barbacena Gymnasio Paes de Carvalho Gymnasio Ivdneiro de Bello Horizonte .

Gymnasio de Campinas Lyceu de Humanidades Gymnasio Paranaense Iiyceu Cuyabano

Gymnasio Catharinense I^yceu de Ceara

1^-ceu de Goyaz

lyceu Alagoano

Gymnasio Amazonense Pedro II Atheneu Norte Bio Grandense

I^yceu Parahybano Gymnasio Pelotense Gymnasio de Pernambuco Gymnasio de Ribeirao Preto Collegio Pedro II

Ltf-ceu lyaranhense

Gymnasium de Capital

Lyceu Piauhyense

G^rranasio de Espirito Santo

(18)

E/CN.14MF/172

Annexe Page 12

SUISSE

Aarau Kantonsschule

Altdorf Kollegium Karl BorromSus Appenzell Kollegtura St. Antonius Bale Humanistisches Gymnasium BUI e B/iSdchengymnas ium

Bale JMathematisch - Naturwissens- chaftliches Gymnasium

Bale ' Realgymnasium '"'■ '■" j; -::;::

Berne Freies Gymnasium ■'*■■'

Berne StSdtisches Gymnasium (Literarschule) Berne StSdti.sches Gymnasium (Realschule)

Berthoud Gymnasium

Bienne StSdtisches Gymnasium

■Brigue- --■■-"■ .K^lXegi^-Spixitus._Sanc1;us . ■„...„•■■ ...-.ti Co-ire ■■■•-—■■■■■■'-■• Bttnderische KantbnsaoJbiLLe ..., ..;

Disentis-iuuster Stiftsschule Disentis J-iuater..;.

Einsiedeln Stiftsschule des KLosters Einsiedeln Engel-berg ■ ■ - - Lehranstalt des Benediktinerstiftes Prauenfeld Thurganische Kantonnsschule

Pribourg College cantonal Saint-Mchel Pribourg ' Lycee cantonal de jeunes filles

Geneve College de Geneve

Geneve Ecole secondaire et superieure de jeunes filles

Immensee^KHssnacht. Lehranstalt Bethlehem Ingenbohl Institut Theressianum La Chaux-de-Ponds Gymnase communal

Lausane Ecole superieure et gymnase de jeunes filles

Lausane Gymnase classique cantonal Lausane Gymnase scientifique cantonal Lucerne Kantonsschule

Lugano ■" Liceo cantonale

NeuchStel Ecole superieure de jeunes filles Neuchfitel Cfymnase cantonal

Porrentruy Ecole cantonale de Porrentruy

Saint-Gall Kantonsschule '■■ "■

Saint-Maurice College classique Sarnen Kantonale Lehranstalt Schaffhouse Kantonsschule

Schiers Evangelische Lehranstalt in Schiers SohvQrz Kollegium i.aria-llilf

Sion College classique

Sion Ecole industrielle superieure Soleure Kantonsschule

Types de certificate

A,

■ ': a*

~ . -A.

A.

...,■■;. ..A

A

■„■.. A*

A*

A.

A*

A.

. ;-..

A.

A,

A.

A.

Ai A

■J A.

A.

A.

. B.

A.

A.

A.

B.

C, . B, B.

A.

C.

B«>

. B.

B, A.

. B, A.

B.

B.

B.

C.

B.

i

C. . B.

G.

C.

»

c.'

»

c.

G.

C.

c.

A. B.

B.

B. c.

A. B.

A. 1 C.

' B<

B.

B.

B.

. B.

B.

.. B L. B - B.

, B*

■■■ B.

A.-B

■A.

C, 3.

C.

C.

C.

c.

c.

c.

c.

c.

c.

(19)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 13 .

SUISSE (suite) ■

Stans Kollegium St. Fidelis . .

Trogen Kantonsschule von Appenzell A.Rh.

Winterthour Kantotts^chule (Gymnasium und 1 "' OberrealBschule)

Zoug Kantonsschule

Zurich . Freies Gymnasium

Zurich ' Gymnasium der Kantonsschule Zurich Hb'here flb'chterschule

Zurich Kantonale Industrieschule (Ober-

realschule) C.

B. Correspondance entre les differents diplSmes de niveau III : DUISS Frangais

A

A A A

A . B .,B . B

• :B A.

A,

• G.

. C.

- C.

• G»

B. ! B.

'■■.-' FRANCE

- DiplSme Universitaire d1etudes scientifiques - DUES

— Admissibilite au concours d'entree a I'une des ecoles suivantes :

Ecole normale sup-erieure (sciences, groupes A, B et C)« ;

Ecole normale superieure de jeunes filles (sciences, groupes A, B et C)«

Ecole polytechnique (acbiinsibilite aux epreuves ora.les definitives).

Ecoles normales superieures de Saint-Cloud et de Fontenay-aux-Roses (sciences) Ecole normale superieui-e d« I ;uiiseignement technique (section A' 1, A 2 ,et B)

a partir :du concours dG 19^7»

- Admission au concourR d'entree a l'une des ecoles suivantes. :

Ecole normals superieure de l'enseignement technique (sections Al,. A2 et B)«

Ecole .navale. ■.-.■.■

Ecoles nationales superieurss d'ingenieurs.

Eoole nationale superieure de I1 aeronautique. " . Ecole centrale des arts et canufao-tiiresi

Ecoles nationales superieures des-mines de Paris et de Saint—Etienne*

Ecole.nationale superieure. des ponts et chaussees.

Ecole nationale superieure des telecommunications.

E6ole nationale superieure du genie maritime* . . . ■ .. . ; Ecole superieure d!electricite de Paris. ■...-.. ■- .

Ecole nationale dfingenieurs de constructions aeronautiques.

Ecole superieure de physique et de chimie industrielle,d.e la ville.de Paris.

Ecole des eleves ingenieurs mecaniciens de la marine nationale.

Ecole superieure de chimie.de Mulhpuse*

Ecole superieure de chimie industrielle de I^yon.

(20)

E/CH.14/UAP/172

Annexe

Page 14

Eoole de brasserie et de malterie de Nancy.

Ecole francaise de papeterie de Grenoble.

Institut du g&iie chimique de Toulouse.

Eooles rationales superieures agronomiques.

Institut d'optique theorique et appliquee de Paris.

Institut national superieur de chimie industrielle de Rouen.

Eoole centrale lyonnaise.

Ecole de l'air. -

Ecole de Saint-Cyr (sciences) a partir du concours de 19&7»

Ecole-nationals de la statistique et de Vadministration economique.

ETRANGER

1. Dipl3me de bachelier es sciences et de bachelier es sciences appliques

des universites du Canada.

2. DiplSme de bachelor of Sciences des universites de Grande-Bretagne, d'Irlande, d'Australie, de Nouvelle-Zelande et d'Afrique du Sud.

3. DiplSme de Bachelor of Science delivre par un etablissement des

d'Amerique agree par l'une des associations universitaires r^gionales

suivantes :

- Middle states Associations of colleges;

- New England Association of colleges;' - North Central association of colleges;

- North West association of secondary and higher schools;

- Southern association of colleges;

- Western association of colleges.

4. DiplSme de bachelier es sciences des university israeliennes.

5. DiplSme de candidat des facultes des Sciences des Universites des Pays-Bas.

6. DiplBme de candidat en sciences (sections : sciences mathematiques ou physiques, sciences chimiques, sciences geologiques et mineralogiques) des

universites beiges,

7. Certificat homologue ou agree de fin d'etudes moyennes du degre superieur.

8. DiplSme de candidat en. sciences mathematiques, en sciences physiques ou en sciences naturelles preparatoires au doctorat en Sciences mathematxques,

sciences naturelles du Luxembourg.

9. DiplSme de laureat des facultes des Sciences des universites italiennes.

10. Certificat de succes a l»examen prealable (Vordiplom) sanctionnant cinq semestres d'etudes dans les universites allemandes (disciplines scien- tifiques).

11. Diplome sanctionnant la fin du cycle noiml d» etudes superieures dans une

faculte des Sciences d'une universite etrangere (maltnse ou licence ou

dipl3me d^tudes superieures ou doctorat).

(21)

■ E/CNV14/UAP/172

Annexe Page 15

12. DiplSme de professeur de lfenseignement seconc&ire d*une discipline scientifique: obtenu dans une universite etrangere.

13. Dipl3me dringenieur delivre par une faculte des sciences ou une ecole technique superieure, ouune ecole d^ngenieurs d'Une universite etrangere,

14. DipiSme. de docteur en nedecine ou de docteur ve"te"rinaire cl'une universite

etrangere.,. : . . .

15» BiplSme de pharmacien des universites des "Stats membres de la communaute economique europeenne.

C. Correspondance entre leg differents diplSmes du niveau I indicateui; :: JKIattrise eh France " . ;

(Pour wxe differenciation fine, voir la grille;

■■■-.,.(■ ■] , ■ \ „ n- ..■

■ ... ; ;..;. ■ -.■:-. ;V:FRANCE . . ■ ■ ■

.'■■:■ v I«iaStrise es Sciences

Ecoles. nationales superieures d'Ingenieurs Ecole nationale superieure de 1!Aeronautique.

Ecole centrale des Arts et Manufactures - Paris*

Ecole nationale des Saio: et Fore*ts de Nancy.

Ecole suplr'ieure d'Electi'icite de Paris. ;

Ecole nationale du Genie rural.

Ecole nationale.superieure du Genie maritime.

Epoles nationcles superieures des fcdnes de Paris et de Saint—Etienne.

Ecole" de Fhysfc[tre- et de Ghiniie Industrielle de Paris.

Ecole Polytechniquea

Jlcolfe natior-ale. superieure des Ponts et Chaussees.

Ecole nationale superieure des Telecommunications.

Ecole superieure de chimis de tollhouse.

Eoole.-■B.upSrieurc de 1^ };76-;alIurgie et de l'Indxistrie des mines de Nancy.

Ecole navale3 . '■.'...-....■

Institut naticna], ag??onomique,. ; ...

Institut de chronometrie ds Beeanjon.

Conservatoire National des Arts et tietiers.

Ecole nationale superieure du Petrole et des Ivioteurs a combustion interne.

Institut national ,des Sciences appliquees* . Ecole centrale Ivonnaise ; . ■„ • .

Ecole superigure de Chimie Industrielle de I#on.

Ecoles natiohalen d!lngenicurs des Arts et ketiers. _■' " " ] Ecole fran^aise de Papoterie de Grenoble. :

Institut superieur ,dcy materiaux et de la construction mecanique*

Institut national des Sciences; et Techniques nucleaires (dipl8me, d'xngenieur

en genie atomique)0

(22)

E/CN.14/UAP/172

Annexe

Page 16

Ingenieur agronome des Ecoles rationales superieures agronomiques de Grignon, iiontpellier, Renne, Nancy, Toulouse.

Institut du genie chimique de l*Universite de Toulouse.

Ecole nationale superieure des Industries agricoles et alimentaires*

Institut d'optxque theorique et appliquee de Paris,

Ecole superieure de brasserie, de malterie et de biochimie appliquee de Nancy.

Institut national superieur de chimie industrielle de Rouen* » Ecole nationale d'ingenieurs de constructions aeronautiques.

Institut national des Sciences et Techniques nucleaires (genie chimique des industries atomiques).

Institut industriel du Nord.

Ecole nationale d'ingenieurs de Strasbourg.

Ecole d'inge'.nieurs de karseille.

Institut superieur d'Slectrohique du Nord.

Ecole des hautes etudes industrielles de Lille.

IScole de l'Air, Salon de Provence (Bouches-du-Rh8ne).

Scole nationale de l'aviation civile, B.P. 107, Aeroport d'Orly (Seine).

Ecole nationale superieure des Industries agricoles et alimentaires

(CERDIA) Le Noyer-Lambert- &assy (Seine-et-Oise).

Scole superieur d'Agronomie tropicale, dependant du Centre national d'etudes d'Agronoraie tropicale, 45 bis, avenue de la Belle Gabrielle, Nogent-sur-foarne.

Institut national agronomique, 16, rue Claude Bernard, Paris 5e*

Ecole nationale superieure des Arts et Industries textiles de Roubaix (Nord).

Ecole nationale superieure de Ceramique industrielle de Sevres*

Institut de Chimie de la Paculte des Sciences de Besancon, 32, rue liegevand,

Besangon (Doubs).

Ecole nationale superieure de Chimie de Bordeaux, 351» cours de la Liberation,

Talence (Gironde).

Ecole nationale superieure de Chimie de Caen (Calvados).

Ecole nationale superieure de Chimie de Clermont-Ferrand 71» ^d. CSte Blatin,

Clermont-Ferrand (Puy-de-D8me)•

Ecole nationale superieure de Chimie de Lille, 104, rue Jeanne d'Arc, Lille (Nord) Ecole superieure de Chimie industrielle de Itf-on, 93* rue Pasteur, Lyon 7e (Rh3ne).

Institut technique superieur de la Chambre de Commerce et d1Industrie de

i-iarseille (rattache a la Faculte des Sciences) (Ecole de chimie) Place Victor Hugo, Marseille 3e (Bouches-du-RhSne).

Ecole nationale superieure de Chimie de taitpellier, 8f rue de 1'Ecole Normale, Hontpellier, (Herault)•

Ecole nationale superieure de Chimie de Paris (rattaohee a la Faculte des Sciences) II rue Pierre Curie, Paris 5©»

Ecole nationale superieure de Chimie de Rennes, quai Dujardin, Rennes,

(ille et Vilaine).

Institut national superieur de Chimie industrielle de Rouen (institut Emile

Blondel (kont Saint Aignan) (Seine-Juaritime)-

(23)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 17

Boole nationale superieure de Ohimie de Strasbourg, 2, rue Goetbej ' v-

Strasbourg (Bas-Hh'in), ■ ;

Ecole nationale superieure de' Chimie de Toulouse 38, rue des Trente Six Ponts, Toulouse (Haute-Garonne). '

Ecole nationale superieure des industries chimiqueB (rattacne"e a I'Uhiversite de Nancy) 1, rue Grandville,' Nancy, (ivieurthe-et-hoselle) sections spe-

ciales : Genie chimique, Physico Ghiraie.

Ecole nationale superieure de Chronometrie et de Ja.crome'canique, 41» avenue de Villarceau, Besaa^on (Boubs),

Ecole nationale d!lngenieurs de constructions aeronautiques,49t avenue Leon Blum, Toulouse (Haute-Garonne).V

Ecole technique superieure des constructions et arpes navales, Brest, Pontanezen (Pinistere)*

Ecole nationale des Eaux et PorSts de Nancy (i) 14, rue Girarder, Uancy

Meurthe-et-Moselle). ' ■...■ >' . ,.

Ecole nationale superieure d'Electricite et de l-iecanique de Nancy, 2, rue de la Citadelle* Kanoy, ■ (lyeurthe-et^ioselle).

Ecole nationale rrperieure d'Electrochimie et d^lectrbm^tallurgie, 39» 41 Boulevard Gambetta, Grenoble (isere) : Section specials de l'Ecole

nationale superieure d'Electrochimie et d'Electrom^tallurgie.

Ecole-nationale superieure d'Electronique de Grenoble, Cheroin. des fcartyrs,

' Grenoble, (iscre). ' , , ; ;i ■ . < ■

Ecole superieure d'Electrochimie et de Radio electrioite de Bordeaux,

' Paculte des Sciences, 351, cours de la Liberation, Talence,(Gironde).

Ecole nationale superieure d'Electronique et d^loctromecanique.de Caen

(ancien Institut technique de l*Universite de Caen) Universite de Caen (Calvados).

Ecole nationale superieure d^lectrotechnique, d'Hydraulique, 4© Radio-

electricite et de iiathematiques appliquees, 44 et 46, avenue Felix Viallet, Grenoble (iserc) : sections speciales de 1'Ecole Nationale superieure

d'Electroischnique, d^hydraulique, de radio electricite et de mathe"ma-

- tiques appliquees : Slectrotechnique, tydraulique, radio^lectricit^,

mathematiques appliquees, autoraatique, genie atomique.

Ecole nationale superieure d'electrotechnique, d^lectronique et d'Hydrau- lique, 2, rue Camichel,:Toulouse (Haute-^Garonne) Sections speciales de

- l*Ecole.nationale superieure d'Electrotechnique, d'Electronique et

d!ltydraulique : Electrotechnique, hydraulique, ikiath^matiques appliquees Electronique, Automatiquec.,

(IJ-L'examen d'ing^nieur des services sociaux est reserve aux sieves de"ja

titulaires d'un diplSme ^

(24)

E/CN.14/UAP/172

Annexe

Page 18

Cours superieur d'engins nassiles et de roquettee (COSE*) section technique de l'armee, 1, Place St,~Thomas d'Aquin, Paris 7©.

Institut fran5ais du froid industriel (l) Conservatoire national des Arts

et Metiers 292, rue Saint-tart in, Paris 3e.

Ecole superieure technique du Genie (division technique) 3, rue de

l'Independance Americaine, Versailles (Yvelmee;.

Institut du Genie chimique de 1'Universite de Toulouse, Chemin de la Loge (Empalot) Toulouse (Haute-Garonne).

Ecole nationale eupSrieure du Genie mritime, 3, avenue Octave Greaxd,

Paris 7e*

Ecole nationale du Genie rural (i) 19 avenue du feine, Paris 15«.

BP 4^ - Section speciale : Geotechnique appliquee au Genie

Ecole superieure des Geometres et Topographes (Conservatoire national des

Arts et tietiers) 292, rue Saint-foartin, Paris 3e.

Ecole nationale superieure d'Horticulture de Versailles, 4, rue Hardy, Versailles (Yvelynes).

Institut industriel du Nord de la France, 17, rue Jeanne d'Aro, Lille -(Nord)

2S^

^dr^Sni:^) H

SaintEtfennerl rue Etienne Maard BP 159 (Loire) Targes,

(Hautes-Pyrenees) •

Ecole nationale d'ingenieurs de Strasbourg, 24, bd de la Victoire, Strasbourg

(Bas-Rhin).

Ecole de laiterie de la Faoulte des Sciences de l'™rBite de Nancy (I)

28 bis, rue Sainte-Catherine, Nancy (ifteurthe-et-toselle).

Institut d'etudes superieures d'Industrie et d'Economie laitieres (i), 16,

rue Claude Bernard, Paris 5e.

Ecole des eleves ingenieurs de tarine, Lanveoo Poulmic (Finistere).

Ecole des eleves officiers mecaniciens de la torine nationale, Lanveoc Poulmic (Finistere).

Institut superieur des materiaux at de la construction mecanique (I)

4 et 6 rue Gambetta Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis;.

Centre d'etudes superieures des Techniques industries annexe^ VInstitut superieur des feteriaux et de la Construction mecanique 4 et 6 rue

Gambetta, Saint-Ouen (Seine-Samt-Dems).

(25)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 19

Ecolenationale superieure de kecanique de l'Aeronautique rue Guillaume VII

le Troubadour, Poitiers (Vienne) : section d'aerothermique de I'Ecole nationale superieure de kecanique et d'Aerotechnique (i); section physique des raetauK de 1'Ecole nationale superieure de kecanique et d'Aerotechnique (i)

Ecole de Meteorologie nationale, 1, quai Branly, Paris 7e«

Ecole francaise de keunerie (i) 16, rue Nicolas Portin, Paris 13e»

Ecole nationale .superieure de'la ketallurgie et de I1Industrie des mines

. de Nancy, pare de Saurupt, Nancy (keurthe-^et-tooselle).

Ecole nationale superieure des Mnes de Paris, 60 bd. St-Mchel, Paris be.

Ecole nationale superieure des Mnes de Saint-Etienne, ^5o bis, oours

Fauriel, Saint-Etienne (Loire):section complementaire de l'Ecole nationale Technique, des Janes de Douai, 941., rue Ch. Bourseul, Douai (Nord).

Ecole navale, Lanveoc Poulmic (Finistere).

Ecole des eleves officiers de karine, Lanveoc Poulmic (Finistere), Ecole nationale superieure du Petrole et des koteurs (i) 4, avenue de

Bois Preau, Rueil lyalmaison (Hauts-de-Seine)•

Institut de Petroleochimie et de synthese organique industrielle, Faculte

des Sciences (i) place Victor Hugo, iiarseille 3e (Bouches-du-Rh3ne).

Ecole superieure de Physique de i-^arseille, Faculte des Sciences, Marseille

(Bouches-du-RhQne) •

Ecole superieure de Physique et de Chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin, Paris 5©»

Institut de Physique du globe de l'Universite de Strasbourg, 38, bd. d'Anvers,

Strasbourg (Bas-*Rhin).

Ecole d'application des hauts polyraeres de la Faculte des Sciences de

l'Universite de Strasbourg (i) 6, rue Boussingault, Strasbourg ()

Ecole Polytechnique, 17* *^e Descartes, Paris, 5©-

Ecole nationale des Ponts et Chaussees 28, rue des Saints-Peres, Paris fe, Ecole nationale Superieure des Poudres, 12, quai Henri IV, Paris 4e.

Ecole nationale.de Radiotechnique et d*Electricite appliquee, 107, bd.

General Leclerc, Clichy (Seine),

Institut national des Sciences appliquees de I#on, 20, avenue Albert Einstein

Villeurbanne (RhSne).

Ecole nationale des Sciences geographiques (rattachee a 1'Institut geographique national) (i) 2, avenue Pasteur, Saint-i^ande (Val-de-itarne).

Institut des Sciences de l'Ingenieur de Nancy, Universite de Nancy, pare

Robert Bents, Vandoeuvre (keurthe-et-Iaoselle).

(26)

E/CN..14/UAP/172

Annexe Page 20

Institut national ies.Sciences et Techniques nucle"aires, B«P» 6, Gi£ sur

Yvette (Essones).. ■ ., , • , -

Ecole nationale dTingenieurs des Travaux agricoles de Bordeaux, B«P. 593 , Bordeaux R.P.

Ecole nationale des ingenieurs des Travaux ruraux et des Techniques sani-

taires, 1, quai Koch, Strasbourg (Bas—Rhin).

Ecole nationale superieure des Telecommunications, 46, rue Barrault, Paris, 13e.

Ecole superieure technique-des Transmissions (cours superieur technique), rue du Ier Dragons, Pontoise (Val d'Oise). ' ' .'

EcoXes techniques privees reoonnues par l'Etat

Institut technique de pratique agricole, 38f rue des Ecoles, Paris 5©*

Institut agricole de Beauvais (Oise) -(etablissement d'enseignement superieur agripole priv4 reconnu au titre du decret n° 63 431 du 30 avril 19^3)•

Ecole superieure dfAgriculture d'Angers, 33, rue Rabelais, Angers' (feiaine-et- Loire) etablissement d'ensexgnement superieur agricoie prive reconnu au titre:.du decret n6 63 431. du 30 avril 1963). ...

Ecole superieure d!Agriculture de Purpan. Toulouse, 2711 av» de Grande-

Bretagne, Toulouse (Haute-Garonne) (etablissement d'enseignemenij superieur agricole prive reconnu au titre du decret n° 63 431 du 30 avril 1963)-

Ecole catholique d'Arts et Metiers de I^yon, 24, montee Saint-Bartjielemy, lyon, 5e.

Institut superieur du Beton arme, (i) 110, bd. de la Liberation, iiarseille 4e (Bouches—du-RhSne) •

Ecole superieure du Bois,. 6, avenue de Saint-taide*, Paris 12e..

Ecole d1enseignement technique de 1'Institut franoais du Caoutchouc (i)

42, rue Scheffer, Paris, I6e«

Ecole superieure d!application des Corps gras (i) 5f bd» de Latour i^iaubourg

Paris 7e* - ....

Ecole d'Electricite industrielle de Marseille, 2a 10, rue-des Electriciens

jiiarseille, 12e (Bouches-du-4lh3ne),

Ecole d'Electricite iadustrielle de Paris (ecole Charliat), 1 bis, passage

Duhesme, Paris I8e.

Ecole dlElectricite et. de £ii6canique industrielles (ecole Violet) 115? avenue

EndleZola, Parisj15e. • ' "

Ecole Breguet (Ecole d^lectricit^ et de Itiecanique) 81, rue Falguiere, Paris 15e.

(I) Ecole de specialisation delivrant un diplQme d'ingenieur dans sa spe- cialite aux eleves deja titulaires d'un dipl8me d'ingenieur.

(27)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 21

Institut superieur d'Electronique du Nord, 3» rue Francis Bae*s, Lille (Nord).

Ecole euperieure de Filature et de Tissage de l!Est, 85* rue d'Alsace, Epinal (Vosges).

Ecole superieure de Fonderie (i) 278 a 284, avenue Aristide Briand, Bagneux (Hauts-de-Seine)•

Ecole d'ingenieurs de Larseille, 110 bd. de la Liberation, Marseille~4e

(Bouches-du-Rh3ne)«

Ecole technique superieure du laboratoire 93 et 951 rue du Dessous des Berges Paris 13e.

Ecole speciale de I^ecanique et d'Electricite, 4, rue Blaise Desgoffe, Paris 6e.

Ecole superieure d'Optique, 3 at 5 bd Pasteur, Paris, 15e. ;- Ecole franQaise de Papeterie de l'Uhiversite de Grenoble, 44, avenue Felix

Viallet, Grenoble (isere).

Ecole polytechnique feminine, 3 bis, rue Lakanal Sceaux (Hauts-de-Seine)»

Ecole francaise de Radio electricite 10, rue Anyot, Paris 5e,

Ecole de Radio electricite et d^lectronique de la Chambre de Commerce et d'industrie de Itorseille, 16, rue Bernard du Bois, Marseille Ie'

(Bouches-du-RhSne)•

Ecole superieure de Soudure autogene (i) 32, bd. de la Chapelle, Paris I8e«

Ecole fran9aise de Tannerie 181 a 203, avenue Jean Jaures, Iyon 7e (Rh8ne)#

Institut textile de Prance (i) 59* rue de la Faisanderie, Paris, I6e»

Ecole speciale de travaux aeronautiques (i) 151, Bd de l*H8pital, Paris 13e.

Ecole speciale des Travaux publics, du Batiment et de I'industrie 57, bd Saint-Germain, Paris 5e»

Ecole superieure des Industries du VSteraent (i) 79i avenue de la Republique

Paris 11e»

Ecoles techniques privees

Institut oatholique d'Arts et Metiers de Lille, 6, rue AUber, Lille (Nord).

Ecole superieure de Chiraie de tollhouse, rattachee a 1'Universit^ de Stras1boiu?g,

24, quai du Posse, Iviulhouse (Haut-Rhin),

Ecole superieure de Chimie Organique et minerale, 12, rue Cassette, Paris, 6e»

Institut de Chimie et do Physique industrielles de la Faculte catholique des

Sciences de Lyon, 25, rue du Plat, Lyon 2e (Rh8ne).

(1) Ecole de specialisation delivrant un dipldme d'ingenieur dans sa specia- lite aux eleves deja titulaires d'un diplfime d'ingenieur.

(28)

B/CN.H/UAP/172

Annexe Page 22

Ecole sup^rieura d^leci;rioice (reunie a 1'Universite de Paris) 10, avenue Pierre .Larousse, Lalakoff (Hauts-de-Seme).

Ecole superieure d'Electronique de 1'Quest, 4, rue Merlet de la Boulaye,

Angers (itiaine-et-Loire).

Institut superieur d'Electronique de Paris, 21, rue d'Assas, Paris,,6e.

Eeole'superieuEft.de-nUtwe.-Tissage.et Bonneterie de Chouse, 3, ;«uai rue de Toulf' Lille (Nord).

Institut i-oubj.iaien (Scole Superieure d'eneeignement textile).

d»ingenieur delivre par une "Technische Hoohschule".

ARGENTINE .

Dipl8me delivre par la Facultad de Ingenieria T Cienoias Exatas de Buenos Aires.

AUSORALIE '

B.S.C. des Uhiversites; d'Adelaide, Melbourne, Queensland, Sydney, Tasmanie et

Australie Occidehtale*

AUTRICHE .

DiplSmes d^Ingenieur- de 1'Universite technique de Vienne

-de l'Uhiversite technique de Graa

-de 1'Ecole auperieure des Mnee de Leoben ..-■■-■• -de l'Ecole superieure d'Agriculture de Vienne.

BELGIQUE

Titre d'ingenieur civil- de 1'University de Gand

; ■■' ■ - de 1'Urixversite de Liege - de I'Universite de Louvain - de l!Universite de Bruxelles ..'^ de1 l'Scole.des Mnes- de Mons.

Grade legal d*Ing6nieur agronome des Institute agronomiques de l'Etat de

Gemblaux. et. de'Gand. -.. ■ . ... ■...-,-

Grade legal d'Ingenieur agrononfe de l'lnrtitut agronomique de 1'Universite

. (ie Louvain. . ■_■_-...

Doctorats es. sciences, grade, legal.

Licence es sciences del»arr§t^ du 29/12/1954*

Dipl8mes et certificats de fin d'etudes delivre apres cinq ans par U section des sciences del'Institut Superieur de Commerce de Bruxelles cu par le

"Hoger Institut voor Bestvursiv-etenschappen a Ixelles.

(29)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 23

BULGARIE

Certificat de deuxieme examen des universites delivre apres quatre annees d1etudes,

CANADA : :

Licence ee sciences des Universites de : &6ntreal, Lavalf

Mattrise es sciences des Universites : iJac Gill, Toronto.

Doctorat en philosophie des Universites : hac Gill, Toronto, Baccalaureat de l'Universite.de Toronto.

Baccalaureat honneurs 1e classe de 1'Universite i<Jac Gill.

B.A. honneurs 1e classe de Bishop's College (Lennoxville).

B.S.C. in arts et B.S.C. in applied sciences de l'Universite" d'Alberta.

B.A* et B.A.S.C. in applied sciences de llUniversite de Colorabie

B.S.C. de l'Universite de Palhpusie (Halifax).

B.S.C, magna cum laude: de, l'tfaiversite de iiahikoba.

B.S.C. de I'Universite de Brunswick.

B.S.C. avec grands honneurs de lfUhiversite de Saskatchewan.

B.A. de Western University of London (Ontario).

Doctorat en philosophie de l'Universite de Toronto.

Baccalaureat honneur 1e classe de 1'Universite de Toronto.

Txtre d'ingenieur delivre par : l'ISaiversite Laval de Quebec, 1'Ecole

polytechnique de Montreal.

DANE&IARK

Dipl8me delivre par : Danmarks Teknishe Hjkole (Kobenhavn).

iuailtrise es sciences.

Candidature a la raattrise es sciences.

ESPAGNE

Ingenieros de caminos, canales y puertous, Escuela Especial iaadrid.

Ing^nieros de Mnas, Escuela Especial Madrid.

Ingenieros de montes, Escuela Especial l<iadrid.

Licence es sciences.

ETATS-UHIS D«Ai.iEEIQUE (U.S.A.)

Ii. SC (ftJaster of Science in Engineering) delivre par 1'un des colleges

ou llune des Universites faisant partie de l'Association des Universites americaines•

liaster of Science ou Certificat attestant de l'accomplissement de deux

annees d1etudes scientifiques en vue du doctorat en philosophie (Ph.D)

d^Xivres par un etablissement agree par 1'une des associations univer-

sitaires regionales suivantes :

- Middle States Association of Colleges;

- New England Association of Colleges;

- North Central Association of Secondary and higher Schools;

- Southern Association of Colleges;

- Western Association of Colleges.

(30)

Annexe : :, Page 24

FINLANDE .;

DiplSme dSlivre* par : \ . - ■_-,;

Telcnillinen Korkealtoulu (Helsinki). ■ ' Abo Akaderai (Turku)

Candidature en Fhilosophie, section Physique - Ivjathematiques.

GEIAHDE-BRETAGHE

Lx.SC (i-Jaster of Science in Engineering) delivre par 1

Faculty of Engineering, Birmingham Ifaiversity Faculty of Engineering* Bristol University -' '■ Faculty of Engineering,; Cambridge University ■•

:;' King's CollegeiNewcastle-oix-tyne' ■ .- . '.;• _; : Faculty of Engineering, Leeds University ; '

Faculty of Engineering, Liverpol University ' -■ - ':

University College, gower St#'London Vj/C/2 :. ' : -i.'*

King's'College,-Strand, London WC - ■ ■ .- , ' . ■

Imperial College of Science and Technology, South Kensington,London S.W 7 Queen &ary College London " '.: - - - >■ '■

Municipal* Cbiiege of Techndlbgy I-ianchesters ..■■■■: ■ t

Facuity'-of Engineering, Soheffield University -

University college, Nottingham ...■■■■

University college, Southampton Technical college, Bradford Technical college, Doncaster:

Battersea Polytechnic, London, S.W.11 Borough Polytechnic, London EC 1 Northampton Polytechnic, London EC 1

Woolwick Polytechnic, London SE 18

Loughborough college

1 Technical college, Totherham

Wigan and district fcdning and technical college, Wigan B.A. honnor 1ere classe des Universites d'Oxford et de Cambridge B.S. honnor 1ere classe de l'UniverBit^ de Londres et des Universites

provinciales. „ ■ •

£i.A. honnor lere classe et B.S.C--honnor 1ere class© des Universites eoossaises.

B«A» honnor 1 ere classe de l'Universite de Belfast.

,■ -i . .;■

delivre par 1'University.technique nationale.d'Athenes.

HOLLANDE

Examens doctoraux en Science.

(31)

E/CN.14/UAP/172

Annexe Page 25

HONGRIE

Ingenieur mecanicien, ou chimiste, ou du genie civil de 1'Institut Jozsef

Nador ftiuegyetem (Ecole Polyteohnique de Budapest).

INDE

DiplSme d1ingenieur delivre par I'Uhiversite de Roorke (a condition que le

titulaire du diplSme ait ete classe dans le premier quart de la liste

de sortie).

Dipl8me d'Electrical Communication Engineering delivre par l'Indian

Institute of Sciences de Bangalore (a condition que le titulaire du diplSme

ait ete classe dans le premier quart de la liste de sortie.

M.S.C. (firts class ou second class) a condition que le candidat ait obtenu

plus de la moitie du maximum de points.

B.S.C. (Honorus) des Universites d'Aligarh, Andhra, Luclaione, iiadras,

%sore, Nagpur, Eravansore; a la condition que le candidat ait obtenu plus de la moitie du maximum des points.

IRAN

Dipl8me d'ingenieur delivre par les Pacultes techniques de Teheran et Tabriz.

Licence es Sciences.

ITALIE

DiplQme delivre "politechnico" de Mian, de Turin

Laurea in matematica; in fisica e in chimica; in science naturali.

LUXEffiBOURG

Doctorat en sciences physiques et mathematiques Doctorat en sciences naturelles.

ftAI/EE

B#S.C. de 1'lMiversite de felte.

NOUVELLE-ZELANDE

B.S.C. avec honneurs de 1ere classe de l'Universite de Nouvelle-Zelande.

NOHVEGE

"luorges Teknishe Hoggkole" de Trondheim.

PAYS-BAS

DiplSme de la Technische Hoogeschool de Delft*

(32)

E/CN,14/UAP/172 * '

Annexe

Page 26

POLOGNE

DiplSme delivre par les ecoles polytechniques (Polytechnic) de Varsovie

et de Gdanske

Baltrise en philosophie (Sciences). f

PORTUGAL '#

DiplSme de l'Institut superieur d'Agronomie de Lisbonne.

Licence es sciences mathematiques.

Licence es sciences physiques et chimiques.

Licence es sciences naturelles.

■ ■ ; ■■ -

ROU6IANIE ...

Licence es Sciences. .

SUEDE , . -:

Dipl8me de Kungl, Tekniska Hb'gskolan (Stochholm).

Licence es sciences.

SUISSE

Ingenieur des ecoles : polytechnique federale de Zurich;

polytechnique de Lausanne

Federale.

Licence es sciences des University de Geneve, Fribourg, Neuchatel,. Lausanne.

SYRIE ■ . ;

Licence es sciences de la Faculte des Sciences de Damas.

TCHECOSLOTAQUIE

DiplSmes delivres par les Ecoles superieures techniques de Prague,-Brno,

Bratislava. ;■...

-Trois exaraens de doctprat (Rigorosa).

TUNISIE w ■ f

Licence es sciences IOUGOSLAVIE

DiplSme de la Faculte technique de Belgrade. ^al-rtrA« "

DiplSme des Facultes de technologie des Universites yougoslaves.

Dipl3me des Facultes de Belgrade, Skoplje, Sutotxca et Lubljana.

Doctorat de l'IMxversite de Zagreb.

DiplSme de la Faculte de Zagreb.

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