Archives du Conseil économique et social. Relations avec les autres conseils économiques et sociaux et institutions similaires (1989-
2006)
Répertoire numérique détaillé des articles 73 à 84 du versement 20100538 (20100538/73-20100538/84)
Établi par Céline Parcé, chargée d'études documentaires
Première édition électronique Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2018
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Sommaire Archives nationales (France)
Archives du Conseil économique et social. Relations avec les autres conseils économiques et sociaux et institutions similaires (1989-2006)
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Célébration du bicentenaire de la Révolution française les 22 et 23 juin 1989. 7 Deuxième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et
institutions similaires à Québec les 9 et 10 mai 1991.
7
Troisième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Ougadougou (Burkina Faso) les 13 et 14 mai 1993.
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Quatrième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Lisbonne (Portugal) les 26 et 27 mai 1995.
7
Projet de création d'une association internationale des conseils économiques et sociaux et associations similaires.
7
Cinquième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Caracas (Vénézuéla) les 7 et 8 mars 1997.
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Sixième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires et premier conseil d'administration de l'Association ...
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Conseil d'administration du 10 juillet 2000 et assemblée générale du 11 juillet 2000 de l'AICESIS à Libreville (Gabon).
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Septième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à La Haye (Pays-Bas) les 5 et 6 juillet 2001.
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Conseil d'administration et assemblée générale de l'ACEISIS à La Haye (Pays-Bas) le 6 avril 2001.
8
Conseil d'administration et assemblée générale de l'ACEISIS à Bucarest (Roumanie) les 27, 28 et 29 juin 2002.
8
Huitième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Alger (Algérie) les 24 et 25 juin 2003.
8
Documentation émanant du Premier Ministère du Maroc (2004), du Conseil économique et social de Chine (2004) et du Conseil économique et social des ...
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INTRODUCTION
Référence
20100538/73-20100538/84
Niveau de description dossier
Intitulé
Archives du Conseil économique et social. Relations avec les autres conseils économiques et sociaux et institutions similaires (1989-2006)
Date(s) extrême(s) 1989-2006
Nom du producteur
Conseil économique, social et environnemental
Importance matérielle et support 3,40 ml (mètres linéaires)
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Communicable au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date du document le plus récent pour l'ensemble des articles (Code du patrimoine, article L. 213-2).
Conditions d'utilisation
Reproduction et réutilisation selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Les articles 73 à 84 du versement 20100538 concernent les relations du Conseil économique et social avec les
autres conseils économiques et sociaux et institutions similaires entre 1986 et 2006. Ils portent sur l'organisation des rencontres internationales des conseils économiques et sociaux et institutions similaires de 1989 à 2003, sur le projet de création et la rédaction des statuts de l'AICESIS (Association des Conseils économiques et sociaux et Institutions similaires) entre 1996 et 1998, puis sur l'organisation des assemblées générales et des conseils d'administration de cette dernière entre 1999 et 2002.
Les dossiers de rencontres internationales sont constitués de pièces relatives à l'organisation matérielle, de
correspondance, de notes, de coupures de presse, de programmes, de listes des participants, de rapports de mission, de textes des tables rondes, de comptes-rendus des réunions du comité de suivi, d'invitations et de réponses, de remerciements, de comptes-rendus des rencontres, d'actes des rencontres.
Les dossiers des assemblées générales et conseils d'administration de l'AICESIS contiennent des pièces
relatives à l'organisation matérielle, des projets de programme, de la correspondance, des demandes d'adhésions, des réponses aux invitations et des inscriptions, des listes de membres, des relevés des décisions, des ordres du jour, des rapports moraux, des textes de tables-rondes, des comptes de résultat, des remerciements.
À noter : L'ensemble ne comporte pas les archives produites par Jacques Dermagne (président du Conseil
économique et social de 1999 à 2004) qui fut président de l’AICESIS de 2003 à 2005.
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Type de classement Classement chronologique.
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales (France)
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
Contexte de production
La première rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires est
organisée à l'occasion des commémorations du bicentenaire de la Révolution française à Paris les 22 et 23 juin 1989, à l'initiative du président du Conseil économique et social français Jean Mattéoli. Elle a pour objectif de poser les principes et de définir les modalités d'une collaboration régulière entre ces institutions. Elle est suivie d'autres rencontres organisées tous les deux ans : à Québec en 1991, à Ouagadougou en 1993, à Lisbonne en 1995, à Caracas en 1997, à Port-Louis en 1999, à La Haye en 2001 et à Alger en 2003.
Rédigés par un comité de suivi composé de seize conseils économiques et sociaux ou institutions similaires de
tous les continents, les statuts de l'AICESIS sont approuvés le 2 juillet 1999 à Port-Louis, par les conseils économiques et sociaux et institutions similaires participant à la 6e rencontre internationale.
L'AICESIS est une association de droit néerlandais dont le siège est à Bruxelles. Elle est administrée par un
conseil d'administration élu par l'assemblée générale pour deux ans. L'assemblée générale se réunit une fois par an dans l'un des pays membres et prend toutes les décisions importantes pour la vie de l'association. Le président est désigné pour deux ans par l'assemblée générale parmi ceux des conseils économiques et sociaux ou institutions similaires. Le secrétaire général est élu pour quatre ans par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Il est un permanent de l'association, assure la gestion au jour le jour et l'exécution des missions et du suivi des décisions. Il élabore le plan de développement de l'association, les propositions soumises à l'assemblée générale et au conseil d'administration. Il prépare et gère le budget.
Producteur
Les articles 73 à 84 du versement 20100538 ont été produits par Bertrand DURUFLÉ, dans le cadre de ses
fonctions :
de 1988 à 1992 : chargé de mission auprès du Président du Conseil économique et social, responsable de la communication et des relations internationales ;
d'octobre 1992 à octobre 2002 : conseiller diplomatique du Président du Conseil économique et social ;
de juillet 1999 à janvier 2009 : secrétaire général de l'Association internationale des Conseils économiques et sociaux et Institutions similaires.
Certains dossiers, notamment ceux produits entre 1999 et 2002, peuvent contenir des documents produits
par Bertrand DURUFLÉ dans le cadre de ses différentes missions et émanent ainsi aussi bien du Conseil économique et social que de l'AICESIS. L'ordre initial des dossiers, chronologique, a donc été conservé afin de préserver leur cohérence.
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée Versement
SOURCES ET REFERENCES Sources complémentaires
Archives nationales (France)
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• Autres versements du Conseil économique et social (Conseil économique, social et environnemental depuis 2008) conservés aux Archives nationales :
versement 19920430 versement 19930002 versement 19970205 versement 20010124 versement 20050065 versement 20090341 versement 20090342 versement 20090343 versement 20090344 versement 20090345 versement 20110147 versement 20160633 versement 20170145 versement 20170383
Bibliographie
CHATRIOT Alain, « L’impossible réforme du Conseil économique et social (1962-1974) », in Alain BELTRAN, Gilles LE BEGUEC (dir.), Action et pensée sociales chez Georges Pompidou, Paris, PUF, Association Georges Pompidou, 2004, pp. 225-239.
CHATRIOT Alain, « Conseil économique et social », in Claire ANDRIEU, Philippe BRAUD, Guillaume PIKETTY (dir.), Dictionnaire Charles de Gaulle, Paris, Robert Laffont, 2006, p. 264-265.
CHATRIOT Alain, « Du Conseil économique au Conseil économique et social. Les variations politiques de la composition de l’assemblée de la démocratie sociale », in Gilles RICHARD, Jacqueline SAINCLIVIER (dir.), Les partis et la République. La recomposition du système partisan 1956-1967, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2007, pp. 283-293.
CHATRIOT Alain, « A la recherche des « forces vives » », in Serge BERSTEIN, Pierre BIRNBAUM, Jean-Pierre RIOUX (dir.), De Gaulle et les élites, Paris, La Découverte, 2008, pp. 219-237.
CHATRIOT Alain, « Le progrès social », colloque « Pierre Mendès France et Charles de Gaulle : relever la France », colloque novembre 2010, à paraître.
FRAYSSINET Jean, Le Conseil économique et social, Paris, La Documentation française, 1986.
GAILLARD François, Le Conseil économique et social, thèse de doctorat de droit, université Paris XIII, 1975.
GOETZ-GIREY Robert, « La « distance sociale » et les groupes du Conseil économique et social », Revue économique, 6, novembre 1963, pp. 801-824.
TERMES D'INDEXATION législation; économie; société
Répertoire numérique détaillé des articles 73 à 84 du versement 20100538 (20100538/73-20100538/84)
20100538/73
Célébration du bicentenaire de la Révolution française les 22 et 23 juin 1989.
1989
Organisation de la célébration de la citoyenneté économique et sociale et d'une rencontre
internationale entre les représentants des conseils économiques et sociaux (contient une diapositive).
20100538/74
Deuxième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Québec les 9 et 10 mai 1991.
1990-1991
20100538/75
Troisième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Ougadougou (Burkina Faso) les 13 et 14 mai 1993.
1992-1993
20100538/76
Quatrième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Lisbonne (Portugal) les 26 et 27 mai 1995.
20100538/76-20100538/77
Projet de création d'une association internationale des conseils économiques et sociaux et associations similaires.
1996-1998
20100538/76
Diffusion des projets élaborés par le Comité de suivi.
1996-1998 Diffusion des projets de statuts et de déclaration d'intention du Comité de suivi : retours des pays intéressés (1996-1997).
Diffusion par le Comité de suivi du protocole financier et d'une note sur le rôle et la composition du conseil d'administration (1998).
20100538/77
Diffusion du projet de statuts adopté par le Comité de suivi le 29 mai 1998.
1998
20100538/77-20100538/78
Cinquième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Caracas (Vénézuéla) les 7 et 8 mars 1997.
1995-1997
20100538/77 Première partie.
Archives nationales (France)
1995-1996
20100538/78 Deuxième partie.
1996-1997
20100538/79-20100538/80
Sixième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires et premier conseil d'administration de l'Association internationale des Conseils économique et sociaux et Institutions similaires (AICESIS) à Port-Louis (Île Maurice) les 1er et 2 juillet 1999.
1997-1999
20100538/79 1998-2000 Première partie.
1997-2000
20100538/80 Deuxième partie.
1997-1999 Contient des photographies.
20100538/80
Conseil d'administration du 10 juillet 2000 et assemblée générale du 11 juillet 2000 de l'AICESIS à Libreville (Gabon).
2000
20100538/81
Septième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à La Haye (Pays-Bas) les 5 et 6 juillet 2001.
2000-2001
20100538/82
Conseil d'administration et assemblée générale de l'ACEISIS à La Haye (Pays-Bas) le 6 avril 2001.
2000-2001
20100538/83
Conseil d'administration et assemblée générale de l'ACEISIS à Bucarest (Roumanie) les 27, 28 et 29 juin 2002.
2002
20100538/84
Huitième rencontre internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires à Alger (Algérie) les 24 et 25 juin 2003.
2002-2003 20100538/84
Documentation émanant du Premier Ministère du Maroc (2004), du Conseil économique et social de Chine
2004-2006 Archives nationales (France)
