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GUIDE DES BONNES PRATIQUES

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

bientriésnosdéchetsserontmieuxrecyclés

GUIDE DES BONNES

PRATIQUES

(2)

Urcerey Buc

Meroux-Moval Eguenigue Roppe

Menoncourt

Offemont Vétrigne

Lagrange Bethonvilliers

Larivière

Lacollonge Denney Phaffans

Petit- Croix Éloie

Sermamagny

Évette-salbert Valdoie

Angeot

Vauthiermont

Montreux- Château

Fontaine

Frais

Reppe

Bessoncourt Pérouse

Chèvremont Cunelières

Foussemagne Cravanche

Belfort Essert

Bavilliers

Danjoutin

Fontenelle

Autrechêne Novillard Vézelois

Andelnans Argiésans

Botans

Dorans Bermont Banvillars

Sévenans

Trévenans Châtenois-

Les-forges

Bourogne

Morvillars

Méziré Charmois

Madame, Monsieur,

Ce livret a pour but de vous aider à faire les bons gestes de tri et ainsi contribuer à préserver la qualité de vie sur notre territoire.

Depuis plusieurs années, les efforts des habitants ont permis d’augmenter le recyclage et la valorisa- tion de leurs déchets. Nous comptons désormais sur votre participation, grâce aux outils mis à votre disposition.

Le service déchets ménagers du Grand Belfort intervient dans les 52 communes qui le composent. La collecte des déchets représente plus de 56 000 tonnes chaque année.

Mais le meilleur déchet est celui que l’on ne produit pas.

C’est pourquoi le Grand Belfort a fait de la réduction des déchets une des priorités de sa politique en matière de déchets ménagers.

De manière plus globale, la Ville de Belfort et le Grand Belfort, conscients des enjeux environnementaux, agissent sur plusieurs fronts pour le développement durable de notre territoire : réduction de gaz à effet de serre, biodiversité, économies d’énergie, propreté, développement des énergies renouvelables, etc.

Enfin, le Grand Belfort est engagé dans l’élaboration d’un Plan climat air énergie territorial, démarche qui vise à réduire le changement climatique, à préserver la qualité de l’air et à adapter notre territoire aux effets du changement climatique.

Vos élus et l’ensemble des services se tiennent à votre disposition pour répondre à vos questions.

Bien à vous, CONSIGNES

NATIONALES : p.14 Vous résidez dans l’une de ces communes ?

Les consignes de tri nationales sont appliquées :

consignes en p.14

Damien Meslot Maire de Belfort

Président du Grand Belfort Le Grand Belfort organise la collecte des déchets

pour les 52 communes qui le composent.

LE GRAND BELFORT

Vous résidez dans l’une de ces communes ? L’extension des consignes de tri des plastiques est en vigueur : consignes en p.15

EXTENSION DE TRI : p. 15

3 2

(3)

p. 11 p. 14 p.15

PAPIERS ET CARTONS

EMBALLAGES RECYCLABLES

Vous êtes... Où déposer ?

Votre syndic s’occupe de vos bacs Consignes de tri p. 14-15

Pour les autres déchets :

points d’apport volontaire p. 8 et 16 et déchetteries p. 11

BOUTEILLES ET BOCAUX EN VERRE

FACILITEZ-VOUS LE TRI ! Pour en savoir plus sur la collecte des déchets : L’application mobile : belfort-officiel.com/belfortdechets Plus de renseignements : 03 84 90 11 71 Grandbelfort.fr Dépôt autorisé uniquement entre 7 h et 22 h

À DÉPOSER EN DÉCHETTERIEÀ DÉPOSER DANS LE BAC RECYCLABLES EN VRAC

Vous avez accès aux conteneurs d’apport volontaire près de chez vous Consignes de tri p. 8, 14 et 15

Pour les autres déchets, rendez-vous en déchetterie p. 11

Un particulier en logement collectif

VERRE BOUTEILLES ET BOCAUX EN VERRE

p. 16

FACILITEZ-VOUS LE TRI ! Pour en savoir plus sur la collecte des déchets :

L’application mobile : belfort-officiel.com/belfortdechets Plus de renseignements : 03 84 90 11 71 Grandbelfort.fr Dépôt autorisé uniquement entre 7 h et 22 h

À DÉPOSER EN DÉCHETTERIEÀ DÉPOSER DANS

LE BAC RECYCLABLES EN VRAC

DÉCHETS ISSUS

DU BRICOLAGE

p. 11

DÉCHETS VERTS

p. 12 p. 13 p. 9 p. 11

ENCOMBRANTS

p. 14

ORDURES

p.15

MÉNAGÈRES Vos outils à domicile :

• 1 bac jaune pour les recyclables,

• 1 bac brun pour les ordures résiduelles.

Consignes de tri p. 14-15

Pensez au compostage pour vos déchets végé- taux et épluchures p. 12

Pour les autres dé- chets, rendez-vous déchetterie p. 11 la collecte

p. 6

Bien utiliser mes bacs p. 7

Un particulier en logement individuel

trop petit ? trop grand ? cassé ?

Les déchets d’activité professionnelles p. 10 et 19

Un professionnel ou une entreprise

Déchetterie Composteur Benne déchets verts Service de ramassage des gros encombrants

5 4

(4)

Collecte en porte à porte des

BACS ROULANTS

Les bacs jaunes et bruns doivent être :

Utilisés uniquement pour la collecte des ordures ménagères ou des emballages recyclables.

1 Les bacs doivent être sortis sur le trottoir (en laissant un passage libre pour les piétons et les personnes à mobilité réduite).

2 Les bacs roulants devront être visibles depuis l’endroit accessible au camion.

3 Les chiens doivent être tenus à distance du point de collecte.

4 La propreté des bacs est à votre charge. Après la collecte, ils doivent être rangés sur le domaine privé.

3

Comment bien utiliser mes bacs ?

2

4

1

vracEn Vidés

non imbriqués

Les emballages ne doivent pas être imbriqués les uns dans les autres.

Les gros cartons doivent être apportés en

déchetterie.

Cartons pliés ou coupés.

Couvercle bien fermé. Dans le bac en vrac, sans sac.

Les emballages recyclables doivent être déposés vides

(inutile de rincer).

Les déchets doivent être déposés dans des sacs

fermés.

Présenter le bac suffisamment

rempli.

Le couvercle doit être bien fermé sans tasser les sacs.

Quand sortir mon bac ?

→ Présentez votre bac sur le domaine public la veille au soir du ramassage et rentrez-le le plus tôt possible après la collecte.

→ Le nombre de ramassages dépend de votre commune ou secteur : téléchargez le calendrier des collectes de votre commune sur grandbelfort.fr, rubrique déchets ou demandez-le à votre mairie.

Calendrier des collectes ����

bac brun bac jaune Votre bac est cassé ?

Le Grand Belfort assure gratuitement la remise en état, remplissez le formulaire sur le site : grandbelfort.fr/belfortdechets Jours fériés travaillés, sauf le 1er janvier, le 1er mai et le 25 décembre : collectes le jour suivant

Téléchargez la nouvelle application B elfort Déchets pour tout savoir sur les collect

es (App Store & Google Play) 03 84 90 11 71 Grandbelfort.fr ANDELNANS

Ordures ménagères le mercredi Emballages recyclables semaine pairele jeudi ANDELNANS

FÉVRIER sem56lun mar mer jeu8129103411ven sam dim125613147

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822232425262728

91234567

MAI semlun mar mer jeuven sam dim

17262728293012

183456789

1910111213141516 2017181920212223 2124252627282930

JUIN sem22lun mar mer jeu31123ven sam dim456

2378910111213

2414151617181920 2521222324252627

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MARS sem910lun mar mer jeu8129103114ven sam dim512136147

1115161718192021 1222232425262728

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AVRIL semlun mar mer jeuven sam dim

132930311234

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1512131415161718 1619202122232425

17262728293012

JUILLET semlun mar mer jeuven sam dim

262829301234

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semlun mar mer jeuAOÛTven sam dim

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3316171819202122 3423242526272829

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SEPTEMBRE sem35lun mar mer jeu303112ven sam dim345

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3927282930123

OCTOBRE semlun mar mer jeuven sam dim

3927282930123

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4111121314151617 4218192021222324 4325262728293031 NOVEMBRE semlun mar mer jeuven sam dim

441234567

45891011121314

4615161718192021 4722232425262728

48293012345

DÉCEMBRE sem48lun mar mer jeu293012ven sam dim345

496789101112

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52272829303112

JANVIER 2021 semlun mar mer jeuven sam dim

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318192021222324

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6 20

3 17 1 11 25

8 22

1 15 29

12 26

9 23

7 21

3 18 2

2 16 30

ORDURES MÉNAGÈRES

Bien utiliser mon bac brun

EMBALLAGES RECYCLABLES (HORS VERRE)

Bien utiliser mon bac jaune

→ Obtenir un bac

→ Changer de volume

→ Faire réparer mon bac

→ Mon bac à disparu grandbelfort.fr

03 84 90 11 71

Problèmes de bac ?

LES BACS ROULANTS SONT FOURNIS PAR LE SERVICE DÉCHETS MÉNAGERS DU GRAND BELFORT.

7 6

VOUS ÊTES UN PARTICULIER EN LOGEMENT INDIVIDUEL VOUS ÊTES UN PARTICULIER EN LOGEMENT INDIVIDUEL

(5)

Aucun autre déchet n’est accepté.

Dépôt sur les trottoirs interdit : jusqu’à 1 500 € d’amende + frais d’enlèvement.

Question-réponse

Que faire de mes affaires en bon état ?

Donnez-les à une association.

Partenaire du Grand Belfort, La Ressourcerie 90 redonne une seconde vie à vos vêtements, bibelots, meubles, appareils électroménagers, etc.

> inser-vet.com

Collecte des

GROS ENCOMBRANTS

DÉPOSEZ-LES EN DÉCHETTERIE

GROS MEUBLES, LITERIE, GROS ÉLECTROMÉNAGERS Les points d’apport volontaire sont des points de collecte qui regroupent des

conteneurs pour le verre, les ordures ménagères et les emballages recyclables.

Plus de 400 points de collecte sont répartis dans le Grand Belfort.

Il y en a forcément un près de chez vous !

→ Déchetteries P. 11

→ Ramassage des gros encombrants P. 9

Les points D’APPORT VOLONTAIRE

Respectez les consignes de tri pour chaque bac : Les bons gestes à la maison P. 14 et 15

Votre syndic s’occupe de vos BACS JAUNES ET BRUNS

Les autres DÉCHETS

Bien utiliser les points d’apport volontaire

Consignes de tri :Les bons gestes à la maison P. 14 et 15

CONTENEUR PLEIN : SE RENDRE AU POINT LE PLUS PROCHE

NE RIEN DÉPOSER À CÔTÉ

En sac fermé

SAC DE 80 L MAXIMUM Emballages

vidés, non imbriqués

vracEn En

vrac

DÉPÔT DE 7 H À 22 H

Prenez rendez-vous :

grandbelfort.fr/dechets 03 84 90 11 71

Vous ne pouvez pas transporter vos gros encombrants ?

Enlèvement gratuit en votre présence sur rendez-vous : 2m3 maximum par rendez-vous

8 9

VOUS ÊTES UN PARTICULIER EN LOGEMENT COLLECTIF VOUS ÊTES UN PARTICULIER

(6)

Les déchetteries

RESTRICTIONS

Déchets électriques, électroménager : 3 m3 par passage Pneus : Véhicule léger (4), moto (2) par an, pas de pneus de tracteur Déchets verts : 2 m3 par jour Déchets toxiques : 10 L par mois

Déchets de bricolage : 1 m3 par semaine

ORDURES MÉNAGÈRES

SERINGUES EXTINCTEUR BOUTEILLE DE GAZ

j’apporte :

Véhicule

< 3,5 t Véhicule léger

Remorque PTAC ≤ 750 kg

Camion plateau (sauf déchetterie Châtenois-les- Forges)

EN HIVER (15/10 > 14/04), LES DÉCHETTERIES FERMENT À 17 H.

Châtenois-les-Forges, route de Brevilliers

→ MARDI > VENDREDI : 9 H 30-12 H, 13 H 30-18 H ; SAMEDI : 9 H-18 H

Danjoutin, ZAIC du Grand-Bois

→ LUNDI > VENDREDI : 9 H 30 - 12 H, 13 H 30 - 18 H ; SAMEDI : 9 H - 18 H

Sermamagny, desserte du Pays-Sous- Vosgien (RD5)

→ LUNDI > VENDREDI : 9 H 30 - 12 H, 13 H 30 - 18 H ; SAMEDI : 9 H - 18 H

Fontaine, sur l’aéroparc (déchetterie mobile)

→ JEUDI > VENDREDI : 12 H - 19 H ; SAMEDI : 9 H - 12 H, 13 H - 17 H

Demandez votre carte d’accès

(gratuite et obligatoire) en déchetterie ou sur grandbelfort.fr/dechets

Horaires

Professionnel, triez vos déchets d’activité et adressez-vous à la Chambre des métiers et de l’artisanat ou à la Chambre de commerce et d’industrie pour connaître les prestataires de traitement des déchets privés.

2 camionnettes de 2 m³ par jour Huiles minérales : 20 L par passage Huiles végétales : 50 L par passage Déchets toxiques : 50 L par passage Gravats : 1 m3 par passage

Pneus : Véhicule léger (4), moto (2) par an, pas de pneus de tracteur

< 3,5 t

Quantités limitées

Accès aux professionnels ayant de petites quantités de déchets Tarif : 59 €HT (TVA à 0 %) / passage en déchetterie

Demandez votre carte d’accès

(gratuite et obligatoire) en déchetterie ou sur grandbelfort.fr/dechets

EN HIVER (15/10 > 14/04),

LES DÉCHETTERIES FERMENT À 17 H.

Châtenois-les-Forges, route de Brevilliers

MARDI > VENDREDI : 9 H 30-12 H, 13 H 30-18 H ; SAMEDI : 9 H-18 H

Danjoutin,

ZAIC du Grand-Bois

→ LUNDI > VENDREDI : 9 H 30 - 12 H, 13 H 30 - 18 H ; SAMEDI : 9 H - 18 H

Sermamagny,

desserte du Pays-Sous-Vosgien (RD5)

→ LUNDI > VENDREDI : 9 H 30 - 12 H, 13 H 30 - 18 H ; SAMEDI : 9 H - 18 H

Les déchetteries

Les bennes à déchets verts installées dans certaines communes sont interdites aux professionnels.

Les professionnels peuvent obtenir un bac à ordures ménagères et un bac brun (dans la limite de 2 250 litres/semaine).

Contactez le service Déchets ménagers.

Les professionnels ont l’obligation de mettre en place une collecte séparée pour les biodéchets.

10 11

Les déchets d’activité professionnelle

VOUS ÊTES UN PARTICULIER VOUS ÊTES UN PROFESSIONNEL

(7)

Auxelles-Bas Auxelles-Haut

Lepuix-Gy Vescemont

Rougegoutte Riervescemont

Rougemont- le-Château

Romagny-sous- Rougemont

Petitefontaine

St-Germain- le-Châtelet Bourg-sous-

Châtelet Anjoutey Étueffont Grosmagny

Petitmagny Lachapelle-

sous-Rougemont Leval Lamadeleine-

Val-des-Anges

Chaux Lachapelle- sous-Chaux

St-Dizier- l'Évêque Fêche- l'Église

Lepuix- Neuf Chavannes-les-Grands

Felon

Bretagne

Chavanatte Suarce Vellescot

Grosne Recouvrance Brebotte

Froidefontaine

Boron Grandvillars

Joncherey Faverois Delle

Lebetain Beaucourt

Montbouton

Villars- le-Sec Croix

Courtelevant

Réchésy Courcelles Florimont Giromagny

Thiancourt

Forêt de Florimont Urcerey

Buc

Meroux-Moval Eguenigue Roppe

Menoncourt

Offemont Vétrigne

Lagrange Bethonvilliers

Larivière Lacollonge Denney Phaffans

Petit- Croix Éloie

Sermamagny

Évette-salbert Valdoie

Angeot

Vauthiermont

Montreux- Château

Fontaine

Frais

Reppe

Bessoncourt Pérouse

Chèvremont Cunelières

Foussemagne Cravanche

Belfort Essert

Bavilliers Danjoutin

Fontenelle

Autrechêne Novillard Vézelois Andelnans

Argiésans Botans

Dorans Bermont Banvillars

Sévenans

Trévenans Châtenois- Les-forges

Bourogne

Morvillars

Méziré Charmois

Des solutions existent pour gérer vos déchets verts chez vous directement : le mulching (avec une tondeuse spéciale qui découpe plusieurs fois l’herbe et facilite son retour au sol), le broyat et le paillage (faire des copeaux de bois pour l’épandre dans le jardin potager afin de limiter la pousse des mauvaises herbes et garder l’humidité).

Q Déchetteries du Grand Belfort Q Bennes libres d’accès Retrouvez la carte précise des collectes de déchets verts sur grandbelfort.fr/déchets (rubrique déchets végétaux)

Enrichir ma terre

Réduire les gaz à effet

de serre Réduire les ordures

ménagères

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Les bonnes raisons de composter

VOUS SOUHAITEZ COMMANDER ? grandbelfort.fr/dechets 03 84 90 11 71

Livraison gratuite à votre domicile

Question-réponse

Puis-je brûler mes déchets verts dans mon jardin ? Brûler ses déchets verts est interdit. Cela dégage des substances toxiques (particules fines notamment) et crée des troubles de voisinage.

Veillons à la qualité de l’air !

Les déchets verts

Transformez vos déchets végétaux en ressources : COMPOSTEZ-LES !

Le Grand Belfort vous propose d’acquérir un thermo- composteur à moitié prix (valeur marchande 50 €, le Grand Belfort prend en charge 25 €).

+ Thermo-composteur 280 litres, en polypropylène traité anti-UV, résistant aux chocs, fond perforé garantissant une bonne aération.

+ Livré avec un bio-seau (petite poubelle de cuisine pour un transport facile).

LES BENNES à déchets verts

Où trouver les bennes ?

Déchets admis

Les branches, arbustes (coupés en morceaux de moins de 2 m de long) Fleurs, fruits,

feuilles

Les petites souches exemptes de terre d’un diamètre

inférieur à 50 cm

Les tailles de toute nature : tonte, haies, buissons

Réservées aux particuliers

c’est plein ?

appellez le 03 84 90 11 71 NE RIEN

DÉPOSER À CÔTÉ

VOUS ÊTES UN PARTICULIER VOUS ÊTES UN PARTICULIER

DÉCHETS DE LA CUISINE, ÉPLUCHURES

SEAU BIO

TONTE, HERBE PAS TROP HUMIDE DÉCHETS DU POTAGER

ET FLEURS COUPÉES

TAILLE EN PETITS MORCEAUX

AMENDEMENT ORGANIQUE POUR LES PETITES PLANTES

ET LE POTAGER PAILLIS

POUR LES ARBRES ET ARBUSTES

12 13

(8)

DANS LE BAC À EMBALLAGES RECYCLABLES, je mets :

Vidés (inutile de rincer) non imbriqués

vracEn

Les bouchons métalliques Les boîtes de conserve,

bidons de sirop, canettes vides, aérosols, barquettes alu

Les briques de lait, de crème, de soupe et de jus de fruit Les bouteilles et flacons en plastique

Tous les cartons, papiers, journaux, magazines, livres, cahiers, enveloppes

Les emballages de fast food

DANS LE BAC À ORDURES MÉNAGÈRES, je mets :

Les restes de repas Les couches, sacs d’aspirateur

Les sacs plastiques et emballages non recyclés,

les petits objets cassés

Vous résidez à Angeot, Bessoncourt, Bethonvilliers, Cunelières, Éguenigue, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Reppe, Vauthiermont :

Les bons gestes À LA MAISON

Les ordures ménagères En sac

fermé

Vous résidez à Andelnans, Argiésans, Autrechêne, Banvillars, Bavilliers, Belfort, Bermont, Botans, Bourogne, Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont, Cravanche, Danjoutin, Denney, Dorans, Éloie, Essert, Évette-Salbert, Meroux-Moval, Méziré, Morvillars,

Novillars, Offemont, Pérouse, Roppe, Sermamagny, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Valdoie, Vétrigne, Vézelois :

DANS LE BAC À EMBALLAGES RECYCLABLES, je mets :

Vidés (inutile de rincer) non imbriqués

vracEn

Les briques de lait, de crème, de soupe et de jus de fruit Les bouteilles et flacons en plastique

Les bouchons métalliques Les boîtes de conserve,

bidons de sirop, canettes vides, aérosols, barquettes alu Tous les cartons, papiers, journaux,

magazines, livres, cahiers, enveloppes Les sacs, emballages plastiques

et emballages de fast food

DANS LE BAC À ORDURES MÉNAGÈRES, je mets :

Les ordures ménagères En sac

fermé

Petits objets cassés

hors emballage Les restes de repas Les couches, sacs d’aspirateur

CONSIGNES NATIONALES

Les consignes de tri diffèrent

selon votre commune.

(carte page 2)

14 15

VOUS ÊTES UN PARTICULIER VOUS ÊTES UN PARTICULIER

(9)

DANS LE CONTENEUR À VERRE, je mets :

BOUTEILLES ET BOCAUX EN VERRE

FACILITEZ-VOUS LE TRI ! Pour en savoir plus sur la collecte des déchets : L’application mobile : belfort-officiel.com/belfortdechets Plus de renseignements : 03 84 90 11 71 Grandbelfort.fr Dépôt autorisé uniquement entre 7 h et 22 h

À DÉPOSER

EN DÉCHETTERIELE BAC RECYCLABLESÀ DÉPOSER DANS

EN VRAC

Questions-réponses

Je fais des petits travaux chez moi.

Que faire de mes gravats ?

Déposez les déchets issus du bricolage en déchetterie. P. 11

J’emménage, que faire de mes cartons ?

Les plier et les apporter en déchetterie. Ils seront recyclés. P. 11

Je déménage, comment me débarrasser des encombrants ?

On vous explique tout : P. 9 et 11

Ma famille s’agrandit, j’ai besoin d’un bac plus grand.

Faire une demande au 03 84 90 11 71 ou sur grandbelfort.fr P. 7

Suis-je obligé de trier mes déchets ?

Le geste de tri n’est plus un choix personnel mais une obligation.

Refuser de trier ou ne pas respecter les consignes de tri est passible d’une amende de 35 €. P. 18

Comment évacuer une quantité importante de gravats issus de gros travaux chez moi ?

Contactez un professionnel du traitement des déchets. P. 19

J’ai des documents confidentiels à broyer :

Apportez-les en déchetterie où à la Ressourcerie 90 (rue de Soisson à Belfort). Ils seront détruits et recyclés.

J’utilise un destructeur de documents chez moi.

Que faire des copeaux de papiers ?

Trop petits, ces papiers ne sont pas admis dans le bac jaune.

Jetez-les dans le bac brun ou apportez-les en déchetterie ou à la Ressourcerie 90 (rue de Soisson à Belfort) pour leur valorisation.

Question-réponse

Pourquoi il ne faut pas mélanger le verre aux autres emballages ? Les petits bouts de verre s’incrustent dans les autres matériaux, les rendant impropres au recyclage.

NE RIEN DÉPOSER À CÔTÉ

Uniquement les bouteilles, bocaux, petits pots et flacons de parfum, débarrassés de leurs bouchons de liège ou métalliques.

1 tonne de verre triée

= 23 REPAS pour les Restos du Cœur

vrac En

dépôt autorisé de 7 h à 22 h

16 17

VOUS ÊTES UN PARTICULIER VOUS ÊTES UN PARTICULIER

(10)

Les déchets

NON COLLECTÉS

PAR LE GRAND BELFORT

Le Grand Belfort ne prend pas en charge les catégories de déchets suivantes :

SANCTIONS ENCOURUES

Bacs roulants

→ Le contenu des bacs peut être contrôlé par les ambassadeurs de tri.

→ Les conteneurs dont le contenu n’est pas conforme ne sont pas collectés, il vous faut les trier pour la prochaine collecte.

→ Les dépôts non conformes sont passibles d’une amende de 35 €. Voir les consignes de tri P. 14-15

Les conteneurs chargés au-delà des poids en vigueur ne sont pas ramassés afin de garantir la sécurité du personnel de collecte. P. 7

Stationnement gênant

→ En cas de stationnement gênant la circulation du camion de ramassage des déchets, il est fait appel à la police pour évacuer la gêne et verbaliser le contrevenant. P. 6

Collecte des encombrants

→ Les dépôts d’encombrants ne respectant pas les modalités de rendez-vous sont considérés comme des dépôts sauvages et sont donc verbalisables.

Leur enlèvement peut générer une facturation. P. 9

Dépôt hors conteneurs

→ L’abandon de déchets et de matériaux en dehors des conteneurs et bacs constitue une infraction. P. 8

Created by hafiudin from the Noun Project

Règlement de collecte complet sur grandbelfort.fr

Pour ces déchets, il existe des filières privées dédiées.

→ Les terres, déblais, gravats, décombres et débris provenant des travaux publics ou privés au-delà de 1 m3 / semaine.

→ Les déchets de construction issus d’activité professionnelle ou semi-professionnelle.

→ Les déchets amiantés ou contenant du bitume.

→ Les déchets anatomiques, les déchets d’activité de soins à risque infectieux (DASRI) provenant des hôpitaux, cliniques ou soins à domicile.

→ Les déchets issus d’abattoirs

→ Les cadavres d’animaux : remettez-les à un centre d’incinération pour animaux ou à un vétérinaire.

→ Les médicaments non utilisés : les rapporter en pharmacie

18 19

VOUS ÊTES UN PARTICULIER EN LOGEMENT COLLECTIF OU INDIVIDUEL OU INDIVIDUEL COLLECTIF LOGEMENT TICULIER EN PAR ÊTES UN VOUS

(11)

Pour en savoir plus sur la collecte des déchets :

03 84 90 11 71 grandbelfort.fr

Place d’Armes – Belfort 03 84 90 11 71

Conception : Julie SeigeotOctobre 2021

Pour en savoir plus :

03 84 90 11 71

grandbelfort.fr

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