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DOCUMENT D'INFORMATION ANNUELétabli en application de l'article L. 451-1-1 du code monétaire et financier et de l'article 222-7 du règlement général de l'AMF

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Texte intégral

(1)Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1 754 704,80 € Siège social : 2 Rue du Pont de Garonne - 47400 TONNEINS 421 203 993 R.C.S. AGEN. DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL établi en application de l'article L. 451-1-1 du code monétaire et financier et de l'article 222-7 du règlement général de l'AMF. Le présent document d'information annuel est établi en application de l'article L. 451-1-1 du code monétaire et financier et de l'article 222-7 du règlement général de l'AMF. Ce document recense les informations publiées ou rendues publiques entre le 1er janvier 2009 et le 28 avril 2010 par. Document d'information annuel ACCES INDUSTRIE - 29 / 04 / 2010. www.acces-industrie.com. WorldReginfo - 3227280c-ff95-49ae-b271-6157eaad052d. Accès Industrie..

(2) Support de diffusion. Date. BALO. ACCES INDUSTRIE : Convocations - Assemblée d'actionnaires et de porteurs de parts. BALO n° d'affaire 0901760 Parution n°43. 10/04/2009. ACCES INDUSTRIE : Avis divers. BALO n° d'affaire 0904630 Parution n°71. 15/06/2009. ACCES INDUSTRIE : Publications périodiques - Sociétés commerciales et industrielles (comptes annuels). BALO n° d'affaire 0905232 Parution n°76. 26/06/2009. ACCES INDUSTRIE : Convocations - Assemblée d'actionnaires et de porteurs de parts. BALO n° d'affaire 10001199 Parution n°47. 19/04/2010. Informations disponibles au Greffe du Tribunal de commerce d'Agen http://www.infogreffe.fr. GREFFE DU TRIBUNAL. ACCES INDUSTRIE : Catégorie d'annonce : Avis de dépôts des comptes - Département 47 Annonce déposée au Greffe du Tribunal de commerce d'Agen Références de publication : BODACC C n°20090046 du 25 juillet 2009 Annonce n°4739. Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen. 25/07/2009. ACCES INDUSTRIE : Catégorie d'annonce : Avis de dépôts des comptes - Département 47 Annonce déposée au Greffe du Tribunal de commerce d'Agen Références de publication : BODACC C n°20090046 du 25 juillet 2009 Annonce n°4740. Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen. 25/07/2009. ACCES INDUSTRIE : Nouveau Président directeur général Dépôt numéro 2001-A-999. ACCES INDUSTRIE : Avis de réunion valant avis de convocation ACCES INDUSTRIE : Nomination d'un nouveau mandataire ACCES INDUSTRIE : Avis de réunion valant avis de convocation Informations disponibles sur le site internet de notre diffuseur professionnel http://www.lesechos-comfi.fr Bilan semestriel du contrat de liquidité au 31 décembre 2008 Chiffre d'affaires 2008 : +17,1 % : Une troisième année de forte croissance Résultats annuels Avis de réunion valant avis de convocation Modalités de mise à disposition des documents préparatoires Rapport financier annuel 2008 Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes Document d'information annuel Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes Remplace et annule Accès Industrie : Chiffre d'affaires du 1er trimestre 2009 Information financière trimestrielle au 1er trimestre 2009 Publication des droits de vote Rapport sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne Bilan semestriel du contrat de liquidité au 30 juin 2009 Accès Industrie : Chiffre d'affaires et résultats du 1er semestre 2009 Communiqué de mise à disposition du rapport financier semestriel 2009 Rapport sur le contrôle interne - annule et remplace la publication du 19 juin 2009 Descriptif du programme de rachat d'actions propres. Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen JOURNAUX D'ANNONCE LEGALE & PRESSE A GRAND TIRAGE Le Courrier Français Le Courrier Français Le Courrier Français. 01/04/2010. 10/04/2009 12/03/2010 16/04/2010. DIFFUSEUR PROFESSIONNEL. www.lesechos-comfi.fr. 08/01/2009. www.lesechos-comfi.fr. 10/02/2009. www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr. 02/04/2009 10/04/2009 10/04/2009 29/04/2009 29/04/2009 29/04/2009 30/04/2009. www.lesechos-comfi.fr. 04/05/2009. www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr. 07/05/2009 15/05/2009 08/06/2009 19/06/2009 13/07/2009. www.lesechos-comfi.fr. 10/08/2009. www.lesechos-comfi.fr. 21/08/2009. www.lesechos-comfi.fr. 29/09/2009. www.lesechos-comfi.fr. 08/10/2009. WorldReginfo - 3227280c-ff95-49ae-b271-6157eaad052d. Nature des informations Informations disponibles sur le site internet http://balo.journal-officiel.gouv.fr/ Société : ACCES INDUSTRIE R.C.S. 421 203 993.

(3) Nature des informations Information financière trimestrielle du 3ème trimestre 2009 Bilan semestriel du contrat de liquidité au 31 décembre 2009 Accès Industrie : Chiffre d'affaires du 4ème trimestre 2009 Déclaration d'actions et de droits de vote au 31 janvier 2010 Accès Industrie : Résultats 2009 Assemblée générale mixte 2010 - Modalités de mise à disposition des documents préparatoires Accès Industrie engage son transfert du compartiment C de Nyse Euronext Paris vers Alternext Informations disponibles sur le site Internet de la société Accès Industrie http://www.acces-industrie.com. www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr www.lesechos-comfi.fr. Support de diffusion. Date 12/11/2009 08/01/2010 10/02/2010 11/02/2010 08/04/2010. www.lesechos-comfi.fr. 19/04/2010. www.lesechos-comfi.fr. 28/04/2010. ACCES INDUSTRIE. Information réglementée 2009 Communiqués au titre de l'information permanente Chiffre d'affaires 2008 : + 17,1 % : Une troisième année de forte croissance Communiqué AFEP/MEDEF du 31 mars 2009 Communiqué du 2 avril 2009 : 2008 : CA en hausse de 16,6 % Chiffre d'affaires et résultats du 1er semestre 2009 Communiqué de mise à disposition du rapport financier semestriel 2009 Bilan semestriel du contrat de liquidité au 31 décembre 2009 Chiffre d'affaires du 4ème trimestre 2009 Rapport annuel Rapport annuel 2008 Rapport semestriel Rapport financier semestriel 2009 Informations financières trimestrielles Information financière du 1er trimestre 2009 Information financière du 3ème trimestre 2009 Documents préparatoires aux assemblées générales Modalités de mise à disposition des documents préparatoires Information sur les droits de vote et d'actions Néant. www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com. Rapport sur le contrôle interne et le Gouvernement d'entreprise. www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com. WorldReginfo - 3227280c-ff95-49ae-b271-6157eaad052d. Rapport sur le contrôle interne et le Gouvernement d'entreprise Document d'information annuel Document d'information annuel Honoraires des Commissaires aux comptes Honoraires des Commissaires aux comptes au 31.12.2008 Honoraires des Commissaires aux comptes au 31.12.2008 - Annule et remplace Programme de rachat d'actions propres Descriptif du programme de rachat d'actions propres Déclaration hebdomadaire de rachat d'actions Déclaration des transactions sur actions propres du 29 décembre 2009 au 2 janvier 2009 Déclaration des transactions sur actions propres du 5 janvier 2009 au 9 janvier 2009 Déclaration des transactions sur actions propres du 12 janvier 2009 au 16 janvier 2009 Déclaration des transactions sur actions propres du 19 janvier 2009 au 23 janvier 2009 Déclaration des transactions sur actions propres du 9 février 2009 au 13 février 2009 Déclaration des transactions sur actions propres du 16 février 2009 au 20 février 2009 Déclaration des transactions sur actions propres du 23 février 2009 au 27 février 2009 Déclaration des transactions sur actions propres du 2 mars 2009 au 6 mars 2009 Déclaration des transactions sur actions propres du 9 mars 2009 au 13 mars 2009.

(4) Nature des informations Déclaration des transactions sur actions propres du 16 mars 2009 au 20 mars 2009 Prospectus d'opérations par appel public à l'épargne Néant. Support de diffusion. Date. www.acces-industrie.com. Information réglementée 2010 Communiqués au titre de l'information permanente Bilan semestriel du contrat de liquidité Chiffre d'affaires du 4ème trimestre 2009 Communiqué du 8 avril 2010 : Des résultats 2009 montrant une bonne résistance d'Accès Industrie à la crise Accès Industrie engage son transfert du compartiment C de Nyse Euronext Paris vers Alternext Rapport annuel Néant Rapport semestriel Néant Informations financières trimestrielles Néant Documents préparatoires aux assemblées générales Assemblée générale mixte 2010 - Modalités de mise à disposition des documents préparatoires Avis de réunion valant avis de convocation Information sur les droits de vote et d'actions Déclaration des droits de vote au 31 janvier 2010 Rapport sur le contrôle interne et le Gouvernement d'entreprise Néant Document d'information annuel Néant Honoraires des Commissaires aux comptes Néant Programme de rachat d'actions propres Néant Déclaration hebdomadaire de rachat d'actions Néant Prospectus d'opérations par appel public à l'épargne Néant. www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com. www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com. 2009 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires Avis de réunion valant avis de convocation Documents mise à disposition des actionnaires pour l'assemblée générale du 19 mai 2009 Résultats du vote des résolutions de l'assemblée générale mixte du 19 mai 2009 Compte-rendu de l'assemblée générale mixte du 19 mai 2009 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires 2010 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires. www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com www.acces-industrie.com. WorldReginfo - 3227280c-ff95-49ae-b271-6157eaad052d. Assemblée Générale.

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