DSN Paramétrage spécifique ISAPAYE 2017

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DSN

Paramétrage spécifique

ISAPAYE 2017

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SOMMAIRE

1. MISE A JOUR DES FORMULES SURCHARGEES ... 3

1.1 Réalisation d’un quid ... 3

1.2 Recensement des modifications apportées ... 3

1.3 Modification des formules DSN ... 4

1.4 Vérification des formules modifiées avec le quid FORMULES_DSN ... 6

2. MISE A JOUR DES LISTES DE LIGNES ... 6

2.1 Listes des lignes mises à jour automatiquement lors du passage en V2017 ... 6

2.2 Mise à jour des listes de lignes de cotisations ... 7

2.2.1 Réalisation du quid ... 7

2.2.2 Mise à jour de la liste des lignes de cotisations ... 8

2.3 Mise à jour des listes de lignes de brut ... 13

2.3.1 Réalisation du quid ... 13

2.3.2 Mise à jour de la liste des lignes de brut ... 14

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1. MISE À JOUR DES FORMULES SURCHARGÉES

Les formules DSN font référence au paramétrage standard fourni en créateur ISA. En cas de paramétrage spécifique, il faudra, lors de la mise en place de la DSN, aller surcharger les formules DSN comme le sont actuellement les formules DADS.

Dans le cas où seul des DADS 2460 sont réalisées, il faut aller en Paramètres/Déclarations/Paramétrage/DADS et AED Pôle emploi et vérifier si des formules sont surchargées. Dans le cas où des formules sont surchargées, il faudra apporter des modifications dans Paramètres/Déclarations/Paramétrage/DSN.

Remarque : Si des DADS-U sont réalisées, il est possible de suivre la procédure indiquée ci-dessous.

1.1 Réalisation d’un quid

Afin de lister les formules DADS surchargées, réaliser un quid avec la table TDS_FOR. Celui-ci permettra de mettre en évidence les formules de DADS surchargées.

Le quid est disponible dans le dossier de téléchargement mis à disposition sur l’espace client dans l’espace de téléchargement. Il est nécessaire de décompresser ce dossier avant d’ouvrir le quid. Pour avoir accès au quid, télécharger le dossier, extraire le dossier en faisant un clic droit sur le dossier "Extraire".

 Pour ouvrir le quid :

ÉTAPE 1 : aller en Editions/Autres/Requêtes (quid) ÉTAPE 2 : cliquer sur "Ouvrir Quid"

ÉTAPE 3 : choisir le répertoire où le dossier de téléchargement est enregistré ÉTAPE 4 : supprimer l’auteur

ÉTAPE 5 : cliquer sur "Chercher"

ÉTAPE 6 : sélectionner le quid FORMULES_DADS ÉTAPE 7 : cliquer sur "Ouvrir"

ÉTAPE 8 : cliquer sur "Aperçu" pour éditer l’état

Remarque : si des formules ressortent, réaliser la procédure au point 1.2. Sinon aucune modification n’est à apporter.

1.2 Recensement des modifications apportées

Si des formules surchargées ressortent après avoir effectué le quid, il faudra lors de la mise en place de la DSN, aller surcharger les formules DSN comme le sont actuellement les formules DADS.

 Pour visualiser les formules DADS :

ÉTAPE 1 : aller en Paramètres/Déclarations/Paramétrage/DADS et AED Pôle Emploi ÉTAPE 2 : se positionner sur une des formules concernées ressortant dans l’édition du quid

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 Pour connaître les modifications apportées :

ÉTAPE 1 : cliquer sur "Voir formule de référence" (formule standard fournie par le logiciel)

ÉTAPE 2 : lister cette formule ainsi que la modification de paramétrage spécifique à réaliser sur les formules DSN à venir

ÉTAPE 3 : ouvrir un classeur Excel

ÉTAPE 4 : saisir dans la première colonne le libellé de la formule surchargée

ÉTAPE 5 : copier la formule surchargée dans ISAPAYE afin de la coller dans la seconde colonne ÉTAPE 6 : répéter l’opération pour toutes les formules surchargées

ÉTAPE 7 : une fois le travail terminé, enregistrer le fichier et le nommer FORMULES_DSN

1.3 Modification des formules DSN

Ci-dessous la table de correspondance des formules DADS et DSN. Celle-ci permet de mettre à jour les formules DSN.

Formule DSN Correspondance DADSU

Onglet cotisations générales

Assiette brute déplafonnée U - Base brute sécurité sociale Assiette brute plafonnée U - Base plafonnée sécurité sociale Assiette des exonérations et réductions de cotisations de

Sécurité Sociale U - Base brute sécurité sociale

Base brute fiscale U - Base brute fiscale (au sens législation sociale) Gratification de stage exonérée U - Gratification de stage

Réductions de cotisations de Sécurité Sociale U - Exos type RTT, RBS, Fillon, … SMIC retenu pour calcul Réduction générale des cotisations

pat. Sécurité Sociale U - Montant du SMIC retenu pour le calcul de la réduc. Fillon Onglet DSN mensuelle

Durée d’absence non rémunérée en heures A - Nombre d’heures d’absences non rémunérées

Durée d’abs non rémunérée en jours convertie en heures A - Nombre d’heures d’abs non rémunérées convertit en heures Avantages en nature : autres U - Avantages en nature autres

Avantages en nature : logement U - Avantages en nature logement Avantages en nature : NTIC U - Avantages en nature NTIC Avantages en nature : repas U - Avantages en nature nourriture Avantages en nature : véhicule U - Avantages en nature voiture Rémunération brute non plafonnée A - Base brute sécurité sociale Nature du contrat de travail UA - Code contrat de travail

Salarié cotisant à une caisse CP UA - Salarié cotisant à une caisse CP Déduction forfaitaire spécifique U - Participation

Quotité de travail spécifique de référence de l’entreprise pour

la catégorie de salarié UA - Durée de travail contractuelle de l’établissement Quotité de travail du contrat UA - Durée de travail contractuelle du salarié

Abondement au plan d’épargne entreprise U - Plan d'épargne d'entreprise (PEE) Abondement au plan d’épargne interentreprises U - Plan d'épargne inter entreprise (PEI)

Abondement au plan d’épargne pour la retraite collectif U - Plan d'épargne pour la retraite collectif (PERCO) Extension cadre (statut catégoriel Agirc-Arrco) UA - Extension cadre (statut catégoriel Agirc - Arrco)

Heures rémunérées UA - Temps de travail payé

Intéressement y compris supplément U - Intéressement

Dispositif de politique publique UA - Intitulé du contrat de travail

Motif de recours UA - Motif de recours à un CDD

Participation patronale au financement des titres-restaurants U - Participation patronale aux titres-restaurant

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Participation patronale aux frais de transport personnels U - Participation patronale aux frais de transports personnels Participation patronale aux frais de transport publics U - Participation patronale aux frais de transports publics Participation y compris supplément U - Supplément de participation

Participation y compris supplément U - Participation

Prime liée à l’activité avec période de rattachement UA - Primes liées à l'activité avec période de rattachement Prime exceptionnelle liée à l’activité UA - Primes exceptionnelles liées à l'activité

Prime non liée à l’activité UA - Primes non liées à l’activité Prime de partage de profits avec période de rattachement

spécifique UA - Prime de partage de profits avec période de rattachement

Prime rachat CET UA - Prime rachat CET

Salaire brut soumis à contributions d’assurance chômage A - Salaire soumis à cotisation Assurance Chômage (hors primes et indemnités)

Taux de déduction forfaitaire spécifique pour frais

professionnels UA - Taux d'abattement pour frais professionnels

Taux activité du temps partiel A - Taux activité du temps partiel

Unité de mesure de la quotité de travail UA - Unité d'expression du temps de travail Frais professionnels pris en charge par l’employeur U - FP : prise en charge directe par l'employeur Frais professionnels remboursés au forfait U - FP : allocations forfaitaires

Frais professionnels remboursés au réel U - FP : remboursements Onglet Signalement « Fin de contrat »

Dommages et intérêts dus à un CDD UA - Dommages et intérêts dus à un CDD ou à une rupture de période d'essai

Indemnité légale versée à un apprenti UA - Indemnité légale versée à l'apprenti

Indemnité suite à clause de non concurrence UA - Indemnité suite à clause de non concurrence Indemnité légale de clientèle UA - Indemnité légale de clientèle

Indemnité compensatrice des droits acquis dans le cadre d’un

CET UA - Indemnité compensatrice des droits acquis dans le cadre d'un

CET

Indemnité conventionnelle de départ à la retraite UA - Indemnité conventionnelle de départ à la retraite Indemnité conventionnelle (supplémentaire aux indemnités

légales) UA - Indemnité conventionnelle (suppl. aux indemn. légales)

Indemnité légale de fin de CDD UA - Indemnité légale de fin de CDD

Indemnité compensatrice de congés payés UA - Indemnité compensatrice de congés payés Indemnité compensatrice fin contrat pour inaptitude suite AT

ou maladie prof. UA - Indem. compensatrice fin contrat pour inaptitude suite AT ou maladie prof.

Indemnité légale due aux journalistes UA - Indemnité légale due aux journalistes Indemnité légale de mise à la retraite du salarié UA - Indemnité légale de départ à la retraite Indemnité légale de licenciement UA - Indemnité légale de licenciement

Indemnité légale de mise à la retraite par l’employeur UA - Indemnité légale de mise à la retraite par l'employeur Indemnité conventionnelle de mise à la retraite par

l’employeur UA - Indemnité conventionnelle de mise à la retraite par l'employeur Indemnité compensatrice de préavis payé non effectué UA - Primes exceptionnelles liées à l'activité

Indemnité spécifique de rupture conventionnelle UA - Indemnité spécifique de rupture conventionnelle Indemnité due en raison d'un sinistre UA - Indemnité due en raison d'un sinistre

Indemnité légale spéciale de licenciement UA - Indemnité spéciale de licenciement Indemnité légale spécifique de licenciement UA - Indemnité spécifique de licenciement Indemnité légale supplémentaire de licenciement UA - Indemnité supplémentaire de licenciement Indemnité transactionnelle (supplémentaire aux indemnités

conventionnelles) UA - Indemnité transactionnelle (suppl. aux indemn. conv.) Indem. Versée à l’occas de la cessation forcée des fonc. des

mandataires sociaux UA - Indemnité versée à l'occasion du départ mandataires sociaux Montant indemnité préavis CRP A - Montant de l'indemnité de préavis qui aurait dû être versée (CSP) Nombre d'heures de DIF restantes A - Nombre d'heures de DIF n'ayant pas été utilisées

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Salaire net horaire A - Salaire net horaire du salarié avant son départ de l'entreprise

 Pour modifier les formules DSN :

ÉTAPE 1 : aller en Paramètres/Déclarations/Paramétrage/DSN

ÉTAPE 2 : utiliser le fichier que vous avez créé au point 2 : FORMULES_DSN pour modifier les formules ÉTAPE 3 : se positionner sur l’onglet indiqué dans le tableau

ÉTAPE 4 : aller sur chacune des formules DSN correspondant à la formule DADS-U afin de modifier la formule

1.4 Vérification des formules modifiées avec le quid FORMULES_DSN

Après avoir modifié les formules dans le paramétrage de la DSN, l’utilisateur peut vérifier si toutes les formules concernées sont modifiées en établissant le quid FORMULES_DSN.

 Pour ouvrir le quid :

ÉTAPE 6 : sélectionner le quid FORMULES_DSN ÉTAPE 7 : cliquer sur "Ouvrir"

ÉTAPE 8 : faire un aperçu

ÉTAPE 9 : comparer avec l’édition du premier quid FORMULES _DADS : Les formules modifiées doivent correspondent entre les deux éditions.

2. MISE À JOUR DES LISTES DE LIGNES

Les listes de lignes DSN font référence au paramétrage standard fourni en créateur ISA/SPE. En cas de paramétrage spécifique, il faut aller surcharger les listes de lignes DSN afin d’ajouter les lignes en créateur autre que ISA.

Les lignes en créateur SPE (dossier du spectacle) sont ajoutées automatiquement lors de la mise à jour de la version 2017.

2.1 Listes des lignes mises à jour automatiquement lors du passage en V2017

Le passage de la base de paye en version 2017 permet de mettre à jour automatiquement une partie des listes des lignes DSN à condition que les listes de lignes correspondantes des anciennes déclarations soient déjà à jour avec les lignes en paramétrage spécifique.

Listes des lignes mises à jour automatiquement Listes de ligne DSN Correspondance anciennes déclarations Onglet DSN Mensuelle

DSN_LISTE_SUP_MALADIE_ALSMOS U - Liste des lignes Supplément maladie Alsace-Moselle (Onglet Sécurité sociale)

DSN_LISTE_HEURES_SUPP UA - Liste des lignes heures supplémentaires et complémentaires (Onglet Divers)

Onglet Cotisations Générales

DSN_LISTE_ACC_TRAVAIL Lignes AT URSSAF en DUCS

DSN_LISTE_CSG_STANDARD U - Liste des lignes CSG (Onglet Sécurité sociale)

DSN_LISTE_DED_PAT_HSUP U - Liste des lignes Déduction de cotisations patronales (Loi TEPA) (Onglet Sécurité sociale)

DSN_LISTE_H_SUPP_EXO_VAL_SOC U - Liste des lignes Heures supplémentaires éligibles TEPA (Onglet Sécurité sociale)

Contenu de liste des heures supplémentaires de la DTMO Onglet Cotisations MSA

DSN_LISTE_FNAL_TA 2 - Liste des lignes FNAL TA (Onglet Sécurité sociale)

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DSN_LISTE_CRDS U - Liste des lignes CRDS (Onglet Sécurité sociale)

DSN_LISTE_MALADIE_SUPP_ALS U - Liste des lignes Supplément maladie Alsace-Moselle (Onglet Sécurité sociale)

DSN_LISTE_VIEILLESSE_TA 2 - Liste des lignes Vieillesse TA (Onglet Sécurité sociale) U - Liste des lignes Vieillesse TA (Onglet Sécurité sociale) Onglet Cotisations Prévoyance

DSN_LISTE_CAISSE_CP U - Liste des lignes de congés payés (Onglet Ci-BTP)

DSN_LISTE_PREV_BASE_FORF U - Liste des lignes de prévoyance sur base forfaitaire (Onglet Retraite et Prévoyance)

DSN_LISTE_APNAB U - Liste des lignes de APNAB collectées par un organisme de prévoyance (Onglet Retraite et Prévoyance)

DSN_LISTE_CCCA_BTP U - Liste des lignes de CCCA collectées par un organisme de prévoyance (Onglet Retraite et Prévoyance)

Onglet Cotisations Chômage

DSN_LISTE_CHOMAGE_AC U - Liste des lignes de chômage (Onglet Ci-BTP)

2.2 Mise à jour des listes de lignes de cotisations

L’intégralité des lignes en paramétrage spécifique ne peut pas être mise à jour automatiquement par la version étant donné qu’il n’existe pas de correspondance avec les déclarations existantes actuellement.

Il est possible d’éditer le quid Quid_Cotisations_DSN_P3 qui ressortira toutes les lignes de cotisations non ISA et non SPE existantes dans la base de paye. L’utilisateur devra mettre à jour manuellement les listes de lignes afin d’ajouter les lignes autre créateur que ISA/SPE ressortant sur le quid.

2.2.1 Réalisation du quid

ÉTAPE 6 : sélectionner le quid Quid_Cotisations_DSN_P3 ÉTAPE 7 : cliquer sur "Ouvrir"

Remarque : si des lignes ressortent, se reporter au point 2.2.2. Sinon aucune modification n’est à apporter.

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L’état indique le code des lignes à ajouter dans le paramétrage de la DSN ainsi que le thème auquel cette ligne est affectée.

2.2.2 Mise à jour de la liste des lignes de cotisations

ÉTAPE 1 : aller dans Paramètres/Déclarations/Paramétrage/DSN ÉTAPE 2 : aller sur l’onglet concerné par la ligne à affecter

ÉTAPE 3 : aller sur l’onglet Liste de lignes ÉTAPE 4 : sélectionner la liste de lignes ÉTAPE 5 : faire un clic droit "ajouter"

ÉTAPE 6 : cliquer sur

Le tableau "Liste des lignes (Multisélection)" s’ouvre

ÉTAPE 7 : sélectionner la ligne à ajouter en jaune à l’aide de la touche "CTRL" du clavier ÉTAPE 8 : cliquer sur

ÉTAPE 9 : valider avec

La ligne de cotisation doit être affectée à une liste de lignes selon le tableau ci-dessous. Chaque rubrique et code de cotisation correspond à une liste de lignes. Afin de connaitre la rubrique du cahier des charges de la DSN ainsi que le code de cotisation à déclarer, il est nécessaire de se rapprocher de l’organisme collecteur de la cotisation.

Pour les cotisations de prévoyance/mutuelle, il est possible de consulter la fiche de paramétrage afin de connaitre ces informations.

Exemple : Fiche de paramétrage de prévoyance :

La cotisation "Frais Médicaux/CADRE" doit être déclarée dans la rubrique S21.G00.79.001 avec le code de cotisation 18 – Base forfaitaire Prévoyance. Cette cotisation doit être ajoutée dans la liste de ligne DSN_LISTE_PREV_BASE_FORF "Liste des lignes Prévoyance base forfaitaire" de l’onglet Cotisations Prévoyance.

Chaque ligne ne doit être affectée qu’à une seule liste de lignes dans le paramétrage de la DSN.

1

2

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Listes de lignes DSN

Onglet Cotisations Générales

Code Libellé Rubrique du

cahier des

charges Code de cotisation

DSN_LISTE_ACC_TRAVAIL Liste des lignes Accident de travail S21.G00.81.001 045 - Cotisations Accident du travail

DSN_LISTE_CSG_REVENUS_REMPL Liste des lignes CSG sur revenus de remplacement S21.G00.78.001 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée DSN_LISTE_CSG_STANDARD Liste des lignes CSG Standard S21.G00.78.001 04 - Assiette de la contribution sociale généralisée

DSN_LISTE_DED_PAT_HSUP Liste des lignes Déduction patronale sur heures supplémentaires S21.G00.81.001 021 - Déduction patronale au titre des heures supplémentaires DSN_LISTE_FILLON Liste des lignes Réduction générale des cotis. Patronales sécurité sociale S21.G00.81.001 018 - Réduction générale des cotisations patronales de sécurité sociale DSN_LISTE_FORFAIT_SOC Liste des lignes Forfait Social à 20% S21.G00.78.001 14 - Assiette du forfait social à 20%

DSN_LISTE_FORFAIT_SOC_16 Liste des lignes Forfait Social à 16% S21.G00.78.001 44 - Assiette du forfait social à 16%

DSN_LISTE_FORFAIT_SOC_PREV Liste des lignes Forfait Social/prévoyance et autre forfait social à 8% S21.G00.78.001 13 - Assiette du forfait social à 8%

DSN_LISTE_H_SUPP_EXO_VAL_SOC Liste des lignes Heures supplémentaires éligibles TEPA S21.G00.81.001 021 - Déduction patronale au titre des heures supplémentaires DSN_LISTE_REDUC_SECU_SOC Liste des lignes Réductions patronale de sécurité sociale type ZRD S21.G00.81.001 016 - Exo de cotisations applicable aux organismes d’intérêt général

en zones de revitalisation rurale

DSN_LISTE_TRANSPORT Liste des lignes Versement transport S21.G00.81.001

S21.G00.81.001 081 - Versement Transport

226 - Assiette du versement Transport DSN_LISTE_TRANSPORT_MIXTE Liste des lignes Taxe mixte transport S21.G00.81.001

S21.G00.81.001 082 - Versement Transport additionnel 226 - Assiette du versement Transport DSN_LISTE_PENIBILITE_MONO Liste des lignes Pénibilité Mono-exposition S21.G00.78.001

S21.G00.81.001 37 - Assiette de pénibilité

086 - Cotisation pénibilité mono exposition DSN_LISTE_PENIBILITE_MULTI Liste des lignes Pénibilité Multi-exposition S21.G00.78.001

S21.G00.81.001 37 - Assiette de pénibilité

087 - Cotisation pénibilité multi exposition Onglet Cotisations MSA

DSN_LISTE_ADEFA Liste des lignes ADEFA S21.G00.81.001 051 - Cotisation Formation professionnelle ADEFA DSN_LISTE_AEF_BOURSE Liste des lignes AEF bourse S21.G00.81.001 046 - Cotisation AEF Bourse de l’emploi

DSN_LISTE_AEF_CESA Liste des lignes AEF CESA S21.G00.81.001 047 - Cotisation AEF CESA

DSN_LISTE_AFNCA_ANEFA Liste des lignes AFNCA ANEFA S21.G00.81.001 052 - Cotisation AFNCA, ANEFA, PROVEA, ASCPA DSN_LISTE_AF_COMPL Liste des lignes AF complément S21.G00.81.001 102 - Complément de cotisation Allocation Familiale DSN_LISTE_AF_REDUIT Liste des lignes AF réduit S21.G00.81.001 074 - Cotisation allocations familiales – taux normal DSN_LISTE_AMCI Liste des lignes Association Mutualisation du Coût Inaptitude S21.G00.81.001 101 - Association Mutualisation du Coût Inaptitude

DSN_LISTE_APECITA Liste des lignes APECITA S21.G00.81.001 092 - Cotisation Association pour l’emploi des cadres ingénieurs et techniciens de l’agriculture (APECITA)

DSN_LISTE_AREFA Liste des lignes AREFA S21.G00.81.001 054 - Cotisations formation professionnelle AREFA

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DSN_LISTE_AUTONOMIE Liste des lignes AUTONOMIE S21.G00.81.001 068 - Contribution solidarité autonomie DSN_LISTE_AV_PRERETR_2007 Liste des lignes Contrib. Avantage préretraite ent. à dater du

11/10/2007 (CAPE) S21.G00.81.001 069 - Contribution sur avantage de pré-retraite entreprise à dater du

11/10/2007 (CAPE) DSN_LISTE_AV_PRERETR_TX_NORM Liste des lignes Contrib. Avantage préretraite entreprise au taux normal

(CAPE) S21.G00.81.001 070 - Contribution sur avantage de pré-retraite entreprise aux taux

normal (CAPE)

DSN_LISTE_CEREFAR Liste des lignes CEREFAR S21.G00.81.001 055 - Cotisation Formation professionnelle CEREFAR DSN_LISTE_CONT_MISE_RETR Liste des lignes Contribution indemnités de mise à la retraite S21.G00.81.001 093 - Contribution sur indemnités de mise à la retraite DSN_LISTE_CONT_STOCK_OPT Liste des lignes Contribution stock-options et actions gratuites 30% S21.G00.81.001 099 - Contribution stock-options

DSN_LISTE_CRDS Liste des lignes CRDS S21.G00.81.001 079 - Remboursement de la dette sociale

DSN_LISTE_CSG_EPARGNE_SAL Liste des lignes CSG sur épargne salariale S21.G00.81.001 073 - CSG/CRDS sur participation intéressement épargne salariale DSN_LISTE_CSG_REVENUS_REMPL_1 Liste des lignes CSG sur revenus de remplacement – taux 3.80% S21.G00.82.002 032 - Contribution Sociale généralisée au taux de 3.80% + RDS sur

revenu de remplacement

DSN_LISTE_CSG_REVENUS_REMPL_2 Liste des lignes CSG sur revenus de remplacement – taux 6.20% S21.G00.82.002 033 - Contribution Sociale généralisée au taux de 6.20% + RDS sur revenu de remplacement

DSN_LISTE_FAFSEA Liste des lignes FAFSEA S21.G00.81.001 056 - Cotisations formation professionnelle FAFSEA

DSN_LISTE_FAFSEA_ADD Liste des lignes FAFSEA additionnel S21.G00.81.001 053 - Cotisations formation professionnelle additionnelle FAFSEA DSN_LISTE_FAFSEA_CDD Liste des lignes FAFSEA CDD S21.G00.81.001 057 - Cotisations formation professionnelle FAFSEA CDD

DSN_LISTE_FAFSEA_FORET Liste des lignes FAFSEA forêt S21.G00.81.001 058 - Cotisations formation professionnelle FAFSEA des communes forestières

DSN_LISTE_FNAL_TA Liste des lignes FNAL TA S21.G00.81.001 049 - Cotisation Allocation de logement (FNAL) DSN_LISTE_FNAL_TS Liste des lignes FNAL TS S21.G00.81.001 049 - Cotisation Allocation de logement (FNAL) DSN_LISTE_FPARIT Liste des lignes Financement organisations syndicales salariés et

organisations S21.G00.81.001 100 - Contribution au financement du dialogue social

DSN_LISTE_MALADIE_TS Liste des lignes Maladie TS S21.G00.81.001 075 - Cotisation Assurance maladie DSN_LISTE_MALADIE_SUPP_ALS Liste des lignes Maladie supp_Alsace S21.G00.81.001 075 - Cotisation Assurance maladie DSN_LISTE_MALADIE_SUPP_OMI Liste des lignes Maladie supp OMI S21.G00.81.001 075 - Cotisation Assurance Maladie

DSN_LISTE_SST Liste des lignes SST S21.G00.81.001 091 - Cotisation service santé au travail

DSN_LISTE_TODE Liste des lignes TODE S21.G00.81.001 028 - Réduction Travailleur Occasionnel

DSN_LISTE_VIELLESSE_TA Liste des lignes Vieillesse TA S21.G00.81.001 076 - Cotisation Assurance Vieillesse DSN_LISTE_VIELLESSE_TS Liste des lignes Vieillesse TS S21.G00.81.001 076 - Cotisation Assurance Vieillesse

DSN_LISTE_CGS Liste des lignes CSG S21.G00.81.001 072 - Contribution sociale généralisée/salaires partiellement déductibles

DSN_LISTE_PENALITE_SENIOR Liste des lignes Pénibilité sénior S21.G00.81.001 078 - Pénibilité de 1% emploi senior

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DSN_LISTE_CONT_ACTION_GRATUITE Liste des lignes Contribution actions gratuites S21.G00.81.001 103 - Contributions actions gratuites Onglet Cotisations Chômage

DSN_LISTE_AGS Liste des lignes AGS S21.G00.81.001 048 - Cotisations AGS : assurance garantie des salaires sur

rémunérations brutes après déduction, limitées à 4 fois le plafond de la sécurité sociale

DSN_LISTE_CHOMAGE_AC Liste des lignes Assurance Chômage S21.G00.81.001 040 - Cotisation AC : assurance chômage sur rémunérations brutes après déduction, limitées à 4 fois le plafond de la sécurité sociale DSN_LISTE_CHOM_AC_CDD_1M Liste des lignes Chômage AC CDD 1 mois S21.G00.81.001 042 - Cotisation AC majorée 2 : application d’une majoration AC + 3

% sur les contrats d’accroissement temporaire d’activité inférieurs ou égaux à 1 mois

DSN_LISTE_CHOM_AC_CDD_3M Liste des lignes Chômage AC CDD 3 mois S21.G00.81.001 043 - Cotisation AC majorée 3 : application d’une majoration AC + 1.5 % sur les contrats d’accroissement temporaire d’activité supérieurs à 1 mois mais inférieurs ou égaux à 3 mois

DSN_LISTE_CHOM_AC_USAGE Liste des lignes Chômage AC usage S21.G00.81.001 041 - Cotisation AC majorée 1 : application d’une majoration AC + 0.5 % sur les contrats d’usage inférieurs ou égaux à 3 mois Onglet Cotisations Retraite Compl.

DSN_LISTE_ARRCO Liste des lignes ARRCO S21.G00.81.001 063 - RETA – Montant de cotisation ARRCO

DSN_LISTE_AGIRC Liste des lignes AGIRC S21.G00.81.001 064 - RETC – Montant de cotisation AGIRC

DSN_LISTE_AGFF_TA_T2 Liste des lignes AGFF TA et T2 S21.G00.81.001 063 - RETA – Montant de cotisation ARRCO DSN_LISTE_AGFF_TB_TC Liste des lignes AGFF TB et TC S21.G00.81.001 064 - RETC – Montant de cotisation AGIRC

DSN_LISTE_GMP Liste des lignes GMP S21.G00.81.001 064 - RETC – Montant de cotisation AGIRC

DSN_LISTE_IRCANTEC_TA Liste des lignes retraite IRCANTEC TA S21.G00.78.001

S21.G00.81.001 28 - Base IRCANTEC cotisée

063 - RETA – Montant de cotisation ARRCO DSN_LISTE_IRCANTEC_TB Liste des lignes retraite IRCANTEC TA S21.G00.78.001

S21.G00.81.001 28 - Base IRCANTEC cotisée

064 - RETC – Montant de cotisation AGIRC Onglet Cotisations Prévoyance

DSN_LISTE_PREV_ADPFA Liste des lignes ADFPA (Bloc 82-Code 001) S21.G00.82.002 001 - Cotisation ADPFA (Association pour le Développement du Paritarisme des Fleuristes et Animaliers)

DSN_LISTE_APNAB Liste des lignes APNAB (Bloc 82-Code 002) S21.G00.82.002 002 - Cotisation APNAB (Association Paritaire Nationale pour le développement de la négociation collective dans l’Artisanat du Bâtiment) DSN_LISTE_CCCA_BTP Liste des lignes CCCA_BTP (Bloc 82-Code 003) S21.G00.82.002 003 - Cotisation sur assiette avec congés payés CCCA-BTP

DSN_LISTE_PREV_PARITARISME Liste des lignes Paritarisme (Bloc 82-Code 005) S21.G00.82.002 005 - Cotisation Développement du paritarisme DSN_LISTE_PREV_DIALOGUE_SOC Liste des lignes Dialogue social (Bloc 82-Code 006) S21.G00.82.002 006 - Cotisation Dialogue social

DSN_LISTE_PREV_FAF Liste des lignes Fonds assurance formation (FAF) (Bloc 82-Code 007) S21.G00.82.002 007 - Cotisation FAF (Fonds d’Assurance formation) DSN_LISTE_PREV_FAPS Liste des lignes Fonds action professionnelle et sociale (FAPS) (Bloc 82-

Code 009) S21.G00.79.001 009 - Cotisation FAPS (Fonds d’Action professionnelle et sociale)

DSN_LISTE_PREV_PEREQUATION Liste des lignes Fonds de péréquation (Bloc 82-Code 011) S21.G00.82.002 011 - Cotisation Fonds de péréquation

DSN_LISTE_PREV_IFC Liste des lignes Indemnités de fin de carrière (IFC) (Bloc 82-Code 012) S21.G00.82.002 012 - Cotisation IFC (Indemnités de fin de carrière) DSN_LISTE_PREV_PROMOTION Liste des lignes Promotion et recrutement (Bloc 82-Code 007) S21.G00.82.002 007 - Cotisation FAF (Fonds d’Assurance formation)

(12)

DSN_LISTE_OPCA_BTP_AVEC_ICP Liste des lignes TTC avec ICP Constructys (Bloc 82-Code 037) S21.G00.82.002 037 - Cotisation TTC sur assiette avec congés payés pour le secteur du BTP (Constructys Organisme Paritaire Collecteur Agréé pour le BTP) DSN_LISTE_OPCA_BTP_HORS_ICP Liste des lignes TTC hors ICP Constructys (Bloc 82-Code 038) S21.G00.82.002 038 - Cotisation TTC sur assiette sans congés payés (Constructys

Organisme Paritaire Collecteur Agréé pour le BTP) DSN_LISTE_OPCA_BTP_AVEC_ICP_2 Liste des lignes TTC avec ICP Constructys non soumis à CCCA_BTP (Bloc

82-Code 039) S21.G00.82.002 039 - Cotisation TTC sur assiette avec congés payés pour les salariés

non soumis à la cotisation CCCA-BTP (Constructys Organisme Paritaire Collecteur Agréé pour le BTP)

DSN_LISTE_OPCA_BTP_HORS_ICP_2 Liste des lignes TTC hors ICP Constructys non soumis à CCCA_BTP (Bloc

82-Code 040) S21.G00.82.002 040 - Cotisation TTC sur assiette hors congés payés pour les salariés

non soumis à la cotisation CCCA-BTP (Constructys Organisme Paritaire Collecteur Agréé pour le BTP)

DSN_LISTE_PREV_BRUT Liste des lignes Salaire brut Prévoyance (Bloc 79-Code 10) S21.G00.79.001 10 - Salaire brut prévoyance DSN_LISTE_PREV_TA Liste des lignes Prévoyance TA (Bloc 79-Code 11) S21.G00.79.001 11 - Tranche A Prévoyance DSN_LISTE_PREV_T2 Liste des lignes Prévoyance T2 (Bloc 79-Code 12) S21.G00.79.001 12 - Tranche 2 Prévoyance DSN_LISTE_PREV_TB Liste des lignes Prévoyance TB (Bloc 79-Code 13) S21.G00.79.001 13 - Tranche B Prévoyance DSN_LISTE_PREV_TC Liste des lignes Prévoyance TC (Bloc 79-Code 14) S21.G00.79.001 14 - Tranche C Prévoyance DSN_LISTE_PREV_TD Liste des lignes Prévoyance TD (Bloc 79-Code 15) S21.G00.79.001 15 - Tranche D Prévoyance DSN_LISTE_PREV_TD1 Liste des lignes Prévoyance TD1 (Bloc 79-Code 16) S21.G00.79.001 16 - Tranche D1 Prévoyance DSN_LISTE_PREV_SPECIF_TS Liste des lignes Prévoyance spécifique TS (Bloc 79-Code 17) S21.G00.79.001 17 - Base spécifique Prévoyance DSN_LISTE_PREV_SPECIF_TA Liste des lignes Prévoyance spécifique TA (Bloc 79-Code 17) S21.G00.79.001 17 - Base spécifique Prévoyance DSN_LISTE_PREV_SPECIF_T2 Liste des lignes Prévoyance spécifique T2 (Bloc 79-Code 17) S21.G00.79.001 17 - Base spécifique Prévoyance DSN_LISTE_PREV_SPECIF_TB Liste des lignes Prévoyance spécifique TB (Bloc 79-Code 17) S21.G00.79.001 17 - Base spécifique Prévoyance DSN_LISTE_PREV_SPECIF_TC Liste des lignes Prévoyance spécifique TC (Bloc 79-Code 17) S21.G00.79.001 17 - Base spécifique Prévoyance DSN_LISTE_PREV_BASE_FORF Liste des lignes Prévoyance base forfaitaire (Bloc 79-Code 18) S21.G00.79.001 18 - Base forfaitaire Prévoyance DSN_LISTE_PREV_FICTIVE_TS Liste des lignes Prévoyance sur base fictive reconstituée TS (Bloc 79-

Code 19) S21.G00.79.001 19 - Base fictive Prévoyance reconstituée

DSN_LISTE_PREV_FICTIVE_TA Liste des lignes Prévoyance sur base fictive reconstituée TA (Bloc 79-

DSN_LISTE_PREV_FICTIVE_T2 Liste des lignes Prévoyance sur base fictive reconstituée T2 (Bloc 79-

DSN_LISTE_PREV_FICTIVE_TB Liste des lignes Prévoyance sur base fictive reconstituée TB (Bloc 79-

DSN_LISTE_PREV_FICTIVE_TC Liste des lignes Prévoyance sur base fictive reconstituée TC (Bloc 79-

DSN_LISTE_PREV_FORF Liste des lignes Prévoyance Forfaitaire (Bloc 79-Code 20) S21.G00.79.001 20 - Montant forfaitaire Prévoyance

DSN_LISTE_PREV_LIBRE_EXCEP Liste des lignes Prévoyance libre ou exceptionnelle (Bloc 79-Code 21) S21.G00.79.001 21 - Montant Prévoyance libre ou exceptionnel DSN_LISTE_PREV_SPECIFIQUE Liste des lignes Prévoyance spécifique (Bloc 82-Code 90) S21.G00.82.002 90 - Cotisation spécifique Prévoyance Onglet Cotisations caisse CP

DSN_LISTE_CAISSE_CP Liste des lignes Caisse de congés payés S21.G00.78.001 20 - CiBTP – Base brute de cotisations congés payés

(13)

2.3 Mise à jour des listes de lignes de brut

Certaines lignes d’heures en créateur autre que ISA/SPE doivent aussi être affectées à une liste de lignes dans le paramétrage de la DSN.

Il est possible d’effectuer le quid Quid_Brut_DSN_P3 afin de ressortir l’ensemble des lignes de brut. Selon la ligne, elle devra être affectée à la liste des lignes indiquées dans le tableau.

Listes de ligne DSN

Onglet DSN Mensuelle

Code Libellé

DSN_LISTE_HEURES_SUPP Liste des lignes heures supplémentaires et complémentaires DSN_LISTE_H_EQUIV Liste des lignes heures d’équivalence

DSN_LISTE_H_HAB_PAUSE Liste des lignes heures d’habillage, déshabillage, pause

DSN_LISTE_AUTRES_HEURES_REMU Liste des lignes heures de chômage sans rupture de contrat ou de chômage intempérie

2.3.1 Réalisation du quid

ÉTAPE 6 : sélectionner le quid Quid_Brut_DSN_P3 ÉTAPE 7 : cliquer sur "Ouvrir"

Remarque : si des lignes ressortent, se reporter au point 2.3.2. Sinon aucune modification n’est à apporter.

(14)

L’état indique le code des lignes à ajouter dans le paramétrage de la DSN ainsi que le thème auquel cette ligne est affectée. Il faut ensuite repérer les lignes d’heures à affecter aux listes des lignes de l’onglet DSN Mensuelle.

2.3.2 Mise à jour de la liste des lignes de brut

ÉTAPE 1 : aller dans Paramètres/Déclarations/Paramétrage/DSN ÉTAPE 2 : aller sur l’onglet DSN mensuelle

ÉTAPE 3 : aller sur l’onglet Liste de lignes ÉTAPE 4 : sélectionner la liste de lignes ÉTAPE 5 : faire un clic droit "ajouter"

ÉTAPE 6 : cliquer sur

Le tableau "Liste des lignes (Multisélection)" s’ouvre

ÉTAPE 7 : sélectionner la ligne à ajouter en jaune à l’aide de la touche "CTRL" du clavier ÉTAPE 8 : cliquer sur

ÉTAPE 9 : valider avec

Toutes les lignes de brut ne sont pas à affecter à une liste de ligne. Seules les lignes d’heures correspondant à l’un des rubriques suivantes doivent être ajoutées dans le paramétrage :

- Heures supplémentaires et complémentaires - Heures d’équivalence

- Heures d’habillage, déshabillage, pause

- Heures de chômage sans rupture de contrat ou de chômage intempérie

Cette documentation correspond à la version 8.00.000 Entre deux versions, des mises à jour du logiciel peuvent être opérées sans modification de la documentation. Elles sont présentées dans la documentation des nouveautés de la

version sur votre espace client.