Le partenaire foncier de vos PROJETS D AMÉNAGEMENT ET D INFRASTRUCTURES OLUTIONS

OLUTIONS

VOS ENJEUX

DÉFINIR UNE

STRATÉGIE FONCIÈRE

VALORISER VOTRE PATRIMOINE FONCIER

FACILITER L’ACCEPTATION SOCIALE

DE VOS PROJETS RESPECTER

LES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES

DIAGNOSTIQUER LE POTENTIEL DE VOTRE TERRITOIRE

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VALORISER VOTRE PATRIMOINE ET IMPULSER UNE NOUVELLE DYNAMIQUE À VOS TERRITOIRES

Revalorisation urbaine et sociale de quartier, recyclage de friches, … : parce que

l’ingénierie foncière est devenue incontournable et de plus en plus complexe

pour construire la ville, mettre en place une stratégie foncière est primordial pour

exploiter au mieux les ressources de votre territoire. Que vous soyez une collectivité

territoriale, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ou un

opérateur public/privé, les équipes de SYSTRA Foncier vous accompagnent sur toute

la chaîne de valorisation du foncier, à l’interface des différentes parties prenantes

(promoteurs privés, bailleurs sociaux, propriétaires particuliers, financeurs, …) et

des acteurs de la construction (urbanistes, paysagistes, maîtrise d’œuvre, entreprises).

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234 contrats

(63 nouveaux contrats en 2018)

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44 collaborateurs

(dont 25 femmes et 19 hommes)

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+ de 1 600

notifications d’enquêtes parcellaires

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+ de 1 200

actes administratifs

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200 heures

de comités de pilotage et de revues d’affaires

CHOISIR SYSTRA FONCIER CHOISIR SYSTRA FONCIER

C’EST CHOISIR LE LEADER

les territoires, dont la 3^e ligne de métro automatique de l’agglomération toulousaine. Partenaire de long terme, nous veillons à garantir la bonne fin de vos projets pour leurs qualités urbaines et environ­

nementales ainsi que leur acceptation sociale.

Notre garantie : capitaliser et partager avec vous les meilleures pratiques et innovations nées de 25 ans d’expérience acquise sur tout type de projet foncier et immobilier partout en France. Adossé au Groupe SYSTRA, SYSTRA Foncier a acquis la maîtrise de projets complexes structurants pour

Amiens, Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Paris, Rennes, Saint-Etienne, Strasbourg, …

Pôle d’Échange Multimodal de Rennes

Autoroute A13

LGV BPL

Autoroute A10 Syndicat des Eaux

d’Île-de-France

Grand Paris Express Ligne 18 Tramway T1 (extension)

ZAC Aragon Tram-Train n°4 (extension) ZAC Portuaire de

Limay Porcheville Déviation de

Troissereux Amiens (Ilot Colvert)

Amiens (Pierre Rollin)

Amiens (Les Coursives) Canal Seine Nord Europe

ZAC Delaune à Gauchy Autoroute A304 Liaison A26/RN42

Communauté de Communes du pays Réthélois LGV Est Européenne

Phase 1 & 2 Autoroute A4 RN 59

Bâle-Mulhouse agence nord

Lille

Siège SYSTRA Foncier agence île-de-france Paris

Antenne Rennes

Antenne Strasbourg Antenne Amiens

TRAMWAY

MÉTRO FERROVIAIRE CLASSIQUE LIGNE À GRANDE VITESSE

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INGÉNIERIE INGÉNIERIE

FONCIÈRE FONCIÈRE

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MAÎTRISE DES SOLS

Nos équipes interviennent pour assurer la maîtrise foncière de vos projets. Nous nous approprions les éléments techniques du projet pour faciliter l’acquisition amiable.

Nous identifions et rencontrons les titulaires de droit, estimons le préjudice selon les barèmes locaux et/ou par voie d’expertise.

Nous négocions avec les titulaires de droit, proposons des solutions innovantes et garantissons une

libération rapide et complète des immeubles pour réaliser votre projet.

NOUS VOUS APPORTONS UNE EXPERTISE GLOBALE, INDISPENSABLE POUR SÉCURISER LES RISQUES FONCIERS ATTACHÉS À VOTRE PROJET, QU’ILS SOIENT

JURIDIQUES, FINANCIERS, ENVIRONNEMENTAUX OU LIÉS AU RESPECT DE VOTRE PLANNING.

Nous maîtrisons l’ensemble des étapes d’un projet foncier, de la phase amont (coût, stratégie, budget, interface) à la réalisation (acquisitions et expropriation) et jusqu’à la bonne fin des opérations du Maître d’Ouvrage (acte de vente, rétrocession et régularisation, mesures compensatoires).

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ASSISTANCE FONCIÈRE

Nous intervenons pour le compte de maîtres d’ouvrage publics ou privés, sur tout type de projet nécessitant des compétences foncières.

Nos équipes œuvrent tant en secteur urbain, que périurbain ou rural.

2

EXPERTISE FONCIÈRE

ET IMMOBILIÈRE

La valeur des biens immobiliers et fonciers est au cœur de la plupart de vos projets. La connaissance de l’environnement immobilier et foncier permet de mieux évaluer les projets en phase d’étude, puis d’adapter la politique d’intervention foncière en sécurisant les coûts fonciers.

LES + SYSTRA FONCIER

CONNAÎTRE LE POTENTIEL MUTABLE DE VOTRE TERRITOIRE

POUR DÉFINIR LA JUSTE STRATÉGIE DE VALORISATION FONCIÈRE

Génératrice de valeur, la valorisation foncière permet de dégager de la trésorerie et de financer, partiellement ou dans leur globalité, vos nouveaux projets.

Les réserves mutables et constructibles d’un territoire (friches, foncier nu, immeubles obsolètes) sont souvent insoupçonnées. La réalisation d’un atlas foncier complet et approfondi doit vous permettre de les exploiter au mieux.

Après l’identification des potentialités, nous vous aidons à mettre en place votre stratégie en prenant compte la richesse foncière et immobilière au regard de critères urbains

— implantations géographiques, accès aux transports urbains, proximité d’équipements — et en accord avec vos objectifs.

En cas d’opération d’aménagement, nous vous accompagnons dans son évaluation économique et financière.

4

PROCÉDURES JURIDIQUES

Nous sommes dotés d’une équipe de juristes spécialisés qui intervient afin de vous apporter une expertise juridique sur toutes les problématiques relevant du domaine foncier.

5

TRANSFERTS DE PROPRIÉTÉ

Nos équipes interviennent pour le compte du Maître d’Ouvrage dans le cadre de l’assistance aux transferts de propriété par voie amiable ou par voie d’expropriation.

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VALORISATION FONCIÈRE

Le foncier est une matière première qui, une fois

transformée, peut­être génératrice de valeur. La valorisation

foncière permet à un propriétaire foncier public et/ou privé de dégager de la trésorerie et de financer ses projets partiellement ou dans leur globalité.

7

ORGANISME DE FORMATION

Les problématiques foncières sont de plus en plus

prégnantes dans les opérations d’aménagement ou les projets d’infrastructure. Elles nécessitent

systra foncier dispose

d’un outil d’aide à la décision une méthodologie en 7 étapes

Reconfigurer les parcelles Définir

une stratégie de valorisation

foncière Étudier

le potentiel mutable et constructible Recenser

et analyser le patrimoine

foncier/

immobilier

Assister le client jusqu’au

terme de la démarche Proposer

le montage juridico­financier

adapté Évaluer

l’équilibre économique

d’un projet

OPÉRATION D’INTÉRÊT

NATIONAL EUROMÉDITERRANÉE

Le challenge : Aménager l’extension de la plus grande opération de rénovation urbaine en Europe dans un tissu urbain à la fois dense et complexe (habitats dégradés, friches industrielles, imbrication d’activités et de zones d’habitat).

SOLUTION

Accompagner l’EPA Euroméditerranée avec une prestation foncière complète : planifica­

tion, conseil juridique, montage du dossier de DUP simplifiée, maîtrise des sols par voie amiable et par voie d’expropriation mais relogement et expertises patrimoniales.

CHIFFRES CLÉS

Une extension vers le nord sur 170 hectares

14 000 logements 20 000 emplois avec 500 000 m² de bureau et 100 000 m²

dédiés au commerce

20 hectares d’espaces verts CANAL SEINE-NORD

EUROPE

Le challenge : Réaliser une liaison fluviale à grand gabarit dont l’enjeu est de relier le bassin de la Seine aux 20 000 km de réseau fluvial nord­européen à grand gabarit.

SOLUTION

Assurer la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage foncière sur l’ensemble du tracé pour les opérations de maîtrise foncière temporaire ou définitive et de pilotage foncier des opérations archéologiques et de déboisement/défrichement.

CHIFFRES CLÉS

107 km de voies navigables 65 communes traversées 6 écluses

+ 1 écluse de jonction 4 800 M€

Mise en service prévue en 2026

QUELQUES RÉALISATIONS EN COURS

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AMÉNAGEMENT

DE L’AUTOROUTE A10 AU NORD D’ORLÉANS

Le challenge : Pallier à l’augmentation conti nue des trafics enregistrés sur l’auto route A10 et assurer la modernité du réseau en réaménage­

ment un nœud autoroutier, en créant une 4^ème voie dans chaque sens de circulation et en créant un parking de covoiturage au niveau d’Orléans Nord.

SOLUTION

Garantir la maîtrise foncière de 16 km de linéaire autoroutier à travers des missions de planification, d’appui à la concertation, d’assistance à la rédaction d’un protocole indemnitaire, de négociations foncières amiables, de suivi des procédures d’expro priation et de mise en œuvre des Obligations Réelles Environnementales (ORE).

CHIFFRES CLÉS

16 kilomètres

de linéaire

PASSAGE À NIVEAU DE DEUIL-MONTMAGNY

Le challenge : Sécuriser le passage à niveau identifié par SNCF Réseau comme hautement prioritaire à l’échelle nationale. La suppression de ce passage à niveau nécessite la création de deux nouveaux franchissements de la voie ferrée dans un milieu urbain dense.

SOLUTION

Apporter l’expertise SYSTRA Foncier pour l’établissement des états parcellaires et de l’enquête parcellaire, l’occupation temporaire de terrains, la gestion du bâti acquis par le maître d’ouvrage ainsi que la maîtrise foncière temporaire et définitive.

CHIFFRES CLÉS

107 parcelles

SYSTRAS.A. AU CAPITAL DE 33 302 018 EUROS ­ 387 949 530 RCS PARIS PHOTO : © SYSTRA, ISTOCK, AGENCE REA, CAPA PICTURES ­ VINCI AUTOROUTES ­ 07/2020

la confiance transporte le monde

Le groupe SYSTRA accompagne les villes et les territoires qui se développent et veulent se doter d’un réseau de transport fiable, rapide et propre pour améliorer de façon durable la vie des habitants.

1

Ligne à

Grande Vitesse sur 2 dans le monde

60 ans

d’expérience et d’innovation

60 %

des lignes de métro automatique ou en cours d’automatisation dans le monde

7 300

collaborateurs Nous maîtrisons

des étapes

100%

du cycle de vie d’un projet de transport

Siège SYSTRA Foncier 72, rue Henry Farman, 75513 Paris Cedex 15 Contact : Pascal BROSTIN Tél : 06 25 01 04 30 Agence Île-de-France 72, rue Henry Farman, 75513 Paris Cedex 15 Contact : Joël GRENIER Tél : 06 85 10 14 36

Agence Nord Immeuble Les Caryatides 86, boulevard Carnot, 59800 Lille

Contact : Thomas SANDER Tél : 06 77 31 22 61 Agence Ouest Les Bureaux de la Cité 23, Parvis des Chatrons, 33075 Bordeaux Contact : Brice RIVIERE

Tél : 06 26 04 42 89 www.systrafoncier.com

Agence Est Immeuble Le Bonnel 20, rue de la villette, 69328 Lyon Cedex 03 Contact : Mathieu FIZAINE Tél : 06 19 44 29 82 Antenne PACA Immeuble Le Grand Large 9, boulevard de Dunkerque 13002 Marseille Contact : Christine LINSALE Tél : 06 64 64 67 53