RÉFÉRENCES EN SANTÉ AU TRAVAILRÉFÉRENCES EN SANTÉ AU TRAVAIL

130 ^{Avril/ Mai/ juin 2012}

> Revue trimestrielle de l’INRS

RÉFÉRENCES EN SANTÉ

AU TRAVAIL RÉFÉRENCES

EN SANTÉ AU TRAVAIL

RÉFÉRENCES EN SANTÉ AU TRAVAIL • n°130 Septembre/Octobre/Novembre 2012www.rst-sante-travail.fr

www.rst-sante-travail.fr

 Anticiper pour mieux prévenir  Consommation, facteurs de risque et prévention

TRAVAIL DE NUIT ET

ORGANISATION DU TRAVAIL

164 Octobre / Novembre / Décembre 2020

> Revue trimestrielle de l’INRS

TRAVAIL ET RISQUES POUR LA REPRODUCTION

RÉFÉRENCES EN SANTÉ

AU TRAVAIL RÉFÉRENCES

EN SANTÉ AU TRAVAIL

RÉFÉRENCES EN SANTÉ AU TRAVAIL • n° 164 Octobre/Novembre/Décembre 2020www.rst-sante-travail.fr

 Des questions fréquemment posées

ANTALGIQUES OPIOÏDES

ET TRAVAIL

Abonnez-vous en ligne

RÉFÉRENCES EN SANTÉ AU TRAVAIL

+ D’INFOS

www.rst-sante-travail.fr

Dépot légal 4^e trimestre 2020. N° 19120220 - ISSN 2261 - 544X

La revue trimestrielle Références en Santé au Travail est diffusée aux acteurs des services de santé au travail. L'abonnement gratuit est établi pour une durée de deux ans.

Un avis de réabonnement est envoyé à échéance.

ONT PARTICIPÉ À CE NUMÉRO

G^ABRIELA C^AETANO, V^ÉRONIQUE C^ARON, M^ARIE-A^NNE G^AUTIERETL’A^TELIER C^AUSSE COMITÉ SCIENTIFIQUE

A^GNÈS A^UBLET-C^UVELIER, Département Homme au travail, INRS C^ATHERINE A^UBRY, Direction des Études et recherches, INRS C^HRISTINE D^AVID, Département Expertise et conseil technique, INRS

M^ARIA G^ONZALEZ, Service de pathologie professionnelle, hôpital civil de Strasbourg G^UY H^ÉDELIN, Département Épidémiologie en entreprise, INRS

P^ATRICK L^AINE, Département Expertise et conseil technique, INRS F^AHIMA L^EKHCHINE, Département Information et communication, INRS

S^ERGE M^ÉSONIER, Association française des intervenants en prévention des risques professionnels de services interentreprises de santé au travail, Cergy-Pontoise GÉRARD MOUTCHE, Département Formation, INRS

SYLVIE ODE, Groupement des infirmier(e)s du travail, Paris

CHRISTOPHE PARIS, Centre de consultation de pathologie professionnelle et de médecine environnementale, Centre hospitalier de Rennes

ALAIN ROBERT, Département Toxicologie et biométrologie, INRS COMITÉ DE RÉDACTION

Rédacteur en chef : B^ERNARD S^IANO

Rédactrice en chef adjointe : A^NNE D^ELÉPINE Rédactrice : E^MMANUELLE P^ERIS

Secrétaire générale de la rédaction : ANNE SCHALLER

Chargée d’études bibliographiques et de veille : ANNIE BIJAOUI

Correctrice : CYNDIE JACQUIN-BRISBART

Chargée de rubrique Allergologie professionnelle : N^ADIA N^IKOLOVA-P^AVAGEAU

Relecteurs et conseillers médicaux : CATHERINE AUBRY, MARIE-CÉCILE BAYEUX-DUNGLAS, STÉPHANE MALARD

Assistantes de gestion : CYNDIE JACQUIN-BRISBARTET DÉBORAH PAYAN

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION STÉPHANE PIMBERT

sommaire

RÉF. PAGE

ACTUALITÉS CONNAISSANCES

ET RÉFÉRENCES

TC 172 P. 17

TF 284 P. 31

TM 59 P. 49

TM 60 P. 57

TM 61 P. 65

TM 62 P. 71

TD 276 P. 77

TD 277 P. 81

TP 43 P. 87 TP 44 P. 97

GRAND ANGLE

La recherche en santé et sécurité au travail en France

VU DU TERRAIN

Souffrance au travail, absentéisme et mode organisationnel sont intimement liés (SUMER 2017)

PRATIQUES ET MÉTIERS

Recommandations pour la reconnaissance, au titre de la voie complémentaire, de la Covid-19 en maladie professionnelle

Travail de nuit et organisation du travail : des questions fréquemment posées Travail et risques pour la reproduction : anticiper pour mieux prévenir

Le portail documentaire de l'INRS https://portaildocumentaire.inrs.fr/

SUIVI POUR VOUS

Exposition au trichloréthylène et cancers. Séminaire en ligne, 29 septembre 2020

Tuberculoses professionnelles en 2020 : état des lieux. Quels milieux concernés ? Quelle prévention mettre en place ? Séminaire en ligne, 15 octobre 2020

MISE AU POINT

Antalgiques opioïdes et travail Le cadre juridique de la surveillance médicale post- professionnelle

AC 151 P. 5

AC 152 P. 7

AC 153 P. 9

P. 12

P. 14

RÉF. PAGE

INFOS À RETENIR

Évolutions des conditions de travail et des consommations de substances psychoactives en période d'épidémie de Covid-19 Le fonds d’indemnisation des victimes de pesticides

Les webinaires de l'INRS Programme, inscription, replay sur : www.inrs.fr/webinaires

NOUVEAUTÉS DE L’INRS

Brochures, dépliants, affiches, documents en ligne…

PARTICIPEZ À LA RECHERCHE

Le projet ENVIE : une étude nationale sur la vitalité intellectuelle et

l’environnement

sommaire

RÉF. PAGE

PAGE

À VOTRE SERVICE OUTILS REPÈRES

AGENDA

De janvier à septembre 2021

RECOMMANDATIONS AUX AUTEURS

P. 109 P. 111

VOS QUESTIONS/NOS RÉPONSES

Temps de pause : quelles sont les modalités applicables ?

Imagerie par résonance magnétique (IRM) à haut champ : quels risques ? Quelles obligations ?

QR 153 P. 103

QR 154 P. 106

ABONNEZ-VOUS GRATUITEMENT

À LA REVUE EN UN CLIC ET POUR 2 ANS :

www.rst-sante-travail.fr

www.rst-sante-travail.fr

Chaque mois, la rubrique « Juridique » est à retrouver sur :

www.inrs.fr/header/actualites-juridiques.html

11

ACTUALITÉS

INFOS À RETENIR

NOUVEAUTÉS DE L’INRS PARTICIPEZ À LA RECHERCHE

P. 5

P. 12

P. 14

INFOS À RETENIR

^{AC 151}

Évolutions des conditions

de travail et des consommations de substances psychoactives

en période d’épidémie de Covid-19

P

our documenter les évolutions des conditions de travail et des consommations de substances psycho- actives en période d’épidémie, la MILDECA et ses par- tenaires – ANSES, ANACT, INRS, OFDT, Santé publique France et le COCT ¹ – ont mené, en septembre 2020, un sondage auprès d'environ 4 000 salariés et agents publics sur la période allant du premier confi nement jusqu’au mois de septembre 2020. Il apporte des éclai- rages sur l’évolution des conditions de travail vécue par les travailleurs, de leurs consommations de subs- tances psychoactives (tabac, cigarette électronique, al- cool, cannabis, médicaments psychotropes) et permet d’envisager les mesures à favoriser pour améliorer la prévention en période de crise épidémique.

Travail et Covid-19, des situations hétérogènes

Le télétravail a concerné 40 % des personnes inter- rogées pendant le premier confi nement (81 % des cadres et 7 % des ouvriers), puis 27 % en période de déconfi nement. Le travail sur site a concerné 46 % des salariés et agents (56 % des ouvriers) pendant le confi nement et 87 % pendant la période qui a suivi.

En ce qui concerne le chômage partiel ou les ASA (autorisations spéciales d’absence) dans la Fonction publique, ils ont concerné 40 % des actifs (54 % des ouvriers) pendant le premier confi nement puis en- suite 19 % dans le secteur privé et 8 % dans la Fonc- tion publique.

Parmi les ouvriers, 37 % ont connu une baisse de ré- munération, contre 18 % des cadres.

Pendant le premier confi nement, la charge de travail a augmenté pour 36 % des cadres et a diminué pour 51 % des ouvriers. Les horaires de travail ont augmen- té pour 24 % des cadres, mais n’ont pas évolué pour 46 % des ouvriers.

Stress, isolement, état de santé

Si plus de trois quarts des travailleurs (à distance ou sur site) portent un regard globalement positif sur la période écoulée, un nombre conséquent déclare un stress accru, un sentiment d’isolement ou encore une dégradation de leur état de santé.

Ainsi :

O34 % des personnes interrogées ont vu leur niveau de stress augmenter par rapport à la période précé- dant le premier confi nement (en particulier les per- sonnes ayant vu leur charge de travail, leurs horaires ou leurs objectifs de performance augmenter, les per- sonnes souffrant d’isolement au travail ou les agents de la Fonction publique) ;

O 31 % ont ressenti un sentiment d’isolement par rap- port à leurs collègues de travail ;

O13 % ont déclaré un état de santé dégradé (en par- ticulier les agents de la Fonction publique, notam- ment hospitalière, les travailleurs qui ont ressenti un sentiment d’isolement par rapport à leurs collègues de travail et ceux dont la charge de travail a été plus importante).

Le fait d’être en télétravail ou en travail sur site infl ue peu sur l’aggravation de l’état de santé ou l’augmen- tation du stress.

1. Partenaires commanditaires du sondage : ANACT : Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail ; ANSES : Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ; COCT : Comité d’orientation pour les conditions de travail ; INRS : Institut national de recherche et de sécurité au travail ; MILDECA : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives ; OFDT : Observatoire français de drogues et des toxicomanies ; Santé publique France.

INFOS À RETENIR

Évolutions contrastées des consommations de substances psychoactives

La crise sanitaire s’est traduite par des évolutions des consommations des substances psychoactives, à la hausse et à la baisse. Tandis que les facteurs explica- tifs de l’accroissement des consommations sont attri- bués pour 75 % des salariés au travail, les facteurs de diminution de consommation relèvent, eux, majori- tairement de la vie privée.

Dans les 12 derniers mois (y compris la période de crise sanitaire), l’alcool est de loin la substance la plus consommée par 65 % des salariés et agents.

Pendant le confinement, la consommation de tabac, de cigarette électronique et de médicaments psy- chotropes est en hausse : 30 % ont augmenté leur consommation de tabac, 30 % leur usage de cigarette électronique et 20 % leur consommation de médica- ments psychotropes.

La consommation globale d’alcool et de cannabis est en baisse : 18 % des travailleurs ont diminué leur fréquence de consommation ou arrêté l’alcool, 30 % pour le cannabis.

Les facteurs de hausse de consommations les plus ci- tés sont le sentiment d’isolement par rapport aux col- lègues (31 %), les évolutions des conditions d’emploi et de travail (29 %) et la charge de travail (26 %).

Les facteurs de baisse de consommations les plus cités sont l’état de santé (29 %), la qualité du sommeil (28 %), le poids (26 %), le niveau ou la fréquence de l’activité physique (21 %).

Enseignements pour la prévention

L’analyse des résultats de cette enquête ouvre plu- sieurs champs de réflexion et d’actions, tant au ni- veau des employeurs que des pouvoirs publics et par- tenaires sociaux, sur l’anticipation de l’organisation du travail, ses conditions de réalisation en temps de pandémie ou en période « normale» ainsi que sur la prévention des conduites addictives.

Ce sondage renforce la nécessité d’agir sur les rela- tions professionnelles, le dialogue social et l’orga- nisation du travail pour améliorer les conditions de travail. Il s’agit notamment pour les organisations de soutenir et outiller les manageurs pour faciliter leur travail d’adaptation de la charge de travail et des ob- jectifs aux conditions de réalisation de l’activité ainsi qu'aux situations particulières.

Par ailleurs, les questions du stress et du sentiment d’isolement dans une période anxiogène doivent aussi faire l’objet d’une attention particulière par l’ensemble des acteurs concernés (manageurs, res- sources humaines, préventeurs, représentants du per- sonnel…) avec l’appui des services de santé au travail.

A minima, un contact régulier est à organiser entre les travailleurs ainsi qu'avec la hiérarchie. L’attention doit notamment porter sur les facteurs de risques professionnels (conditions et organisation du travail) favorisant l’augmentation des conduites addictives, en particulier pendant les périodes de confinement.

Il est également conseillé de diffuser des messages de prévention à l’ensemble des salariés et agents.

D’autres mesures de prévention peuvent être conseil- lées par le service de santé au travail. Enfin, les tra- vailleurs en difficulté avec leur(s) consommation(s) peuvent demander l’aide, entre autres, de leur méde- cin du travail.

Une seconde phase d’investigation compre- nant une enquête qualitative viendra complé- ter ces premiers résultats.

L’

article 70 de la loi n° 2019-1446 du 24 dé- cembre 2019 de financement de la Sécurité sociale pour 2020 et le décret n° 2020-1463 du 27 novembre 2020 ont créé un fonds d’indemnisation des victimes de pesticides.

La création de ce fonds poursuit trois objectifs :

Oaméliorer la procédure d’instruction des demandes de reconnaissance de maladies professionnelles, qui seront centralisées par le fonds et, le cas échéant, sou- mises au comité de reconnaissance des maladies pro- fessionnelles (CRMP) unique créé en son sein ;

Oassurer la juste réparation des exploitants agricoles, en rapprochant leur niveau d’indemnisation de celui des salariés du régime général et du régime agricole ;

Oétendre le dispositif aux victimes auparavant non couvertes, à savoir les exploitants agricoles retraités avant la création du régime accidents du travail-ma- ladies professionnelles (AT/MP) obligatoire en 2002 et les enfants exposés durant la période prénatale du fait de l’activité professionnelle de l’un, au moins, de leurs parents.

Ce fonds concerne les salariés du régime général et ceux du régime agricole ainsi que les non-salariés de ce régime (y compris ceux des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle). En revanche, les agents des différentes fonctions publiques, des régimes spéciaux et les travailleurs indépendants ne relevant pas du régime agricole ainsi que les riverains des exploitants ne sont pas concernés par ce dispositif.

Ce fonds est adossé à la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA) et c’est la caisse régionale de la MSA Mayenne-Orne-Sarthe qui centralisera les dos- siers pour le CRMP.

Le financement de la réparation des maladies profes- sionnelles reste assuré par les employeurs, selon leur régime de sécurité sociale.

L’amélioration de la réparation des exploitants agri- coles, l’indemnisation des exploitants retraités avant 2002 et des enfants exposés durant la période préna- tale sont financées par la taxe sur les produits phyto- pharmaceutiques, dont le taux a été augmenté par un arrêté du 27 février 2020.

Trois instances sont créées au sein de ce fonds :

Oun comité de reconnaissance des maladies profes- sionnelles (CRMP) unique, composé d’un médecin-

conseil, d’un médecin du travail et d’un professeur des universités-praticien hospitalier (PU-PH) ou d’un PH ;

Oune commission d’indemnisation des enfants vic- times d’une exposition prénatale, composée de deux personnes ayant des connaissances particulières en matière d’exposition aux pesticides et deux PU-PH ou PH justifiant d’une expérience professionnelle dans le domaine des pathologies liées aux pesticides ou des pathologies liées au développement in utero, chargée d’apprécier le lien de causalité entre l’exposition et la pathologie ;

O un conseil de gestion chargé, notamment, de fixer les orientations relatives à la procédure et à l’indemnisa- tion des enfants exposés durant la période prénatale et d’approuver le rapport annuel décrivant le bilan de l’activité du CRMP et de la commission d’indemnisa- tion des enfants.

Ce conseil de gestion est composé, en plus de son pré- sident, de représentants de l’État, d’un représentant des associations de victimes, d’un représentant des fabricants de pesticides, de deux personnalités quali- fiées, de deux représentants des organisations profes- sionnelles d’employeurs et de deux représentants des organisations syndicales (qui devront représenter les deux régimes de sécurité sociale). Les personnes quali- fiées doivent posséder des connaissances particulières en matière, respectivement, d’effets sur la santé des pesticides et de réparation du dommage corporel. Elles sont nommées par arrêté interministériel, après avis de la Commission spéciale n° 4 du Conseil d’orienta- tion des conditions de travail (CS4 du COCT) et de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture (COSMAP).

La définition des pesticides retenue est celle de la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d’ac- tion communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatibles avec le développement durable, c’est-à-dire :

Oun produit phytopharmaceutique au sens du règle- ment (CE) n° 1107/2009 ;

Oun produit biocide comme défini dans la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des pro- duits biocides.

Le fonds d’indemnisation des victimes de pesticides

INFOS À RETENIR

^{AC 152}

TRAVAIL DE NUIT

PRÉVENTION

DES RISQUES LIÉS AU

COLL OQUE

Les avancées de la recherche pour agir

/HWUDYDLOGHQXLWDGHVHǫHWVDY«U«V sur la santé et la sécurité des salariés.

Les connaissances acquises en

FKURQRELRORJLHRQWSHUPLVGſLGHQWLdzHU des pistes de prévention qui se doivent Q«DQPRLQVGſ¬WUHDǬQ«HV

Les dernières avancées en sciences des rythmes (sommeil, lumière,

métabolisme) appliquées au monde du travail seront exposées par des équipes de recherche. Destiné aux acteurs de la prévention et de la santé au travail, ce colloque a pour ambition d’approfondir les connaissances

pour faire progresser la prévention à destination des entreprises.

CONTACT : travaildenuit@inrs.fr

INSCRIPTION : www.inrs-travaildenuit.fr Jeudi

11 mars

2021

AC 153

E

n 2020, l’INRS a poursuivi l’organisation de webinaires, consacrés chacun à un thème de pré- vention en entreprises. Animés par des experts de l’Institut qui font le point sur un risque, son éva- luation et les mesures de prévention associées, les webinaires sont ensuite accessibles en ligne sous forme de vidéo (d’à peu près 40-50 minutes). Pour participer aux prochains webinaires, il suffit de s’inscrire en ligne sur www.inrs.fr/webinaires.

COVID-19 et prévention en entreprise

En avril 2020, deux experts en prévention du risque biologique de l’INRS ont fait le point des connais- sances sur la Covid-19 et les mesures de prévention à mettre en place en entreprises.

À noter qu'une foire aux questions en ligne permet de compléter et de mettre à jour les connaissances (https://www.inrs.fr/risques/COVID19-prevention-en- treprise/foires-aux-questions.html).

À noter qu'un prochain webinaire sur le même thème sera diffusé le 21 janvier 2021.

Comment évaluer les risques psycho- sociaux dans les petites entreprises ?

Les risques psychosociaux (stress, harcèlement, agres- sion, burnout…) doivent être évalués dans toutes les entreprises, au même titre que les autres risques. Les petites entreprises se sentent parfois démunies face à ce sujet : comment faire ? Par où commencer ? Qui impliquer ? Ce webinaire aborde les réponses à ces questions et présente l’outil « Faire le point RPS » qui aide à l’évaluation des risques psychosociaux dans les petites entreprises.

Travail de nuit : quels effets sur la santé ? Quelle prévention ?

En France, le travail de nuit concerne près de 20 % des salariés. Cette organisation peut avoir des impacts sur la santé : effets sur les systèmes métabolique et cardiovasculaire, ainsi qu’au niveau de la santé men- tale. Il augmenterait également la survenue de cer-

tains cancers. Quels sont les effets du travail de nuit sur la santé ? Sur la sécurité ? Comment les prévenir ? À noter qu'une foire aux questions en ligne permet de compléter et de mettre à jour les connaissances (https://www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-tra- vail-poste/foire-aux-questions.html).

Exosquelettes au travail : quels bénéfices ? Quelles limites ?

L’objectif est de répondre aux questions auxquelles sont confrontées les entreprises dans leur démarche d’acquisition d’un exosquelette. Quel exosquelette pour quelle tâche ? Comment évaluer les performances d’un exosquelette ? Quelles sont les contraintes à prendre en compte et comment les évaluer ?

Évaluer et prévenir le risque radon en milieu de travail

Le radon est un gaz radioactif naturel auquel sont attribués environ 3 000 décès par an en France par cancer du poumon. Dans un bâtiment, il se diffuse au travers des sols et des parois de construction et peut se concentrer dans des espaces clos mal venti- lés. Quelles que soient la configuration et la zone géo- graphique du lieu de travail, il peut y avoir un risque d’exposition des travailleurs au radon. La réglemen- tation prévoit une évaluation de ce risque radioactif naturel par toutes les entreprises et, si nécessaire, la mise en place de mesures de prévention adaptées.

Découvrir l’évaluation des risques chimiques avec Seirich (niveaux 1 et 2)

Seirich est un logiciel basé sur une méthode de ré- férence d’évaluation et de prévention des risques chimiques développé par l’INRS et des partenaires institutionnels et professionnels. Seirich est parti- culièrement adapté aux besoins des entreprises qui utilisent des produits chimiques ou dont les activités génèrent des émissions (sous forme par exemple de vapeurs, fumées ou poussières).

Les webinaires de l’INRS

Programme, inscription, replay sur :

www.inrs.fr/webinaires

QQQ

INFOS À RETENIR

Fumées de soudage : risques pour la santé et prévention

Construction, production, maintenance… Les activités de soudage des métaux concernent de très nombreux secteurs professionnels. Quels sont les risques liés aux fumées de soudage ? Quelles sont les obligations réglementaires en matière de prévention ? Comment agir effi cacement pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs ?

Mesurer l’exposition aux substances chimiques

Au printemps 2020, l’INRS proposait une série de 3 webinaires consacrés à la mesure des expositions aux substances chimiques : principes généraux, stratégie de prélèvement dans l’air des locaux de travail et dia- gnostic d’exposition. Ces 3 webinaires, disponibles en replay, sont mis à la disposition des entreprises pour les aider dans la mise en œuvre de leur prévention des risques chimiques.

Fabrication additive (ou impression 3D) : quels risques pour la santé ? Quelles solutions de prévention ?

L’objectif est d’éclairer les entreprises sur les risques et les solutions de prévention associés à cette nou- velle technique de fabrication d’un produit par ap- port de matière, alors même que celle-ci rencontre un succès grandissant dans l’industrie. Quels sont les différents procédés de fabrication additive ? Quels sont les risques spécifi ques, notamment chimiques ? Quelles mesures de prévention peuvent être mises en œuvre en fonction de la tâche ?

É

Des articles

d’analy se et de s ynthèse

Des actualit és

juridiques e

t normativ es

Des ou tils

pratiques e

t des mé thodes

Pour v ous aider à mettr e en œuvr

e

la prévention

des risques profes sionnels

en entr eprise

LA REVUE TRIMES

TRIELLE TECHNIQUE DE L

’INRS

Pour vous abonner

hst.fr

Hygiène et sécurité du travail – n°236 – sep tembre 2014

Hygiène e t sécurité du travail - n°236 – sep

tembre 2014

56

57

56

57 ÉTUDES &

SOLUTIONS

Revêtement des mé taux

Aéronautique Transport urbain Verre Fab. Équip. Élec.

Ferroviaire Réparation Ouv. Métal.

Fab. Mach./Équip

.

Instal. Équip . Ind.

Fab. Pr od. Métal.

Naval Automobile Travail des mé

taux BTP Énergie Ind. Chimique Motocycles

0 % 2 % 4 % 6 %

8 % 10 % 12 %

14 %

ëXQHSDUWLHUHODWLYH ¢OD SURMHFWLRQWKHUPLTXH QRPEUHGHVDODUL«VGDQVOHVDWHOLHUVGDQVOHVTXHOV VRQWSODF«HVOHV LQVWDOODWLRQVGH SURMHFWLRQ

WKHU-

PLTXH W\SH GäLQVWDOODWLRQVHW QRPEU

H GHVDODUL«V

WUDYDLOODQWVXUOHVLQVWDOODWLRQV W\SHGäDSSDUHLOGH

SURWHFWLRQUHVSLUDWRLUHXWLOLV« PDW«ULDX[XWLOLV«V DLQVLTXHOHVREMHFWLI

VUHFKHUFK«V ëXQHSDUWLHSRUWDQWVXUOHVRS«UDWLRQV

GHSU«SDUDWLRQ

GHVVXSSRUWVH WGHQHWWR\DJHGHV]

RQHVGHWU DYDLO

ëXQHGHUQLªUH SDUWLHFRQFHUQDQWOHV RS«UDWLRQVGH VRXVWUDLWDQFH

$YDQWGä¬WUHHQYR\«

DX[«WDEOLVVHPHQWV LQWHUURJ«V

FH TXHVWLRQQDLU H D«W« YDOLG«DXSUªVGä«WDEOLVVH-

PHQWVWHVWV /H UHGUHVVHPHQW

GHVU«SRQVHV¢ OäHQVHPEOH GHV

«WDEOLVVHPHQWV GHV VHFWHXUVD «W«U«DOLV«DSUªV DYRLUY«ULȖ«SDUFRQW

DFWVW«O«SKRQLTXHV TXHOHVQRQ

U«SRQGDQWVVH FRPSRUW DLHQWFRPPHOHV «WDEOLVVH-

PHQWVU«SRQGDQWV /HV U«VXOWDWVSU«VHQW«V GDQVOH

7DEOHDX RQW«W«FDOFXO«V

SDUUDSSRUW¢OäDFWLYLW«HW

QRQSDUUDSSRUWDX[VHFW HXUVGäDFWLYLW

« /HWDX[

GHUHWRXUHVWGH$SUªVUHGUHVVHPHQW

HQWUHHW «WDEOLVVHPHQWV DSSDUWHQDQWDX[

VHFWHXUVLQWHUURJ«VXWLOLVHQWDX PRLQV XQ SURF«G«

GHSURMHFWLRQWKHUPLTXH3OXVSU«FLV«PHQWGHV

«WDEOLVVHPHQWV QHSRVVªGHQW

TXäXQVHXOSURF«G«GH

SURMHFWLRQWKHUPLTXH$OäRSSRV«

GHV«WDEOLVVH-

PHQWVSRVVªGHQW OHV FLQTSURF«G«VLO VäDJLWHVVHQ- WLHOOHPHQWGä«WDEOLVVHPHQWV

IDLVDQWGXUHY¬WHPHQWHW

GXWUDYDLOGHVP«WDX['HP¬PHGHV«WDEOLVVH- PHQWVXWLOLVHQWGHX[SURF«G«VWURLVSURF«G«VHW TXDWU

HSURF«G«V

0LVH¢SDUWOäDFWLYLW«PLOLWDLUHSHXUHSU«VHQWDWLYH DYHFVHXOHPHQWVHSW«WDEOLVVHPHQWV

HWQäDSSDUDLV-

VDQWSDVVXUOD)LJXUHOHVHFWHXUGXUHY¬WHPHQW GHVXUIDFHSU«VHQWHORJLTXHPHQW

OHUDWLROHSOXV

LPSRUWDQW HQWUH OHV«WDEOLVVHPHQWV IDLVDQWGH OD

SURMHFWLRQWKHUPLTXH HW OHQRPEUH WRW

DO Gä«WD-

EOLVVHPHQWV GH FHWWHDFWLYLW« $XFXQH

U«SRQVH

SRVLWLYH QäD«W« FROOHFW«H GDQVOHV DFWLYLW«V GH OD FKLPLH

HW GHOD IDEULFDWLRQ GHVPRWRF\FOHV

&HV GHX[DFWLYLW«V QäDSSDUDLVVHQW SOXVGDQVOHV

WUDLWHPHQWV VXLYDQWV/HV«WDEOLVVHPHQWV

VH

WURXYHQWPDMRULWDLUHPHQWGDQVOHVU«JLRQV5K¶QH

$OSHV&HQWUH 3URYHQFH$OSHV&¶WH Gä$]XU 1RUG 3DVGH&DODLVH

W,OHGH) UDQFH

/D SURMHFWLRQWKHUPLTXHHVW HVVHQWLHOOHPHQW U«D-

OLV«HGDQVGHV«WDEOLVVHPHQWV HPSOR\DQWPRLQV

GH VDODUL«V&I )LJXUH /D SOXSDUWGHV DWHOLHUV

GDQVOHVTXHOVVRQWSODF«HVOHV LQVWDOOD- WLRQVGH SURMHFWLRQWKHUPLTXH

VRQW«JDOHPHQW GH

WUªVSHWLWHWDLOOHSXLVTXHOH QRPEUH GHVDODUL«V SDU DWHOLHUHVW GDQVGHV FDVLQI«ULHXU¢ (QWUHHW VDODUL«VFRQGXLVHQW

OHV LQV-

WDOODWLRQV

GHSURMHFWLRQWKHUPLTXHRXWUDYDLOOHQW¢ SUR[LPLW

«GHFHOOHVFL 3DUPLOHV «WDEOLVVHPHQWV

IDLVDQWGH ODSURMHFWLRQ

WKHUPLTXH

VRQWGHV VRXVWUDLWDQWV,OV DSSDU- WLHQQHQWPDMRULWDLUHPHQWDX[ VHFW

HXUVGX UHY¬WH-

PHQWGHV P«WDX[GX %73GX WUDYDLO GHVP«WDX[ GHOD U«SDUDWLRQGäRXYUDJHV P«WDOOLTXHVHWGHOäLQVWDOODWLRQ

Gä«TXLSHPHQW

LQGXVWULHO&HV«WDEOLVVHPHQWV WUDYDLOOHQWSRXU

OHVVHFWHXUVGHODVLG«UXUJLHGHOäDXWRPRELOH GHODS«

WURFKLPLHHWGHOä«QHUJLH /H SURF«G«SDU DUF «OHFWULTXH

HVW OHSOXVXWLOLV«

DYHFGHV «WDEOLVVHPHQWV G«WHQDQWDX PRLQV

XQHLQVWDOODWLRQ /H SURF«G«SDUȘDPPHȖO HVW SU«VHQWGDQVGHV «WDEOLVVHPHQWV

OH SURF«G«

SDU ȘDPPHSRXGU H GDQVGHV «WDEOLVVHPHQWV

/HSURF«G«SDUSODVPDQäHVWPLVHQÈXYUHTXHGDQV GHV«WDEOLVVHPHQWV

/HSURF«G«SDU+92)HVWOH

PRLQVUHSU«VHQW«DYHFVHXOHPHQW GHV«WDEOLVVH-

PHQWVVDFKDQW TXäXQ«WDEOLVVHPHQW

SHXWSRVV«GHU

SOXVLHXUVSURF«G«V&I)LJXUH /H W\SH

GäLQVWDOODWLRQVG«SHQG GX SURF«G«PLV HQ

ÈXYUH &I )LJXUH 3RXUGHV SURF«G«VWUªV H[R- WKHUPLTXHV

FRPPHSDUSODVPD RX+92)OHXUPLVH

HQ ÈXYUH VHIHUDSU«I«UHQWLHOOHPHQW HQ FDELQH

FRQȖQ«H/HVTXHOTXHVDSSDUHLOVSRUWDWLIVG«FODU«V VRQWXWLOLV«VKRUVFDELQH ORUVTXHOD SLªFH ¢ UHY¬- WLUHVWWURSYROXPLQHXVH'DQVFHFDVOäLQVWDOODWLRQ HVW PRLQVH[RWKHUPLTXH

A contrario, OHV SURF«G«V

Q«FHVVLWDQW XQH VRXUFH GHFKDOHXUPRLQGUH DUF

«OHFWULTXHHW ȘDPPH VRQWXWLOLV«V

SU«I«UHQWLHOOH-

PHQWHQDSSDU HLOVSRUW

DWLIV

/äDOOLDJH]LQFDOXPLQLXP HVW OHPDW«ULDXOH SOXV

IU«TXHPPHQW SURMHW« WRXVSURF«G«VFRQIRQGXV

&I)LJXUH7RXWHIRLVODGLVWULEXWLRQVHUDGLII«UHQWH HQ IRQFWLRQ

GHV SURF«G«V OäDOOLDJH]LQFDOXPLQLXP VHUDSURMHW« SDUOHV SURF«G«VSDU DUF «OHFWULTXHHW SDUȘDPPHȖOOHVDOOLDJHVEDVHQLFNHOQLFNHOFKURPH VHURQWSURMHW«V SDUOH SURF«G«ȘDPPHSRXGU

H /HV

F«UDPLTXHV

VHURQWSURMHW«HVSDUOHSURF«G«SODVPD HW OHVFDUEXUHV VHURQW SOXW¶W SURMHW«V SDUOH SUR- F«G«+92)/HQLFNHOFKURPHHWOHVDOOLDJHV¢EDVH GHQLFNHOHWGHFKURPHHVVHQWLHOOHPHQW

SURMHW«VSDU

OHSURF«G«ȘDPPHSRXGU HVRQW«JDOHPHQW

SURMHW«V

SDU OHVTXDWUH DXWUHV SURF«G«V /D SURMHFWLRQ

WKHU-

PLTXHQ«FHVVLWHGDQVFHUWDLQHVVLWXDWLRQVGäXWLOLVHU GHV PDW«ULDX[GDQJHUHX[SRXUOD VDQW« FKURPH QLFNHODOXPLQLXPFREDOWFDGPLXPì

/HVSDUWLFXOHV

«PLVHVVRQWGHWDLOOHQDQRP«WULTXH>@,OHVWQ«FHV- VDLUHGHPHWWUHHQSODFHGHVPR\HQVGHSU«YHQWLRQ DGDSW«V SRUWGäDSSDUHLOV LVRODQWV

¢ DGGXFWLRQ GäDLU

RX DXWRQRPHV SDU H[HPSOHVXUWRXW ORUV

GH OäXWLOL-

VDWLRQGäDSSDUHLOVSRUWDWLIV2UGäDSUªVOHVU«VXOWDWV GHOäHQTX¬

WHGHV«WDEOLVVHPHQWV QäXWLOLVHQWSDV

GäDSSDUHLOV GHSURWHFWLRQUHVSLUDWRLUH$35ORUV GH OäXWLOLVDWLRQGäDSSDUHLOVSRUW

DWLIVHWGHV«WDEOLV-

VHPHQWVXWLOLVHQWGHV DSSDUHLOV ¢YHQWLODWLRQ OLEUH

LQVXIȖVDQWVVäLOVäDJLWGHPDVTXHVMH WDEOHV

/HVSURF«G«V SDUDUF «OHFWULTXH

ȘDPPH ȖO HW

ȘDPPHSRXGU H VRQWXWLOLV«VGDQVOHV WUDLWHPHQWV

Nototeteses s s N tetetectechchchnhnhniniiqqquququeueueuesesss

DÉFINITIONS Taille des établissements: ë0LFURHQWUHSULVHVw(

PRLQVGHVDODUL«V

ë7UªVSHWLWHVHQWUHSULVHV73(

¢VDODUL«V ë3HWLWHVHWPR\HQQHVHQWU

HSULVHV30(

¢VDODUL«V ë(QWUHSULVHVGHWDLOOHLQWHUP«GLDLUH(7,

¢VDODUL«V ë*UDQGHVHQWU

HSULVHV*(

VDODUL«V

HWSOXV Appareils de protection r

espiratoire:

ë9HQWLODWLRQOLEU H GHPLPDTXHȖOWU

DQW

PDVTXHRXGHPLPDVTXH¢F DUWRXFKH

ë9HQWLODWLRQDV VLVW«HRXPRWRULV«HPDVTXH GHPLPDVTXH

FDJRXOHFDVTXHRX«FU DQIDFLDO

ë$SSRUWGäDLUQRQSROOX«HQERX WHLOOHRXSULV

¢OäH[W«ULHXUGHODF DELQHPDVTXHFDVTXHRX FDJRXOH

Petites e t moyennes entreprises Entreprises de t

aille intermédiaire Grandes entreprises Micro-entreprises Très petites entreprises

26%

19%

48%

3%4%

Grandes entreprises Entreprises de t

aille intermédiaire

Petites et moyennes entreprises Très petites entreprises

Micro-entr eprises 0Arc électrique

Flamme-filFlamme-poudr

e Plasma

HVOF

100 200 300 400 500 600 ACTIVITÉ

SECTEURS D

’ACTIVITÉ NAF

TAUX DE SONDAGE

TAUX DE RETOUR

7RWDO

$«URQDX WLTXH

===

$XWRPRELOH

====

%73

%=%

‹QHUJLH

===

====

)DEULFDWLRQ Gä«TXLSHPHQWV

«OHFWULTXHV

==

)DEULFDWLRQGH PDFKLQHVH W

«TXLSHPHQWV

===

===

====

)DEULFDWLRQGHSU RGXLWV P«WDOOLTXHV

==

=$%

$%

)HUURYLDLUH

===

,QGXVWULHFKLPLTXH

=

,QVWDOODWLRQ Gä«TXLSHPHQWV

$&

0LOLWDLUH

=

0RWRF\FOHV

=

1DYDO

==

5«SDUDWLRQGäRXYUDJHV

====

5HY¬WHPHQWGHV P«WDX[

=

7UDQVSRUWVXUEDLQV

=

7UDYDLOGHVP«

WDX[

%%

9HUUH

===

==

D7$%/($8 5HJURXSHPHQW GHVVHFWHXUV GäDFWLYLW

«WDX[

GHVRQGDJ HHWWDX[

GHUHWRXU

D),*85(

3RXUFHQWDJ HGä«WDEOLVVHPHQWVIDLVDQWGHODSU

RMHFWLRQWKHUPLTXH

SDUUDSSRUW¢Oä HQVHPEOHGHV«

WDEOLVVHPHQWVSRXUFKDTXHDFWLYLW

«

D),*85(5«SDUWLWLRQGHV«

WDEOLVVHPHQWVI DLVDQWGHODSU

RMHFWLRQWKHUPLT XH

HQIRQFWLRQGHOä HIIHFWLI

D),*85(

1RPEUHGä«WDEOLVVHPHQWVSRV V«GDQWDXPRLQVXQHLQV

WDOODWLRQGH SURMHFWLRQ

WKHUPLTXHHQI RQFWLRQGXSU

RF«G«XQ«

WDEOLVVHPHQWSHX WSRVV«GHUSOXVLHXUVSU

RF«G«V

q ÉS

D D Do Dossssiesieeerr

DU NOUVEAU DANS LA PRÉVENTION

DES RISQUES CHIMIQUES

En 2015, deux actualit és marqueront la pr

évention des risques chimiques, qui c oncerne

presque t ous les sect

eurs d’activit é. Au niveau eur

opéen, le r èglement CLP de

vient

l’unique système de clas sification, d’

étiquetage et d’emballag e des subs

tances

et mélanges chimiques. En F rance, le logiciel Seirich ser

a mis en ligne afin d’aider

les entreprises à é valuer leurs risque

s, à mieux c onnaître leurs oblig

ations

réglementaires et à mettre en plac e un plan de pr

évention. Ce dos sier fait le point sur

ces deux suje ts et présente également

les résultats de c ampagnes d’

évaluation des

expositions à deux subs tances particulièr

ement dang

ereuses: le chrome VI et le styrène.

SOME CHANGES F OR CHEMIC

AL RISK PREVENTION –

In 2015, two developments will

mark chemic al risk prevention, which c

oncerns almos t all sectors o

f activity. At European

level, the CLP R egulation is bec

oming the sole sy stem for classifying, labelling,

and packaging chemic al substances and mixtur

es. In France, the software Seirich will be

made available in or der to help c

ompanies to as sess their risks, to be be

tter aware

of their regulatory obligations, and to pu

t in place prevention plans. This file takes s tock

of these two subjects and also pr

esents the results of campaigns for assessing exposures

to two subs tances that ar

e particularly danger ous: chromium VI and s

tyrene.

Dossier coordonné par Raymond Vinc

ent, INRS, Direction des applications

© Gaël K erbaol/INRS

™ ^{Les produits ch} imiques au travail:

des risques souvent ignorés P.22

š ^{Règlement CL} P: compren

dre la classification

et l’étiquetage des pro duits chimiques

P.26  Styrène et p

olyester stratifié: niveaux d’exposition et actions de prévention P.40

› ^Seirich, un logiciel d’évaluation et d’

information

sur les risques chimiques P.31

œ ^{Chrome VI,} des expositions élevées et préoccupantes P.34

VEILLE & PROSPECTIVE

2030. Il ne s’agit t outefois que d’estimations.

Le contexte actuel du mar ché du pho

tovoltaïque

en France ne laisse pas pr ésager un av

enir aussi

radieux. En janvier 2014, l’É tat a en effet sup-

primé les aides financièr es destinées à soutenir

la filière. À cela s’ajoute la très forte concurrence qui oppose les pr

oducteurs de panneaux pho to-

voltaïques eur opéens aux pr

oducteurs chinois. P ar

ailleurs, un c ertain nombr

e de pr oducteurs fran-

çais et européens ont je té l’éponge compte tenu de

la perte de vitesse du mar ché.

Les acteurs de la filièr e photovoltaïque avaient

toutefois anticipé le changement r églementaire

en appliquant le principe de r esponsabilité élar-

gie des pr oducteurs (REP). Deux associations,

t CERES, se sont structurées ces der- ollecte volontaire - Panneaux pho

tovoltaïques entiers

Séparation verre/

module solair e

Élimination chimique des métaliseurs (électr odes)

Wafer de silicium Délamination thermique

Délamination chimique Broyage

Élimination des c ouches semi-conductrices

Séparation solide/liquide des fractions

Criblage Décantation e

t filtration EVA/Verre

Précipitation des mé taux (procédé hydrométallurgique) Concassage Panneaux pho

tovoltaïques cassés

Retrait connectique électrique e t cadre aluminium

Fragment v erre

Recyclag e du verre

Recyclag e du verre

Wafer de 2 nde main ou recyclage silicium Verre entier

Éllimination de l’encapsulant (EV A)

Fragment EV A Filtrat enrichi en mé

taux

Recyclage ou valorisation

Extraction, purification et valorisation des mé

taux Démant

èlement

Sépar

ation des éléments

Recyclage

DFIGURE 1 Panorama des différentes stratégies de traitement des panneaux photovoltaïques.

ENCADRÉ 2 LES DIFFÉRENTES TE

CHNOLOGIES

DE PANNEA UX PHOTOVOLTAÏQUES

1re génération: La première technologie photovoltaïque développée concerne tous les panneaux à base de silicium mono ou polycristallin. Il s’agit de la t

echnologie

la plus répandue sur le mar ché actuel et

disposant des r endements de c

onversion

les plus import ants (polycristallin).

2e génération: Cette technologie r egroupe

tous les panneaux à c ouches minc

es. Elle

comprend deux types de c ellule: la cellule

au tellure de cadmium (CdTe) et la c ellule

CIGS (cuivre, indium, gallium, sélénium).

Moins onéreuses à produire et adaptables sur des supports plus souples, c

es cellules

ont en revanche un r endement de c

onversion echnologies cris

tallines.

echerche sur les

L

LesessfificficficchhhehesessHHSHSHHHSSTTTTTT

t sécurité du travail – n°236 – sep tembre 2014 TE CHNIQUE

Utiliser MiXie F rance pour amélior

er

la prévention du risque chimique Il existe un grand nombre de substances mises sur le marché. Il est très difficile de connaître, par des tests toxicologiques e

xpérimentaux ou par des é tudes

épidémiologiques, les e ffets de toutes ces substances

et de leurs c ombinaisons.

MiXie peut vous aider à amélior er vos stratégies

de contrôle des agents chimiques danger eux en vous

alertant lorsque des subs tances présentent des effets

similaires, potentiellement additif s.

Les effets des 118 subs tances soumises à une VLEP-

8h insérées dans la base de données de MiXie F rance

ont été répartis dans 32 clas ses d’effets toxiques.

On suppose que les subs tances présentes dans

un même envir onnement de tr

avail et attribuées à une

même classe ont un e ffet additif: l’indice d’exposition

du mélange pour la classe d’

effet concernée est

alors calculé. Les limites de MiXie F

rance

L'exposition à des mélanges peu t donner lieu

à divers phénomènes pouv ant modifier la t

oxicité : l'additivité faut dans MiXie F

rance t moins

toxique que l’addition de la t oxicité des substances)

ou la supra-additivité (les effets sont s ynergiques,

supérieurs à l’additivit é des substances). Une analy

se

approfondie de la litt érature sur les mélanges peu

t

être nécessaire pour détailler ces mécanismes.

Mixie est un outil web gratuit disponible sur :

www.inrs-mixie .fr

COMMENT ESTIMER LES RISQUES DE MULTI-EXPOSITIONS

AUX AGENTS CHIMIQUES?

En milieu pr ofessionnel, r

ares sont les situations où les tr availleurs ne sont e

xposés

qu’à une seule subs tance. Comment é

valuer les po ssibles effets liés aux multi-e

xpositions?

MiXie France, outil simple e t facile à u

tiliser, vous perme t d’évaluer à partir de données

de mesure le potentiel additif ou non des subs tances.

© Gaël K erbaol/INRS

ATTENTION

!

MiXie France n'est qu'un outil d'aide à la décision qui ne saur

ait rendre compte

de l'ensemble des e ffets des mélang

es.

Si l'indice d'exposition es t supérieur à 100

%,

la situation es t jugée potentiellement à risque

. IE =

concentration de la subs tance X x 100

VLEP de la subs tance X x

Le travail de laboratoire, un environnement de multi-e xpositions.

NOUVEAUTÉS DE L’INRS

Brochures, dépliants, affiches, documents en ligne…

Commerces de bouche

Prévenir les risques professionnels

(https://www.inrs.fr/metiers/commerce-service/commerces-de-bouche.html) Les commerces de bouche, comme les boulangeries, pâtisseries, boucheries, charcuteries, pois- sonneries, commerces alimentaires de proximité, emploient plusieurs centaines de milliers de personnes en France.

Pour les accompagner au mieux dans leur évaluation des risques et la mise en œuvre des actions de prévention, l’INRS et l’Assurance maladie – Risques professionnels proposent une offre spé- cifi que dédiée à quatre métiers de commerces de bouche. Pour chaque cas, cette offre regroupe notamment un dépliant de sensibilisation « Santé au travail : passez à l'action ! », un outil d’évaluation en ligne (OiRA) et des ressources d’information.

Réf. INRS ED 6382 Réf. INRS ED 6400

Réf. INRS ED 6380

Réf. INRS ED 6401

Travail de bureau

Prévenir les risques professionnels

(https://www.inrs.fr/

metiers/commerce-service/travail-bureau.html)

Le travail de bureau expose les salariés à des risques professionnels de diverses natures : travail sur écran, stress, mal de dos… L'Assurance mala- die – Risques professionnels et l'INRS proposent là encore des ressources pour mieux comprendre ces risques et les prévenir, avec en particulier un dépliant de sensibilisation « Santé au travail : passez à l'action ! » et l'outil OiRA (outil 69) pour réaliser son document unique d'évaluation.

Réf. INRS ED 6383