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• Annexe 1 : Projet de délimitation du zonage d’assainissement sur la commune de Soullans (cartes 1 à 3)

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Annexes de la demande d’examen au cas par cas – Actualisation de l’étude de zonage d’assainissement de la commune de Soullans (Vendée) – Décembre 2015

OCE Environnement, 12 rue Milcendeau 85300 Challans Tel : 02 51 35 63 79.Fax : 02 28 10 24 49

ANNEXES

• Annexe 1 : Projet de délimitation du zonage d’assainissement sur la commune de Soullans (cartes 1 à 3)

• Annexe 2 : Localisation des périmètres de protection du captage de la Vérie

• Annexe 3 : Extrait de l’Atlas des zones inondables du Jaunay et de la Vie sur la commune de Soullans

• Annexe 4 : Extrait de l’Atlas de l’aléa submersion marine sur le littoral vendéen sur la commune de Soullans

• Annexe 5 : Cartes de localisation des zones NATURA 2000 concernant la commune de Soullans (ZPS et SIC)

• Annexe 6 : Carte de localisation des ZNIEFF concernant la commune de Soullans

• Annexe 7 : Cartes de localisation des zones humides d’intérêt international et national concernant la commune de Soullans

• Annexe 8 : Cartes de localisation des espaces naturels protégés concernant la commune

de Soullans

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Annexes de la demande d’examen au cas par cas – Actualisation de l’étude de zonage d’assainissement de la commune de Soullans (Vendée) – Décembre 2015

OCE Environnement, 12 rue Milcendeau 85300 Challans Tel : 02 51 35 63 79.Fax : 02 28 10 24 49

ANNEXE 1 : PROJET DE DELIMITATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES

EAUX USEES SUR LA COMMUNE DE SOULLANS

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Annexes de la demande d’examen au cas par cas – Actualisation de l’étude de zonage d’assainissement de la commune de Soullans (Vendée) – Décembre 2015

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ANNEXE 2 : LOCALISATION DES PERIMETRES DE PROTECTION

DU CAPTAGE DE LA VERIE

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ANNEXE 3 : EXTRAITS DE L’ATLAS DES ZONES INONDABLES DU JAUNAY ET DE

LA VIE SUR LA COMMUNE DE SOULLANS

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ANNEXE 4 : EXTRAIT DE L’ATLAS DE L’ALEA SUBMERSION MARINE SUR LE

LITTORAL VENDEEN SUR LA COMMUNE DE SOULLANS

(17)

Annexes de la demande d’examen au cas par cas – Actualisation de l’étude de zonage d’assainissement de la commune de Soullans (Vendée) – Décembre 2015

OCE Environnement, 12 rue Milcendeau 85300 Challans Tel : 02 51 35 63 79.Fax : 02 28 10 24 49

ANNEXE 5 : CARTES DE LOCALISATION DES ZONES NATURA 2000 CONCERNANT LA COMMUNE DE SOULLANS

Zones de Protection Spéciale (ZPS)

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Zones Spéciales de Conservation (ZSC)

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ANNEXE 6 : CARTE DE LOCALISATION DES ZNIEFF CONCERNANT LA COMMUNE DE SOULLANS

ZNIEFF de type I (2

ème

génération)

(20)

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ANNEXE 7 : CARTE DE LOCALISATION DES ZONES HUMIDES D’INTERET INTERNATIONAL ET NATIONAL

CONCERNANT LA COMMUNE DE SOULLANS

Zones Humides d’importance majeure

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ANNEXE 8 : CARTE DE LOCALISATION DES ESPACES NATURELS PROTEGES CONCERNANT LA COMMUNE DE SOULLANS

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