AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - ASSUREUR
Informations clés pour l'investisseur
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce FCPE. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce FCPE et
quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - ASSUREUR Code AMF : (C) 990000127489
Code ISIN : FR0014001CP6
Ce fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) est géré par Amundi Asset Management, société du groupe Amundi FCPE – Fonds d’Epargne Salariale soumis au droit français.
Objectifs et politique d'investissement
Classification de l'Autorité des Marchés Financiers : Non applicable .
En souscrivant à AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - ASSUREUR, vous accédez à un univers large composé des marchés de taux et d'actions, constitué en tenant compte des critères de l'Investissement Socialement Responsable (ISR).
L'objectif de gestion du FCPE est de réaliser une performance supérieure à celle de son indicateur de référence, 12,5% MSCI World, 12,5% Euro Stoxx 50 et 75% FTSE MTS Global (dividendes et coupons réinvestis), après prise en compte des frais courants, tout en intégrant des critères ESG dans le processus de sélection des titres du fonds.
Pour y parvenir, l'équipe de gestion tire parti conjointement de trois axes clés de sources de valeurs ajoutées : gestion active de l'allocation d'actifs, sélection financière et extra-financière des titres et mise en place de stratégies dites "diversifiantes".
L’analyse extra-financière aboutit à une notation ESG de chaque émetteur sur une échelle allant de A (meilleure note) à G (moins bonne note). Au minimum 90% des titres en portefeuille bénéficient d’une note ESG.
Les critères ESG sont considérés selon plusieurs approches :
approche en « amélioration de note » (la note ESG moyenne du portefeuille doit être supérieure à la note ESG de l’univers d’investissement après élimination de minimum 20% des valeurs les moins bien notées) ;
normative par l’exclusion de certains émetteurs : o exclusion des émetteurs notés E, F et G à l'achat ; o exclusions légales sur l’armement controversé ;
o exclusion des entreprises qui contreviennent gravement et de manière répétée à l’un ou plusieurs des 10 principes du Pacte Mondial des Nations Unies ; exclusions sectorielles sur le Charbon et le Tabac.
Best-in-Class qui vise à favoriser les émetteurs leaders de leur secteur d’activité selon les critères ESG identifiés par l’équipe d'analystes extra-financiers de la société de gestion.
L'approche Best-in-class n’exclut aucun secteur d’activité a priori ; le fonds peut ainsi être exposé à certains secteurs controversés. Afin de limiter les risques extra-financiers potentiels de ces secteurs, le fonds applique les exclusions mentionnées ci-dessus ainsi qu’une politique d’engagement qui vise à promouvoir le dialogue avec les émetteurs et les accompagner dans l’amélioration de leur pratique ESG.
Le fonds ne bénéficie pas du Label ISR.
Le fonds est exposé entre 70 et 90 % de l'actif en produits de taux au travers d'obligations et titres de créance d'émetteurs publics et/ou privés ainsi qu'entre 10 et 30 % de l'actif en produits actions.
L'investissement sur les produits de taux se fera au travers d'obligations et autres titres de créances libellés en euro émis par des émetteurs publics ou privés dont la notation est comprise entre AAA et BBB- dans l'échelle de notation Standard & Poor's.
L'exposition globale du FCPE aux actifs risqués (marchés d'actions et obligations haut rendement) est limitée à 30 % de l'actif net.
Des instruments financiers à terme peuvent être utilisés à titre de couverture et/ou d’exposition.
L’OPC est géré activement. La construction du portefeuille est réalisée selon une approche systématique, visant à exclure les sociétés négativement notées sur la dimension ESG et à surpondérer les sociétés combinant des notations positives sur les deux dimensions ESG et financières. L’OPC est construit sous contrainte de déviations géographiques et sectorielles limitées et d’une Tracking Error ex ante (risque d’écart de performance entre le portefeuille et l’indice de référence, estimé par un modèle de risque) modérée, dans une fourchette de 1% à 3% en conditions normales de marché.
L’OPC est classé article 8 au sens du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dit « Règlement Disclosure »).
Les revenus et les plus-values nettes réalisées sont obligatoirement réinvestis.
Les ordres de souscriptions ou de rachat sont centralisés par CACEIS Bank la veille de chaque jour de bourse ouvré jusqu’à 18H à l’exception des jours fériés légaux en France. Ils sont exécutés sur la base de la valeur liquidative telle que définie par le PER Assurantiel et/ou dans la documentation contractuelle associée.
Vous pouvez demander le remboursement de vos parts de façon quotidienne, les opérations de rachat sont exécutées chaque jour, selon les modalités décrites dans le règlement du FCPE.
Durée de placement recommandée : 3 ans.
Cette durée ne tient pas compte de la durée de blocage de votre épargne.
Profil de risque et de rendement
1 2 3 4 5 6 7
Le niveau de risque de ce FCPE reflète le risque de son allocation majoritairement exposée au marché obligataire.
Les données historiques utilisées pour le calcul de l’indicateur de risque numérique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur du FCPE.
La catégorie de risque associée à ce FCPE n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps.
La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
Le capital initialement investi ne bénéficie d'aucune garantie.
Les risques importants pour le FCPE non pris en compte dans l'indicateur sont :
Risque de crédit : il représente le risque de dégradation soudaine de la qualité de signature d’un émetteur ou celui de sa défaillance.
Risque de liquidité : dans le cas particulier où les volumes d’échange sur les marchés financiers sont très faibles, toute opération d’achat ou vente sur ces derniers peut entraîner d’importantes variations du marché.
Risque de contrepartie : il représente le risque de défaillance d’un intervenant de marché l’empêchant d’honorer ses engagements vis-à-vis de votre portefeuille.
L’utilisation de produits complexes tels que les produits dérivés peut entraîner une amplification des mouvements de titres dans votre portefeuille.
La survenance de l'un de ces risques peut avoir un impact négatif sur la valeur liquidative du portefeuille.
1
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - ASSUREUR Frais
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPE y compris les coûts de distribution des parts, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d'entrée 2% maximum
Frais de sortie Néant
Ces taux correspondent au pourcentage maximal pouvant être prélevé sur votre capital avant investissement (entrée) ou en cas de rachat (sortie). L'investisseur peut obtenir auprès de son entreprise et/ou de son teneur de compte les taux des frais d'entrée et de sortie qui lui sont applicables.
Frais prélevés par le FCPE sur une année Frais courants 0,50% de l'actif net moyen Frais prélevés par le FCPE dans certaines circonstances Commission de
performance
Néant
Les frais courants sont fondés sur les chiffres de l’exercice précédent, clos le 31 décembre 2021.
Ce pourcentage peut varier d’une année sur l’autre. Il exclut :
les frais d'intermédiation, à l’exception des frais d’entrée et de sortie payés par le FCPE lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre OPC
Pour chaque exercice, le rapport annuel du FCPE donnera le montant exact des frais encourus.
Pour plus d'information sur les frais de ce FCPE, veuillez-vous référer aux rubriques "frais" de son règlement disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
Performances passées
Votre FCPE ne dispose pas encore de donnée sur une année civile complète pour permettre l'affichage du diagramme de ses performances.
Les performances ne sont pas constantes dans le temps et ne préjugent pas des performances futures.
Le FCPE a été agréé le 7 mai 2002.
La part ASSUREUR a été créée le 11 janvier 2021.
La devise de référence est l'euro (EUR).
Informations pratiques
Nom du dépositaire : CACEIS Bank.
Nom du teneur de compte : Amundi ESR et/ ou, le cas échéant, tout autre Teneur de comptes désigné par l’Entreprise.
Nom du Gestionnaire de PER : tout Assureur gestionnaire de PER.
Forme juridique du FCPE : multi-entreprises.
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts du FCPE peuvent être soumis à taxation.
Le présent FCPE n’est pas ouvert aux résidents des Etats Unis d’Amérique/"U.S. Person" (la définition est disponible sur le site internet de la Société de gestion : www.amundi.com).
Le conseil de surveillance est composé de représentants des porteurs de parts, de représentants de l’assureur porteur des parts PER ou ASSUREUR et de représentants de l’entreprise désignés selon les modalités prévues au règlement du FCPE. Il a notamment pour fonction d’examiner le rapport de gestion et les comptes annuels du FCPE, la gestion financière, administrative et comptable. Il décide notamment des opérations de fusion, scission ou liquidation. Pour plus de précisions, veuillez-vous reporter au règlement.
Le règlement et les derniers documents d'information périodique réglementaires du FCPE, ainsi que toutes autres informations pratiques, sont disponibles gratuitement auprès de la société de gestion.
La valeur liquidative est disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
La responsabilité de Amundi Asset Management ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du règlement du FCPE.
--- Ce FCPE est agréé en France et réglementé par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
La société de gestion Amundi Asset Management est agréée en France et réglementée par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Les informations clés pour l'investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 28 avril 2022.
2
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E
Informations clés pour l'investisseur
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce FCPE. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce FCPE et
quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E Code AMF : (C) 990000106029
Ce fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) est géré par Amundi Asset Management, société du groupe Amundi FCPE – Fonds d’Epargne Salariale soumis au droit français.
Objectifs et politique d'investissement
Classification de l'Autorité des Marchés Financiers : " Non applicable ".
En souscrivant à AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E, vous accédez à un univers large composé des marchés de taux et d'actions, constitué en tenant compte des critères de l'Investissement Socialement Responsable (ISR).
L'objectif de gestion du FCPE est de réaliser une performance supérieure à celle de son indicateur de référence, 12,5% MSCI World, 12,5% Euro Stoxx 50 et 75% FTSE MTS Global (dividendes et coupons réinvestis), après prise en compte des frais courants, tout en intégrant des critères ESG dans le processus de sélection des titres du fonds.
Pour y parvenir, l'équipe de gestion tire parti conjointement de trois axes clés de sources de valeurs ajoutées : gestion active de l'allocation d'actifs, sélection financière et extra-financière des titres et mise en place de stratégies dites "diversifiantes".
L’analyse extra-financière aboutit à une notation ESG de chaque émetteur sur une échelle allant de A (meilleure note) à G (moins bonne note). Au minimum 90% des titres en portefeuille bénéficient d’une note ESG.
Les critères ESG sont considérés selon plusieurs approches :
approche en « amélioration de note » (la note ESG moyenne du portefeuille doit être supérieure à la note ESG de l’univers d’investissement après élimination de minimum 20% des valeurs les moins bien notées) ;
normative par l’exclusion de certains émetteurs : o exclusion des émetteurs notés E, F et G à l'achat ; o exclusions légales sur l’armement controversé ;
o exclusion des entreprises qui contreviennent gravement et de manière répétée à l’un ou plusieurs des 10 principes du Pacte Mondial des Nations Unies ; exclusions sectorielles sur le Charbon et le Tabac.
Best-in-Class qui vise à favoriser les émetteurs leaders de leur secteur d’activité selon les critères ESG identifiés par l’équipe d'analystes extra-financiers de la société de gestion.
L'approche Best-in-class n’exclut aucun secteur d’activité a priori ; le fonds peut ainsi être exposé à certains secteurs controversés. Afin de limiter les risques extra-financiers potentiels de ces secteurs, le fonds applique les exclusions mentionnées ci-dessus ainsi qu’une politique d’engagement qui vise à promouvoir le dialogue avec les émetteurs et les accompagner dans l’amélioration de leur pratique ESG.
Le fonds ne bénéficie pas du Label ISR.
Le fonds est exposé entre 70 et 90 % de l'actif en produits de taux au travers d'obligations et titres de créance d'émetteurs publics et/ou privés ainsi qu'entre 10 et 30 % de l'actif en produits actions.
L'investissement sur les produits de taux se fera au travers d'obligations et autres titres de créances libellés en euro émis par des émetteurs publics ou privés dont la notation est comprise entre AAA et BBB- dans l'échelle de notation Standard & Poor's.
L'exposition globale du FCPE aux actifs risqués (marchés d'actions et obligations haut rendement) est limitée à 30 % de l'actif net.
Des instruments financiers à terme peuvent être utilisés à titre de couverture et/ou d’exposition.
L’OPC est géré activement. La construction du portefeuille est réalisée selon une approche systématique, visant à exclure les sociétés négativement notées sur la dimension ESG et à surpondérer les sociétés combinant des notations positives sur les deux dimensions ESG et financières. L’OPC est construit sous contrainte de déviations géographiques et sectorielles limitées et d’une Tracking Error ex ante (risque d’écart de performance entre le portefeuille et l’indice de référence, estimé par un modèle de risque) modérée, dans une fourchette de 1% à 3% en conditions normales de marché.
L’OPC est classé article 8 au sens du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dit « Règlement Disclosure »).
Les critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) contribuent à la prise de décision du gérant, sans pour autant être un facteur déterminant de cette prise de décision.
Les revenus et les plus-values nettes réalisées sont obligatoirement réinvestis.
Vous pouvez demander le remboursement de vos parts de façon quotidienne, les opérations de rachat sont exécutées chaque jour, selon les modalités décrites dans le règlement du FCPE.
Durée de placement recommandée : 3 ans.
Cette durée ne tient pas compte de la durée de blocage de votre épargne.
Profil de risque et de rendement
1 2 3 4 5 6 7
Le niveau de risque de ce FCPE reflète le risque de son allocation majoritairement exposée au marché obligataire.
Les données historiques utilisées pour le calcul de l’indicateur de risque numérique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur du FCPE.
La catégorie de risque associée à ce FCPE n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps.
La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
Le capital initialement investi ne bénéficie d'aucune garantie.
Les risques importants pour le FCPE non pris en compte dans l'indicateur sont :
Risque de crédit : il représente le risque de dégradation soudaine de la qualité de signature d’un émetteur ou celui de sa défaillance.
Risque de liquidité : dans le cas particulier où les volumes d’échange sur les marchés financiers sont très faibles, toute opération d’achat ou vente sur ces derniers peut entraîner d’importantes variations du marché.
Risque de contrepartie : il représente le risque de défaillance d’un intervenant de marché l’empêchant d’honorer ses engagements vis-à-vis de votre portefeuille.
L’utilisation de produits complexes tels que les produits dérivés peut entraîner une amplification des mouvements de titres dans votre portefeuille.
La survenance de l'un de ces risques peut avoir un impact négatif sur la valeur liquidative du portefeuille.
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AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E Frais
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPE y compris les coûts de distribution des parts, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d'entrée 3% maximum
Frais de sortie Néant
Ces taux correspondent au pourcentage maximal pouvant être prélevé sur votre capital avant investissement (entrée) ou en cas de rachat (sortie). L'investisseur peut obtenir auprès de son entreprise et/ou de son teneur de compte les taux des frais d'entrée et de sortie qui lui sont applicables.
Frais prélevés par le FCPE sur une année
Frais courants Néant
Frais prélevés par le FCPE dans certaines circonstances Commission de
performance
Néant
Une partie des frais d'entrée peut être prise en charge par l’entreprise - vous pouvez obtenir plus d'information auprès de votre entreprise.
Les frais courants sont fondés sur les chiffres de l’exercice précédent, clos le 31 décembre 2021.
Ce pourcentage peut varier d’une année sur l’autre. Il exclut :
les frais à la charge de l'entreprise, tels qu'ils sont définis dans le règlement
les frais d'intermédiation, à l’exception des frais d’entrée et de sortie payés par le FCPE lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre OPC
Pour chaque exercice, le rapport annuel du FCPE donnera le montant exact des frais encourus.
Pour plus d'information sur les frais de ce FCPE, veuillez-vous référer aux rubriques "frais" de son règlement disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
Performances passées
10,5% 8,7% 10,9% 3,5% 3,2% 4,5% -2,4% 12,8% 5,3% 4,8%
13,5% 7,0% 11,1% 3,3% 3,6% 3,6% -1,7% 12,3% 4,5% 3,9%
2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021
% .
-4 -2 0 2 4 6 8 10 12 14
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E Indicateur de référence
A
A : A compter du 02/10/2017, changement d’indicateur de référence
Les performances ne sont pas constantes dans le temps et ne préjugent pas des performances futures.
Les performances annualisées présentées dans ce diagramme sont calculées après déduction de tous les frais prélevés par le FCPE.
Le FCPE a été agréé le 7 mai 2002.
La part E a été créée le 2 mars 2011.
La devise de référence est l'euro (EUR).
Informations pratiques
Nom du dépositaire : CACEIS Bank.
Nom du teneur de compte : Teneur de comptes désigné par l’Entreprise.
Forme juridique du FCPE : multi-entreprises.
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts du FCPE peuvent être soumis à taxation.
Le présent FCPE n’est pas ouvert aux résidents des Etats Unis d’Amérique/"U.S. Person" (la définition est disponible sur le site internet de la Société de gestion : www.amundi.com).
Le conseil de surveillance est composé de représentants des porteurs de parts, de représentants de l’assureur porteur des parts PER ou ASSUREUR et de représentants de l’entreprise désignés selon les modalités prévues au règlement du FCPE. Il a notamment pour fonction d’examiner le rapport de gestion et les comptes annuels du FCPE, la gestion financière, administrative et comptable. Il décide notamment des opérations de fusion, scission ou liquidation. Pour plus de précisions, veuillez-vous reporter au règlement.
Le règlement et les derniers documents d'information périodique réglementaires du FCPE, ainsi que toutes autres informations pratiques, sont disponibles gratuitement auprès de la société de gestion.
La valeur liquidative est disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
La responsabilité de Amundi Asset Management ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du règlement du FCPE.
--- Ce FCPE est agréé en France et réglementé par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
La société de gestion Amundi Asset Management est agréée en France et réglementée par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Les informations clés pour l'investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 28 avril 2022.
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AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E2
Informations clés pour l'investisseur
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce FCPE. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce FCPE et
quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E2 Code AMF : (C) 990000109619
Ce fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) est géré par Amundi Asset Management, société du groupe Amundi FCPE – Fonds d’Epargne Salariale soumis au droit français.
Objectifs et politique d'investissement
Classification de l'Autorité des Marchés Financiers : " Non applicable ".
En souscrivant à AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E2, vous accédez à un univers large composé des marchés de taux et d'actions, constitué en tenant compte des critères de l'Investissement Socialement Responsable (ISR).
L'objectif de gestion du FCPE est de réaliser une performance supérieure à celle de son indicateur de référence, 12,5% MSCI World, 12,5% Euro Stoxx 50 et 75% FTSE MTS Global (dividendes et coupons réinvestis), après prise en compte des frais courants, tout en intégrant des critères ESG dans le processus de sélection des titres du fonds.
Pour y parvenir, l'équipe de gestion tire parti conjointement de trois axes clés de sources de valeurs ajoutées : gestion active de l'allocation d'actifs, sélection financière et extra-financière des titres et mise en place de stratégies dites "diversifiantes".
L’analyse extra-financière aboutit à une notation ESG de chaque émetteur sur une échelle allant de A (meilleure note) à G (moins bonne note). Au minimum 90% des titres en portefeuille bénéficient d’une note ESG.
Les critères ESG sont considérés selon plusieurs approches :
approche en « amélioration de note » (la note ESG moyenne du portefeuille doit être supérieure à la note ESG de l’univers d’investissement après élimination de minimum 20% des valeurs les moins bien notées) ;
normative par l’exclusion de certains émetteurs : o exclusion des émetteurs notés E, F et G à l'achat ; o exclusions légales sur l’armement controversé ;
o exclusion des entreprises qui contreviennent gravement et de manière répétée à l’un ou plusieurs des 10 principes du Pacte Mondial des Nations Unies ; exclusions sectorielles sur le Charbon et le Tabac.
Best-in-Class qui vise à favoriser les émetteurs leaders de leur secteur d’activité selon les critères ESG identifiés par l’équipe d'analystes extra-financiers de la société de gestion.
L'approche Best-in-class n’exclut aucun secteur d’activité a priori ; le fonds peut ainsi être exposé à certains secteurs controversés. Afin de limiter les risques extra-financiers potentiels de ces secteurs, le fonds applique les exclusions mentionnées ci-dessus ainsi qu’une politique d’engagement qui vise à promouvoir le dialogue avec les émetteurs et les accompagner dans l’amélioration de leur pratique ESG.
Le fonds ne bénéficie pas du Label ISR.
Le fonds est exposé entre 70 et 90 % de l'actif en produits de taux au travers d'obligations et titres de créance d'émetteurs publics et/ou privés ainsi qu'entre 10 et 30 % de l'actif en produits actions.
L'investissement sur les produits de taux se fera au travers d'obligations et autres titres de créances libellés en euro émis par des émetteurs publics ou privés dont la notation est comprise entre AAA et BBB- dans l'échelle de notation Standard & Poor's.
L'exposition globale du FCPE aux actifs risqués (marchés d'actions et obligations haut rendement) est limitée à 30 % de l'actif net.
La zone géographique prépondérante est la zone euro.
Des instruments financiers à terme peuvent être utilisés à titre de couverture et/u d'exposition.
L’OPC est géré activement. La construction du portefeuille est réalisée selon une approche systématique, visant à exclure les sociétés négativement notées sur la dimension ESG et à surpondérer les sociétés combinant des notations positives sur les deux dimensions ESG et financières. L’OPC est construit sous contrainte de déviations géographiques et sectorielles limitées et d’une Tracking Error ex ante (risque d’écart de performance entre le portefeuille et l’indice de référence, estimé par un modèle de risque) modérée, dans une fourchette de 1% à 3% en conditions normales de marché.
L’OPC est classé article 8 au sens du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dit « Règlement Disclosure »).
Les revenus et les plus-values nettes réalisées sont obligatoirement réinvestis.
Vous pouvez demander le remboursement de vos parts de façon quotidienne, les opérations de rachat sont exécutées chaque jour, selon les modalités décrites dans le règlement du FCPE.
Durée de placement recommandée : 3 ans.
Cette durée ne tient pas compte de la durée de blocage de votre épargne.
Profil de risque et de rendement
1 2 3 4 5 6 7
Le niveau de risque de ce FCPE reflète le risque de son allocation majoritairement exposée au marché obligataire.
Les données historiques utilisées pour le calcul de l’indicateur de risque numérique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur du FCPE.
La catégorie de risque associée à ce FCPE n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps.
La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
Le capital initialement investi ne bénéficie d'aucune garantie.
Les risques importants pour le FCPE non pris en compte dans l'indicateur sont :
Risque de crédit : il représente le risque de dégradation soudaine de la qualité de signature d’un émetteur ou celui de sa défaillance.
Risque de liquidité : dans le cas particulier où les volumes d’échange sur les marchés financiers sont très faibles, toute opération d’achat ou vente sur ces derniers peut entraîner d’importantes variations du marché.
Risque de contrepartie : il représente le risque de défaillance d’un intervenant de marché l’empêchant d’honorer ses engagements vis-à-vis de votre portefeuille.
L’utilisation de produits complexes tels que les produits dérivés peut entraîner une amplification des mouvements de titres dans votre portefeuille.
La survenance de l'un de ces risques peut avoir un impact négatif sur la valeur liquidative du portefeuille.
1
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E2 Frais
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPE y compris les coûts de distribution des parts, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d'entrée 3% maximum
Frais de sortie Néant
Ces taux correspondent au pourcentage maximal pouvant être prélevé sur votre capital avant investissement (entrée) ou en cas de rachat (sortie). L'investisseur peut obtenir auprès de son entreprise et/ou de son teneur de compte les taux des frais d'entrée et de sortie qui lui sont applicables.
Frais prélevés par le FCPE sur une année
Frais courants Néant
Frais prélevés par le FCPE dans certaines circonstances Commission de
performance
Néant
Une partie des frais d'entrée peut être prise en charge par l’entreprise - vous pouvez obtenir plus d'information auprès de votre entreprise.
Les frais courants sont fondés sur les chiffres de l’exercice précédent, clos le 31 décembre 2021.
Ce pourcentage peut varier d’une année sur l’autre. Il exclut :
les frais à la charge de l'entreprise, tels qu'ils sont définis dans le règlement les frais d'intermédiation, à l’exception des frais d’entrée et de sortie payés par le FCPE lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre OPC
Pour chaque exercice, le rapport annuel du FCPE donnera le montant exact des frais encourus.
Pour plus d'information sur les frais de ce FCPE, veuillez-vous référer aux rubriques "frais" de son règlement disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
Performances passées
8,7% 10,9% 3,5% 3,2% 4,5% -2,4% 12,8% 5,3% 4,8%
7,0% 11,1% 3,3% 3,6% 3,6% -1,7% 12,3% 4,5% 3,9%
2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021
% .
-4 -2 0 2 4 6 8 10 12 14
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - E2 Indicateur de référence
A
A : A compter du 02/10/2017, changement d’indicateur de référence
Les performances ne sont pas constantes dans le temps et ne préjugent pas des performances futures.
Les performances annualisées présentées dans ce diagramme sont calculées après déduction de tous les frais prélevés par le FCPE.
Le FCPE a été agréé le 7 mai 2002.
La part E2 a été créée le 29 juin 2012.
La devise de référence est l'euro (EUR).
Informations pratiques
Nom du dépositaire : CACEIS Bank.
Nom du teneur de compte : Teneur de comptes désigné par l’Entreprise.
Forme juridique du FCPE : multi-entreprises.
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts du FCPE peuvent être soumis à taxation.
Le présent FCPE n’est pas ouvert aux résidents des Etats Unis d’Amérique/"U.S. Person" (la définition est disponible sur le site internet de la Société de gestion : www.amundi.com).
Le conseil de surveillance est composé de représentants des porteurs de parts, de représentants de l’assureur porteur des parts PER ou ASSUREUR et de représentants de l’entreprise désignés selon les modalités prévues au règlement du FCPE. Il a notamment pour fonction d’examiner le rapport de gestion et les comptes annuels du FCPE, la gestion financière, administrative et comptable. Il décide notamment des opérations de fusion, scission ou liquidation. Pour plus de précisions, veuillez-vous reporter au règlement.
Le règlement et les derniers documents d'information périodique réglementaires du FCPE, ainsi que toutes autres informations pratiques, sont disponibles gratuitement auprès de la société de gestion.
La valeur liquidative est disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
La responsabilité de Amundi Asset Management ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du règlement du FCPE.
--- Ce FCPE est agréé en France et réglementé par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
La société de gestion Amundi Asset Management est agréée en France et réglementée par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Les informations clés pour l'investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 28 avril 2022.
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AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - F
Informations clés pour l'investisseur
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce FCPE. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce FCPE et
quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - F Code AMF : (C) 990000080739
Ce fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) est géré par Amundi Asset Management, société du groupe Amundi FCPE – Fonds d’Epargne Salariale soumis au droit français.
Objectifs et politique d'investissement
Classification de l'Autorité des Marchés Financiers : " Non applicable ".
En souscrivant à AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - F, vous accédez à un univers large composé des marchés de taux et d'actions, constitué en tenant compte des critères de l'Investissement Socialement Responsable (ISR).
L'objectif de gestion du FCPE est de réaliser une performance supérieure à celle de son indicateur de référence, 12,5% MSCI World, 12,5% Euro Stoxx 50 et 75% FTSE MTS Global (dividendes et coupons réinvestis), après prise en compte des frais courants, tout en intégrant des critères ESG dans le processus de sélection des titres du fonds.
Pour y parvenir, l'équipe de gestion tire parti conjointement de trois axes clés de sources de valeurs ajoutées : gestion active de l'allocation d'actifs, sélection financière et extra-financière des titres et mise en place de stratégies dites "diversifiantes".
L’analyse extra-financière aboutit à une notation ESG de chaque émetteur sur une échelle allant de A (meilleure note) à G (moins bonne note). Au minimum 90% des titres en portefeuille bénéficient d’une note ESG.
Les critères ESG sont considérés selon plusieurs approches :
approche en « amélioration de note » (la note ESG moyenne du portefeuille doit être supérieure à la note ESG de l’univers d’investissement après élimination de minimum 20% des valeurs les moins bien notées) ;
normative par l’exclusion de certains émetteurs : o exclusion des émetteurs notés E, F et G à l'achat ; o exclusions légales sur l’armement controversé ;
o exclusion des entreprises qui contreviennent gravement et de manière répétée à l’un ou plusieurs des 10 principes du Pacte Mondial des Nations Unies ; exclusions sectorielles sur le Charbon et le Tabac.
Best-in-Class qui vise à favoriser les émetteurs leaders de leur secteur d’activité selon les critères ESG identifiés par l’équipe d'analystes extra-financiers de la société de gestion.
L'approche Best-in-class n’exclut aucun secteur d’activité a priori ; le fonds peut ainsi être exposé à certains secteurs controversés. Afin de limiter les risques extra-financiers potentiels de ces secteurs, le fonds applique les exclusions mentionnées ci-dessus ainsi qu’une politique d’engagement qui vise à promouvoir le dialogue avec les émetteurs et les accompagner dans l’amélioration de leur pratique ESG.
Le fonds ne bénéficie pas du Label ISR.
Le fonds est exposé entre 70 et 90 % de l'actif en produits de taux au travers d'obligations et titres de créance d'émetteurs publics et/ou privés ainsi qu'entre 10 et 30 % de l'actif en produits actions.
L'investissement sur les produits de taux se fera au travers d'obligations et autres titres de créances libellés en euro émis par des émetteurs publics ou privés dont la notation est comprise entre AAA et BBB- dans l'échelle de notation Standard & Poor's.
L'exposition globale du FCPE aux actifs risqués (marchés d'actions et obligations haut rendement) est limitée à 30 % de l'actif net.
Des instruments financiers à terme peuvent être utilisés à titre de couverture et/ou d’exposition.
L’OPC est géré activement. La construction du portefeuille est réalisée selon une approche systématique, visant à exclure les sociétés négativement notées sur la dimension ESG et à surpondérer les sociétés combinant des notations positives sur les deux dimensions ESG et financières. L’OPC est construit sous contrainte de déviations géographiques et sectorielles limitées et d’une Tracking Error ex ante (risque d’écart de performance entre le portefeuille et l’indice de référence, estimé par un modèle de risque) modérée, dans une fourchette de 1% à 3% en conditions normales de marché.
L’OPC est classé article 8 au sens du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dit « Règlement Disclosure »).
Les revenus et les plus-values nettes réalisées sont obligatoirement réinvestis.
Vous pouvez demander le remboursement de vos parts de façon quotidienne, les opérations de rachat sont exécutées chaque jour, selon les modalités décrites dans le règlement du FCPE.
Durée de placement recommandée : 3 ans.
Cette durée ne tient pas compte de la durée de blocage de votre épargne.
Profil de risque et de rendement
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Le niveau de risque de ce FCPE reflète le risque de son allocation majoritairement exposée au marché obligataire.
Les données historiques utilisées pour le calcul de l’indicateur de risque numérique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur du FCPE.
La catégorie de risque associée à ce FCPE n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps.
La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
Le capital initialement investi ne bénéficie d'aucune garantie.
Les risques importants pour le FCPE non pris en compte dans l'indicateur sont :
Risque de crédit : il représente le risque de dégradation soudaine de la qualité de signature d’un émetteur ou celui de sa défaillance.
Risque de liquidité : dans le cas particulier où les volumes d’échange sur les marchés financiers sont très faibles, toute opération d’achat ou vente sur ces derniers peut entraîner d’importantes variations du marché.
Risque de contrepartie : il représente le risque de défaillance d’un intervenant de marché l’empêchant d’honorer ses engagements vis-à-vis de votre portefeuille.
L’utilisation de produits complexes tels que les produits dérivés peut entraîner une amplification des mouvements de titres dans votre portefeuille.
La survenance de l'un de ces risques peut avoir un impact négatif sur la valeur liquidative du portefeuille.
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AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - F Frais
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPE y compris les coûts de distribution des parts, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d'entrée 3% maximum
Frais de sortie Néant
Ces taux correspondent au pourcentage maximal pouvant être prélevé sur votre capital avant investissement (entrée) ou en cas de rachat (sortie). L'investisseur peut obtenir auprès de son entreprise et/ou de son teneur de compte les taux des frais d'entrée et de sortie qui lui sont applicables.
Frais prélevés par le FCPE sur une année Frais courants 0,38% de l'actif net moyen Frais prélevés par le FCPE dans certaines circonstances Commission de
performance
Néant
Les frais d’entrée et de sortie affichés sont des frais maximum. Dans certains cas, les frais payés peuvent être inférieurs - vous pouvez obtenir plus d’information auprès de votre entreprise et/ou du teneur de compte.
Les frais courants sont fondés sur les chiffres de l’exercice précédent, clos le 31 décembre 2021.
Ce pourcentage peut varier d’une année sur l’autre. Il exclut :
les frais d'intermédiation, à l’exception des frais d’entrée et de sortie payés par le FCPE lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre OPC
Pour chaque exercice, le rapport annuel du FCPE donnera le montant exact des frais encourus.
Pour plus d'information sur les frais de ce FCPE, veuillez-vous référer aux rubriques "frais" de son règlement disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
Performances passées
10,0% 8,3% 10,5% 3,1% 2,8% 4,1% -2,7% 12,4% 4,9% 4,4%
13,5% 7,0% 11,1% 3,3% 3,6% 3,6% -1,7% 12,3% 4,5% 3,9%
2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021
% .
-4 -2 0 2 4 6 8 10 12 14
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - F Indicateur de référence
A B
A : Durant cette période, le FCPE adopte un nouvel indicateur de référence.
B : A compter du 02/10/2017, changement d’indicateur de référence
Les performances ne sont pas constantes dans le temps et ne préjugent pas des performances futures.
Les performances annualisées présentées dans ce diagramme sont calculées après déduction de tous les frais prélevés par le FCPE.
Le FCPE a été agréé le 7 mai 2002.
La part F a été créée le 7 mai 2002.
La devise de référence est l'euro (EUR).
Informations pratiques
Nom du dépositaire : CACEIS Bank.
Nom du teneur de compte : Teneur de comptes désigné par l’Entreprise.
Forme juridique du FCPE : multi-entreprises.
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts du FCPE peuvent être soumis à taxation.
Le présent FCPE n’est pas ouvert aux résidents des Etats Unis d’Amérique/"U.S. Person" (la définition est disponible sur le site internet de la Société de gestion : www.amundi.com).
Le conseil de surveillance est composé de représentants des porteurs de parts, de représentants de l’assureur porteur des parts PER ou ASSUREUR et de représentants de l’entreprise désignés selon les modalités prévues au règlement du FCPE. Il a notamment pour fonction d’examiner le rapport de gestion et les comptes annuels du FCPE, la gestion financière, administrative et comptable. Il décide notamment des opérations de fusion, scission ou liquidation. Pour plus de précisions, veuillez-vous reporter au règlement.
Le règlement et les derniers documents d'information périodique réglementaires du FCPE, ainsi que toutes autres informations pratiques, sont disponibles gratuitement auprès de la société de gestion.
La valeur liquidative est disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
La responsabilité de Amundi Asset Management ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du règlement du FCPE.
--- Ce FCPE est agréé en France et réglementé par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
La société de gestion Amundi Asset Management est agréée en France et réglementée par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Les informations clés pour l'investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 28 avril 2022.
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AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - PER
Informations clés pour l'investisseur
Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce FCPE. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce FCPE et
quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - PER Code AMF : (C) 990000127479
Code ISIN : FR0014001CQ4
Ce fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) est géré par Amundi Asset Management, société du groupe Amundi FCPE – Fonds d’Epargne Salariale soumis au droit français.
Objectifs et politique d'investissement
Classification de l'Autorité des Marchés Financiers : Non applicable .
En souscrivant à AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - PER, vous accédez à un univers large composé des marchés de taux et d'actions, constitué en tenant compte des critères de l'Investissement Socialement Responsable (ISR).
L'objectif de gestion du FCPE est de réaliser une performance supérieure à celle de son indicateur de référence, 12,5% MSCI World, 12,5% Euro Stoxx 50 et 75% FTSE MTS Global (dividendes et coupons réinvestis), après prise en compte des frais courants, tout en intégrant des critères ESG dans le processus de sélection des titres du fonds.
Pour y parvenir, l'équipe de gestion tire parti conjointement de trois axes clés de sources de valeurs ajoutées : gestion active de l'allocation d'actifs, sélection financière et extra-financière des titres et mise en place de stratégies dites "diversifiantes".
L’analyse extra-financière aboutit à une notation ESG de chaque émetteur sur une échelle allant de A (meilleure note) à G (moins bonne note). Au minimum 90% des titres en portefeuille bénéficient d’une note ESG.
Les critères ESG sont considérés selon plusieurs approches :
approche en « amélioration de note » (la note ESG moyenne du portefeuille doit être supérieure à la note ESG de l’univers d’investissement après élimination de minimum 20% des valeurs les moins bien notées) ;
normative par l’exclusion de certains émetteurs : o exclusion des émetteurs notés E, F et G à l'achat ; o exclusions légales sur l’armement controversé ;
o exclusion des entreprises qui contreviennent gravement et de manière répétée à l’un ou plusieurs des 10 principes du Pacte Mondial des Nations Unies ; exclusions sectorielles sur le Charbon et le Tabac.
Best-in-Class qui vise à favoriser les émetteurs leaders de leur secteur d’activité selon les critères ESG identifiés par l’équipe d'analystes extra-financiers de la société de gestion.
L'approche Best-in-class n’exclut aucun secteur d’activité a priori ; le fonds peut ainsi être exposé à certains secteurs controversés. Afin de limiter les risques extra-financiers potentiels de ces secteurs, le fonds applique les exclusions mentionnées ci-dessus ainsi qu’une politique d’engagement qui vise à promouvoir le dialogue avec les émetteurs et les accompagner dans l’amélioration de leur pratique ESG.
Le fonds ne bénéficie pas du Label ISR.
Le fonds est exposé entre 70 et 90 % de l'actif en produits de taux au travers d'obligations et titres de créance d'émetteurs publics et/ou privés ainsi qu'entre 10 et 30 % de l'actif en produits actions.
L'investissement sur les produits de taux se fera au travers d'obligations et autres titres de créances libellés en euro émis par des émetteurs publics ou privés dont la notation est comprise entre AAA et BBB- dans l'échelle de notation Standard & Poor's.
L'exposition globale du FCPE aux actifs risqués (marchés d'actions et obligations haut rendement) est limitée à 30 % de l'actif net.
Des instruments financiers à terme peuvent être utilisés à titre de couverture et/ou d’exposition.
L’OPC est géré activement. La construction du portefeuille est réalisée selon une approche systématique, visant à exclure les sociétés négativement notées sur la dimension ESG et à surpondérer les sociétés combinant des notations positives sur les deux dimensions ESG et financières. L’OPC est construit sous contrainte de déviations géographiques et sectorielles limitées et d’une Tracking Error ex ante (risque d’écart de performance entre le portefeuille et l’indice de référence, estimé par un modèle de risque) modérée, dans une fourchette de 1% à 3% en conditions normales de marché.
L’OPC est classé article 8 au sens du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dit « Règlement Disclosure »).
Les revenus et les plus-values nettes réalisées sont obligatoirement réinvestis.
Vous pouvez demander le remboursement de vos parts de façon quotidienne, les opérations de rachat sont exécutées chaque jour, selon les modalités décrites dans le règlement du FCPE.
Durée de placement recommandée : 3 ans.
Cette durée ne tient pas compte de la durée de blocage de votre épargne.
Profil de risque et de rendement
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Le niveau de risque de ce FCPE reflète le risque de son allocation majoritairement exposée au marché obligataire.
Les données historiques utilisées pour le calcul de l’indicateur de risque numérique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur du FCPE.
La catégorie de risque associée à ce FCPE n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps.
La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».
Le capital initialement investi ne bénéficie d'aucune garantie.
Les risques importants pour le FCPE non pris en compte dans l'indicateur sont :
Risque de crédit : il représente le risque de dégradation soudaine de la qualité de signature d’un émetteur ou celui de sa défaillance.
Risque de liquidité : dans le cas particulier où les volumes d’échange sur les marchés financiers sont très faibles, toute opération d’achat ou vente sur ces derniers peut entraîner d’importantes variations du marché.
Risque de contrepartie : il représente le risque de défaillance d’un intervenant de marché l’empêchant d’honorer ses engagements vis-à-vis de votre portefeuille.
L’utilisation de produits complexes tels que les produits dérivés peut entraîner une amplification des mouvements de titres dans votre portefeuille.
La survenance de l'un de ces risques peut avoir un impact négatif sur la valeur liquidative du portefeuille.
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AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR - PER Frais
Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPE y compris les coûts de distribution des parts, ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements.
Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d'entrée 10% maximum
Frais de sortie Néant
Ces taux correspondent au pourcentage maximal pouvant être prélevé sur votre capital avant investissement (entrée) ou en cas de rachat (sortie). L'investisseur peut obtenir auprès de son entreprise et/ou de son teneur de compte les taux des frais d'entrée et de sortie qui lui sont applicables.
Frais prélevés par le FCPE sur une année Frais courants 0,38% de l'actif net moyen Frais prélevés par le FCPE dans certaines circonstances Commission de
performance
Néant
Les frais courants sont fondés sur les chiffres de l’exercice précédent, clos le 31 décembre 2021.
Ce pourcentage peut varier d’une année sur l’autre. Il exclut :
les frais d'intermédiation, à l’exception des frais d’entrée et de sortie payés par le FCPE lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre OPC
Pour chaque exercice, le rapport annuel du FCPE donnera le montant exact des frais encourus.
Pour plus d'information sur les frais de ce FCPE, veuillez-vous référer aux rubriques "frais" de son règlement disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
Performances passées
Votre FCPE ne dispose pas encore de donnée sur une année civile complète pour permettre l'affichage du diagramme de ses performances.
Les performances ne sont pas constantes dans le temps et ne préjugent pas des performances futures.
Le FCPE a été agréé le 7 mai 2002.
La part PER a été créée le 11 janvier 2021.
La devise de référence est l'euro (EUR).
Informations pratiques
Nom du dépositaire : CACEIS Bank.
Nom du teneur de compte : Teneur de comptes désigné par l’Entreprise.
Nom du Gestionnaire de PER : Assureurs de PER commercialisés par le groupe Amundi et/ou ses partenaires . Forme juridique du FCPE : multi-entreprises.
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts du FCPE peuvent être soumis à taxation.
Le présent FCPE n’est pas ouvert aux résidents des Etats Unis d’Amérique/"U.S. Person" (la définition est disponible sur le site internet de la Société de gestion : www.amundi.com).
Le conseil de surveillance est composé de représentants des porteurs de parts, de représentants de l’assureur porteur des parts PER ou ASSUREUR et de représentants de l’entreprise désignés selon les modalités prévues au règlement du FCPE. Il a notamment pour fonction d’examiner le rapport de gestion et les comptes annuels du FCPE, la gestion financière, administrative et comptable. Il décide notamment des opérations de fusion, scission ou liquidation. Pour plus de précisions, veuillez-vous reporter au règlement.
Le règlement et les derniers documents d'information périodique réglementaires du FCPE, ainsi que toutes autres informations pratiques, sont disponibles gratuitement auprès de la société de gestion.
La valeur liquidative est disponible sur le site internet www.amundi-ee.com.
La responsabilité de Amundi Asset Management ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du règlement du FCPE.
--- Ce FCPE est agréé en France et réglementé par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
La société de gestion Amundi Asset Management est agréée en France et réglementée par l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Les informations clés pour l'investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 28 avril 2022.
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RÈGLEMENT DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT D’ENTREPRISE
AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR
La souscription de parts d’un fonds commun de placement emporte acceptation de son règlement.
En application des dispositions des articles L. 214-24-35 et L. 214-164 du Code monétaire et financier, il est constitué à l'initiative de la société de gestion :
AMUNDI ASSET MANAGEMENT
Société par actions simplifiée au capital de 1 143 615 555 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 437 574 452.
Siège Social : 91-93, Boulevard Pasteur - 75015 Paris.
Ci-après dénommée la "Société de gestion"
un Fonds Commun de Placement d’Entreprise multi-entreprises, ci-après dénommé « Le Fonds », pour l'application : de divers accords de participation,
de divers plans d'épargne d'entreprise, plans d'épargne de groupe, plans d’épargne pour la retraite collectifs d’entreprise, plans d'épargne pour la retraite collectifs de groupe, plans d’épargne interentreprises, plans d’épargne pour la retraite collectifs interentreprises,
dans le cadre des dispositions du Livre III de la Troisième partie du Code du travail.
- de divers Plans d’Epargne Retraite (ci-après « PER ») mis en place dans le cadre des dispositions du Livre II Chapitre IV du Code Monétaire et financier
Ci-après dénommée "Accord(s)"
L’ensemble des sociétés adhérentes est ci-après dénommé « l'Entreprise ».
Peuvent adhérer au présent Fonds :
- les salariés et anciens salariés de l’Entreprise et éventuellement les mandataires sociaux et autres bénéficiaires prévus par les accords.
Et, conformément à l’article L 224-8 du code monétaire et financier, :
- lorsque le PER est géré dans le cadre d’un contrat d'assurance de groupe dont l'exécution est liée à la cessation d'activité professionnelle : l'entreprise d'assurance, la mutuelle ou union, l'institution de prévoyance ou union ;
- lorsque le PER est géré dans le cadre d’un contrat ayant pour objet la couverture d'engagements de retraite supplémentaire mentionnés aux articles L. 381-1 du code des assurances, L. 214-1 du code de la mutualité ou L. 942-1 du code de la sécurité sociale : l'organisme de retraite professionnelle supplémentaire ;
Ci-après dénommé l’ "Assureur".
Les parts de ce Fonds ne peuvent pas être offertes ou vendues directement ou indirectement aux Etats-Unis d’Amérique (y compris sur ses territoires et possessions), à ou au bénéfice d'une "U.S. Person"(1), telle que définie par la réglementation américaine.
Les personnes désirant souscrire des parts de ce Fonds certifient en souscrivant qu’elles ne sont pas des "U.S. Persons". Tout porteur de parts doit informer immédiatement la Société de gestion dans l’hypothèse où il deviendrait une "U.S. Person".
La Société de gestion peut imposer des restrictions (i) à la détention de parts par une "U.S. Person" et notamment opérer le rachat forcé des parts détenues, ou (ii) au transfert de parts à une "U.S. Person".
Ce pouvoir s’étend également à toute personne (a) qui apparaît directement ou indirectement en infraction avec les lois et règlements de tout pays ou toute autorité gouvernementale, ou (b) qui pourrait, de l’avis de la Société de gestion, faire subir un dommage au Fonds qu’elle n’aurait autrement ni enduré ni subi.
(1) Une telle définition des "U.S. Person" est disponible sur le site internet de la Société de gestion : www.amundi.com.
TITRE I IDENTIFICATION ARTICLE 1 - Dénomination
Le Fonds a pour dénomination AMUNDI LABEL PRUDENCE ESR.
ARTICLE 2 - Objet
Le Fonds a pour objet la constitution d'un portefeuille d’instruments financiers conforme à l'orientation définie à l'article 3 ci-après. À cette fin, le Fonds ne peut recevoir que les sommes :
attribuées aux salariés de l'Entreprise au titre de la participation des salariés aux résultats de l'entreprise ;
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