Bibliographie Auteurs philosophiques cités
Gilles Deleuze
"Différence et répétition", Editions Presses universitaires de France, 1968 "Logique du sens", Les Editions de Minuit, coll. 10/18, 1969
"Le Pli", Les Editions de Minuit, 1988
"Empirisme et subjectivité", Editions Presses universitaires de France, 1953 G. Deleuze et F. Guattari
"Qu'est-ce que la philosophie ?", Les Editions de Minuit, 1991 "Mille Plateaux", Les Editions de Minuit, 1980
Ronald Dworkin
"Taking Rights Seriously ; 9. Reverse Discrimination", Editions G. Duckworth and Co, Ltd, 1978 "A Matter of Principle", Editions Harvard University Press, 1985
Hans-Georg Gadamer
"Vérité et méthode", Editions du Seuil, 1976 Aldo G. Gargani
"L'étonnement et le hasard", Editions de l'Eclat, 1988 William James
"Introduction à la philosophie", Editions Marcel Rivière, 1926
"Pragmatism and other writings", Editions Penguin Classics, Penguin Books,. 2000 David Lapoujade
"William James, Empirisme et pragmatisme", Editions Presses Universitaires de France, Collection Philosophies, 1997
Emmanuel Kant
"Critique de la Raison Pure", Editions Garnier-Flammarion, 1976
"Critique de la faculté de juger", Editions Gallimard, coll. Folio-Essais, 1985 Bruno Latour
"La science en action", Editions La Découverte, 1989 Paul Ricoeur
"Le Conflit des interprétations - Le problème du double sens"; Editions du Seuil, 1969 Anne-Marie Roviello
"Il faut raison garder !", Editions Quorum, 1999
Isabelle Stengers
"Penser avec Whitehead", Editions du Seuil, 2002 Alfred North Whitehead
"Process and Reality", 1929, corrected edition, Ed. by D. R. Griffin and D. W. Sherburne, New York, The Free Press, 1978.
"Procès et réalité", Editions Gallimard, 1995
"Le devenir de la religion", Aubier, Editions Montaigne, Paris, 1939 "Le concept de nature", Editions Vrin, 1998
488
Auteurs juridiques cités Hermann Bekaert
"Introduction à l'étude du droit", Editions Emile Bruylant, 1963 Benoît Frydman
"Grandeur, déclin et renouveau de la plaidoirie dans l'histoire de la méthodologie juridique", in "La plaidoirie", Editions Bruylant, Bruxelles, 1998
Jean-Victor Louis
"L'ordre juridique communautaire", Collection "Perspectives Européennes", Bruxelles
Articles de doctrine et commentaires de jurisprudence Thierry Claeys
"Travail à temps partiel : La présomption de l'article 171 de la loi-programme du 22 décembre 1989", in "Journal des Tribunaux du Travail", 1996, p. 329 Marie-Thérèse Cuvelliez
"Une décision de justice est un produit de nature politique", in "Chroniques de Droit Social", 1992, p. 91
Aimery de Schoutheete et Mina Goldfays
"Le contrat de travail à l'appel", in "Orientations", 2000, p. 215 Olivier De Schutter et Bernadette Renauld
"Egalité de traitement. L'action affirmative devant la Cour de Justice des Communautés Européennes ; à propos de l'arrêt "Kalanke" du 17 octobre 1995",
in "Journal des Tribunaux du Travail", 1996, p. 125 Marc De Vos
"De lijdensweg van het vermoeden van voltijdse arbeid bij onregelmatige deeltijdse arbeid.
Status questionis en pleidooi voor een nieuwe lezing", in "Journal des Tribunaux du Travail", 1999, p. 489.
Jean Jacqmain
"Observations. "Promouvoir l'homme le plus apte à la fonction, sans considération de sexe", in "Chroniques de Droit Social", 1996, p. 168
Micheline Jamoulle
"Les transformations du droit belge du travail depuis 1975"
in "Contradictions", n°s 78-79, février 1996, p. 101 M. le procureur général Ladrière
"De l'intervention du ministère public par voie d'avis au civil et de l'importance particulière qu'elle revêt devant les juridictions du travail", in "Journal des Tribunaux du Travail", 2001, p. 495
Bernard Maingain
"Le travail à temps partiel : La loi-programme du 22 décembre 1989 et ses arrêtés d'exécution", in "Journal des Tribunaux du Travail", 1991, p. 221.
Michel Palumbo
"Non bis in idem, bis repetita (utile rappel)", in "Chroniques de Droit Social", 2000, p. 615
489
Loïc Peltzer
"Evolution jurisprudentielle à propos du travail à temps partiel",in "Orientations", 2001, p. 177 Dimitri Savostin
"Travail à temps partiel. Présomption irréfragable d'un contrat de travail à temps plein in "Journal des Tribunaux du Travail", 1994, p. 448
"Travail à temps partiel : l'article 171 de la loi-programme du 22 décembre 1989, une disposition superflue ?", in "Chroniques de Droit Social, 1998, p. 211
Claude Wantiez et Jean-Pierre Cordier
"La portée limitée de la présomption instituée par l'article 179, alinéa 2, de la loi du 22 décembre 1989 dans ses rédactions successives", in "Journal des Tribunaux du Travail", 1997, p. 344
Droit de la Communauté Européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne, Rome, 25 mars 1957, approuvé par la loi du 2 décembre 1957 (M.B., 25 décembre 1957)
Directive du Conseil du 10 février 1975, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et les travailleurs féminins 75/117/CEE, J.O.C.E. 19 février 1975
Directive du Conseil du 9 février 1976, relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et les conditions de travail 76/207/CEE, J.O.C.E. 14 février 1976
Résolution du Conseil du 21 janvier 1974, concernant un programme d'action sociale J.O.C.E. 12 février 1974
Résolution du Conseil du 12 juillet 1982, concernant la promotion de l'égalité des chances pour les femmes, J.O.C.E. 21 juillet 1982
Recommandation du Conseil du 13 décembre 1984
relative à la promotion des actions positives en faveur des femmes, J.O.C.E. 19 décembre 1984 Communication de la Commission au Conseil, présentée le 14 décembre 1982,
sur le nouveau programme d'action de la Communauté sur la promotion de l'égalité des chances pour les femmes (1982 – 1985), Annexe I., Bull. Comm. Eur., suppl. 1/82
Communication de la Commission au Conseil, présentée le 20 décembre 1985, sur la promotion de l'égalité des chances pour les femmes (Programme communautaire intermédiaire 1986 – 1990), Annexe I., Bull. Comm. Eur., suppl. 3/86
Deuxième résolution du Conseil du 24 juillet 1986
concernant la promotion de l'égalité des chances pour les femmes, J.O.C.E. 12 août 1986
Conclusions du Conseil du 26 mai 1987, concernant les législations protectrices à l'égard des femmes dans les Etats membres de la Communauté , J.O.C.E. 7 juillet 1987
Résolution du Conseil du 21 mai 1991, relative au troisième programme d'action communautaire à moyen terme pour l'égalité des chances entre hommes et femmes (1991 – 1995)
J.O.C.E., 31 mai 1991
490
Droit positif belge
Constitution Belge, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome I Code civil, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome I
Code Judiciaire, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome I Code Pénal, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome II
Arrêté royal du 31 mai 1933 concernant les déclarations à faire en matière de subventions, indemnités et allocations, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome IV
Loi du 14 février 1961 d'expansion économique, de progrès social et de redressement financier, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome IV
Loi du 30 juin 1971 relative aux amendes administratives applicables en cas d'infraction à certaines lois sociales, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome IV
Loi du 16 novembre 1972 concernant l'inspection du travail, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome IV
Arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1995 et 1999, Tome IV
Loi-programme du 22 décembre 1989, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1995 et 1999, Tome IV Loi du 19 mars 1971 sur le travail, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1995 et 1999, Tome IV Loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail,
in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1995 et 1999, Tome IV
Loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1995 et 1999, Tome IV
Convention collective de travail n° 35 concernant certaines dispositions du droit du travail en matière de travail à temps partiel, signée au sein du Conseil National du Travail le 27 février 1981, in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome IV
Loi du 19 mars 1991 portant un régime de licenciement particulier pour les délégués du personnel aux conseils d'entreprise et aux comités de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail, ainsi que pour les candidats délégués du personnel,
in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome IV
Convention Collective de travail n° 32bis, du 7 juin 1985, relative aux transferts d'entreprise in "Codes Larcier", Editions Larcier, 1999, Tome IV
Œuvres littéraires Arundathi Roy,
"The God of Small Things", Ed. Flamingo, 1997
"L'écrivain militant", Editions Gallimard, Coll. Folio Documents, 2003 José Saramago,
"Histoire du Siège de Lisbonne", Edition du Seuil, Points, 1992
"Comment le personnage fut le maître et l'auteur son apprenti",
discours de réception du prix Nobel de littérature 1998, Editions. Mille et une nuits, 1999
*
491
