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Notification
1. 07.01.21 Décision n° 01 : Contrat de maintenance et d’hébergement avec la Sté AS-TECH Solutions des progiciels du service Parc Auto.
07.01.21 07.01.21
2. 07.01.21 Décision n° 02 : Convention d’occupation précaire d’un local communal, avec terrain, sis quartier de Figuerolles à l’association
« Les Anciens de Figuerolles ».
07.01.21 07.01.21
3. 07.01.21 Décision n° 03 : Renouvellement de la convention d’occupation précaire de locaux communaux sis avenue Roumanille au profit de la Gestion Maison RITT.
07.01.21 07.01.21
4. 08.01.21 Décision n° 04 : Régie de recettes Droits de place du service Commerce et Artisanat – Modificatif.
08.01.21 08.01.21
5. 11.01.21 Décision n° 05 : Demande annuelle de subvention de fonctionnement au Conseil Départemental 13 pour les crèches (EAJE) – Année 2021.
11.01.21 11.01.21
6. 11.01.21 Décision n° 06 : Désignation de la Sté d’avocats BOREL DELPRETE – Affaire Nicole ARNAUD c/Commune DP Hoirie PAYA.
11.01.21 11.01.21
7. 12.01.21 Décision n° 07 : Avenant n°2 - Atelier relation enfants parents du Vieux La Ciotat - REMY Sabrina.
12.01.21 12.01.21
8. 13.01.21 Décision n° 08 : Convention d’occupation précaire de locaux communaux sis 84 rue Bouronne à l’association Ciotat Emploi Initiatives.
13.01.21 13.01.21
9. 13.01.21 Décision n° 09 : Avenant MAPA mission AMO passation marché de nettoyage des locaux communaux – The Core Factory.
13.01.21 13.01.21
10. 19.01.21 Décision n° 10 : Formation « Analyses des pratiques professionnelles » des assistantes maternelles du Multi Accueil Familial des Matagots.
19.01.21 19.01.21
11. 20.01.21 Décision n° 11 : Réalisation d’une mission G2 et G4 de reconnaissance des sols, préalable à la construction d’une salle polyvalente dit « quartier Peyreroua » - Lot 1 : Ginger CEBTP.
20.01.21 20.01.21
12. 20.01.21 Décision n° 12 : Contrat pour l’entretien du groupe électrogène de secours – S.E.2.M. PACA.
20.01.21 20.01.21
13. 26.01.21 Décision n° 13 : Sté ILTR. Achat d’un module de paiement CB MPOS - GEODP Placier mobile. Abonnement et maintenance module de paiement.
26.01.21 26.01.21
14. 26.01.21 Décision n° 14 : Formation à l’utilisation de la version V5 du logiciel Rhapsodie pour les agents du Conservatoire de musique.
26.01.21 26.01.21
15. 26.01.21 Décision n° 15 : Prestations de visites médicales d’admission et de suivi dans les établissements d’accueil petite enfance. Avenant n° 1 à la convention avec le Docteur ESTERNI Marie- Bernadette.
26.01.21 26.01.21
16. 27.01.21 Décision n° 16 : Travaux d’aménagement de la MSP et u Pôle Santé. Programme immobilier Entreparc – Lot 3 : Sté PAP SARL.
27.01.21 27.01.21
17. 27.01.21 Décision n° 17 : MAPA AMO pour l’instruction des permis de construire et des autres pièces de l’urbanisme réglementaire – Groupement Cabinet Lyuton / In Extenso avocats.
27.01.21 27.01.21
18. 27.01.21 Décision n° 18 : Convention d’occupation précaire de la salle Paul Eluard au profit de la CTPS Vignes et Calanques.
27.01.21 27.01.21
19. 28.01.21 Décision n° 19 : Cession à titre onéreux de 3 véhicules. 28.01.21 28.01.21 20. 28.01.21 Décision n° 20 : Mise à disposition de locaux scolaires à
l’Institut Régional des Sourd de Provence.
28.01.21 28.01.21
21. 28.01.21 Décision n° 21 : Prestation d’un atelier de théâtre par l’association Le Rideau Rouge.
28.01.21 28.01.21
22. 28.01.21 Décision n° 22 : Permanences Ecrivain Public au Point d’Accès aux Droits. Maison de la cohésion sociale et Espace de Proximité de Fardeloup – Le Jonquet avec LM éCRIRE.
28.01.21 28.01.21
23. 01.02.21 Décision n° 23 : Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal Zino Francescatti. Renouvellement de l’adhésion à la FFEA pour l’année scolaire 2020/2021.
01.02.21 01.02.21
24. 29.01.21 Décision n° 24 : Avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire de la salle St Marceaux au profit du laboratoire BIOLITTORAL LES ARCADES.
29.01.21 29.01.21
25. 01.02.21 Décision n° 25 : Exonération des loyers des commerçants et artisans occupant des locaux communaux dans le vieux La Ciotat. Etat d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de Covid-19.
01.02.21 01.02.21
26. 01.02.21 Décision n° 26 : Formation – Analyse des pratiques professionnelles du personnel non encadrant des multi accueils Ritt, Barlatier et Fardeloup.
01.02.21 01.02.21
27. 05.02.21 Décision n° 27 : Désignation de la Sté d’avocats BOREL DELPRETE – Affaire recours de plein contentieux c/Commune Exploitation Ciotat Pizza.
05.02.21 05.02.21
28. 05.02.21 Décision n° 28 : Désignation de Me Régis FROGER – SCP FOUSSARD-FROGER. Pourvoi en cassation JANOYER c/Commune – PC.
05.02.21 05.02.21
29. 05.02.21 Décision n° 29 : Régie de recettes Stationnement Payant – Modification.
05.02.21 05.02.21
30. 05.02.21 Décision n° 30 : Affaire MICHEL c/Commune – PC SCI ARTMOB – Désignation du Cabinet DRAI Avocats.
05.02.21 05.02.21
31. 09.02.21 Décision n° 31 : Mise à disposition de locaux formations – Centre de Formation Louis Benet à GIE Polaris Means.
09.02.21 09.02.21
32. 10.02.21 Décision n° 32 : Résiliation du marché de travaux de restructuration et de grosses réparations du patrimoine communal SARL CAM.
10.02.21 10.02.21
33. 12.02.21 Décision n° 33 : Renouvellement de la convention d’occupation précaire de locaux communaux sis 16 place Louis Marin à l’association Petits Pieds Grands Pas.
12.02.21 12.02.21
34. 12.02.21 Décision n° 34 : Convention d’occupation précaire de locaux communaux sis 75 rue Bouronne au profit du Département des BdR.
12.02.21 12.02.21
35. 12.02.21 Décision n° 35 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les Explorateurs de Lumières » et atelier théâtre participatif avec la Compagnie en Vies.
12.02.21 12.02.21
36. 15.02.21 Décision n° 36 : Remboursement inscription centre municipal Marius Deidier – Animation Langue et Activité Piscine 3ème âge saison 2020-2021. Fermeture dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire. Modificatif du délai de remboursement.
15.02.21 15.02.21
37. 16.02.21 Décision n° 37 : Marché de travaux de réhabilitation de la Halte de Ceyreste/La Ciotat – Avenant n° 1 au Lot 3 : Sté SNEF.
16.02.21 16.02.21
38. 17.02.21 Décision n° 38 : Contrat de maintenance avec la société TECHNOCARTE concernant le Kiosque Famille, les licences applicatives Loisiciel, Polyfac, Scolariciel, Loisiciel, Séjour, l’interface Terminale de paiement et le logiciel de pointage pour les tablettes.
17.02.21 17.02.21
39. 18.02.21 Décision n° 39 : Désignation de Me SINGER – AARPI ESSERE Appel MM. BOUALEM et ARBIZU-SANTOS c/Commune.
18.02.21 18.02.21
40. 18.02.21 Décision n° 40 : Désignation de Me FROGER – SCP FOUSSARD-FROGER. Mme FOUDRIAT et M. FERNANDEZ c/Commune. Recours indemnitaire.
18.02.21 18.02.21
41. 18.02.21 Décision n° 41 : Contrat de location et de prestations de service d’un Terminal de Paiement Electronique à la piscine municipale Jean Boiteux avec la Sté NEO TPE.
18.02.1 18.02.21
42. 18.02.21 Décision n° 42 : Dératisation, désinsectisation, dépigeonnisation des espaces publics extérieurs et bâtiments – Lot 1 : ORTEC et Lot 2 : PROVALP.
18.02.21 18.02.21
43. 18.02.21 Décision n° 43 : Réalisation de la signalétique piétonne du Pôle Urbain du quartier de l’Abeille – SARL TOMASI PLEXI NEON.
18.02.21 18.02.21
44. 22.02.21 Décision n° 44 : Convention de mise à disposition de locaux communaux sis 22 rue Adolphe Abeille à l’association Les Amis de Michel Simon.
22.02.21 22.02.21
45. 22.02.21 Décision n° 45 : Avenant au marché d’étude pré opérationnelle à l’appui d’une concession d’aménagement sur le périmètre du Centre Ancien – Groupement Conseil Urbain/Guglielmi/Moduo Sud/Lassaigne.
22.02.21 22.02.21
46. 22.02.21 Décision n° 46 : Adhésion de la commune à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES).
22.02.21 22.02.21
47. 22.02.21 Décision n° 47 : Convention d’occupation précaire de locaux communaux sis chemin du Puits de Brunet à l’Association Institut du Monde Minéral.
22.02.21 22.02.21
48. 22.02.21 Décision n° 48 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’Association Athélia Entreprendre sis Zone Athélia II – 117 avenue Plaine Brunette.
22.02.21 22.02.21
49. 22.02.21 Décision n° 49 : Marché de travaux de réhabilitation du bâtiment Romain Rolland – Avenant 2 au Lot 3 : Sté SNEF.
22.02.21 22.02.21
50. 24.02.21 Décision n° 50 : Contrat de prestation Atelier d’Expression Artistique, Boxe-Théâtre avec l’association Collectif GENA.
24.02.21 24.02.21
51. 25.02.21 Décision n° 51 : Remboursement de l’inscription à l’Université du Temps Disponible saison 2021-2021, du fait de l’état d’urgence sanitaire.
25.02.21 25.02.21
52. 25.02.21 Décision n° 52 : Remboursement de l’inscription d’élèves adultes aux cours collectifs (ensemble de Jazz et Art Dramatique) dispensés par le Conservatoire, dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.
25.02.21 25.02.21
53. 26.02.21 Décision n° 53 : Réalisation de la signalétique piétonne du Pôle Urbain du quartier de l’Abeille – SARL TOMASI PLEXI NEON.
26.02.21 26.02.21
54. 26.02.21 Décision n° 54 : Mise à disposition de locaux scolaires à l’association Athlétique Ciotadenne (Prévert).
26.02.21 26.02.21
55. 26.02.21 Décision n° 55 : Mise à disposition de locaux scolaires à l’association Athlétique Ciotadenne (Varesio).
26.02.21 26.02.21
56. 26.02.21 Décision n° 56 : Mise à disposition de locaux scolaires à l’association Loisirs-Vacances, Education-Formation (LVEF).
26.02.21 26.02.21
57. 26.02.21 Décision n° 57 : Demande d’aide financière auprès du Conseil Départemental pour le projet d’extension de l’espace d’accueil du dispositif Handiplage et destiné aux personnes à mobilité réduite (PMR).
26.02.21 26.02.21
58. 02.03.21 Décision n° 58 : Acquisition d’ordinateurs portables – COM NETWORK.
02.03.21 02.03.21
59. 02.03.21 Décision n° 59 : Marché de nettoyage des locaux – Urgence impérieuse – Sté HEXANET.
02.03.21 02.03.21
60. 02.03.21 Décision n° 60 : Appel d’offres européen de prestations de nettoyage des bâtiments communaux – Sté OME.
02.03.21 02.03.21
61. 02.03.21 Décision n° 61 : Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux de mise en sécurité de l’immeuble situé 3 rue Renan – SPS SUD EST.
02.03.21 02.03.21
62. 02.03.21 Décision n° 62 : Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux de mise en sécurité de l’immeuble situé 2 rue Aharonian – SPS SUD EST.
02.03.21 02.03.21
63. 02.03.21 Décision n° 63 : Travaux de réhabilitation de la Halte de Ceyreste/La Ciotat. Avenant n° 1 au lot 2 : Sté SOTOYA.
02.03.21 02.03.21
64. 02.03.21 Décision n° 64 : Travaux de restructuration et de grosses réparations du patrimoine communal et VRD de la ville. Lot 1 : SPIE Batignolles Sud Est et EMG Construction.
02.03.21 02.03.21
65. 03.03.21 Décision n° 65 : Travaux de réhabilitation de la Halte de Ceyreste/La Ciotat. Avenant n° 2 au lot 1 : Sté EMG Constructions.
03.03.21 03.03.21
66. 03.03.21 Décision n° 66 : Travaux de réhabilitation de la Halte de Ceyreste/La Ciotat. Avenant n° 1 au lot 4 : Sté BERTEA.
03.03.21 03.03.21
67. 05.03.21 Décision n° 67 : Avenant au contrat de dépôt temporaire d’un distributeur automatique d’accessoires pour la piscine municipale Jean Boiteux – Sté TOP SEC France.
05.03.21 05.03.21
68. 05.03.21 Décision n° 68 : Fourniture et maintenance des défibrillateurs – Sté PREVIMED.
05.03.21 05.03.21
69. 08.03.21 Décision n° 69 : Formation Média Training pour les élus de la ville – Sté COMUNDI.
08.03.21 08.03.21
70. 08.03.21 Décision n° 70 : CSPS pour les travaux de mise en sécurité de l’immeuble situé 2 rue Aharonian – SPS SUD EST – Décision rectificative.
08.03.21 08.03.21
71. 09.03.21 Décision n° 71 : Contrat de maintenance et d’assistance téléphonique avec la Sté DIGITECH pour les progiciels Cityweb et Cityrem.
09.03.21 09.03.21
72. 10.03.21 Décision n° 72 : Contrat de maintenance d’une porte coulissante automatique CCAS Romain Rolland – Sté PORTALP.
10.03.21 10.03.21
73. 11.03.21 Décision n° 73 : Désignation du Cabinet ESSERE – Référé pour exécution de travaux d’office immeuble menaçant ruine 17 rue Canolle.
11.03.21 11.03.21
74. 12.03.21 Décision n° 74 : Appel d’offres produits et matériels d’hygiène et d’entretien : Orapi (lots 1 et 7), Igual (lot 2), Adelya (lot 3), Elis (lot 4), Orru (lot 5), Sanogia (lot 6).
12.03.21 12.03.21
75. 12.03.21 Décision n° 75 : Programmation pour la réhabilitation de l’école Louis Marin - Titulaire : Groupement ALBEDO et A+P ARCHITECTES.
12.03.21 12.03.21
76. 12.03.21 Décision n° 76 : MAPA pour la maintenance et la réparation des ascenseurs, EPMR, et fermetures –Koné.
12.03.21 12.03.21
77. 12.03.21 Décision n° 77 : Contrat Ligne de Trésorerie de 4 000 000 € auprès de la CAISSE D’EPARGNE.
12.03.21 12.03.21
78. 15.03.21 Décision n° 78 : Avenant n°2 à la convention d’occupation précaire de la salle Saint Marceaux au profit du laboratoire Biolittoral Les Arcades.
15.03.21 15.03.21
79. 19.03.21 Décision n° 79 : Contrat de maintenance avec la Sté AESIS Conseil pour la maintenance et l’assistance informatique des postes publics de la Médiathèque Simone Veil.
19.03.21 19.03.21
80. 19.03.21 Décision n° 80 : Marché public d’achat et livraison de véhicules berlines et utilitaires – Lot 1, 4 et 5 : Renault Retail Aubagne et Lot 6 : Garage Sud Auto.
19.03.21 19.03.21
81. 22.03.21 Décision n° 81 : Prestations d’escalade – Sté Bloc Session. 22.03.21 22.03.21 82. 23.03.21 Décision n° 82 : Achat sachets chocolats de Pâques / Opération
solidaire pour les EHPAD – Association Entraide Solidaire 13 – usagers du centre Marius Deidier. Sté Jeff de Bruges.
23.03.21 23.03.21
83. 24.03.21 Décision n° 83 : Convention de mise à disposition d’un emplacement sur le domaine public pour l’implantation d’un Food Truck « Sauve ton resto ».
24.03.21 24.03.21
84. 24.03.21 Décision n° 84 : Ateliers Théâtre sur les émotions avec les enfants du Centre-Ville – Mme REMY Sabrina.
24.03.21 24.03.21
85. 25.03.21 Décision n° 85 : COVID-19 – remboursement des séances aquagym.
25.03.21 25.03.21
86. 26.03.21 Décision n° 86 : Contrat de prêt avec la Ville d’Oppède pour le prêt de bâches extérieures issues de l’exposition
« Rétrospectives » de Serge Assier en 2019.
26.03.21 26.03.21
87. 26.03.21 Décision n° 87 : Avenant au marché de fourniture en peinture et revêtements – Sté ONIP Distribution Provence.
29.03.21 29.03.21
88. 30.03.21 Décision n° 88 : Adhésion de la Commune au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des BdR pour l’année 2021.
30.03.21 30.03.21
89. 31.03.21 Décision n° 89 : Conseil juridique en droit de l’urbanisme et en droit de l’environnement. Désignation de la Sté d’avocats BOREL DELPRETE.
31.03.21 31.03.21
90. 01.04.21 Décision n° 90 : Demande de subvention d’investissement au Conseil Régional Région Sud dans le cadre du dispositif
« Instrumentarium » pour l’acquisition d’instruments de musique pour le département Musique de la Médiathèque.
01.04.21 01.04.21
91. 02.04.21 Décision n° 91 : Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la tribune Bouissou – Groupement Pirollet / Baito / Moduo Sud / Adrien Amantini.
02.04.21 02.04.21
92. 02.04.21 Décision n° 92 : Contrat de location en mode SAS avec la Sté RDL pour la maintenance, l’utilisation et ‘hébergement du logiciel « Rhapsodie ».
02.04.21 02.04.21
93. 02.04.21 Décision n° 93 : Mise à disposition de la Piscine municipale Jean Boiteux et de la Base Nautique au CREPS.
02.04.21 02.04.21
