Avis Technique non valide

Texte intégral

(1)Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. e. Avis Technique 5/99-1430. Roof waterproofing system Dachabdichtung. UNOVEL E - UNOSINT E Titulaire :. Usine :. en. Revêtement d'étanchéité de toitures. on. va. lid. Annule et remplace l'Avis Technique n° 5/95-1132. Mappano (Torino - Italie) Société IMPER DISTRIBUTION SARL 4 allée des imprimeurs - ZI A2 F-06700 SAINT LAURENT DU VAR. iqu. Distributeur :. IMPER ITALIA SpA Strada di Lanzo, 131 I-10148 TORINO. is Te c. hn. Tél. : 04 92 27 01 02 Fax : 04 92 27 01 11 E-mail : imperdistribution@wanadoo.fr. Av. Commission chargée de formuler des Avis Techniques (arrêté du 2 décembre 1969). Groupe Spécialisé n° 5 Toitures, couvertures, étanchéités Vu pour enregistrement le 18 avril 2001. Pour le CSTB : J.-D. Merlet, Directeur Technique. Bulletin des Avis Techniques n° 422 (septembre 2001). Secrétariat de la commission des Avis Techniques CSTB, 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75782 Paris Cedex 16 Tél. : 01 40 50 28 28 - Fax : 01 45 25 61 51 - Internet : www.cstb.fr. Toute représentation ou reproduction de ce document faite sans le consentement du CSTB est illicite. Elle constitue une contrefaçon au sens de la loi du 11 mars 1957..  CSTB 2001.

(2) Le Groupe spécialisé n° 5 "Toitures, Couvertures, Etanchéités," a examiné, le 28 juin 1999, le revêtement d'étanchéité de toitures UNOVEL E - UNOSINT E fabriqué par IMPER ITALIA SpA à Turin (Italie) et distribué par la Société IMPER DISTRIBUTION. Il a formulé, sur cet emploi, l'Avis Technique ci-après qui se substitue à l'Avis Technique n° 5/95-1132. Cet Avis a été formulé pour les utilisations en France Européenne. 1. Définition succincte 1.1 Description succincte Revêtement d'étanchéité bicouche à base de feuilles manufacturées en bitume modifié par SBS, mises en œuvre par soudage. La liaison au support : béton, béton cellulaire, panneaux dérivés du bois et certaines anciennes étanchéité (voir tableau 1 du Dossier Technique), on peut aussi utiliser une colle à froid.. 1.2 Identification. • la durabilité du revêtement d'étanchéité UNOVEL 25 E + UNOSINT 25 E Lx sous protection lourde rapportée peut être appréciée comme au moins équivalente à celle des revêtements multicouches traditionnels employés dans les mêmes conditions. L'épaisseur de la protection meuble peut être 4 cm dans tous les cas, quelle que soit la résistance thermique de l'isolant support. • Sous isolation inversée, l'évaluation précédente s'applique à condition que le revêtement soit de classe L3 en résistance au poinçonnement statique, et que l'on utilise la couche de désolidarisation prévue par le système d'isolation inversée sur multicouche.. L'étiquetage des rouleaux comporte le nom du fabricant, le nom commercial de la feuille, les dimensions, le code de fabrication, les conditions de stockage.. Entretien et réparations. 2. AVIS. 2.23 Fabrication et contrôle. 2.1 Domaine d'emploi accepté Identique au domaine proposé par le Dossier technique.. Effectuée en usine, la fabrication relève des techniques classiques de la transformation des bitumes modifiés. Comprenant l'autocontrôle nécessaire, elle ne comporte pas de risque particulier touchant la constance de qualité.. Le revêtement peut être utilisé en climat de montagne. Le revêtement peut être utilisé en pente nulle.. 2.24 Mise en œuvre. 2.2 Appréciation sur le procédé 2.21 Aptitude à l'emploi Sécurité au feu Dans les lois et règlements en vigueur, les dispositions à considérer pour les toitures proposées ont trait à la tenue au feu venant de l'extérieur. • On peut estimer que les toitures sous protection lourde sont susceptibles d'un classement M.O., • Le classement de tenue au feu du revêtement apparent n'est pas connu.. Prévention des accidents lors de la mise en œuvre ou de l'entretien Elle peut être normalement assurée.. Cf. normes DTU série 43. Ce revêtement peut être facilement réparé en cas de blessure accidentelle, sauf sous protection dure.. La mise en œuvre est faite par les entreprises d'étanchéité qualifiées. Sous cette condition, elle ne présente pas de difficulté. La Société IMPER DISTRIBUTION apporte son assistance technique sur demande de l'entreprise de pose.. 2.25 Classement FIT Le classement performanciel FIT de la gamme UNOVEL E + UNOSINT E est donné par le tableau 1 ci-après.. 2.3 Cahier des prescriptions techniques Dans le cas d’une réfection sur tôles d’acier nervurées, compte tenu de la modification de la NF P 84-206 (DTU 43.3) édition 1995, il appartient au Maître d'Ouvrage ou à son représentant de faire vérifier au préalable la stabilité de l'ouvrage dans les conditions de la NF P 84-206 (DTU 43.3) édition 1995 vis à vis des risques d’accumulation d’eau, notamment compte tenu des dispositions existantes concernant les pentes des versants, les pentes des noues et les évacuations pluviales.. Isolation thermique. Conclusions. Le procédé permet de satisfaire à la réglementation concernant la construction neuve. Il ne limite pas la résistance thermique des isolants supports plus que leur propre Avis Technique.. Appréciation globale. Accessibilité de la toiture L'emploi des revêtements autoprotégés doit être réservé aux toitures non accessibles, et aux toitures techniques en prenant les dispositions prévues par le Dossier Technique, paragraphe 7.4.. L'utilisation du procédé dans le domaine d'emploi accepté (voir § 2,1) est appréciée favorablement.. Validité Jusqu'au 30 juin 2004. La feuille de renforcement PARALON ARD/HS peut être utilisée en chemin de circulation, en apparent.. Pour le Groupe Spécialisé n° 5 Le Président Claude DUCHESNE. L'emploi en toitures accessibles est subordonné à la mise en place d'une protection lourde dure selon la norme NF P 84-204 - DTU 43.1 ; Le revêtement UNOSINT 25 E + UNOVEL 25 E L4 peut être utilisé comme support direct de dalles sur plots, la pression admise par le revêtement est 6 N/cm². L'isolant support peut imposer une limite plus basse.. 2.22 Durabilité-entretien Dans le domaine d'emploi proposé, • la durabilité du revêtement d'étanchéité UNOVEL 25 E + UNOSINT 25 E ARD autoprotégé peut être appréciée comme satisfaisante sur toitures plates et inclinées. • Dans le cas de toitures de pente nulle, la durabilité du même revêtement peut être évaluée comme également satisfaisante.. 2. 3. Remarques complémentaires du Groupe Spécialisé Dans le cas d’une réfection sur support bois on appliquera des dispositions analogues à celles décrite au chapitre 2-3 du présent Avis. Du fait que certains rouleaux de feuilles de ce système ont un poids supérieur à 46 kg, ils doivent être manipulés par deux personnes au moins.. Le Rapporteur du Groupe Spécialisé n° 5 Christian LYONNET. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 5/99-1430.

(3) Tableau 1 - Classement FIT Première couche. Deuxième couche UNOVEL 25 E. UNOVEL 25 E ARD. UNOVEL 30 E ARD. UNOSINT 25 E L3. UNOSINT 25 E L4. UNOSINT 30 E ARD. xxxx. F4 I2* T4. F4 I2* T3. F4 I3 T4. F5 I5 T4. F5 I5 T4. UNOSINT 25 E L3. F4 I3 T4. F4 I3 T4. F4 I3 T3. F4 I3 T4. F5 I5 T4. F5 I5 T4. UNOSINT 25 E L4. F5 I5 T4. F5 I5 T4. F5 I5 T3. F5 I5 T4. F5 I5 T4. F5 I5 T4. UNOVEL 25 E (grésé ou filmé). I2* = provisoirement toléré comme équivalent à la classe I2. 5/99-1430. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 3.

(4) Dossier Technique établi par le demandeur A. Description 1. Principe Le système UNOVEL E - UNOSINT E est un revêtement d'étanchéité bicouche, homogène, soudable en bitume modifié par SBS, apparent pour toitures terrasses et toitures inclinées, ou sous protection lourde rapportée, ou sous isolation inversée. Les feuilles UNOVEL E - UNOSINT E de 1ère couche comportent une finition 2 faces en film thermofusible pour le soudage. Leur épaisseur est de 2,5 mm. La feuille UNOVEL 25 E DG grésé 2 faces est utilisée comme 1ère couche du système K semi-indépendant sur polyuréthanne parementé composite ou Voile de Verre Bitumé. Les feuilles de 2ème couche proviennent de la même gamme et comportent soit un film 2 faces, soit un film et des granulats d'autoprotection.. Organisation de la mise en œuvre. 3.2 Supports en maçonnerie Sont admis les éléments porteurs et supports en maçonnerie conformes à la norme NF P 10-203 - DTU 20.12. La préparation des supports et le pontage des joints sont effectués conformément aux prescriptions des normes NF P 84-204 - DTU 43.1 et NF P 84-205 – DTU 43.2, et des Avis Techniques.. 3.3 Supports en dalles de béton cellulaire autoclavé armé Sont admises les dalles armées bénéficiant d'un Avis Technique favorable. Le support est mis en œuvre conformément aux "Conditions générales d'emploi des dalles de toiture en béton cellulaire autoclavé armé" (Cahier du CSTB n° 2192, oct.1987). On se reportera à ce document, notamment pour le traitement des joints et la constitution des pare-vapeur en cas d'isolation thermique complémentaire.. 3.4 Supports en bois et panneaux dérivés. Elle est assurée par des entreprises d'étanchéité qualifiées. Une assistance technique peut être demandée à la Société IMPER DISTRIBUTION.. Sont admis les supports en bois massif et les panneaux dérivés du bois conformes aux prescriptions de la norme NF P 84-207 - DTU 43.4. Sont également admis les supports non traditionnels bénéficiant d'un Avis Technique favorable comme support d‘étanchéité.. Entretien. La préparation des supports comprend dans le cas des revêtements apparents :. L'entretien des toitures est celui prescrit par les normes DTU de la série 43.. 2. Destination et domaine d'emploi 2.1 Généralités. - Soit, sur bois massif et panneaux, le clouage d'un Bitume armé BA 40 TV ou VV ; ou UNOSINT E L3 ; le recouvrement entre lés est de 10 cm lorsque non soudé, 6 cm lorsque soudé. Le clouage utilise des clous à large tête, à raison d'un tous les 33 cm en quinconce sur toute la surface et d'un tous les 15 cm en bordure des feuilles. Si les recouvrements sont soudés, les fixations quinconcées suffisent.. Les règles et clauses des normes DTU série 43 non modifiées par le Cahier des Prescriptions Techniques (voir Avis Technique) sont applicables, ainsi que les "Conditions générales d'emploi des dalles de toitures en béton cellulaire armé" (cahier du CSTB n° 2192 oct. 1987). Les "Règles Professionnelles pour la réfection complète des revêtements d'étanchéité de toitures" (doc. CSNE, septembre 1987) s'appliquent en réfection.. - Soit, sur panneaux seulement, le pontage des joints de panneaux par un 36 S Kraft CF ou VVHR de 0,20 m de large, lorsque le revêtement est posé semi-indépendant par colle à froid.. Les tableaux 1 à 6 résument les conditions d'utilisation. Leur emploi doit prendre en compte les règles propres aux éléments porteurs et aux panneaux isolants supports, qui pourraient affecter le domaine d'utilisation.. Sont admis les panneaux isolants mentionnés dans les tableaux 1 à 4, le liège dans les conditions des normes DTU série 43, et les autres isolants dans les conditions de leur Avis Technique particulier pour l'emploi considéré.. 2.2 Cadre d'utilisation. 3.51 Mise en œuvre du pare-vapeur. 2.21. Le tableau 5 (en fin de Dossier) s'applique au choix et au principe de mise en œuvre de l'écran pare-vapeur.. Revêtements apparents sur toitures inaccessibles. 3.5 Supports isolants non porteurs Le revêtement d'étanchéité n'apporte pas de limite à la résistance thermique des supports isolants.. (cf. tableau 1). 3.52 Mise en œuvre de l'isolant. 2.22. Les panneaux isolants sont mis en œuvre selon l'une des techniques suivantes :. Revêtements sous protection meuble. (cf. tableau 2). 2.23. Revêtements sous protection dure. (cf. tableau 3). 2.24. Revêtements sous protection par dalles sur plots - La pression maximale admise par le revêtement est 6 N/cm² sous plots. • Soit jusqu'à 5 % de pente et en un seul lit sous protection lourde rapportée, collés à froid par plots ou bandes (consommation 800g/m²). • Soit libres et en un seul lit pour des surfaces limitées (à 200 ou 500 m² par l'Avis Technique particulier à l'isolant, (à l'exclusion des toitures en tôles d'acier nervurées), sous protection lourde rapportée. • Soit par toute autre technique visée favorablement par l'Avis Technique de l'isolant.. (cf. tableaux 4 et 4 bis). 3. Prescriptions relatives aux supports 3.1 Généralités Les éléments porteurs et les supports sont conformes aux prescriptions des normes DTU ou des Avis Techniques les concernant. Les supports destinés à recevoir les revêtements d'étanchéité doivent être stables et plans, présenter une surface propre, libre de tous corps étrangers et sans souillure d'huile, plâtre, hydrocarbures, etc.... 4. • Soit collés par EAC, ou fixés mécaniquement selon normes DTU série 43 et Avis Techniques particuliers. Le tableau 6 (en fin de Dossier) s'applique pour le choix des isolants et pour le principe de leur mise en œuvre, à condition que l'Avis Technique de l'isolant vise cette technique. • Les prescriptions de pose libre et collée à froid sont précisées par l’Avis Technique particulier de l'isolant. • Les isolants polystyrène (PSE) et polyuréthanne (PU) sont toujours en un seul lit de panneaux.. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 5/99-1430.

(5) 3.53 Cas particulier du polystyrène expansé. 4.35 Système semi-indépendant autoprotégé. La protection de la tranche du panneau au droit des relevés ou émergences est prescrite par l'Avis Technique particulier à l'isolant.. 4.351 Cas de la sous-couche clouée (type G). 3.6 Supports constitués par d'anciens revêtements d'étanchéité. La première couche du revêtement est soudée sur la sous-couche, clouée selon § 3.4.. 4.352 Cas de l'écran perforé (type H). Ce sont d'anciennes étanchéité type asphalte, multicouche traditionnel ou à base de bitume modifié pouvant être sur différents supports (bois, maçonnerie, béton cellulaire, isolants sur les trois éléments porteurs précités et sur acier).. L'écran perforé MULTIHOLES S 40 est déroulé à sec, le recouvrement est facultatif. L'écran est soudé en plein ou supprimé sur 30 à 50 cm en périphérie des ouvrages et autour des émergences.. Les critères de conservation et de préparation de ces anciennes étanchéités sont définis dans les "Règles professionnelles pour la réfection complète des revêtements d'étanchéité de toitures-terrasses ou inclinées" (document CSNE de septembre 1987).. 4.353 Cas des plots de colle à froid (système J - pente ≤ 20 %). Les critères de conservation et de préparation des autres éléments de la toiture (éléments porteurs, pare-vapeur, isolant thermique, protection) respectent également ces règles.. 4. Prescriptions relatives aux revêtements 4.1 Règles de substitution Dans les revêtements décrits dans les tableaux, UNOVEL 25 E peut être remplacé, dans l'ordre croissant de résistance au poinçonnement, par UNOSINT 25 E L3 ou UNOSINT 25 E L4. En couche autoprotégée, UNOVEL 25 E ARD peut être remplacé par UNOVEL 30 E ARD (cette substitution entraîne un classement FIT T3 au lieu de T4).. 4.2 Règles d'inversion L'inversion des couches n'est pas admise, sauf sous protection.. 4.3 Composition et mise en œuvre des revêtements en partie courante 4.31 Dispositions générales La composition est indiquée tableaux 1 à 4. La première couche est appliquée selon le système, comme dit cidessous La seconde couche est soudée, joints à recouvrements d'au moins 6 cm décalés d'au moins 10 cm par rapport à ceux de la première couche ou croisés. Au droit des pontages, le revêtement n'est pas soudé.. Fixation en tête Des fixations sont obligatoires en tête des lés de la couche autoprotégée (4 fixations par mètre linéaire) pour les pentes supérieures ou égales à 40 %, et 20 % sur supports isolants surfacés par EAC ou sur sous-couche en bitume oxydé. Le recouvrement d'about est alors porté à 10 cm au-delà de la ligne de fixations. Ces fixations doivent être conforme à la norme DTU série 43 concernée.. 4.32 Système indépendant sous protection rapportée 4.321 Cas général L'écran voile de verre est déroulé à sec, joints à recouvrements de 10 cm libres. La première couche est déroulée à sec, joints à recouvrements d'au moins 6 cm soudés.. 4.322 Cas particulier du polystyrène expansé L'écran voile de verre est déroulé à sec, joints à recouvrements de 10 cm libres. Le feutre 36S Kraft est déroulé à sec, joints à recouvrements de 10 cm libres. La première couche et déroulée à sec, joints à recouvrements de 6 cm au moins, soudés.. 4.33 Système adhérent sous protection rapportée. La première couche du revêtement est soudée.. Sur le support non imprégné et sec, on dispose, en évitant les joints de dalles, un plot de colle de 100 g environ tous les 50 cm environ et en quinconce, consommation 500 à 600 g/m². En périphérie et au pourtour des émergences, le doublement des plots de colle doit être prévu (tous les 25 cm sur 0,50 m de large). La première couche UNOVEL 25 E DG est déroulée sur les plots de colle à froid COLLE I.. 4.354 Cas des plots d'EAC sur voile-écran (système K) La pente est au plus égale à 5 %. Il est rappelé que l'emploi de ce système est limité à certaines régions et à certains sites de vent (selon Règles V 65) par l'Avis Technique particulier à l'isolant support. - l'écran VV 50 est déroulé à sec, à recouvrements libres de 10 cm - les plots d'EAC, de diamètre 20 cm environ, sont déposés au centre des panneaux isolants - la 1ère couche UNOVEL 25 E DG est déroulée sur ces plots, à recouvrements de 6 cm au moins collés à l'EAC.. 4.4 Mise hors d'eau en fin de journée En fin de journée, ou en cas d'arrêt inopiné pour cause d'intempéries, l'ouvrage et la couche isolante sont mis hors d'eau comme suit : Une bande de UNOVEL 25 E est soudée sur le pare-vapeur et sur le revêtement de partie courante ; Les équerres de renfort sont soudées en périphérie sur la couche de revêtement en place. Le pare-vapeur est soudé sur sont support au droit de son arrêt éventuel.. 5. Protection des parties courantes 5.1 Protection meuble La protection meuble est réalisée conformément aux dispositions de la norme DTU 43 concerné ; l’épaisseur est de 4 cm au moins, quelle que soit la résistance thermique du support isolant.. 5.2 Protection dure La protection est réalisée conformément aux dispositions de la norme NF P 84-204 - DTU 43.1.. 5.3 Isolation inversée Sont admis les systèmes qui bénéficient d'un Avis Technique en isolation inversée. Le revêtement est de classe I3 au moins, et on dispose la couche de désolidarisation entre le revêtement et l'isolant, lorsqu'elle est prévue par l'Avis Technique de l'isolant.. 5.4 Protection par dalles sur plots 5.41 Principe La mise en œuvre du dallage sur plots s'effectue directement sur le revêtement selon tableau 4, ou sur l'isolation inversée, en respectant les prescriptions de la norme NF P 84-204 - DTU 43.1, notamment pour ce qui concerne les dimensions. Elle relève des travaux d'étanchéité, et doit être réalisée dans le délai le plus court possible, afin d'éviter qu'une circulation ne vienne endommager le revêtement avant la pose de la protection.. La première couche du revêtement est soudée sur isolant apte à cet usage, ou soudée sur EAC, à recouvrement de 6 cm minimum.. Si, pour différentes raisons, il n'est pas possible de réaliser tout ou partie de la protection dalles sur plots, d'autres dispositions doivent être prises, par exemple protection provisoire.. 4.34 Système adhérent autoprotégé. 5.42 Pose des plots. La première couche du revêtement est soudée sur isolant apte à cet usage, ou soudée sur EAC, à recouvrement de 6 cm au moins.. On utilise des plots de base ∅ 20 cm au moins. Ils sont posés et réglés directement sur le revêtement, à raison de 4 u/m² avec des dalles 50 x 50 cm (consommation moyenne 5/m²) ou de 6.5 u/m² avec des dalles. 5/99-1430. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 5.

(6) 40 x 40 cm (consommation moyenne 7/m²). Un système de rotation de vis permet le réglage en hauteur, entre 65 et 150 mm. Le long des reliefs, les dalles sont posées en léger débord sur des plots entiers (ce qui oblige à supprimer deux ailettes de réglage d'écartement en rive, quatre en angle). Le porte-à-faux ne doit pas excéder 12 cm par rapport à l'axe du plot.. 5.43 Pose du caillebotis. Soudure d'une chape PARALON ARD HS de couleur différente de celle des parties courantes. Le renforcement s'effectue sur 1 m environ dans les zones de circulation et sur toute la surface de la zone technique.. 7.42 Revêtements sous protection rapportée lourde meuble Suivant les prescriptions de la norme DTU série 43 concerné.. Le caillebotis peut être prescrit par les Documents Particuliers du Marché. Il n'est pas fourni. Sous le caillebotis, le relevé est nécessairement réalisé avec autoprotection aluminium. Le talon dépasse le caillebotis d'au moins 10 cm.. 8. Dispositions particulières 8.1 Au climat de montagne. 5.44 Pose des dalles Les dalles préfabriquées sont posées sur les têtes de plots, en respectant les prescriptions de la norme NF P 84-204 - DTU 43.1. Elles doivent : • être calepinées avant exécution, en tenant compte d'une ouverture de joints (réglée par les ailettes des plots) au moins 2 mm et au plus 6 mm. Les coupes en rives ne peuvent pas être faites à moins de 20 cm. Les coupes biaises doivent être étudiées spécialement. Les découpes sont faites à la scie à disque.. On se réfèrera aux dispositions du "Guide des toitures en climat de montagne" Cahier du CSTB n° 2267 sept. 1988 : Sous protection lourde, le revêtement de partie courante est : UNOSINT 25 E L3 + UNOSINT 25 E L4 et protection meuble de 6 cm d'épaisseur minimale en granulats 5/15 - (ramenée à 4 cm en cas de porte-neige). Sous porte-neige, le revêtement autoprotégé de partie courante est : UNOSINT 25 E L4 + UNOVEL 30 E ARD.. • être ajustées le long des acrotères et des seuils, avec une ouverture de joint entre 6 et 10 mm.. Le revêtement des relevés est : PARALON NT4 + SINTOTEX 35 ARD ou PARALON ARD HS.. • être repérées et facilement amovibles au droit des entrées pluviales. 8.2 Entretien particulier aux terrasses protégées par dalles sur plots. 6. Relevés. - Obligations de l'utilisateur :. 6.1 Etanchéité des relevés 6.11 Généralités. * Nettoyer régulièrement la terrasse - enlever les mousses et végétations, et ne pas laisser les joints entre dallettes s'obstruer. Les feuilles utilisées en relevés sont posées à joints décalés, avec talon de 10 cm pour la 1re couche et 15 cm pour la 2e couche.. * Une ou deux fois par an, déposer les dallettes amovibles (et uniquement ces dalles) repérées au-dessus des entrées pluviales ; vérifier le bon écoulement. Nettoyer les trop-pleins et grilles de protection et dégager les détritus au jet d'eau, en évitant toutefois de projeter de l'eau au-dessus des relevés.. Le relief est imprégné d'EIF.. - Interdits à l'utilisateur :. 6.12 Composition et mise en œuvre. * Déposer lui-même le dallage. Terrasses inaccessibles. * Fixer quoi que ce soit dans le dallage, par exemple pieds de parasol. Utiliser les piétements plats du commerce. Les relevés d'étanchéité sont réalisés conformément aux dispositions de la norme DTU série 43 concerné.. • Equerre de renfort EQUERRE TOP : SBS 35 PY 150 (liant UNO E SBS, 3,5mm d’épaisseur minimale, résistance à la déchirure au clou 140N) • Relevés : SINTOTEX 35 ARD (SBS 35 WGV 90 AR) liant UNO E SBS, épaisseur 3,5mm minimale.. Terrasses accessibles : • 1 couche de UNOSINT 35 PY 150 • 1 couche en BA 50 TV alu ou en PARALON NT4 (ARD HS) ou en SINTOTEX 35 ARD.. * Installer des jardinières mobiles. * Fire du feu directement sur le dallage ; les barbecues doivent être montés sur pieds et être équipés d'une tôle de protection et d'un bac à braises *Déverser en aucune façon des produits agressifs (solvants, huiles, essences ...), ni sur la terrasse, ni dans les évacuations pluviales * Modifier le revêtement de la terrasse par des ajouts ou des surcharges. Toute modification est susceptible de créer des surcharges, de réduire les hauteurs de seuils, de gêner le fonctionnement des joints.. 6.2 Protection des relevés d'étanchéité. 9. Matériaux. Les protections sont réalisées conformément aux dispositions de la norme DTU série 43 concerné.. 9.1 Liants. 7. Ouvrages particuliers 7.1 Noues Elles sont réalisées de manière identique aux parties courantes, quel que soit le type de toiture.. 7.3 Evacuations des eaux pluviales, pénétrations Ces ouvrages sont réalisés conformément aux dispositions de la norme DTU concerné, avec pièce de renfort sous la platine.. 9.11 Liant UNO E en bitume élastomère SBS Il s'agit d'un mélange conforme à la Directive UEAtc, en bitume SBS fillerisé à 35 % au plus. (cf. tableau 7). 9.2 Feuilles manufacturées 9.21 Composition et présentation (cf. tableau 8). 9.22 Caractéristiques des feuilles principales. 7.3 Joints de dilatation. (cf. tableau 9). Les joints de dilatation sont exécutés conformément aux dispositions de la norme DTU concerné.. 9.23 Autres matériaux en feuilles. 7.4 Chemins de circulation et zones techniques. • Equerre de renfort EQUERRE TOP : SBS 35 PY 150 (liant UNO E SBS, 3,5mm d’épaisseur minimale, résistance à la déchirure au clou 140N). 7.41 Revêtements apparents. • Relevés : SINTOTEX 35 ARD. Réchauffage au chalumeau du granulat pour noyer le surfaçage initial dans le revêtement.. • Feutre 36S, NF P 84-313, et chape armée BA 40, NF P 84-303 et 84-314, pour préparation des supports en bois et dérivés. 6. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 5/99-1430.

(7) • EQUERRE TOP (SBS 35 PY 150) liant UNO E SBS, 3,5mm d’épaisseur minimale, résistance à la déchirure au clou 140N ou UNOSINT 35 PY 150 (APP 35 PY 150 - Avis Technique PARALON) largeur 0.25 m - épaisseur minimale 3.5 mm sous-face filmée, pour équerre de renfort - (classe L4) • Bitume armé 50 TV alu, NF P 84-316, sous-face filmée, épaisseur minimale 3.5 mm pour relevés • PARALON NT4 (ARD/HS), liant bitume APP - Avis Technique PARALON, sous-face filmée, épaisseur 4 mm pour relevés • SINTOTEX 35 ARD (SBS 35 WGV 90 AR) liant UNO E SBS, épaisseur 3,5mm minimale. • Ecran d'indépendance voile de verre 100 g/m², défini par la NF P 84204 - DTU 43.1 • Ecran de semi-indépendance voile de verre 50 g/m² • Ecran perforé de semi-indépendance défini par la norme NF P 84205 - DTU 43.2 • Ecran perforé MULTIHOLES S 40 voile de verre bitumé perforé à 15 % Poids : 1 kg/m² Nature du bitume : bitume APP - filmé 2 faces Perforations : 119 trous ∅ 40 mm/m². 9.31 Plots et dalles • Plots : plots conformes aux spécifications de la norme NF P 84-204 DTU 43.1 ; embase de diamètre 200 mm au moins • Dalles : dallettes en béton répondant aux spécifications - classe D2 ou D3R – selon norme XP P 98-307. 10. Fabrication et contrôle de fabrication Les feuilles sont produites par la Société IMPER ITALIA dans son usine de Mappano (Turin - Italie) Le liant préparé en usine est maintenu à 200 °C et dirigé vers les machines d'enduction. Les armatures non tissé 180 sont imprégnées au bitume SBS, puis enduites entre deux cylindres de réglage d'épaisseur. La feuille est ensuite refroidie, puis enroulée à dimensions.. Nomenclature de l'autocontrôle (cf. tableau 10). Etiquetage et stockage Tous les produits sont emballés en rouleaux et étiquetés avec mention de : - appellation commerciale - finition et coloris - dimensions des rouleaux - conditions de stockage - code usine - code repère de production. Le stockage se fait debout. • Ecrans vapeur a) Feutre bitumé 36S ou chape 40, NF P 84-302, -303, -307, -313, 314, -316. B. Résultats expérimentaux. b) Barrière à la vapeur aluminium-bitume, NF P 84-310. Les justifications expérimentales ont été établies par les laboratoires du CSTB selon les procédures des Guides UEATC et des Guides Techniques du Groupe n° 5. Les rapports d'essais sont les suivants :. c) Feutre perforé sous-facé défini par la norme NF P 84-204 - DTU 43.1 • Chemins de circulation : PARALON ARD/HS • Zones techniques : PARALON ARD/HS. • CR CSTB 33376 -34675 identification et vieillissement • RE CSTB 38400 classement FIT • RE CSTB 39001 classement FIT et compatibilité • RE CSTB 39001 classement FIT et compatibilité avec le bitume oxydé EAC. 9.3 Autres matériaux en vrac • Bitume oxydé EAC 100/40 - 110/30 - 125/30 • Colle à froid COLLE I. • PV SNPE 5226-92 classement de réaction au feu • PV CSTB 92-345 28 tenue au feu : classement T 30/1 sur laine minérale surfacée, pente ≤ 3 %. Composition : bitume - additifs et fillers - solvant white spirit 20 à 25 % densité : 1.2 Consistance : pâte onctueuse semi-fluide Conditionnement : bidons de 25 kg - conservation 12 mois en bidons d'origine fermés dans un local frais et ventilé.. 5/99-1430. C. Références Le procédé est utilisé depuis 1990 , et a fait globalement l'objet de plus de 3 millions de m² d'applications.. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 7.

(8) Tableaux et figures du Dossier Technique Tableau 1 - Revêtements apparents sur toitures inaccessibles Toitures inaccessibles (2) Revêtement de base et classement FIT Semi-indépendant Support direct du revêtement. Type G (3). Pentes %. UNOSINT 25 E L3 ou BA 40 clouée. Type H 1. EIF + écran perforé +. + (1). Liège. ≥0. Perlite fibrée. ≥0. UNOSIN T 25 E L3 DG + EAC. Adhérent. Type J (8) pente ≤ 20 %. Colle à froid +. Type K (9). Type L (3)(4). Type M (3)(4). UNOVEL 25 E +. UNOSINT 25 E L3 +. pente ≤ 5 % VV 50 + plots EAC +. +. UNOVEL 25 E +. UNOVEL 25 E +. UNOVEL 25 E ARD F4 I2* T4 (3). UNOVEL 25 E ARD. UNOVEL 25 E ARD soudé. UNOVEL 25 E L3 DG + UNOVEL 25 E ARD. UNOSINT 25 E L3 DG + UNOVEL 25 E ARD. F4 I2* T4. F4 I3 T2. F4 I2* T2. F4 I3 T2. UNOVEL 25 E ARD. UNOVEL 25 E ARD. F4 I2* T4. F4 I3 T4 M. L (7). M. ≥0. L (7). M. (1). L. -. 0à5. -. M. 1à5. -. M. >5. -. M. >5. -. M. (1). -. M. PU bitume armé VV. 0à5. PU parement composite. 0à5. Verre cellulaire. Type H 2 EIF + Ecran perforé +EAC. H2. K K. Laine minérale a) couche isolante de résistance thermique Rth ≤ 2 m²°C/W - sur éléments porteurs : acier bois et dérivés - sur éléments porteurs : béton ou béton cellulaire béton ou béton cellulaire b) Rth > 2 m²°C/W sur tous éléments porteurs Béton (5). ≥0. H1. J. Béton cellulaire. ≥1. H1. J. Bois. (1). Panneaux dérivés du bois. (1). Ancien revêtement (cf. § 3.6). ≥0. asphalte multicouche multicouche métal. autoprotégé. pontage + J -. H1. G sur bois et dérivés. H1. G sur bois et dérivés. J. -. -. EIF + J. -. -. -. L (6). M (6). 1. Les éléments porteurs en béton cellulaire nécessitent une pente au moins égale à 1 %. Les éléments porteurs en tôles d'acier nervurées sont de pentes conformes au DTU 43.3, le bois et panneaux dérivés sont de pente conforme au DTU 43.4. Certains panneaux en laine minérale sont admis en pente 0 sur béton par leur Avis Technique particulier. 2. Les chemins de circulation sont admis avec PARALON ARD/HS complémentaire soudé sur pentes au plus égales à 50%. Les zones techniques sont admises avec PARALON ARD/HS complémentaire soudé sur pentes au plus égales à 5 % 3. Une sous-couche clouée en chape de bitume oxydé pour le système G, ou un resurfaçage par bitume EAC appliqué sur chantier pour les systèmes H, L, M, la colle à froid système J et les plots de bitume système K confèrent le classement T2 au lieu de T4 et implique des fixations en tête de lés au-delà de 20 % de pente 4. Panneaux isolants aptes à recevoir des revêtements soudés ; à défaut, panneaux courants surfacés par EAC avant soudage (ce surfaçage confère un classement T2 et implique des fixations en tête de lés au-delà de 20 % de pente). 5. Sauf formes de pente fractionnées sur isolants 6. Sans EIF, après délardage de la feuille métallique 7. Uniquement sur élément porteur acier ou bois 8. Limité à une dépression égale a celle définie pour la région de vent III des règles NV 65 (ou zone 4 selon modificatif n°2 de décembre 1999) site exposé, bâtiment fermé de hauteur ≤20m. 9. Limité à une dépression égale a celle définie pour la région de vent III des règles NV 65 (ou zone 4 selon modificatif n°2 de décembre 1999) site normal, bâtiment fermé de hauteur ≤20m. I2* siginifie : provisoirement toléré comme équivalent à I2. 8. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795.

(9) Tableau 2 - Revêtements sous protection meuble Toitures inaccessibles. Zones techniques (graviers + dallettes). Revêtement de base et classement FIT Pente % (1) Support direct du revêtement. indépendant type A. adhérent type B (2). indépendant type C. adhérent type D (2). écran VV 100 +. écran VV 100 +. UNOVEL 25 E + UNOSINT 25 E L3. UNOVEL 25 E + UNOSINT 25 E L4. F4 I3 T4. F4 I3 T4. F5 I5 T4. F5 I5 T4. Liège. ≥0. A. B. C. D. Perlite fibrée. ≥0. A. B. C. D. Verre cellulaire. ≥0. EAC refroidi + A. B (2). EAC refroidi + C. D (2). Polyuréthane. ≥0. A. -. C. -. Polystyrène expansé. ≥0. écran VV 100. -. écran VV 100. -. + 36S kraft. + 36S kraft. +C. +C. Laine minérale * Rth ≤ 2 m²°C/W et Rth > 2 m²°C/W (1). A. B. C. D. ≥ 0 (1). C. D. -. -. ≥1. C. D. -. -. Mousse RESOL (sur tôles d'acier nervurées). (1). A. -. C. -. Béton. ≥0. A. -. C. -. Béton + isolation inversée (4). ≥0. A. -. A. -. Béton cellulaire. ≥1. A. -. C. -. Bois. (1). A. BA 40 clouée + B (3). C. BA 40 clouée + D (3). Panneaux dérivés du bois. (1). A. BA 40 clouée + B (3). C. BA 40 clouée + D(3) -. - sur éléments porteurs : acier - bois et dérivés - sur éléments porteurs : béton ou béton cellulaire. Ancien revêtement (cf. § 3.6) asphalte. ≥0. A. -. C. multicouche. ≥0. A (5). -. C (5). -. -. B (6). -. D (6). multicouche autoprotégé métal. 1. Les éléments porteurs en béton cellulaire nécessitent une pente au moins égale à 1 %. Les éléments porteurs en tôles d'acier nervurées sont de pentes conformes au DTU 43.3, le bois et panneaux dérivés sont de pente conforme au DTU 43.4. Certains panneaux en laine minérale sont admis en pente 0 sur béton par leur Avis Technique particulier. 2. Panneaux isolants aptes à recevoir des revêtements soudés ; à défaut, panneaux courants surfacés par EAC avant soudage. Ce resurfaçage confère le classement T2 3. Une sous-couche clouée en chape BA 40 confère le classement T2 au lieu de T4 4. Les protections admises par l'isolant font l'objet de son Avis Technique particulier 5. L'écran VV 100 doit être complété, ou remplacé, selon les Règles Professionnelles pour la réfection 6. Sans EIF, après délardage de la feuille métallique. 5/99-1430. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 9.

(10) Tableau 3 - Revêtements sous protection dure Toitures accessibles (1) Support direct du revêtement. Pente %. aux piétons. aux véhicules. Revêtement de base et classement FIT 1à5%. indépendant type C. adhérent type D (2). écran VV 100 +. indépendant type C. adhérent type D (2). écran VV 100 +. UNOVEL 25 E + UNOSINT 25 E L4. UNOVEL 25 E + UNOSINT 25 E L4. F5 I5 T4. F5 I5 T4. F5 I5 T4. Liège. C. D. -. -. Perlite fibrée. C. D. C. D. EAC refroidi + C. D (2). EAC refroidi + C. D (2). Verre cellulaire Polyuréthane. F5 I5 T4. C. Polystyrène expansé. écran VV 100 36S kraft C. Béton. C. Béton + isolation inversée. C. A (3). Ancien revêtement (cf. § 3.6) asphalte multicouche. C. C. C (4). C (4). multicouche autoprotégé métal. D (5). D (5). 1. Accessibles aux piétons, séjour et aux véhicules avec les protections dures prescrites par le DTU 43.1 ; pour les protections par dalles sur plots directement posées sur l'étanchéité, voir 2.24 tableau 4 2. Panneaux isolants aptes à recevoir des revêtements soudés ; à défaut, panneaux courants surfacés par EAC avant soudage. Ce resurfaçage confère le classement T2 3. Les protections admises par l'isolant font l'objet de son Avis Technique particulier 4. L'écran VV 100 doit être complété, ou remplacé, selon les Règles Professionnelles pour la réfection. 5. Sans EIF, après déladage de la feuille métallique. Tableau 4 - Revêtements sous protection par dalles sur plot. Support direct du revêtement. Pente %. indépendant type C. adhérent type D. écran VV 100 + 0à5%. UNOVEL 25 E + UNOSINT 25 E L4. UNOVEL 25 E + UNOSINT 25 E L4. F5 I5 T4. F5 I5 T4. Perlite fibrée. C. D (1). Polyuréthane. C. Polystyrène expansé. écran VV 100 36S kraft +C. Béton. C. Béton + isolation inversée. A (2). Ancien revêtement (cf. § 3.6) asphalte. C. multicouche. C (3). multicouche autoprotégé métal. D (4). 1. Sur isolant apte au soudage uniquement 2. Les protections admises par l'isolant font l'objet de son Avis Technique particulier 3. L'écran VV 100 doit être complété, ou remplacé, selon les Règles Professionnelles pour la réfection. 4. Sans EIF, après délardage de la feuille métallique. 10. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 5/99-1430.

(11) Tableau 4 bis - Conditions d'emploi sous dalles sur plots charge d'exploitation kg/m² 150. Type de terrasse. 250. 350. Loggias de logements et d'hôpitaux. Espaces publics de surface < 50 m². Toitures terrasses techniques et accessibles à usage privé. Expositions, cafés, restaurants, cantines, < 100 personnes. 400. 600. Halles publiques (gares) Loggias de cantines et bureaux. Lieux de spectacle assis. Balcons. Halles et coursives d'hôpitaux Usage scolaire. charge permanente (poids des dalles hors jardinières) kg/m². Lieux de spectacle debout Balcons d'ERP Coursives intérieures de logements. 125. pression sur le revêtement pour dalles 50 x 50 et 4 plots ∅ 20 cm par m² - N/cm². 2.2. 3. 4. 4.3. 6. pression sur le revêtement pour dalles 40 x 40 et 6.2 plots ∅ 20 cm par m² - N/cm². 1.4. 2. 2.6. 2.8. 4. Isolants utilisables :. Ceux bénéficiant d'un Avis Technique visant favorablement l'emploi sous dalles sur plots, dans la limite de pression admise par ledit Avis. Tableau 5 - Mise en œuvre du pare-vapeur. Elément porteur. Maçonnerie (1). Pare-vapeur sans EAC. Hygrométrie et. Pare-vapeur avec EAC. chauffage des locaux. (DTU ou Avis Technique). Cas courant. EIF + EAC +36S + EAC. Planchers chauffants n'assurant qu'une partie du chauffage. EIF +EAC +Barrière à la vapeur (NF P 84-310) + EAC. EIF + BA 40 alu soudé. Locaux à forte hygrométrie et planchers chauffants assurant la totalité du chauffage. EIF + 36S Perfo sous-facé+ EAC + Barrière à la vapeur (NF P 84-310) + EAC. - Soit EIF + écran perforé + BA 40 alu soudé (4). Se reporter aux Avis Techniques et aux "Conditions générales". - Soit EIF + écran perforé+ BA 40 soudé (4). Béton cellulaire (1). sous protection lourde (2)(3) EIF + BA 40 (ou UNOVEL 25 E) soudé. Pare-vapeur sans EAC, sous revêtement apparent (3) EIF + BA 40 (ou UNOVEL 25 E) soudé. - Soit BA 40 alu collé par plots de colle à froid (5). - Soit BA 40 collé par plots de colle à froid (5). - Soit EIF + écran perforé + BA 40 soudé (4) - Soit BA 40 collé par plots de colle à froid, pente ≤ 20 % (5). Bois et panneaux dérivés. 36S cloué + EAC. BA 40 (ou UNOSINT 25 E L3) cloué, joints soudés. BA 40 (ou UNOSINT 25 E L3) cloué, joints soudés. Tôles d'acier nervurées. Se reporter au DTU 43.3. Se reporter au DTU 43.3. Se reporter au DTU 43.3. (1) Pontage des joints : cf. paragraphes 3.2 - 3.3 - 3.4. (2) Sous protection lourde, le pare-vapeur sans EAC peut être posé soit soudé, collé ou cloué selon le tableau ci-dessus, soit en indépendance dans les limites de surfaces admises par l'Avis Technique de l'isolant associé (avec les mêmes feuilles, sans EIF) à joints soudés. En périphérie de la toiture et autour des émergences, le pare-vapeur est soudé. (3) Les pare-vapeur sans EAC sont jointoyés soudés sur 6 cm au moins. (4) L'écran perforé est déroulé à recouvrements de 5 à 10 cm. (5) densité des plots suivant le système type J de ce dossier technique. 5/99-1430. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 11.

(12) Tableau 6 - Mise en œuvre de l'isolant Mise en œuvre de l'isolant Nature. Etanchéité autoprotégée. PSE. Etanchéité sous protection EAC refroidi Colle à froid(*) Libre(*). PU. EAC. parements papier. Colle à froid (*). PU parements bitume armé voile de verre EAC ou fixations mécaniques (pente ≤ 5 %). EAC. Liège. DTU série 43. DTU série 43. Perlite fibrée. EAC ou fixations mécaniques. EAC ou fixations mécaniques. EAC. Libre (*). Verre cellulaire. EAC. EAC. Laine minérale. EAC ou fixations mécaniques. EAC ou fixations mécaniques. Colle à froid(*) Libre (*). Colle polyuréthanne (*). Colle polyuréthanne (*). Mousse RESOL. Fixations mécaniques particulières. (*) Les Avis Techniques d'isolants peuvent être réservés sur ce mode de pose, ou ne pas le retenir.. Tableau 7 - Liant en bitume élastomère SBS Caractéristique. valeur spécifiée à l'état initial. valeur spécifiée après 6 mois à + 70 °C. Ramollissement TBA. ≥ 110 °C. ≥ 100 °C. pénétration à + 25 °C (facultatif). 40 à 45. température limite de pliage à froid. ≤ - 20 °C. ≤ - 5 °C. reprise élastique totale après élongation. ≥ 100 %. ≥ 25 %. Tableau 8 - Composition et présentation des feuilles Appellations codifiées. 25 VV 50. 25 VV 50. 25 PY 140. 25 PY 140. 25 PY 180. 25 VV 50 AR. 30 VV 100 AR. 30 PY 180 AR. Appellations commerciales. UNOVEL 25 E. UNOVEL 25 E DG. UNOSINT 25 E L3 DG. UNOSINT 25 E L3. UNOSINT 25 E L4. UNOVEL 25 E ARD. UNOVEL 30 E ARD. UNOSINT 30 E ARD. 0. 2. 2. 1. faces avec film fusible. 2. 0. armature Voile de Verre. 50. 50 140. 140. 180. 2950. 2950. 2950. 2950. 2950. 2 x 100. 2 x 100 2 x 10. 2 x 10. armature polyester n.t. liant bitume SBS g/m² grésage g/m² film plastique g/m². 2 x 10. ardoisage g/m² lisière de recouvrement mm. des. 12. 2950. 3500. 180 3400. 10. 10. 10. 1000. 1000. 1000. 60. 60. 60. 2,5 (-0). 2,5 (-0). 2,5 (-0). 2,5 (-0). 2,5 (-0). 2,5 (-0). 3 (-0). 3 (-0). rouleau. 10 x 1. 10 x 1. 10 x 1. 10 x 1. 10 x 1. 10 x 1. 10 x 1. 10 x 1. 30. 32. 33. 31. 32. 40. 46. 46. poids des rouleaux (indicatif) destination. 1 100. mm. épaisseur nominale (tolérances%) dimensions mxm. 1 50. 1ère ou 2ème couche sous protection rapportée. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 2ème couche autoprotégée. 5/99-1430.

(13) Tableau 9 - Caractéristiques spécifiées des feuilles UNOVEL 25 E (grésé) et ARD. UNOSINT 25 E L3. UNOSINT 25 E L4 et 30 E ARD. UNOVEL 30 E ARD. 700 x 450. 650 x 600. 45 x 45. 50 x 50. - 20. - 20. - 20. - 20. + 100. + 100. + 100. + 100. 0.3. 0.5. 0.5. 0.3. L3. L4. L2. D2. D3. D2. ≥ 150 x 180. ≥ 220 x 220. ≥ 150 x 150. contrainte de rupture en traction (NF G 07001), L x T (N/50mm) valeur moyenne à rupture du VV. 300 x 250. à rupture du PY. 450 x 400. allongement de rupture L x T (%) valeur moyenne à rupture du VV. 2x2. à rupture du PY température limite de pliage à froid sur mandrin. 2x2. ∅ 20 mm (°C - passe) tenue à la chaleur (°C - passe) retrait libre maximal à 80 °C (UEATC) (%) résistance au poinçonnement statique du système, (NF P 84-352 et FIT) avec 1ère couche UNOVEL 25 E - classe L résistance au poinçonnement dynamique du système, (NF P 84-353 et FIT) avec 1ère couche UNOVEL 25 E - classe D. D2. résistance à la déchirure au clou (UEATC) L x T (N) classement de tenue au feu avec 2ème couche UNOVEL 25 E ARD sur support isolant non combustible. T 30/1 sur pente 3 % au plus. Tableau10 - Nomenclature de l'autocontrôle sur matières premières. fréquence. sur produits finis. * bitume de base : TBA - pénétration à 25 °C. chaque livraison. * fines : granulométrie. chaque livraison. * épaisseur - longueur - largeur - lisières - permanent poids. * ardoises : granulométrie - coloris. chaque livraison. * tenue à la chaleur. 1/poste/machine. chaque livraison. * pliage à froid. 1/poste/machine. * films métalliques : poids sur bitume modifié. fréquence. tenue autoprotection. 1/poste/machine. * retrait libre. 1/poste/machine. * TBA - pénétration à 25 °C. chaque mélange. * traction. 1/jour. * microscopie par fluorescence. chaque mélange. * résistance au poinçonnement statique. périodique. * pliabilité à froid. 1/mois. * vieillissement. 2/an. 5/99-1430. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795. 13.

(14) Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795.

(15) Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795.

(16) 1734-10-2001. Remplacé le : 04/10/2004 par le n° 5/04-1795.

(17)