Néo-colonialisme agraire ou éco-colonialisme vert ? : la question des forêts tropicales dans la compétition pour l'acquisition de terres ou de leurs droits d'usages

(1)

N

é

_é

o

_o

-

_-

colonialisme agraire

_{colonialisme agraire}

ou

«

é

co

-

colonialisme

»

vert

?

_?

La question des forêts tropicales dans

la comp

é

tition pour l

’

acquisition de

terres ou de leurs droits d

terres ou de leurs droits d’

’

usage

Alain Karsenty, CIRAD Alain Karsenty, CIRAD

(2)

Source: World Resources Institute / South Dakota State University, 2009

Les forêts du monde, r

é

serves

fonci

(3)

Les pr

é

visions du mod

è

le

Agrimonde

(CIRAD

-

INRA)

Agrimonde

Agrimonde GO: «GO: « entre 2000 et 2050, les surfaces cultiventre 2000 et 2050, les surfaces cultivéées es mondiales auront progress

mondiales auront progresséé de 19%, de 19%, àà un rythme moyen de 7,5 un rythme moyen de 7,5 millions d

millions d’’ha nouvellement cultivha nouvellement cultivéés par an, soit un rythme presque s par an, soit un rythme presque deux fois plus rapide que celui observ

deux fois plus rapide que celui observéé entre 1961 et 2000entre 1961 et 2000 »» «

« Les nouvelles surfaces agricoles auront Les nouvelles surfaces agricoles auront ééttéé trouvtrouvéées es essentiellement en Afrique subsaharienne et en Am

essentiellement en Afrique subsaharienne et en Améérique latine et rique latine et dans une moindre mesure en Asie

dans une moindre mesure en Asie »» «

« Les tendances Les tendances àà ll’’accroissement de la superficie en pâture et accroissement de la superficie en pâture et àà la la d

dééforestation observforestation observéées entre 1961 et 2000 se seront poursuivies, es entre 1961 et 2000 se seront poursuivies, quoiqu

quoiqu’à’à un rythme moins soutenu. Les pâtures auront gagnun rythme moins soutenu. Les pâtures auront gagnéé 93 93 millions d

millions d’’ha, en grande partie au dha, en grande partie au déétriment des espaces forestiers triment des espaces forestiers qui en auront perdu 64 millions

qui en auront perdu 64 millions »» «

« Force motrice dans la progression des surfaces cultivForce motrice dans la progression des surfaces cultivééeses : [en : [en Afrique subsaharienne]: (

Afrique subsaharienne]: (……) ) CapacitCapacitéé limitlimitéée, en termes de e, en termes de gouvernance,

gouvernance, àà freiner lfreiner l’’avancavancéée du front pionnier sur les savanes et e du front pionnier sur les savanes et le bassin forestier du Congo

(4)

La d

é

forestation mondiale est aliment

é

e par les

grands investissements agro

-

fonciers

En Amazonie, le principal moteur est l

’é

levage extensif,

loin devant le soja (en progression rapide)

En Asie du Sud

-

est, le fer de lance de la d

é

forestation

est l

’

extension des surfaces de palmier

à

huile

En Afrique, d

é

forestation plus fr

é

quemment caus

é

e par

l

’

agriculture paysanne, mais signes d

’

un d

é

veloppement

rapide des investissements en palmier

à

huile dans le

Bassin du Congo

–

– Investissements chinois plantation palmiers en RDC Investissements chinois plantation palmiers en RDC (informations parcellaires), cor

(informations parcellaires), corééens prens préévus au Congovus au Congo--BzBz –

– Au Congo-Au Congo-BzBz (2009), le gouvernement invite les fermiers Sud-(2009), le gouvernement invite les fermiers Sud -Africains

Africains àà mettre en valeur des terres (chiffre de 10 M ha mettre en valeur des terres (chiffre de 10 M ha avanc

avancéé par les SA, mais dépar les SA, mais démenti par le menti par le GvtGvt congolais)congolais) –

– L’L’Angola ouvre largement ses frontiAngola ouvre largement ses frontières aux investissements ères aux investissements agricoles industriels

agricoles industriels éétrangers, mais impact forestier non encore trangers, mais impact forestier non encore connu

(5)

Un risque particulier associ

é

aux forêts

Peu probable que les pressions commerciales sur les

terres

non bois

é

es

se traduisent par des d

é

placements

de population

à

grande

é

chelle

Recours probable

à

des formules contractuelles

diverses, y compris location aux paysans >>> importants

co

û

ts de transaction

à

pr

é

voir

Les forêts d

é

grad

é

es (en r

é

g

é

n

é

ration) pr

é

sentent 2

«

avantages

»

:

–

– Souvent, une population limitéSouvent, une population limitée avec des pratiques agricoles e avec des pratiques agricoles associant ma

associant maîîtrises foncitrises foncières permanentes mais surtout des ères permanentes mais surtout des ma

maîîtrises temporaires trises temporaires –

– Un réUn régime foncier domanial laissant plus de latitude aux gime foncier domanial laissant plus de latitude aux gouvernements pour affecter la terre aux investisseurs gouvernements pour affecter la terre aux investisseurs

Un inconv

é

nient de taille : le co

û

t de la

«

mise en

valeur

»

agricole (d

é

boisement) et la difficult

é

de

contrôler le territoire (ex: RDC, Br

é

sil

…

)

Un enjeu

«

global

»

: la d

é

forestation engendre 15

à

20%

des

(6)

Une comp

é

tition pour l

’

acquisition de droits

d

’

usage

«

Investisseurs en conservation

»

veulent sauvegarder les

forêts (et r

forêts (et ré

é

duire les é

duire les

émissions de carbone) en acqu

missions de carbone) en acqué

é

rant des

droits d

droits d’

’

usage

ou de proprié

ou de propri

é

t

é

–

– Figure emblFigure embléématique, J. matique, J. EliaschEliasch (conseiller climat de G. Brown) a (conseiller climat de G. Brown) a achet

achetéé (discr(discrèètement) via tement) via Cool Cool EarthEarth 160.000 ha de forêt au 160.000 ha de forêt au MatoMato Grosso

Grosso –

– Il considèIl considère qure qu’’il il «« suffitsuffit »» de 50 milliards $ pour «de 50 milliards $ pour « sauversauver »» la la forêt amazonienne. Col

forêt amazonienne. Colèère des autoritre des autoritéés brs bréésiliennes...siliennes... –

– Grand avocat de l’Grand avocat de l’inclusion de la forêt dans le marchinclusion de la forêt dans le marchéé carbone carbone (via le m

(via le méécanisme REDD) pour postcanisme REDD) pour post--Kyoto (cf. Kyoto (cf. ‘‘Revue Revue EliaschEliasch’’, , 2008)

2008)

Concept des

Concept des «

«

concessions de conservation

»

de CI

–

– «« UniversalitUniversalitéé »» du principe de la concession alors que la forêt est du principe de la concession alors que la forêt est g

géénnééralement en rralement en réégime domanialgime domanial –

– Logique du contrat (de conservation) avec les Etats et avec les Logique du contrat (de conservation) avec les Etats et avec les populations: gel des droits d

populations: gel des droits d’’usage induisant des risques pour la usage induisant des risques pour la forêt contre compensations financi

forêt contre compensations financièères annuelles (logique des res annuelles (logique des paiement pour service environnementaux)

paiement pour service environnementaux)

En attente d

En attente d’

’un effet de levier : espoir mis dans la

un effet de levier : espoir mis dans la

r

é

mun

é

ration par les

«

cr

é

dits carbone

»

(d

é

forestation

é

vit

é

e)

: m

(7)

La logique improbable de la

«

compensation des co

û

ts d

’

opportunit

é

»

‘

Revue Stern

’

(2006) : argument du

«

faible co

û

t

»

potentiel (de la conservation des forêts par rapport aux

r

é

ductions d

’é

missions ailleurs) bas

é

sur une

appr

é

ciation des co

û

ts d

’

opportunit

é

(valeur actuelle

nette des revenus agricoles potentiels)

Peu effectif contre l

’

agrobusiness: en Indon

é

sie, marge

brute de 3000

à

4500 $/ha pour 1 ha de palmier

à

huile

Un

«

deal

»

propos

é

à

l

’

agriculture familiale de front

pionnier: gel de certains droits d

’

usages contre une

«

rente de conservation

»

–

– Document de Laporte Document de Laporte et alet al, 2008 sur la RDC: si en moyenne un , 2008 sur la RDC: si en moyenne un paysan d

paysan dééfriche 1 ha pour un revenu annuel de friche 1 ha pour un revenu annuel de 500500 $, diminuer $, diminuer la d

la déforestation de 50% coéforestation de 50% coûûtera tera 250250 $/ha$/ha –

– Pratique des contrats de conservation àPratique des contrats de conservation à Madagascar (CI) avec Madagascar (CI) avec des communaut

des communautéés villageoises en bordure ds villageoises en bordure d’’une aire protune aire protééggéée e en cours de constitution

(8)

Un probl

è

me d

’

efficacit

é…

Efficacit

é

:

–

Hypoth

è

se implicite d

’

auto

-

ex

é

cution des contrats :

co

û

ts de mise en

œ

uvre d

’

un programme atteignant

les paysans, de monitoring et de contrôle (du

«

hasard moral

»

) n

é

glig

é

s, alors ces co

û

ts de

transaction seront

é

lev

é

s (surtout si contrats avec des

«

communaut

é

s

»

)

–

Si le contrat aboutit

à

r

é

duire les jach

è

res: mise en

crise du syst

è

me agraire et fragilisation du contrat

–

«

Effets de diffusion

»

: il sera difficile de n

’é

tablir de

tels programmes que sur les forêts directement

menac

(9)

…

et d

’é

quit

é

Equit

é

:

–

La faisabilit

é

de la strat

é

gie repose sur les

faibles co

faibles coû

û

t d

’

opportunit

é

suppos

é

s, c.a.d. sur

la pauvret

é

des agents (

«

rentes de

pauvres

»

)

–

Payer

«

au co

û

t d

’

opportunit

é

»

veut dire

laisser les m

é

nages dans la situation de

pauvret

é

o

ù

on les a trouv

é

s

…

Inacceptable et irr

(10)

Intervenir sur le

«

land

-

use

»

sans toucher au

«

land

-

tenure

»

?

Un enjeu croissant autour de l

’

usage des terres bois

é

es

–

– Mais agrobusiness ou conservation intéMais agrobusiness ou conservation intégrale ne sont pas les grale ne sont pas les seules alternatives : importance de la

seules alternatives : importance de la mise en valeurmise en valeur forestièforestièrere

durable (par une exploitation soutenable des ressources) durable (par une exploitation soutenable des ressources)

L

’

augmentation pr

é

visible de l

’

offre de contrats

à

destination des m

é

nages et des communaut

é

s va

induire une demande de clarification des droits fonciers

-

-pour d

pour d

é

terminer qui est

ayant droit

(aux rentes ou loyers)

et qui ne l

’

est pas

–

– Les contrats ne néLes contrats ne nécessitent pas de droits absolus de propricessitent pas de droits absolus de propriététéé (droit d

(droit d’ali’aliééner librement) mais des droits de gestion des ner librement) mais des droits de gestion des ressources et d

ressources et d’’exclusion de tiers (exclusion de tiers (outsidersoutsiders) ) –

– Pas une garantie contre le Pas une garantie contre le land land grabbinggrabbing ou des contrats de ou des contrats de conservation l

conservation lééonins, mais une meilleure base de nonins, mais une meilleure base de néégociation gociation pour des accords plus

pour des accords plus ééquitablesquitables –

– NéNécessitera la mise en chantier de dispositifs et de rcessitera la mise en chantier de dispositifs et de rééformes formes fonciers, trop longtemps diff

fonciers, trop longtemps difféérréés et notamment dans les zones s et notamment dans les zones foresti

forestièères : sortir de la res : sortir de la «« préprésomption de domanialitsomption de domanialitéé »» pour pour reconna

(11)

Conserver les forêts sans intensifier

(

é

cologiquement) l

’

agriculture ?

Sortir de la logique de la compensation des co

û

ts

d

’

opportunit

é

(et du mythe de la

«

solution bon

march

é

»

)

–

– aborder la question du point de vue de la capacitéaborder la question du point de vue de la capacité des des agricultures paysannes

agricultures paysannes àà accroîaccroître durablement leur productivittre durablement leur productivitéé (sortir de l

(sortir de l’’extensif et de lextensif et de l’’abattisabattis--brulis) et brulis) et àà améaméliorer le bienliorer le bien- -être des paysans pauvres

être des paysans pauvres –

– Implique agir sur plusieurs des éImplique agir sur plusieurs des éllééments du systments du systèème agraire et me agraire et de son environnement (y compris foncier, cr

de son environnement (y compris foncier, créédit, marchdit, marchés, és, assurances