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Ottawa, Canada:
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CODE NATIONAL DU BÂTIMENT
CANADA 1965
Publié par
le
COMITÉ ASSOCIÉ SUR LE CODE
NATIONAL DU BÂTIMENT
CONSEIL NATIONAL DE RECHERCHES
Ottawa, Canada
Deuxième Impression
Incluant toute. les corrections et révisions
iusqu'au 1er avril 1966
Imprimé au Canada
Prix $4.00
NRC No 8305-F
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Première édition 1941 Deuxième édition 1953 Troisième édition 1960 Quatrième édition 1965
Le Code national du bâtunent et ses diverses parties peuvent être obtenus en écrivant à:
Le Secrétaire
Comité associé sur le Code national du bâtiment Conseil national de recherches
Ottawa 7, Canada.
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PRI':FACE
Cet ouvrage de référence est un développement du Code national du bâ.timent originalement publié conjointement en ~1 par le Conseil national de recherches et le ministère des ]'inances. Des éditions complètement revisées furent publiées en 1953 et en 1960. Ceci est donc la quatrième édition.
Le Comité associé est constitué d'un groupe d'environ vingt-quatre citoyens canadiens nommés par le Conseil pour un terme de trois ans. Ils siègent comme particuliers et non pas en fonction de représentants d'une organisation quelconque. La tâche principale du Comité est d'encourager l'uniformité des règlements du bâtiment dans tout le Canada. L'étude et l'amélioration soutenues constitueront toujours la part importante des travaux du Comité afin que le Code national du bâtiment reste un document satisfaisant, contenant des règlements qui peuvent être adoptés ou promulgués commodément pour application locale.
Le Comité associé représente généralement toutes les principales phases du bâtiment au Canada. Parce qu'il incombe au Comité de s'occuper directement de la préparation et de la publication du Code, celui-ci devient un ouvrage indé-pendant. Seuls sont dévolus au personnel du Conseil les travaux nécessaires en matière technique et de secrétaire, lesquels sont tous exécutés sous la direction du Comité associé. Ces travaux sont exécutés dans la Division même des recherches en bâtiment, à laquelle sont référés les nombreux problèmes de recherches que l'emploi et la révision du Code suscitent continuellement. De cette manière les renseignements les plus récents sont mis à la disposition du Comité.
Le travail réel de préparation des nouvelles parties du Code. et de révision des parties existantes, est délégué par le Comité associé à des comités spéciaux de révision. A ces comités siègent ingénieurs, architectes, préposés au bâtiment, et autres experts en matières techniques afin que l'ouvrage qui en résulte puisse représenter les pratiques contemporaines au Canada, interprétées au besoin pour établir les règlements minimaux dont le Code est cO.Qstitué. Ces comités publient toujours un projet de nouveaux documents qu'ils préparent. Ces projets sont adressés à ceux qui S'y intéressent afin d'en recevoir les commentaires. Trois groupes consultatifs, sur l'incendie, la santé et la charpente, formés de membres représen-tatifs, gardent la teneur technique du Code à l'étude entre les révisions. et avisent le Comité associé sur les problèmes techniques.
Les commentaires sur l'emploi du Code ainsi que les améliorations à yappor-ter, seront toujours bien reçus; on peut les adresser au Secrétaire, Comité associé sur le Code national du bâtiment. Conseil national de recherches, Ottawa. Si les personnes qui se réfèrent à cet ouvrage col~aborent ainsi avec ceux qui ont travaillé
à le préparer et à le reviser, on maintiendra ainsi le vrai caractère national du Code en l'affermissant. et il se développera pour devenir un manuel satisfaisant contenant les règlements désirables en construction, pour être employé par les municipalités et autres organismes par tout le Canada.
(iii)
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Les organismes suivants recommandent l'emploi du présent Code au Canada:
Association of Canadlan Flre Marshals
Association of Consulting Englneers of Canada
Canadlan Association of Flre Chiefs
Congrès Canadien du Travall
Canadlan Construction Association
Fédération Canadienne des Maires et des Municipalités
Association nationale des constructeurs d'habitations
Canadlan Underwrlters' Association
Société centrale d'hypothèques e~ de logement
Engineering Instltute of Canada
Institut Royal d'Architecture du Canada
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LISTE DES PARTIES ET DES SECTIONS
DU CODE NATIONAL DU BATIMENT, 1965
PARTIE 1 Administration... 7 p.
PARTIE 2 Définitions... 8 p.
P ABTIE 3 Emploi et destination. . . .. 92 p.
PARTIE 4 Projet
Section 4.1 Charges de charpente et méthodes de calcul.. 12 p.
Section 4.2 Fondations ... "... 15 p.
Section 4.3 Bols... 54 p.
Section 4.4 Maçonnerie ordinaire, armée et crépie .. " . . . . .. 29 p.
Section 4.5 Béton ordinaire, armé et pré-contraint" . " . . . .. 92 p.
Section 4.6 Acier ... "... 61 p.
Section 4.7 Parement ... " 5 p.
PARTIE 5 Matériaux. . . .. 5 p.
PARTIE 6 Services de construction ... " . . . .. 4 p.
PARTIE 7 Services de plomberie ... " ... 45 p.
PARTIE 8 Mesures de sécurité en construction. . . .. 24 p.
PARTIE 9 Habitation ... " ... " 8 p.
ANNEXE Liste de devis ... " ... , 11 p.
INDEX ... 8 p.
(v)
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UN GUIDE POUR L'EMPLOI DU CODE
Le présent code est sous forme de règlement de manière qu'en ajoutant les changements nécessaires la Partie 1: Administration, il peut être adopté ou édicté par toute municipalité au Canada. La disposition du code est destinée à en faciliter l'emploi et en permettre des revisions à venir sans difficulté.
Il est divisé en neuf dont chacune est complète en elle-même et ne renferme qu'un minimum renvois. Chaque partie est divisée en sections et en articles qui sont également des subdivisions indépendantes des sujets principaux traités dans les parties. Chaque article est divisé en paragraphes.
Un système uniforme de numérotage est employé dans tout le code. Le système décimal est employé pour les parties (Partie 3), les sections (Section 3.2). les articles (Article 3.2.4) et paragraphes (Paragraphe 3.2.4.1.). Une phrase qui fait partie d'un paragraphe ou d'une partie de clause peut être subdivisée en clauses indiquées par (a), (b), etc., et ces clauses à leur tour peuvent être de nouveau subdivisées et indiquées par (i), (ü).
Lorsqu'il est nécessaire de se référer à d'autres parties du code, la référence est réduite à sa plus simple Lorsqu'une référence est marquée (1), la référence se rapporte à de la même clause.
Voici un sommaire de la subdivision du code: Partie 1: Administration
La Partie 1 contient les règlements du code. Dans cette partie les pouvoirs, ressés sont définis.
Partie 2: Définitions
se rapportent à l'application efficace devoirs et les responsabilités des
inté-Partout dans le code, certaines expressions ou phrases sont en italique. Il s'agit ici d'expressions qui, aux fins du présent document ont été définies pour s'assurer qu'on comprend bien le sens qu'on a voulu leur donner. Les expressions "bâtiment", "étage", "approuvé" et "unité de logement" sont employées partout dans le code. La Partie 2 contient la définition de ces expressions.
Dans d'autres parties du code il a été nécessaire de définir certaines expressions. Ces expressions ne s'appliquent qu'à une partie seulement et sont définies dans cette partie. Afin qu'une liste complète de toutes les expressions définies soit dispo-nible, la Partie 2, en plus de contenir la défittition réelle des expressions générales, contient également chaque mot qui est défini et indique où la définition parait dans le code. .
Partie 3: Emploi et destination
La présente partie renferme les exigences qui assurent la sécurité contre les risques d'incendie et d'atteinte à la santé en rapport avec la destination du bâti-ment. L'article 3.1 réunit dans la mesure du possible toute la matière d'interpré-tation. Cela comprend les définitions, les classifications et les descriptions pour expliquer les expressions telles que construction incombustible, construction en gros bois d'œuvre et séparations ignifuges. Ces clauses d'interprétation sont suivies d'articles qui portent sur les règlements visant la sécurité contre l'incendie suivant la destination du bâtiment et la destination des aires particulières de plancher, les exigences visant les issues, les précautions qu'il faut prendre à l'attique, les espaces pour l'installation des conduites et les espaces d'accès ainsi que les règle-ments spéciaux visant la santé.
Les présents règlements comprennent aussi les sujets tels 'que la propagation des flammes, la résistance au feu, l'éclairage d'urgence, la ventilation, le nombre de sièges, les fenêtres, l'isolation phonique, et tous les autres règlements fondés sur les destinations, à l'exception des surcharges.
Partie 4:: Projet
Cette partie est constituée de sept sections. La première section (4.1) comprend de et les conditions et méthodes générales de calcul; la section calcul et la construction de la fondation. Les sections subsé-quentes traitent des calculs pour le bois, la maçonnerie, le béton, l'acier et les matériaux qui parent le bâtiment et le protègent contre les intempéries.
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Beaucoup de cette partie est constituée de devis de l'Association canadienne de normalisation. Pour éviter la répétition, les devis de CSA pour les calculs visant le bois et l'acier ont été inclus à peu près sans ehangcmcnt sauf certaines additions nécessaires. La seetion sur les caIeuls du héton armé est un document tout à fait nouveau et a été préparé~ par uu eomité conjoint spédal sous les auspiees du Comité associé et de l'Association canadienne de normalisation.
Partie 5: Matériaux
Il est à noter que eette partie est très courte mais elle eoutient un tableau important avec des références aux eatégories minimales du bois de construction pour des destinations spécifiques. Afin que le code soit un document plus satisfai-sant du point de vue juridique, toutes les références aux devis réguliers en ce qui concerne les procédés et les matériaux ont été retranchées du texte du règlement et ont été incluses dans une Annexe spédale qui est publiée pour la première fois dans la présente édition. On espère que les usagers du code trouveront utile cette nouvelle disposition des renseignements sur les matériaux.
Partie 6: Services de construction
Cette part,je comprend les règlements visant les concepts sur le chauffage, la ventilation, les ascenseurs et les autres outillages de service afin qu'ils puissent fonctionner efficacement sans occasionner de risques. Il s'agit ici d'exigences visant l'installation. Les fonctions qui sont attendues de ces services, telles que la tempé-rature intérieure à maintenir ou la quantité d'air que les ventilateurs mécaniques doivent fournir et qui se rapportent à la destination du bâtiment, sont indiquées à la Partie 3.
Partie 7: Plomberie
Bien que la plomberie soit un service qui pourrait être classifié sous la rubriquc Services de construction, l'importance et l'étendue de ses règlements justifient que le sujet soit traité séparément. Les dimensions et la qualité des appareils essentiels au service personnel y sont traitées, ainsi les exigences relatives aux tuyaux et aux raccords nécessaires à ces appareils. articles subséquents se rapportent aux systèmes particuliers d'approvü,ionnement d'cau.
Partie 8: Mesures de sécurité en construction
Cette partie du code traite des dispositions nécessaires à prendre pour assurer la sécurité de l'ouvrier et du public pendant la construction de bâtiments. On y trouvera les exigences visant le service temporaire, la manutention des matériaux, la démolition, l'emploi de l'outillage et la bonne tenue des lieux pendant la cons-truction.
Partie 9: Habitation
La Partie 9 est un code court de performance établissant les exigences de base pour tous les genres de construction résidentielle. Tel qu'on le constatera dans 9.1.2, les détails techniques se rapportant à la C'onstruction résidentielle sont C'on-tenus dans le Supplément no 5. La Partie 9 est un document légal qui peut être employé par toute autorité locale de construction avec ou sans référence au Sup-plément no 5.
Annexe
Cette partie contient une liste complète de toutes les normes et de tous les devis qui pourraient être utiles pour compléter le code lui-même. L'Annexe contient des références à des volumes supplémentaires qui renferment des reproductions des documents réguliers ou un guide indiquant où ils peuvent être obtenus. Suppléments
Dans un cartable spécial à feuilles mobiles les suppléments techniques suivants sont disponibles pour appuyer le contenu du Code national du bâtiment lui-même. Supplément no 1: Renseignements climatologiques pour les calculs du
bâtiment au Canada
Ce supplément contient des renseignements au sujet des charges climatologi-ques auxquelles il est possible de s'attendre dans toutes les parties du Canada.
(vii)
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Supplément no Z: Cote de comportement au feu
Ce supplément établit un guide pour déterminer les taux de résistance au feu des matériaux et des constructions en rapport avec les dispositions du code. Supplément no 3: Renseignements de construction pour les calculs du
bâtiment au Canada
Ce supplément contient des renseignements utiles en ce qui concerne les charges de vent et les autres charges qui doivent être prises en compte dans les calculs de èharpente.
Supplément nO 4:: Manuel d'esquisses de plomberie
Il s'agit ici d'illustrations pour faciliter l'emploi de la Partie 7 du code. Supplément nO 5: Normes résidentielles
Ce supplément est tel qu'il est décrit à la Partie 9: Habitation. Supplément nO 6: Normes de bAtlments de ferme
Ce document est une série de normes recommandées pour les bâtiments de ferme autres que les maisons.
Supplément nO 7: Normes de construction pour les handicapés Ce document court mais important est bien décrit par son titre.
(Il est possible d'obtenir des exemplaires de tous les suppléments sur demande faite au:
Secrétaire,
Comité associé sur le Code national du bâtiment. Conseil national de recherches Ottawa 7, Ontario.
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R. F. Legget (président) E. A. Allcut D. C. Bearn A. E. Bridges A. J. Cameron S. D. C. Chutter A. F. Duffus J.-J. Dussault H. EIder J. H. Jenkins J. S. Johannson S. D. Lash G. C. Lount J.-P. Lupien *Décédé en juillet 1965. H. H. G. Moody G. S. Mooney*
A. T. Muir J. H. Palmason B. Pelletier R.-B. Rolland S. A. Sasso A. TubbyA. E. Berry (ex officio) R. E. Bolton (ex officio) J. L. Davies (ex officio) C. G. E. Downing (ex officio) D. T. Wright (ex officio) J. M. Robertson (secrétaire)
GROUPE CONSULTATIF SUR LE FEU J. L. Davies (président) D. M. Baird D. C. Bearn J. E. Burns T. R. Durley R. S. Ferguson E. S. Hornby D. F. Jones M. J. Jones J. W. Marshall R. F. Martin C. W. Morgan K. J. Partington G. B. Pope J. J. Ruane L. Vaughan
G. W. Shorter (ex officio) M. Galbreath (secrétaire)
GROUPE CONSULTATIF SUR LA SANTf:: A. E. Berry (président) V. S. Baker N. Basarsky T. V. Berry R. B. Bowser A. J. Cameron J. Connolly W. R. Edmonds L. Fontaine H. L. Hogge K. Izumi L. A. Kay R. A. Kennedy T. Lane R. D. McKay R. P. Opie O. H. Smith J. H. Storey F.-J. Tourangeau W. B. Watson (secrétaire)
(ix)
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GROUPE CONSULTATIF SUR LA CIIARPENTE D. T. Wright (président) D. St-Go Anderson P. G.-A. Brault C. D. Carruthers J. F. Cutler A. Desautels R. H. Dunn H. Q. Golder R. W. Hurlburt J. Longworth P. Maguire S. J. Mazur R. L. Montador J. Pettick O. Safir J. Stonehewer D. L. Tarlton Wm. Viner
R. F. DeGrace (ex officio) M. W. Huggins (ex officio) W. G. Mitchell (ex officio)
R. B. Dryburgh (secrétaire suppléant) D. A. Lutes (secrétairc)
èOMITt SptCIAL SUR LA CONSTRUCTION DE MAISON
R. E. Bolton (président) C. V. Antenbring G. E. Corbin H. B. Dickens M. G. Dixon J.-E. Fortin P. N. Gross A. Hazeland G. G. Hipel W. G. Hoyle E. Larose R.-A. Lemieux J. A. MacDonald A. May A. McClaskey C. J. McConnell R. P. Opie S. A. Shepherd A. J. E. Smith H. P. Smyth D. South R. A. Stevens R. A. W. Switzer
N. Connor (membre associé) A. W. Stickel (secrétaire)
COMITt PERMANENT DES NORMES RtSIDENTIELLES
M. G. Dixon (président) G. Adams Wm. Cannon W. G. Connelly A. E. Diamond P. Dobush E. W. Frehs A. T. Hansen G. G. Hipel G. W. Jerram D. E. Kennedy J. M. Leitch (Mde) C. E. Locke A. T. Muir R.-E. Pare R. Young A. W. Stickel (secrétaire)
COMMISSION DES ESSAIS DE RtSISTANCE AU FEU
N. B. Hutcheon (président) J. E. Breeze A. Desautels F. W. King (observateur) W. J. MacNeill G. B. Pope J. J. Ruane G. W. Shorter (observateur) E. F. Tabisz (observateur) R. C. Wilson M. Galbreath (secrétaire)
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NORMES DES BÂTIMENTS DE FERME C. G. E. Downing (président) G. L. Calver J.-A. Choinière E. L. Fowler H.-L. Isabelle W. Kal bfleisch D. E. Kennedy J. Leach G. R. K. Lye J. McClenaghan J. E. Moles C.-L. Montgrain E. B. Moysey J. A. Roberts L. M. Staley F. H. Theakston J. E. Turn bull
J. K. W. Slater (membre correspondant) D. A. Lutes (secrétaire)
NORMES DE CONSTRU(~TION POUR LES HANDU;AptS
1. Campbell C. N. Bennett B. R. Brown P. Cameron K. B. Davison M. G. Dixon J. Dottridge (Mde) F. Howard (Mlle) D. W. Jonsson A. T. Mann J. L. Melville G. W. Peck L. C. Smith (Mde) W. B. Watson (secrétaire)
COMITt DE RtvISION SUR L'EMPLOI ET LA DESTINATION K. Izumi (président) D. C. Beam G. H. Brundige T. R. Durley J. Elson R.-B. Hébert A. M. Henderson D. F. JOlles L. A. Kay J. W. Marshall R. L. Montador R. A. W. Switzer R. S. Ferguson (secrétaire)
COMITt DE RtvISION SUR LES CHARGES DE CHARPENTE ET LES MtTHODES DE CALCUL
J. Longworth (président) R. H. Milne E. M. Rensaa M. K. Thomas D. T. Wright W. Wright W. R. Schriever (secrétaire)
COMIT:F.: DE n:F.:vIsIoN SUR LES FONDATIONS G. G. Meyerhof (président) J. I. Adams E. A. Cross W. J. Eden (observateur) H. Q. Golder N. D. Lea C. E. Leonoff J. B. Striowski K. Burn (secrétaire)
(xi)
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COMITi DE af.:vIsIoN SUR LA MAÇONNERIE R. E. Johnson (président) J. F. Cutler G. L. Fowler R.-V. Hébert P. T. Mikluchin G. Ven ne T. Ritchie
I. R. Robinson (membre correspondant) D. A. Lutes (secrétaire)
J. M. Robertson (secrétaire suppléant)
COMITi CONJOINT DE af.:vIsloN SUR LE BiTON M: W. Huggins (président) G. Duncan Black D. M. Curzon A. B. Dove R. H. Dunn G. H. Foures B. A. Hesketh H. W. Hopkins R. W. Hurlburt R. N. Mc Manus G. E. Munro G. C. Price F. B. Rolph O. Safir K. O. J. Sidwell W. G. Plewes (secrétaire)
Les comités de révision précités furent nommés par le Comité associé dans le but très particulier de préparer les versions révisées des parties respectives du Code telles qu'elles sont publiées présentement.
Les trois groupes consultatifs sont des comités continus, dont les membres sont en fonctions pour trois ans; le rôle des groupes consiste à réviser constamment tout le Code en ce qui concerne sa teneur technique dans chacun des trois vastes domaines indiqués par le nom des groupes, et de communiquer au Comité associé les résultats de leurs études.
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PARTIE 1
ADMINISTRATION
TABLE DES MATIÈRES
Article
1.1
Titre abrégé .•.•...•.•...•...•.•.•.•••
3
Article
1.2
Portée •••••.•••.•...•....•...••••••.•
3
Article
1.3
Responsabilité du propriétaire •..•.•..••..••••
3
Article
1.4
Interdidion .••...•...•.•...•....••••.•...•
3
Article
1.5
Permis •••••.•.•••••.•.•...•.•...•.•••••
4
Article
1.6
Obligations du propriétaire ..•••...•.•...•.••.
4
Article
1.7
Document en chantier •••...•..••....•.•...•.•
5
Article
1.8
Sanctions •....•••...•.••..•.•.•.•.•...••..•
5
Article
1.9
Fondions de l'autorité compétente •••••••.•••.•
5
Article
1.10
Pouvoirs de l'autorité compétente .••..••...•
5
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RiGI..EMEN'T
Nl.JJI.bo ... .
tA'lTENDU que la Loi ... prévolt que le ConseU municipal peut, en vertu du règlement munlelpal, réglementer la eonstruetlon et voir. la sêeurltê des batlments.
À. CES CAUSES, le ConseU municipal de la Corporation ... : ... . . . . ... .... . . de ... , ordonne ce qui suit:
PARTIE 1 ADMINISTRATION
A.B.TICLE 1.1 TITRE ABReGe1.1.1. Le présent règlement peut être cité SOUB le nom de Règlement de cons-truction.
ARTICLE 1.2 PORTeE
1.2.1. Les parties 2 à 8 inclusivement du présent règlement s'appliquent à tous les
bdtiment8* autres que ceux qui sont atteints par la Partie 9.
1.2.2. La Partie 9 s'applique aux maÏ8om. 1.2.3. Lorsqu'un
(a) bdtiment est construit, le présent règlement s'applique au calcul et à la construction du bdtiment;
(b) bdtiment est déménagé partiellement ou totalement, le présent règlement s'applique à toutes les parties du bdtiment, qu'elles aient été déplacées ou non;
(c) bdtiment est démoli totalement ou partiellement, le présent règlement s'applique à toute partie qui reste du bâtiment et aux travaux que comporte
la démoliti~n; ,
(d) Mtiment est remanié, le présent règlement s'applique à tout le bdtiment; cependant le présent règlement ne s'appliquera qu'à une partie du bâti-ment si elle est complète en elle-même en ce qui concerne les facilités et les mesures de sécurité requises par le présent règlement;
(e) bdtiment change de destination, le présent règlement s'applique à toutes les parties du bdtiment affectées par le changement.
ARTICLE 1.3 RESPONSABILJT:e DU PROpRdTAlRE
1.3.1. Sous réserve des dispositions de 1.5.3. et 1.5.4., ni l'octroi d'un permis, ni l'approbation <des plans et des devis, non plus que les inspections faites par l'autoriU
eompétente au cours de la construction du Mtiment, ne libèrent d'une manière
quelconque le propriétaire de ce bdtiment de l'entière responsabilité d'exécuter les travaux conformément aux exigences du présent règlement.
ARTICLE 1.4: INTERDICTION
1.4:.1. Aucune personne ne doit commencer ni poursuivre des travaux dont il est fait mention dans 1.2 à moins que le propriétaire du bdtiment à être construit, ou à l'égard duquel les travaux doivent être exécutés, n'ait obtenu un permis de construction.
1.4:.2. Aucune personne ne doit commencer ni poursuivre toute partie des travaux dont il est fait mention dans 1.2., pour lesquels un permis est requis en vertu du présent règlement, à moins qu'il n'ait obtenu un permis au préalable pour exé-cuter cette partie des travaux.
1.4:.3. Aucune personne ne doit commencer ni poursuivre toute partie des travaux dont il est fait mention dans 1.2 pour lesquels un permis est requis en vertu de tout autre règlement à moins qu'il n'ait obtenu un permis en vertu de ce règlement.
Ce préambule raccorde le règlement à la législation habiletante et devrait être adapté afin de se conformer aux pouvoirs délégués à la municipalité.
'" Les mots en italique sont définis à la Partie 2.
PARTIE 1 ADMINISTRATION
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4
ARTICLE 1.& PERMIS
1.&.1. Sous réserve de 1.5.2. et 1.5.4., et de 1. 10. 1.{d), (a) lorsqu'une demande a été faite, et
(b) que les travaux projetés établis dans la demande sont conformes au présent règlement ou à tous autres règlements applicables,
l'autorité compétente doit émettre le permis sollicité.
1.&.%. Chaque permis est émis
(a) à la condition que la construction commence dans les six mois de la date d'émission du permis;
(b) à la condition que la construction ne soit pas arrêtée ni suspendue pour une période de plus d'un an; et
(c) à telle autre condition que l'autorité compétente peut juger opportune.
1.&.3. L'autorité compétente doit référer au Conseil les plans et devis pour tout bdtiment ou toute construction qui ne sont pas atteints par le présent règlement
et pour lesquels un permi8 de construction est sollicité.
1.&.4:. Aucun permi8 ne doit être émis pour un M.timent ou une construction dont il est fait mention dans 1.5.3. sans avoir obtenu au préalable l'approbation du ponseil.
1.&.&. La demande dont il est fait mention dans 1.5.1.
(a) doit être faite en la forme prescrite par l'autorité compétente;
(b) doit être signée par lé requérant; (c) doit indiquer l'emploi projeté du bdtiment;
(d) doit inclure des copies en double des devis et des dessins à l'échelle du bâti-ment pour lequel les travaux doivent être exécutés, en indiquant:
(i) les dimensions du bdtiment,
(ii) l'emploi projeté de chaque pièce ou aire de parquet,
(iii) les dimensions du terrain sur lequel le bdtiment est situé, ou doit l'être,
(iv) les niveaux des rues et des égouts aboutissant au terrain mentionné dans (iii), et
(v) l'emplacement, la hauteur et les dimensions horizontales de tous les
bdtiment8 sur le térrain dont il est fait mention dans (iü); et
(e) doit contenir tout autre renseignement requis par le présent règlement ou
par l'autorité compétente.
1.&.8. L'autorité compétente peut révoquer ou recommander au Conseil de révoquer
un permis lorsqu'il y a infraction
(a) à toute condition aux termes de laquelle le permis fut émis, ou
(b) à toute disposition du présent règlement. ARTICLE 1.8 OBLIGATIONS
DU
PROPRIeTAIRE 1.6.1. Chaque propriétaire doit(a) permettre à l'autorité compétente de s'introduire dans tout bdtiment ou sur
les lieux, en tout temps raisonnable aux fins d'administrer ou d'appliquer le présent règlement;
(b) obtenir, s'il y a lieu, de l'autorité compétente les permis se rapportant à ce
qui suit: construction, établissement des zones, niveaux, égouts, aqueducs,
plomberie, enseignes, dynamitage, occupation de la rue, électricité, grandes
routes et, tous les autres permi8 requis en rapport avec les travaux projetés;
(c) donner au moins 48 heures d'avis à l'autorité compétente de son intention
de commencer les travaux sur l'emplacement;
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(d) donner un avis à. l'autoriU compétente
(i) lorsqu'une fondation en bas du niveau du 801, a été mise en place, et avant tout remblayage de l'excavation,
(li)··
(ili) tel que le présent règlement peut exiger autrement.
(e) donner un avis écrit à. l'autorité compétente dans les 30 jours du parachève-ment des travaux décrits dans le permis, et
(f) obtenir un permis d'occupation ••• de l'autorité compétente antérieurement
à.
(i) toute destination d'un bâtiment ou de toute partie de celui-ci après la
construction, la démolition ou la réfection de ce bâtiment ou d'une
par-tie de celui-ci, ou
(ii) tout changement dans la catégorie de destina tion de tout bâtiment ou
partie de celui-ci.
1.6.2. Lorsque des tests d'un matériau sont faits pour s'assurer qu'il est conforme aux exigences du présent règlement, les dossiers des données de tests doivent être disponibles pour être inspectés durant la construction du bdtiment, et pour telle
période par la suite tel qu'il est requis par l'autorité compétente.
ARTICLE 1.7 DOCUMENTS EN CHANTIER
1.7.1. La personne à qui un permis est émis, doit, durant la construction, garder (a) affichée en un endroit bien en vue sur la propriété à l'égard de laquelle le
permis fut émis. une copie du permis de construction ou une affiche en
remplacement de celui-ci; et
(b) garder une copie des plans et devis approuvés dont il e!!t fait mention à. 1.5.5.(d), sur la propriété à l'égard de laquelle le permis fut émis. ARTICLE 1.8 SANCTIONS
1.8.1. Toute personne qui enfreint toute disposition du présent règlement el!!t coupable d'une offense, et passible. !!ur conviction sommaire, de . . . . ****.
ARTICLE 1.9 FONCTIONS DE L'AUTOBITt COMPftENTE
1.9.1. L'autorité compétente doit
(a) administrer le présent règlement; et
(b) garder des dossiers appropriés 'de toutes les demandes reçues, deI!! permis
et des ordres émis, des inspections et des tests faits, et il doit conserver une copie de tous les documents qui se rapportent à l'administration de IlIeS
fonctions.
ARTICLE 1.10
pouvoms
DE L'AUTOBITt COMPftENTE1.10.1. L'autorité compétente peut
(a) s'introduire dans un bdtimenl ou lieux en tout temps raisonnable aux fins
d'administrer ou d'appliquer le présent règlement;
(b) voir à. ce qu'un avis écrit soit livré au propriétaire de toute propriété, l'en-joignant à rectifier toute condition lorsque, de l'opinion de l'autoriU compé-tente, cette condition constitue une infraction au présent règlement;
(c) faire faire des tests de matériaux, de dispositifs, de méthodes de construc-tion, d'assemblage de charpente ou de l'état de la fondaconstruc-tion, ou exiger qu'une preuve satisfaisante soit soumise aux frais du propriétaire, lorsque
cette preuve est nécessaire pour établir si le matériau, le dispositif, la cons-truction ou l'état de la fondation répondent aux exigences du présent règlement;
(d) révoquer (ou recommander au Conseil de révoquer) ou refuser l'émission d'un permis lorsque, à. !!on avis, les résultats des tests mentionnl>s dans (c) ne sont pas satisfaisants.
"'* Ici, chaque municipalité ou autorité campé/ente insérera au besoin les exigences de tout avis supplémentaire â donner.
"'*'" Ne s'applique qu'aux municipalités qui exigent ce permis. "'''''''*La municipalité peut insérer une clause pénale.
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=
TABLEAU DES DONNEES CLIMATOLOGIQUES
POUR LA MUNICIPALITE DE _ _ _ _ _
_
Voir exigences
du Code
1. Température-type d'hiver de 272 p.
100 (degrés F) ...
6.3.1.8
2. Température-type d'hiver de 1 p. 100
(degrés F) ...
6.3.1.8
3. Température-type en juillet de 272 p.
100, ampoule sèche ...
6.3.1.8
4. Température-type en juil1et de 272 p.
100, ampoule humide ..•...
6.3.1.8
5. Total annuel des jours-degrés en bas
de 65°F ...
6. Précipitation pluviale maximale de 15
minutes (pouce) ...
7.5.11.5
7. Précipitation pluviale maximale en 24
heures (pouce) ...
4.1.3.14
8. Précipitation totale annuelle (pouce)
9.
Charge maximale de neige sur le sol
(liv. par pi. car.) . . . ...
4.4.1.3.7
10. Charge de ventma.ximale
(liv. par pi. car.) ...
4.1.3.11(1)
11. Facteur de zone de secousses sismiques
4.1.3.15(3)
Le tableau ci-dessus a été prévu afin d'y inscrire les valeurs des facteurs climatolo-giques principaux qui affectent la construction pour chaque municipalité qui se sert du Code. Toute municipalité peut obtenir ces facteurs soit en consultant le Supplément no 1 à l'appui du Code national du bAtiment, soit en écrivant au Secrétaire, Comité &8SOCié sur le Code national du bAtiment, aux soins du Conseil na.-tiona 1 de recherches, Ottawa, Canada.
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PARTIE 2
DÉFINITIONS
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PARTIE 2 DÉFINITIONS
Définitions des expressions et des pbrases
Accès aux issues (access to exits) - voir moyen de sortie
Additif (admixture) défini à la Section 4.5
Agent aérateur (air-entraining admixture) - défini à la Section 4.5
Agrégat (aggregate) défini à la Section 4.5
Agrégat fin (fine aggregate) défini à la Section 4.5
Agrégat léger (lightweight aggregate) défini à la Section 4.5
Aire de parquet (floor area) -signifie une aire de tout parquet ou étage d'un bdtiment
qui est occupé ou qui est destiné à être occupé; l'expression 'aire de parquet'
n'exclut pas les issues, ni l'attique, ni les espaces d'accès ou de conduit,
sauf tel qu'il est permis par le présent règlement (aussi, aire de plancher)
Aire efficace d'armature (effective area of reinforcement) défini à la Section 4.5
Aire efficace du béton (effective area of concrete) - défini à la Section 4.5
Aire nette de section (en maçonnerie) net cross sectional area (in masonry) défini
à la Section 4.4
Anti-corrosif, inoxydable (non-corrosive) défini à la Section 4.4
Appareil (en plomberie) (fixture) défini à la Partie 7
Appareil de chauffage (heating appliance) défini à la Partie 6
Appareils pour la cuisson (cooking appliances) défini à la Partie 6
Appreil radiateur (Space heater appliance) défini à la Partie 6
Approuvé (approved) - signifie approuvé par l'autorité compétente
Appui latéral (en maçonnerie) (lateral support) défini à la Section 4.4
Armature (reinforcement) défini à la Section 4.5
Assemblage de construction (pour les fins de parement) (building assembly) défini
à la Section 4.7
Assemblage à mi-bois (scarf joint) défini à la Section 4.3
Autorité compétente (authority having jurisdiction) signifie le Conseil municipal
ou, en qui concerne la réglementation des bâtiments, l'inspecteur de bâti-ments; en ce qui concerne la réglementation d'installations de plomberie, l'inspecteur en plomberie. Lorsque l'expression 'autorité pertinente compé-tente' est employée, elle signifie les préposés provinciaux ayant l'autorité de régir les unités de chauffage: prévôts ou commissaires provinciaux des incendies, inspecteurs pour le gaz, représentants des ministères provinciaux du travail etc., de concert avec les inspecteurs municipaux de construction
Barre déform.ée (deformed bar) - défini à la Section 4.5
Barre unie (plain bar) défini à la Section 4.5
Bdtiment (building) - signifie toute construction employée ou destinée à appuyer
ou à abriter toute emploi ou destination tel qu'il est établi dans le présent
règlement
Btltiment d'appartements (Apartment Building) défini à la Partie 9
Béton (concrete) défini à la Section 4.5
Béton armé (reinforced concrete) - défini à la Section 4.5
Béton léger de charpente (Structurallightweight concrete) défini à la Section 4.5
Béton ordinaire (plain concrete) - défini à la Section 4.5
Béton précontraint (prestressed concrete) - défini à la Section 4.5
Béton prémoulé (precast concrete) - défini à la Section 4.5
Bois brut de construction (rough.lumber) - défini à la Section 4.3
Bois classifié pour la charpente (structurally graded lumber) - défini à la Section 4.3
Bois de construction de dimensions nominales (lumber, nominal size) - défini à la
Section 4.3
Bois de cour (yard lumber) - défini à la Section 4.3
Bois de sciage (sawn lumber) défini à la Section 4.3
Bois d'oeuvre (lamellé et collé) (glued-laminated timber Glulam) défini à la
Partie 4.3
Bois traité pour retarder la propagation des flammes (Fire retardant treated wood)
- défini à la Partie 3
Bordure de trop-plein (en plomberie) (flood level rim) - défini à la Partie 7
Branchement (branch) défini à la Partie 7
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Cabinet8 anti-gel (frost-proof closet) - défini à la Partie 6
Calmifère (furnace) voir calorifère à air chaud
CaJmifère à air chaud (fournaise) (warm-air fumace)
CaJmifère à circulation par gravité (Gravit y fumace)
Capot d'air (plenum) - défini à la Partie 6
Capot de fumée (breeching) défini à la Partie 6
défini à la Partie 6 défini à la Partie 6
Cave (cellar) désigne cette partie d'un bdtiment situé entre deux niveaux de
plancher, partiellement ou complètement sous terre, et dont plus de la moitié de sa hauteur entre le parquet fini et le plafond fini est en bas du niveau approuvé du sol adjacE'nt.
Changement de direction (en plomberie) (offset) défini à la Partie 7
Charge combu8tible (fire load) défini à la Partie 3
Charge constante (Dead load) - défini à la Section 4.1
Charge d'occupant8 (occupant load) - défini à la Partie 3
Chaudière (boiler) - défini à la Partie 6
Chauffage à air propulsé (forced air fumace) défini à la Partie 6
Chauffage central (central fumace) défini à la Partie 6
Chauffe-eau de 8ervice (Service water-heater) défini à la Partie 6
Chaufferette (space heater) voir Chaufferette individuelle
Chaufferette individuelle (room heater) défini à la Partie 6
Chaufferette unitaire (unit heater) - défini à la Partie 6
Cheminée (chimney) défini à la Partie 6
Cheminée de béton (concrete chimney) - défini à la Partie 6
Cheminée de maçonnerie (masonry chimney) - défini à la Partie 6
Cheminée métallique (metal chimney) - défini à la Partie 6
Cheminée préfabriquée (factory-built chimney) - voir cheminée préfabriquée à
l'usine défini à la Partie 6
Ciment (cement) défini à la Section 4.5
Cisaillement par roulement (rolling shear) - défini à la Section 4.3
Clapet de contre-siphonnernent (back-siphonage preventer) défini à la Partie 7
Clas8ement (du bois) (grade) défini à la Section 4.3
Cloison (partition) signifie un mur non porteur intérieur dont la hauteur ne
dépasse pas un étage ou une partie d'étage.
Cloison non porteu8e (curtain wall) - défini à la Section 4.4
CoUe (pour le bois) (glue) défini à la Section 4.3
Colombage (stud) défini à la Section 4.3
Colonne d'évent (vent stack) - défini à la Partie 7
Colonne de renvoi (soil-or-waste stack) - défini à la Partie 7
Combu8tible (combustible) s'applique aux matériaux adjacents aux unités de
chauffage, l'équipement, les tuyaux et les conduits de ventilation, ou en contact avec ceux-ci défini à la Partie 6
(voir également incombustible)
Conditions à l'emploi (bois sec et mouillé) (service conditions wood, dry and wet)
- défini à la Section 4.3
Conduit d'approvisionnement (supply duct) défini à la Partie 6
Conduit d'échappement (exhaust duct) - défini à la Partie 6
Conduit de cheminée (chimney liner) défini à la Partie 6
Conduit de fumée (fiue) - défini à la Partie 6
Conduit de fumée (chimney fiue) - défini à la Partie 6
Conduit de retour (return duct) - défini à la Partie 6
Consistance (béton) (consistency) (concrete) - défini à la Section 4.5
Construction à pans de boi8 (frame construction) défini à la Section 4.3
Construction à perche8 (pole construction) - défini à la Section 4.3
Construction en bois (Wood construction) défini à la Partie 3
Construction en gro8 bois d'oeuvre (heavy timber construction) défini à la Partie 3
Construction en flexion de béton composite (Composite concrete fiexural construction)
- défini à la Section 4.5
Construction incombu8tible (noncombustible construction)
Construction résistant au feu (fire resistive construction)
ContrepÙJiJ.Ué (plywood) - défini à la Section 4.3
Coulis (Grout) - (voir mortier)
Coupe-air de siphon (trap dip) défini à la Partie 7
Couronne (trap weir) défini à la Partie 7
défini à la Partie 3 défini à la Partie 3
Cuisinière (en chauffage) (range as applying to heating) défini à la Partie 6
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Densité (en ce qui concerne le bois) (density) défini à la Section 4.3
Destination (occupancy) signifie l'usage fait ou projeté d'un Mtiment ou d'une
construction ou de toute partie de ceux-ci pour l'abri ou le logement de , personnes, d'animaux, ou de biens.
Destination commerciale et industrielle (commercial and industrial occupancy)
- défini à la Partie 3
Destination'd'affaires et de services personnels (business and personal services
occu-pancy) défini à la Partie 3
Destination majeure (occupancy, major) - signifie la destination principale à
laquelle un bdtiment ou une partie de celui-ci est réservé ou destiné. Aux
fins de la classification des bdtiments suivants la destination, la destination majeure doit inclure les destinations secondaires qui en dépendent.
Destination de rassemblement (assembly occupancy) - défini à la Partie 3
Destination hospitalière (institutional occupancy) - défini à la Partie 3
Destination mercantile (mercantile occupancy) - défini à la Partie 3
Destination résidentielle_u:esidential occupanc,y) - défini à la Partie 3
Diamètre (des tuyaux, des raccordements, etc,) (diameter) défini à la Partie 7
Distance de rive (visant la construction en bois d'oeuvre) (edge distance) défini
à la Section 4.3
Distance d'extrémité (visant la construction en bois d'oeuvre) (end distance)
dé-fini à la Section 4,3
Distance-limite (Limiting distance) - défini à la Partie 3
Dosage (en béton) (proportions - as applying to concrete) - défini à la Partie 7
Drain d'appareil (fixture drain) - défini à la Partie 7
Drain de bdtiment (building drain) défini à la Partie 7
Drain pluvial de bdtiment (storm building drain) - défini à la Partie 7
Drain sanitaire de bdtiment (sanitary building drain) défini à la Partie 7
Drain unitaire de bdtiment (combined building drain) défini à la Partie 7
Durée de la charge (load duration) - défini à la Section 4.3
Eau de pluie (storm water) défini à la Partie 7
Eau de surface (Surface water) - défini à la Section 4.5
Eau potable (potable water) défini à la Partie 7
Eaux-vannes (sewage) défini à la Partie 7
Échangeur de chaleur (heat exchanger) défini à la Partie 6
Égout de bdtiment (building sewer) défini à la Partie 7
Égout pluvial (storm sewer) - défini à la Partie 7
Égout pluvial de bdtiment (storm building sewer) - défini à ra Partie 7
Égout sanitaire de bâtiment (sanitary building sewer) défini à la Partie 7
Égout sanitaire (sanitary sewer) défini à la Partie 7
Égout unitaire (combined sewer) défini à la Partie 7
Égout unitaire de bâtiment (combined bui:ding sewer) défini à la Partie 7
Élément creux (hoUow unit) défini à la Section 4.4
Élément de fondation (foundation-unit) défini à la Section 4.2
Éléments de maçonnerie golJetés (Grouted masonery) - défini à la Section 4.4
Élément massif (solid unit) - déijni à la Section 4.4
Entaille à mi-lJois (scarf) - défini à la Section 4.3
Entrepreneur en plomberie (plumbing contractor) défini à la Partie 7
Épreuve de résistance (en béton) (strength test - for concrete) - défini à la
Sec-tion 4.5
Escalier de sauvetage (fire eseape) défini à la Partie 3
Essentiellement horizontal (en plomberie) (nominally horizontal) défini à la
Partie 7
Essentiellement vertical (en plomberie) (nominally vertical) défini à la Partie 7
Étage (en ce qui concerne la hauteur d'une colonne de plomberie) (storey - as
applying to height of a plumbing stack) - défini à la Partie 7
Étage (storey) signifie cette partie de tout bdtiment qui est comprise entre le dessus
de tout plancher et le dessus du plancher immédiatement au-dessus, s'il a pas de planeher au-dessus, cette partie entre le dessus de ce plancher
plafond au-dessus
Étage, deuxième (storey, second) - signifie l'étage situé immédiatement au-dessus
du premier étage.
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-~tage, premier (storey, first) - signifie l'étage dont l'aire de plancher est la plus rapprochée du niveau du sol et dont le plafond est à plus de 6 pieds au-des-sus du niveau du sol.
~tanche à l'humidité (damp-proofed) défini à la Section 4.7
~vent à gaz (gas vent) - défini à la Partie 6
~vent alternatif (yoke vent) - défini à la Partie 7
~vent bouclé (loop vent) ~ défini à la Partie 7
~vent continu (continuous vent) défini à la Partie 7
~vent de branchement (branch vent) défini à la Partie 7
~vent de circuit (circuit vent) - défini à la Partie 7
~vent de colonne (stack vent) défini à la Partie 7
~vent double (dual vent) défini à la Partie 7
~vent intermédiaire (relief vent) défini à la Partie 7
~vent mouillé (wet vent) défini à la Partie 7
~vent particulier (en plomberie) (individual vent) - défini à la Partie 7
~vent principal (main vent) défini à la Partie 7
Fermeture (closure) signifie un assemblage complet d'une porte ou de portes ou
de volets ignifuges avec leurs accessoires, y compris la quincaillerie., les dispositifs de fermeture, les cadres et les ancres
Fibres et flocon8 combu8tibles (combustible fibres and sheets) défini à la Partie 3
Fondation (foundation) - défini à la Section 4.2
Forte charge d'occupant8 (high occupant load) défini à la Partie 3
Foyer préfabriqué à l'usine (factory-built fireplace) défini à la Partie 6
Garage (Aire de stationnement à ciel ouvert) (Garage Open air parking) -
dé-fini à la Partie 3
Garage d'entrepo8age (storage garage) défini à la Partie 3
Garage de réparation (repair garage) défini à la Partie 3
Garde-eau (trap seal) - défini à la Partie 7
Garni d'extincteurs automatiques (sprinklered) - défini à la Partie 3
Goujon (connector, timber) défini à la Section 4.3
Gros agrégat (coarse aggregate) - défini à la Section 4.5
Grosseur (en ce qui concerne les tuyaux, les raccords, etc.) (size as applying to
pipes, fittings, etc.) défini à la Partie 7
Hauteur (en maçonnerie) (height) - défini à la Section 4.4
H6tel (hotel) défini à la Partie 3
Imperméable (water-proof) défini à la Section 4.7
Incombustible (pour les matériaux adjacents aux appareils de chauffage)
(noncom-bustible) défini à la Partie 6
Incombu8tible (pour les matériaux en général en construction) (noncombustible)
défini à la Partie 3
Inflammable (fiammable) défini à la Partie 3
Inoxidable (Corrosion résistant) - défini à la Section 4.1
Installation septique privée (prîvate sewage disposai system) - défini à la Partie 7
Intercepteur (en plomberie) (interceptor) - défini à la Partie 7
Intervalle d'air (air gap) - défini à la Partie 7
I88ue (exit) voir moyen de sortie
Issue, accè8 à une (exit, access to) voir moyen de sortie
IS8ue horizontale (exit, horizontal) voir moyen de sortie
Joint d'about (butt joint) défini à la Section 4.3
Lamelles (en bois) (laminations) - défini à la Section 4.3
Liaisonnement (Bond) défini à la Section 4.4
Maçonnerie (masonry) - défini à la Section 4.4
Maçonnerie massive (solid masonry) - défini à la Section 4.4
Maçonnerie (moellon) (Masonry rubble) défini à la Section 4.4
Mai80n (house) défini à la Partie 9
Maison d'appartement8 (apartment house) défini à la Partie 3
Mai80n de chambres (lodging hou se) défini à la Partie 3
Matériau de fini intérieur (interior finish material) défini à la Partie 3
Mortier (mortar) défini à la Section 4.4
Motel (motel) défini à la Partie 3
PARTIE l
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Moyen de 80rtie (meana of egress) - signifie une porte, un passage, un corridor, un
foyer, un escalier, une rampe ou autre disposition, ou combinaison de ceux-ci, prilvus pour que des personnes puissent s'ilchapper d'un bdtiment, d'une aire de parquet ou d'une pièce à un espace public ou autre espace ouvert approuvt. Moyen de 80rtie comprend les Ï8BUeS et l'accès aux Ï8sues
Issue (exit) signifie cette partie d'un moyen de sortie qui conduit de l'aire de
parquet qu'elle dessert, y compris toute porte conduisant directemen.t d'une
aire de parquet à une autre aire de parquet, à un espace public ou à un espace
ouvert approuvé
18BUe, accè8 à une (exit, access to) - signifié cette partie des moYen8 de Bortie dans
une aire de parquet qui permet l'accè8 à une Ï8sue desservant l'aire de parquet
18sue horizontale (horizontal exit) - signifie une passerelle, un balcon, un
vestibule ou une porte de communication entre deux aires de parquet qui sont relativement au même niveau; ces aires de parquet peuvent être situOOs dans des bdtimentB diffl!rents, ou dans un même bdtiment et complètement sl!parées l'une de l'autre.
Mur à cavité (cavity wall) - dilfini à la Section 4.4
Mur ignifuge (tire wall) - dilfini à la Partie 3
Mur paré (faced wall) - dilfini à la Section 4.4
Niveau critique (visant les appareils de plomberie) (critical level) - dilfini à la
Partie 7
Niveau du 80l (grade) - signifie le niveau moyen de terrain hors les murs de tQut
bdtiment tel que dilterminil par l'inspec~eur municipal en construction
Niveau piézorMtrique (ground water level) - dilfini à la Section 4.2
Ouverture e;fficace (en plomberie) (effective opening) - dilfini à la Partie 7
Ouverture verticale (opening, vertical) - signifie une ouverture dans un plancher
entre les étages d'un bdtiment ou dans un plafond entre un étage et l'attique. L'expression comprend les ouvertures pour des escaliers, des ascenseurs, des puits d'ailration, et des monte-plats, sans toutefois comprendre les ouver-ture pour les tuyaux, les conduits de chauffage ou de ventilation, ou les conduits d'l!lectricité
Parement (cladding) - dilfini à la Section 4.7
Paroi (wythe) dilfini à la Section 4.4
Paroi contrainte (stressed skin) - défini à la Section 4.3
PermÏ8 (permit) - signifie une permission ou une autorisation écrite donnée par
l'autorité compétente d'effectuer des travaux atteints par le présent règlement,
et dans le cas d'un permÏ8 d'occupation, d'occuper tout bdtiment ou toute partie de bdtiment
Per80nnes infirme8 (infirm persons) dilfini à la Partie 3
Perte de volume (en ce qui concerne le bois) (shrinkage as appiying to wood)
. dilfini à la Section 4.3
Piédestal (en béton) (pedestal) - défini à la Section 4.5
Pilastre (pilaster) - dilfini à la Section 4.4
Pieu (pile) - dilfini à la Section 4.5
Püier (en ce qui concerne la fondation d'un bâtiment) (pier as applying to founda-tion) - dilfini à la Section 4.2
Püier (en ce qui concerne la maçonnerie) (pier as applying to masonry) défini à la section 4.4
Placage (en ce qui concerne le bois) (ply as applying to wood) - dilfini à la
Section 4.3
Placage (veneer) - défini à la Section 4.4
Plastique à la pirori~ine (pyroxylin plastic) - dilfini à la Partie 3
Potle (stove) - défini à la Partie 6
Point de 8aturation de8 fibres (fibre saturation point) - défini à la Section 4.3
Porteur (load bearing) - en ce qui concerne un membre de charpente ou un
en-semble de membres de charpente d'un bâtiment, signifie que ces membres sont assujettis à des charges imposées autres que celles de leur propre poids.
Poteau (column) dilfini à la Section 4.5
Poteau combiné (combination column) dilfini à la Section 4.5
Poteau compo8ite (composite column) dilfini à la Section 4.5
Poteau espacé (column, spaced) - dilfini à la Section 4.3
Poteau simple (column, simple) - dilfini à la Section 4.3
Poussières combu8tibles (combustible dusts) dilfini à la Partie 3
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Pré8ervatif pour le bois (wood preservative) défini à la Section 4.3
Prise d'air frais (en plomberie) (fresh air inlet) - défini à la Partie 7
Profondeur (en ce qui concerne le bois) (depth) - défini à la Section 4.3
Propriétaire (owner) - signifie toute personne, firme, corporation ou agent dont
relève la propriété à l'étude
Propriéth à admettre (pour le sol ou le roc) (design properties) - défini à la Section
4.2
Puits coUecteur (sump) défini à la Partie 7
purificateur d'air (air washer) défini à la Partie 6
Raccord de cheminée (chimney connector) défini à la Partie 6
Raccord d'évent (vent connector) - défini à la Partie 7
Raccord directement (en ce qui concerne la plomberie) (directly connected) - défini
à la Partie 7
Raccordé indirectement (en plomberie) (indirectly connected) - défini à la Partie 7
Raidisseur (en ce qui concerne le bois) (stiffener as applying to wood) - défini
à la Section 4.3
Rapport d'eau à ciment (water: cement ratio) défini à la Section 4.5
Rapport d'élancement (slenderness ratio) défini à la Section 4.3
Réfection (alteration) - dans le cas d'un bdtiment, signifie un changement d'une
catégorie princiaple de destination à une autre, ou un changement dans la construction, telle qu'une augmentation de l'aire ou de la hauteur, ou l'enlèvement d'une partie de bdtiment ou tout changement tels que le
mon-tage, le perçage ou l'enlèvement d'un mur, d'une cloison, d'un poteau, d'une
poutre, d'une solive, d'un plancber, ou de tout autre appui, ou le déplacement ou la fermeture de tout moyen de SOTtie requis, ou un changement dans les
installations à demeure, dans l'équipement, dans le parement ou le fini,
lorsqu'ils sont atteints par le présent règlement
Renvoi d'eau propre (clear water waste) - défini à la Partie 7
Ré8eau de distribution d'eau (en plomberie) (water system as applying to
plumb-ing) - défini à la Partie 7
Résistance à la ruine ou point de ruine (yield strength or yield point)' défini à
la Section 4.5
Résistance à admettre (pour les fondations) (design capacity) défini à la Section 4.2
Résistance en tension à la fente (splitting tensile strength) défini à la Section 4.5
Résistance du béton en compression (comforite strength of concrete)
Résistance spécifiée du béton (specified strength of con crete) - défini à la Section 4.5
Revêtement (en ce qui concerne le bois) (sheathing as applying to wood) défini
à la Section 4.3
Rues (streets) défini à la Partie 3
Scène (stage) - défini à la Partie 3
Séparation ignifuge (separation, fire) défini à la Partie 3
Siphon (trap) - défini à la Partie 7
Siphon de bdtiment (building trap) défini à la Partie 7
Smillé régulier (ashlar) - défini à la Section 4.4
Solive (joist)- défini à la Section 4.3
Sortie de conduit de fumée (flue outlet) défini à la Partie 6
Sous-8ol (basement) - signifie cette partie d'un bdtiment entre deux niveaux de
plancher qui est partiellement sous terre, mais dont au moins la moitié de sa hauteur entre le parquet fini et le plafond fini, est au-dessus du niveau fini approuvé du sol adjacent
Substance dangereu8e (hazardous substance) défini à la Partie 3
Support d'appui (en maçonnerie) (bearing support) - défini à la Section 4.4
Surcharge (live load) - défini à la Section 4.1
Surface d'appui (visant les sols) (bearing surface) - défini à la Section 4.2
Système de chauffage à circuit fermé (closed type heating system) - défini à la
Partie 6
SY8tème de chauffage au périmètre (perimeter heating system) - défini à la Partie 6
Système de di8tribution de charges (en construction en bois d'oeuvre) (load sharing
system) - défini à la Section 4.3
Système de drainage (drainage system) défini à la Partie 7
Système de drainage pluvial (storm drainage system) - défini à la Partie 7
SY8tème de plomberie (plumbing system) défini à la Partie 7
Système de ventilation (en plomberie) (venting system as applying to plumbing)
- défin i à la Partie 7 PARTIE 2 DtFINlTlONS
