Journée d’étude, 15 mai 2012
La loi de 1898 sur les accidents du travail et l’émergence de la tarification des corps en Europe
The 1898 Law on Workplace Accidents and the Pricing of Bodies in Europe
- Paris, EHESS, 105 boulevard Raspail, amphithéâtre François Furet -
Organisation scientifique : Jean-‐Baptiste Fressoz, j.fressoz@imperial.ac.uk, et Thomas Le Roux, tleroux@ehess.fr ou thomas.leroux@history.ox.ac.uk
Cette journée d’étude s’inscrit dans le programme de recherche « Histoire des accidents et des risques industriels, France – Grande Bretagne, fin XVIIe – fin XIXe siècles », financé par la Ville de Paris (dispositif Emergences) et ancré au Centre de Recherches Historiques (EHESS-‐CNRS). http://risks.hypotheses.org
Depuis quelques années, les travaux portant sur les risques et les maladies professionnelles ont réactivé un champ de recherche émergeant de la décennie 1975-‐
1985, mais qui avait ensuite marqué le pas en France. L’objectif de cette journée d’étude consacrée à la loi de 1898 sur les accidents du travail est de prolonger cette réflexion actuelle sur l’histoire des risques autour d’enjeux à l’interface du droit, de l’économie, de la médecine et de la technique. Elle permettra notamment d’interroger à nouveau les rôles respectifs de l’Etat, des organisations patronales et des compagnies d’assurance, de mesurer les modalités d’application de la loi, tout en la restituant dans un contexte plus largement européen.
Accueil 9 h 30
Ouverture/Introduction 9 h 45
Jean-‐Baptiste Fressoz (Imperial College, London), Thomas Le Roux (CRH/CNRS-‐EHESS, Maison Française d’Oxford)
1ère session : Assurances, patrons et Etat (10 h 15– 12 h) Président de session : Alain Chatriot (CRH/CNRS-‐EHESS)
Raymond Dartevelle (Université Paris I -‐ IDHE)
Les organisations patronales françaises d’assurances et la loi de 1898 sur les accidents du travail : opposition, compromis et prévention (années 1890-années1920)
Jonas Knetsch (Université Paris-‐II)
La loi du 9 avril 1898 et le spectre de l’« Etat assureur »
2ème session : La loi et son application (13 h 45 – 15 h 30) Président de session : Nicolas Hatzfeld (Université d’Evry)
Anne-‐Sophie Bruno (Université Paris XIII, CRH/CNRS-‐EHESS), Eric Geerkens (Université de Liège) et Catherine Omnès (Université Versailles Saint-‐Quentin-‐en-‐Yvelines – Printemps)
La réparation forfaitaire en matière d’accidents du travail en France et en Belgique au 20e siècle
Vincent Viet (Cermes3)
Les usages français de la loi du 9 avril 1898 pendant la Grande Guerre
Pause 15 h 30 – 15 h 45
3ème session : La loi et l’Europe (15 h 45 – 17 h 30) Président de session : Paul-‐André Rosental (IEP Paris)
Julia Moses (University of Sheffield)
1898 French law and Europe : a comparative essay
Rosemary Wall (Imperial College, London)
Anthrax in London: a neglected history of risk
