LA FILIATION
UN LIEN EN QUÊTE D’INDENTITÉ
PROPOS INTRODUCTIFS - 9H
Monsieur Laurent LEVENEUR, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
PARTIE I : LA RÉVOLUTION DES FONDEMENTS DE LA FILIATION
Sous la présidence du Professeur Laurent LEVENEUR
LA CONCEPTION TRADITIONNELLE : L’IMPORTANCE D’UN LIEN BIOLOGIQUE ?
Le rôle de la vérité biologique dans l’établissement du lien de filiation, du droit romain au Code civil – 9H30
Madame Dominique THIRION, Maître de conférences à l’Université Paris II Panthéon-Assas
Lien biologique et filiation : quel avenir ? – 10H
Madame Cécile PÉRÈS, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
Questions : 10h30 – 10h45 Pause : 10h45 – 11h
LA CONCEPTION CONTEMPORAINE : L’EXACERBATION DES VOLONTÉS INDIVIDUELLES ?
La gestation pour autrui : consécration progressive d’un droit à l’enfant ou fraude dans un contexte international ? – 11H
Monsieur David SINDRES, Professeur à l’Université d’Angers
Le droit de connaitre ses origines : soutien de la vérité biologique au détriment de la réalité familiale ? – 11H30
Madame Dominique FENOUILLET, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas Questions : 12h – 12h15
Pause déjeuner : 12h15 – 13h45
PARTIE II : L’ÉVOLUTION DES EFFETS EXTRAPATRIMONIAUX DE LA FILIATION
Sous la présidence du Professeur Pierre-Yves GAUTIER
L’indisponibilité du nom face à la place accordée aux choix individuels – 13H45
Monsieur Hervé LECUYER, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-AssasL’autorité parentale face aux structures familiales contemporaines – 14H15
Madame Anne-Marie LEROYER, Professeur à l’Université Paris I Panthéon-SorbonneQuestions : 14h45 – 15h Pause : 15h – 15h15
PARTIE III : LA REMISE EN QUESTION DES EFFETS PATRIMONIAUX DE LA FILIATION
Sous la présidence du Professeur Pierre-Yves GAUTIER
La réserve héréditaire : entre attachement et contournement – 15H15
Monsieur Michel GRIMALDI, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-AssasL’obligation alimentaire : entre inadéquation et dénaturation – 15H45
Madame Charlotte GOLDIE-GENICON, Professeur à l’Université de NantesQuestions : 16h15 – 16h30
TABLE RONDE : L’ÉMERGENCE DE NOUVEAUX ACTEURS DANS LA FILIATION
Table-ronde animée par Monsieur Pierre-Yves GAUTIER – 16H30
Avec la participation de l’étude CHEUVREUX et du cabinet d’avocats CBBCPROPOS CONCLUSIFS – 17H30
Monsieur Gérard CHAMPENOIS, Professeur émérite à l’Université Paris II Panthéon-Assas
