Nom porteur Equipe de recherche Titre Cout total FEDER BPI Autofinancement TVA
Gilles BRACHOTTE MSH COCKTAIL 515 730 € 255 365 € 233 000 € HT
515 730 € 255 365 € 233 000 €
Demande FEDER pour la Commission de la Recherche du 12 Novembre 2019
TOTAL
Demande FEDER pour la Commission de la Recherche du 12 Novembre 2019
2
0
0
Texte intégral
Documents relatifs
Selon le commentaire, les auteurs du projet de loi entendent « sauver » la compatibilité du dispositif légal avec le texte constitutionnel actuel en prévoyant, à l’article 24,
En ce qui concerne la proposition de texte, le Conseil d’État a supprimé la faculté de déroger à l’obligation d’indemnisation, étant donné qu’aucun pouvoir
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-10-25-019 - arrêté du 25 octobre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du commerce Blé.. en Herbe à
[r]
Montant par dispositif d’aide financière Coût total projet.
[r]
[r]
[r]
