• Aucun résultat trouvé

Modification n°1 Plan Local d’Urbanisme ESPÈS-UNDUREIN

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Modification n°1 Plan Local d’Urbanisme ESPÈS-UNDUREIN"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

(1)

Commune d’

ESPÈS-UNDUREIN

Plan Local d’Urbanisme

Modification n°1

+

Agence Publique de Gestion Locale - Service d'Urbanisme Intercommunal Maison des Communes - rue Auguste Renoir - CS 40609 - 64006 PAU CEDEX

Tél 05.59.90.18.28 - Télécopie 05.59.84.59.47 - Courriel : service.urbanisme@apgl64.fr

Vu pour être annexé à l’arrêté du Président de la Communauté d’Agglomération Pays-

Basque soumettant le projet à enquête publique

(2)

Sommaire

A. RAPPORT DE PRESENTATION B. PIECES MODIFIEES

C. RAPPORT ENVIRONNEMENTAL

D. PIECES DE PROCEDURE

Références

Documents relatifs

Les murs extérieurs des constructions doivent être réalisés majoritairement en briques de couleur dans la gamme des rouges ou en tout autre matériau en reprenant l’aspect

Elle doit être créée et règlementée dans le PLU d’Espès-Undurein qui ne disposait que d’une zone urbaine destinée aux activités économiques (UY) et d’une zone à

Toutefois une implantation différente peut être accordée pour l’extension et l’aménagement des constructions existantes ou lorsque la construction est dans

La présente modification simplifiée n°1 du PLU est donc éligible à cette procédure de modification simplifiée pour la suppression de l’emplacement réservé « E »

Dans le PLU actuel, dans les zones UB et IIAU (toutes deux destinées pour l’essentiel à la construction de logements) et pour les habitations en zone A, s’appliquent des

Latitude • Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Quentin-Fallavier • Décembre 2021 23 Pour les annexes hors piscine les implantations suivantes sont autorisées :. -

« dans le secteur UVp et pour les terrains concernés par un linéaire commercial figurant au plan de zonage, les constructions nouvelles dès lors que leur rez-de-chaussée est

La ZAC du Champ Prieur bénéficiera des réseaux d’électricité et de gaz. Le nombre et la répartition des logements envisagés conditionneront la mise en place de postes publics