CONSEIL NATIONAL DE RECHERCHES DU CANADA
COMITÉ ASSOCIÉ SUR LE
CODE NATIONAL DU
BÂTIMENT
ERRATA ET RÉVISIONS
AU
CODE NATIONAL DU
BÂTIMENT
DU CANADA
1970
TROISIÈME SÉRIE DE CHANGEMENTS
(1.a troisième série de changements n'incorpore pas les révisions des première et deuxiéme séries de changements).
Ottawa
octobre 1973
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1-c ( 4( \ H \ o l l i ~ i i ~ de, coniniCni.iirc\ \ur Ici p r c w i i i c \cric. dc c t i . i i i ~ c i i i c n i \ CI \ur le\ d c u r \cric-, prccedenicr lin quc cc\ c i , i i i n i t . n i ~ i r c \ Jidcni ,i prcpJrcr 1 ' ~ d i i i i ~ i i dc 1975 d i i ( odc ri,iiion,il d u h i i i n i c n i ( c \ c ~ n i i i i ~ r i i ~ i r t . \ J c \ r < i n i Pirc i l d r ~ . \ \ c \ JU S t e r ~ l ~ ~ i r ~ ( < i r i i i i ~ i l \ r < ~ ~ ~ c \tir IC ( ' o d ~ n,ilion.il d u h i i i n i c r i i . ( iin\cil n.iIiiin,il dc rr.cherchc\ OIIJWJ. K I A OKh
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TABLE DES MATIÈRES
Page Errata au C N B ... 1 Révisions au C N B ... 6 Errata au Supplément N o 1. "Renseignements climatologiques pour
le calcul des bâtiments au Canada" ... 53 Errata et révisions au Supplément N o 4
.
"Manuel canadien pour.
...le calcul des structures 1970" 54
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Page
ERRATA
au
Code national du bâtiment du Canada, 1970
Errata publiés le 1" octobre 1973 par le
Comité associé sur le Code national d u bâtiment Conseil national d e recherches d u Canada.
Le Comité associé sur le Code national du bâtiment pu- blie les corrections suivantes apportées à l'édition d e 1970 d u Code national d u bâtiment d u Canada.
ERRATA
Exigence du Code Correction
1.8. I .(e) A la deuxikme ligne. remplacer "en c" par "en d". Sous-section 1.9.3. A la e e m i è r e ligne. remplacer " 1.8.1 ." par '' 1.9.1
.".
2.1.1.2. A la quatrième ligne d e la d é f nition "B~-ua~~ltetnertr': ajouter après "colonne de chlrre 0 1 1 ck renijoi": "et raccordé en aval A un autre
branchement ou à une colonne de chure ou de renvoi",
Modifier les troisième et quatrième lignes de la détinition "Eruge" pour se lire:
"le niveau du plancher et le toit. à partir d u ru.iJau de cliure ou de renvoi fonctionnant par gravité et situé le plus bas".
A la deuxième ligne d e la détinition "Evenr boucle", ajouter avant le mot "raccordée": "plomberie) signifie un ru.1-au d'kvenr dont I'ex- trémité inférieure est".
Transposer les deuxième et troisième lignes d e la détinition "Fer- merure ''.
A la troisième ligne de la détinition "Pernlis" biiïer "d'une desrina- rion" et substituer "d'un permis d'occupation".
Biffer la définition "Poêle" et substituer:
"Poêle. m . (Space heater) un appareil de chauffage. sans conduit. installé dans la pièce ou local à être chauffé."
Au début de la cinquième ligne d e la définition "R<fecrion", modi- fier "d'un bâtiment" pour se lire "d'une partie de bâtiment". 3.1.4.3. A la première ligne remplacer les mots "elle doit" par "et qu'elle
doit".
3.1.5.1.(1) Modifier la deuxième ligne pour se lire:
"crit qu'un matériau ou un élément d e construction ait un certain degré".
Section 3.2 A l'en-tête. remplacer le mot "EFFICACITÉ" par "AFFECTA- TION".
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Page Eaigence du Code Correction
A la deuxiéme ligne modifier "3.3.2.8.(2)" pour se lire "3.3.2.9.(2)". A la dcuxikme ligne. modifier "2.2.9" pour se lire "3.2.2.9". Modilier le\ deuxikme et troisième lignes de la façon suivante: "au feu d'une heure:
f) le toit doit avoir un clc'grc; dc~ rési.srunce uu ji.u d'une heure. sauf dans les h<irinlcnrs. lorsque les kléments du toit.
A
leurs faces". A la quatriéme colonne. transposer les aires de la fason suivante:15.000 1 5 .O00 12.000 72.000 36.000 24.000 Tableau 3.2.2.5.
A la fin de la ligne ajouter "de '4 d'heure''.
A la deuxiéme ligne remplacer "3 heures" par "2 heures" Renuméroter 3.2.4.1.( 1 ).
A la deuxiknie ligne modifier "Tableau 4.2.4.A." pour se lire: "Ta- bleau 3.2.4.A.".
Tableau 3.2.5.A A la première colonne. inskrer le mot "Hî)pitaux7' entre la deuxième et la troisikmc cntréc.
A la prcmiére colonne. modifier I'entrke "C(1)" pour se lirc "C"
et l'entrée "E*" pour se lirc "E(1)".
A In dcuxitnic ligne. remplacer "Sous-section 3.6.2." par "Sous- section 3.6.3.".
A In neuvikmc ligne. nioditier ..O.O5 S / T " p o ~ i r sc lire "0.05/
S/T
".A la cinquiéme ligne. nioditicr "20 Ib/pi' linkaire" pour se lire "20 Ih/pi linCaire".
A lu deuxiéme ligne. modilier "2.500 Ib/po-" pour se lire "500 I b/po'".
A la preniitrc lignc nioditier "portes de .sorlic> </cl I o ~ e ~ ~ i c > ~ l l " pour se lirc "portes d'is.~irc et les portes dc lo,qcltilclrll".
A la premiérc ligne. ajouter "comme un c;~(igcl" aprés le moi "consi- dérer".
Modifier la référence 9.10.9.10. pour se lire 9.10.9.20.
A la quatriéme ligne. aprks les mots "construit comme". insCrer ce qui suit:
"un rliirr. c,»irpe-/c.ir à condition qu'il soi.\construit comme". 9. IO. 13.3.
9.10.14.3
Sous-section 9.10.17
A la cinquitme ligne remplacer "A plus de" par "i moins de". Modifier la référence 9.1.4.1. pour se lire 9.10.4.1
A l'en-tête remplacer le mot " E X T É R I E U RE" par " I N T É R I E U - RE".
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Exigence du Code 9.12.4.1.
Correction Page
A la troisième ligne modifier "doit être rempli" polir se Iirr, "Iii
trarichée doit être remplie".
A la dernière Iignc nioditier " 2 po de hiluiiic" pour \e Iirc " 2 coii- ches de bitume"
A la première ligrie. bitl'er "sur" ct \ ~ ~ h s t i t u e r ..so~is" 9.13.6.2.
0. 14.1.4. Tableau 9.15.3.A. Tableau 9.15.4.A. 9.23.8.3.
A la première ligne. hitfer "ou" et suhstitiier "sou\" A la quatrième colonne. remplacer "pi(')" pur .'pi'" A I'cn-tête de la quatrikme colorine. bitfer le niot "noii". Modifier la septième ligne pour se lire:
"situer au-ciessus des \upports O U dans les 6 po ;i pirtir d'un point
situé au quart".
Aux première et troisibme lignes. rernpliicer solive^ d'enchevetru- re" par "chevêtres".
Aux première et quatrième lignes. remplacer "solives latérales" par "solives d'enchevêtrure".
Aux deuxième et troisième lignes. remplacer "de la salive ci'enche- vêtrure" par "du chevêtre".
Moditier les première et deuxième lignes pour se lire: "Lorsque des solives boiteuses et des chevêtres sont supportés" A la cinquième ligne. remplacer "4 po" par "4 pi"
A la troisième ligne, remplacer le mot "intérieur" par "extérieur" Modifier les deux premières lignes pour se lire:
"Les dimensions et l'espacement des poteaux et des poutres ainsi que la portée et l'épaisseur des tabliers de bois doivent etre calculés pour répondre".
Au bas de la page, renuméroter 9.27.4.7.
BiîTer les troisième, quatrième et cinquième lignes et substituer ce qui suit:
"toit mesure plus de 3 pi le long de la pente du toit, à partir de I t i face intérieure du mur extérieur jusqu'a la rive d u toit, ou lorsque des bardeaux de toit à pente faible sont employés".
A la huitième ligne. remplacer les mots "avec les pureaux dirigés" par "en plaçant les pattes".
Modifier la dernière ligne pour se lire: "au-dessus des entailles". Dans la phrase et en marge, remplacer "pureau" par "patte" Aux deuxième et troisième ligneï. remplacer "espaces entre les pu- reaux" par "entailles".
Dans la phrase et en marge. remplacer "pureaux" par "pattes". A la troisième ligne modifier les mots "est à plus de '14 PO de la saillie" pour se lire "mesure plus d e '14 de la saillie".
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Page 449
F.\igençe di1 C'ode Tableau 9.28.5.A.
Correct ion
A I'en-tête de la troisikme colonne. biHèr les mots "Calibre" et "du" et substituer "Nombre" et "de" respectivement.
A la troisikmc ligne. remplacer "de plus de" par "de moins de" A la lin de la première phrase. ajouter: "et ne doit pas contenir de q u a n t i t h significatives de matières nocives".
A I'en-tête de la cinquième colonne. remplacer "verge" par "verge carrée" et sous I'en-tête. remplacer " 1.8 yb" par " 1.8 Ib".
Tableau 9.29.4.A.
A la deuxième ligne. remplacer "8 po" par "6 po"
A la première ligne. modifier "doivent être posées" pour se lire "ne doivent pas être posées".
Tableau 9.3 1.3.B. A I'en-tête d e la troisième colonne. remplacer "minimal" par "maxi- mal".
Modifier la quatrième ligne pour se lire:
"parties d'un hârimc~nr, sauf à l'entrée du ventilateur d'évacuation". Tableau 9.34.3.A. A I'en-tête de la quatrième colonne. remplacer "G & SG" par "B
& SG". Modifier I'en-tête de la 5e colonne pour se lire: "Fer-blanc. Ib par boîte d e base". Sous cet en-tête. remplacer "0.0134" par " 135".
A la quatrième ligne, ajouter "au lieu d e s'en tenir aux dégagements donnés en 9.34.3.8. à 9.34.3.10."
A la deuxième ligne. après le mot "fusibles". insérer:
".
les boîtes de dérivation. les horloges enregistreuses".Modifier la deuxième ligne pour se lire:
"installer une sortie d'éclairage o u une prise d e courant commandée par un interrupteur mural".
Aux troisième et quatrième lignes. modifier "doit être raccorde à
la prise d e courant la plus rapprochée" pour se lire: "doit comman- der l'appareil d'éclairage le plus rapproché".
Modifier la deuxième phrase pour se lire:
"Avec un éclairage incandescent, l'illumination doit répondre aux prescriptions d u Tableau 9.35.2.A".
Aux première et deuxième lignes. biffer:
"à tous les 6 pi" et substituer: "de sorte qu'aucun endroit le long d e la ligne du plancher d e toute face d e mur utilisable ne soit situé
à plus de 6 pi d e toute prise de courant." Ajouter l'article 9.35.3.3. comme suit:
"9.35.3.3. 11 faut prévoir au moins 2 prises d e courant dans les cuisi- nes d e logemenr. Une de ces prises de courant doit être au-dessus d e la surface d e travail et i l faut en prévoir une dans l'espace réservé au réfrigérateur ménager. De plus. une prise de courant doit être prévue dans la salle à manger qui fait partie d'une cuisine."
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484 9.36.5.2. Bitfer et substituer ce qui suit:
"9.36.5.2. Les poteaux doivent rkpondre aux prescription, d e la section 9.17.. sauf q u e les poteilux d e bois d e 4 PO s u r 4 PO peuvent être utilisis."
485 T a b l e a u 1-A A la fin d e la troisième entrke d e la troisiime colonne. biffer le mot "cuite" et substituer: "ou d e whiste a u moins 80 p. 100 massives". 486 T a b l e a u 1-A A la dernière ligne d e la huitième e n t r i e b i f e r les mots "au moins"
el substituer "au plus".
486 T a b l e a u 1-A A la d e u x i è m e ligne d e la quatorrii.me e n t r i e bitf'er les mots "au moins" et substituer "au plus".
488 T a b l e a u 1-A Aux troihiCnie et quatriCrne lignes d e la trente-quatrième e n t r i e nioditier "2.2 Ib/po-" pour se lire "2.2 Ib/po,'".
506 T a b l e a u I I - F A la troisième ligne d e la r e m a r q u e ( 5 ) . modifier les dimensions 2" x 3" pour se lire 2" x 8".
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Code national du bâtiment du Canada, 1970
Le Comité associé sur le Code national du bitinlent re- commande q u e les révisions suivantes soient insérées dans tous les exemplaires de l'édition de 1970 d u Code national d u bâtiment d u Canada.
Page Exigence du Code Révision
13 2.1.1.2. A la deuxième ligne d e la définition d e "abattant coupe-feu". rem- placer "cloisonnemeni coupe-feu horizontal" par "élément fonc- tionnel de construction horizontal exigeant un degré de résisiance aujèu et".
Après la détinition d e "c.urtiruu" ajouter la nouvelle ditinitiun qui suit:
"('rn/?rtl de) c.ot?~t?i(in(Ic~ puriic~iiliclt~. m. ( Proprietar) control ccn tre )
poste surveillé constamment par le propriéiaire ou autres personnes intéressées aux bâiimenis à protéger et qui est conforme aux exi- gences des réseaux d e signalisation privés de la classe A d u NFPA 72D- 1972. 'Standard for Installation. Maintenance and Use of Pro- prietary Protective Signalling Systems'."
Biffer la détinition de "c.humhre d'uir" et substituer:
"Chambre d'air, f. (Plenum) chambre qui fait partie d'un réseau de conduits d'air."
Après la définition d e "c~heminéeprcfubriquée" ajouter les nouvelles définitions qui suivent:
"Clupei de contre-refoulemeni. f. (Backwater valve) c,lupet rie retenue conçu pour usage dans un si-sième de drainage par gravité." "Clapei de reienue. m. (Check valve) soupape qui permet l'écoule- ment dans une direction mais empêche un retour e n arrière." Biffer la définition d e "combusiible" et substituer:
"Combusiible (Combustible) (en ce qui concerne un matériau élé-
mentaire d e construction) signifie q u e ce matériau ne répond pas aux exigences d e la norme B54.1- 1972 d e CSA. 'Specification for Determination of Noncombustibility in Building Materials'." Biffer la définition de "disposiiif'd'anii-refoulemeni" et substituer: "Disposiiif'd'anii-refoulemeni, m. (Backflow preventer) dispositif ou méthode qui empêche le refoulemeni. "
Biffer la définition de "drain pluvial" et substituer:
"Drain pluvial, m. (Storm building drain) drain de bâiimeni qui Ca- nalise les eaux pluviales. "
A la première ligne d e la définition "eaux usées claires", biffer le mot "nette" après "l'eau".
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BiH'er la détinition d e "c;xoirt pliri'iol" et substituer:
" E ~ ~ u t p l r r i ~ i r r l . ni. (Storni sewer) igolit qui c:iiinli\e les rolr Y plrrvio- Irs. "
BiH'er la difi nition d e "t;,qotrt l~lrri~ilrl (Ir' hlitit~it>tit" C I silbstituer: "E<yorrtpl~ri'irrl tic hlîtitr~c~trt. in. ( Storni building sewer) t;gorrr rlc. hrîrr- tticJnt qui canalise les cJlirr.Y p/rri~iu/c~.s. "
Biffer la défi nition d e "c;go~rt .sc~trituir.e" et substituer:
" E ~ o ~ r r .srrt~irriirc. in. (Sanitary s e ~ ~ r ) kgout qui C ~ I ~ ~ I I S C les tlulr.\- 11.se'e.Y.
A la premiére ligne aprcs "verticale" dans la dkfiiiition d'"r.spuc,e tl'uir", insirer "libre".
Ajouter la nouvelle dkfinition qlii suit:
"Eru,ye ( ~ ' ~ s s L I ~ ' , m. (Exit store!) ( e n ce qui coiicerne la sous-section
3.2.6.) c;/rr,qr diiquel ilne porte exttirieiire d o n n e lin accks direct. environ sur le même niveau. à une voie publiqiie ou il lin espace ouvert r~pprorri~c; avec accès ii une voie publique."
BiîTer la ditinition d e "c;vc.tit cru.\-iliuirc" et substitlier:
"Evetir au.viliairc~ ni. (Relief' vent) ( e n ce qui concerne un .si~.stc;nir
d e p l o m l > e r i ~ ~ ) &ent qui fournit une circulation supplimentaire d'air
entre les si~stt.t)ies de druinuge et d3c;i~c~rit. "
Biffer la définition d e "éilent del c~olontic~" et suhstitlier:
"Event de colonne. m . (Stack vent) un tl,i51rrr rl'c;vc~t11 qui raccorde
l'extrémité supérieure d e la c,olontic. (le. c.hrrtr1 ou ri(, roiii,oi II un c;i,c)nt
coliec~tc~ur ou à l'extérieur."
Biffer la defi nition d e "rnc~on~hrrrrihlc~" et substituer:
"Inc~onzhu.s/ihle (Noncombustible) ( e n ce qui concerne un matkriau
d e construction élémentaire) signifie qu'lin tel matériau est con- forme aux exigences d e CSA B54.1- 1972. 'Spccitication for Deter- mination o f Noncombustibility in Building Materi:ils'."
Biffer la définition de "long~reur dc;veloppc;e" et siibstituer:
"Longueirr développkt~. f. (Developed length) ( e n ce qui concerne
un s,,stC.me de ~ I o m b e r i e ) longueur mesurée le long d e l'axe d'un
tuya.u et d e ses raccords."
Biffer la définition d e "mciître-6i~cltit"
Biffer la définition d e "nivc~ou c,ritiyue" et substituer:
"Niveau critique, m. (Critical level) ( e n ce qui concerne un .s~i~.stPnir
(le plomberie) niveau d e submersion auquel le clr.,l)o.srti/ dhnti-rc>/Ou-
lement n'est plus fonctionnel."
Ajouter le nouvelle définition qui suit:
"Niveau d'issuc., m . (Exit Ievel) ( e n ce qui concerne la hous-section
3.2.6.) niveau le plus bas dans un escalier d'is.suc> encloihonnk duquel une porte extérieure donne accés à une voie publique ou ;I un espace ouvert approuvé avec accès ii une voie publique environ au meme niveau, directement ou par un vestibule ou Lin corridor d'issue." Après la définition d e "'porteur'', ajouter la nouvelle définition qui suit:
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Page Esigence du Code Révision
"Posrr c.cti/rrrl inrIipolrlrrtl/. m. 1 Indspcnd;int centr~il stittion) poste
qui est surveiIIC constanInlent par unc con~p:ifnie indCpend;intc de\ propriétaires du hiriment protégi. et qui est conforme ii la norme NFPA 71-1972. 'Standard for the Installation. Maintenance and Use of Central Station Protection Signalling Systcms'."
A la déf nition de "rtri.r,orrlc; itlrlirc~i~~i~nic~tl/", b i l l r "ii un . s I : s / < ; I I I ~ ~ rli~ drainclgo ".
24 Biffer la déf nition de " r u i ~ c ~ o r r l e n l r ~ , ~ ~ t l i ~ i - c / ~ i r I c t ~ l i ~ t i / " ,
Biffer la d2finition d e "r</Oulct~lc~tir" et substituer:
"R<fi)u/enlcnr, m. (Backflow) reflux ou Ccoulement de l'eau cn di-
rection contraire ii la direction normale de I'Ccoulement." Ajouter la nouvelle définition qui suit:
"Registre coupe:/'eu m . ( Fire damper) ,/kt.~~lo~irt.e qui consiste cil U I I
registre ordinairement en position ouverte installi dans un système de distribution d'air ou dans un mur ou un plancher. et qui se ferme automatiquement dans le cas d'un incendie afin de garder I'intCgrité
du cloisonnemenr corrpc~-/kir. "
Biffer la définition d e "réseau de disrrihurion d'euu" et substituer:
"Réseau de distribution d'eau, m. (Water system) systeme particulier
d'approvisionnement d'eau. un tu.vau de service d'eau, un s):~rème
cie disrrihurion d'eau ou des parties d e ceux-ci."
Après la définition d e di cène", ajouter la suivante:
"Signal d'alarme, m. (Alarm signal) signal tel qu'une alarme pro-
venant d'un avertisseur d'incendie. une alarme d e débit d'eau. une alarme d'un système d e détection automatique d'incendie ou autre signal d'alarme indiquant qu'un cas d'urgence requiert une prise d e mesures immédiates."
Après la définition d e "Signal d'alarme" ajouter la nouvelle défini- tion qui suit:
"Signal de dérangement, m. (Supervisory signal) un signal qui indi-
q u e le besoin d e mesures concernant la surveillance d'extincteurs automatiques et autres systèmes ou appareils d'extinction. et la maintenance d'autres systèmes d e protection."
Après la définition d e "surface d'appui" ajouter la nouvelle défini- tion qui suit:
"S-ystème de distribution d'eau m. (Water distribution system) as-
semblage de tuyaux, de raccords, d e robinets et d'accessoires qui canalise l'eau à partir d u tuyau de service d'eau o u d'un réseau privé d'alimentation en eau à des sorties d'approvisionnement, à des ap-
pareils et à des dispositifs."
Biffer la définition d e "système de drainage pluvial" et substituer:
"Système de drainage pluvial, m. (Storm drainage system) système
de drainage qui canalise les eaux pluviales. "
Biffer la définition d e 'Système de drainage sanitaire" et substituer:
"Système de drainage sanitaire, m. (Sanitary drainage system) s-vs-
rème de drainage qui canalise les eaux usées. "
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Page Eligençe di1 Code Ribision
A ia fi n de la d é f nition de ".s~,,sii.i?rc~ t / t ~ l ) i o t l l h c r ~ c " . ajouter "et autres piirties d e ceux-ci".
Bittèr la détinition d e " i ~ ( i . a ~ r tle s c r v i c . ~ ~ ~ l ' r u r r " et substituer ce qui suit:
"Tlri,tr~r tle s r r ~ i c , ~ tl'e'u~r. m . ( W a t e r service pipe) tuyau qui canalise l'eau ii partir d'une conduite principale d e I'ayueduc public o u d'une source d'eau particulière j u s q ~ i ' i l'intérieur d u hâiinleni. "
Sous l'en-tête de la Sous-section 2.2.1.. insérer ce qui suit: "1.2.1.I. Les abbréviiitions utilisées dans le présent règlement. en ce yui concerne les noms d'association. doivent avoir la signification qui leur est assignée par la présente Sous-section."
Sous l'en-téte d e la Sous-section 2.2.2. insi-rer ce qui suit: "2.2.2.1. Les abbréviations (les mots et des ptirases utilisées dans le présent r 2 ~ l e m e n t doivent avoir la signification q u i leur est assignée par la présente Sous-section."
Après B & S C ; . insérer "CPVC Chlorure de polyvinyle chloré" A la deuxicme ligne. modifier "Division 2 o u 3" pour se lire "Divi- sion 2".
Ritfer et substituer:
"Lorsqu'il est prescrit q u ' u n hciiinlrni o u une partie d e hcîiin~enr
doive être d e c~on.sir~rc-iioti inc,otllhusiihle, celle-ci doit être faite de matériaux inc,ot)lhu.siihlcs. sauf tel qu'il est permis en ( 2 ) à ( 8 ) . e n 3.3.4.6.. 3.3.5.2.. 3.3.6.2.. 3.1.1 1.1.(2) et 3.3.7.7.(7)."
3 . I 4 . 5 ( 2 ) ( a ) ( i i i ) Bitt'er et substituer ce qui suit:
"l'isolant et les revêtements d e protectiori de ciiblage électrique. à
condition que. si c c câblage est situé dans une gaine verticale dans les h ~ j i i n l e t l i s décrits à la Sous-section 3.2.6.. il ait un indice de p r o - puguiion ~le.s,fiunlnle.s qui ne dépasse pas 25 et une classification de dégagement d e la fumke qui ne dépasse pas 50. o u soit contenu dans une gaine ou un conduit conforme à ( 5 ) . (Voir 3.1.7.7. en ce qui concerne les éléments combusiihles q u i traversent un cloisonnemeni coupe- f e u ) ' :
43 3.1.4.5.(3)(a) A la tin d e ( a ) . ajouter "mains-courantes. rayons, placards et tables de travail".
43 3.1,4.5.(3)(Q(i) Après "d'épaisseurs". ajouter. "sauf dans le cas d e tasseaux exposés en bois ignifirgt;".
43 3.1.4.544) Biffer et substituer:
"Des conduits c~onlhrr.siihle.\ y compris des c,ll~rmhrc..r d'oir, peuvent être utilisés dans un h â r i m t ~ n i qui doit être d e c~on.srruc,iion i n c ~ ~ r n - husiihle i condition q u e ces conduits
( a ) soient utilisés pour les tronqons horizontaux seulement. et ( b ) soient des conduits d e la catégorie 1. se conformant i la Partie
6 d u présent règlement." Biffer et substituer:
"(5) Un tuyau. un isolant de tuyau. un couvre-tuyau, et les adhésifs connexes qui sont c~omhu.srihles ainsi yu'un conduit c~omhusiihle
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43 3.1.4.5.(5) peuvent être utilisés dans un hûrimenr qui doit être d e r.onsrrucrion incomhuvrihle à condition q u e ce tiiyau. cet isol;int. ce couvre-tuyau et cet adhésif ainsi q u e le conduit
( a ) aient un indic,^ de propr~gurion dc.v ,flumtnc~.v qui ne depasse pas 25. \auf.. lorsqu'ils sont places tels qu'ils sont décrits en ( b ) (i). ( i i ) et (iii). et
( b ) lor\qu'il\ \ont utilisks d a n \ des hû/imen/v qui sont décrits en 3.2.6.. aient une classification d e dégagement d e la I'umée d'au plus 50. sauf lorsque ce tuyau
( i ) est situe dans un vide dissiniulP dans un mur. ( i i ) est situé d a n \ une dalle d e plancher
(iii) est contenu dans une gaine ou conduit incombus/ihles."
Ajouter un nouvel alinéa ( 6 ) c o m m e suit:
"(6) Les cofl'rets c,otnhu~/ihles qui font partie d'une installation élec- trique doivent avoir un inrlil,c rie r o p u g u r i o n c l ~ r f i r ~ t ~ l n l c s qui ne dopasse pas 25."
Ajouter un nouvel alinka ( 7 ) c o m m e suit:
" ( 7 ) 1 x 3 revêtements interieurs et extérieurs d e conduit. l'isolant de
conduit. le\ raccords antivihratiles. le ruban d e conduit. l'isolant de tuyau et les couvre-tuqau c.omhus/ihle.s peuvent être utilisk. dans des bâtiment\ qui doivent ê4re d e c on.\/ruc.rion inc~ot,7h~r,rrihl~ à condition qu'ils soient conl'ormes aux exigences approprii.t.5 d e la Partie 0 du préwnt rkglement."
Ajouter un nouvel alinka ( 8 ) c o m m e suit:
"(8) un câble d'alimentation c~omhlr.srihlc peut Ctre utilisk pour des dispo\itif\ d e nionte-charge dans de4 h u r i t ~ ~ c ~ n r s qui doivent être de
I on.\/ruc.tion in( otnhu.s/rhlc. "
Modifier la dcrnicrc cntrke pr2ckdi.c de "brochure 25 1" pour se lire "brochure 25 1 ( 1972)" d e la National Fire Protection Association. intiiulke "Standard Methods of' Firc Te\[\ of' Building ('onstruction and Materials".
46 3.1.5.5.1 .( g ) Bifl'er et siih\titucr:
"les é1émentsporreur.s en acier o u en béton tàisant saillie totalement ou partiellement sur la face d'un hûrimenr dans le cas des hû/imen/s
qui n'ont pas plus d e 4 ~;/cigt~.s en huureur de hûrrrnenr. et classés c o m m e une de.v/inu/ion principcile des groupes A.B,C.D ou F. divi- sion 3. à condition q u e ces éléments
( i ) \oient situes au main\ à 10 pi ( 3 m ) d'une limite d e propriktk ou de l'axe d'une voie publique. et
( i i ) soient situés au moins 1i 3 pi (0.9m) d e toute ouverrure non proré- gec~ dans un m u r exti-rieur. ou soient protégés d u rayonnement d e la chaleur dans le cas d'un incendie à I'int6rieur du hhritvrnr,
par unc con\truction qui donnera le même d e g r i d e protection qui jerait nkcessaire 31 I'2lerncnt etait \itue ii l'intkrieur du hrîri- mcJn/. o ù la protection dcit être prolongke de chaque côte d e l'élément. 4ur une distance kgale à la saillie d e l'élément à partir d e la f'ace d u mur."
A la fin d e la clau\e ( c ) . ajouter "et".
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Page Exigence du Code 47 3.1.5.6.(2) 86 Tableau 3.2.2.N 106 3.2.4.1.( 1) 112 à Sous-section 3.2.6. 1 18 y compris la note préliminaire Révision
BiîTer les clauses ( d ) et ( e ) et substituer ce qui suit:
"(d) lorsqu'une ouverture a plus d c 20 po2 (0.01rn2). qu'elle soit protkgée par un uhqittrnt (.otrpe7/i~lr c o n l h r n ~ e A 6.2.4.10. de la Partie 6 du présent réglement."
A la treizième ligne. moditier "rkgle technique €152-66" pour sc lire "règle technique E 152-72".
A la dix-septième ligne. modifier. "règle technique E 163-65" pour se lire "règle technique E 163-65( 1972)".
A la dernière entrée intitulée "brochure 252" modifier "brochure 252 ( 1958)" pour se lire "brochure 252 ( 1972)". "Standard Methods of Fire Tests of Door Assemblies".
Ajouter. à la fin d e la phrase. "et doit être installé conformément
à 6.2.4.9. d e la Partie 6 d u présent règlement".
Ajouter un nouvel alinéa (6) comme suit. et renuméroter les alinéas (6) a (9) existants. en conséquence:
"(6) Les portes décrites en (4) doivent privoir un espace libre d'au plus 94'' (6mm) au bas, et d'au plus %" (3mm) sur les côtés et à la traverse supérieure."
A la première ligne d e l'ancien alinéa (8). modifier "en (8)" pour se lire "en ( 10)".
A la première ligne,:modifier "Sous-section 3.5.1. relative aux con- duits non-encloisonnés" pour se lire "articles 3.1.7.1. et 3.1.7.7.". Biffer et substituer ce qui suit:
"(2) Il est interdit d'utiliser un tuyau combustible pour l'évacuation, le renvoi et l'évent dans un système A l'intérieur d'un bâtiment, lors- qu'une partie d u système traverse un cloisonnement coupe-feu requis ou y est installé, sauf lorsque les partiescombustibles d u système sont situées complètement sur un côté d u cloisonnement coupe-feu, mais en aucun cas, ce tuyau ne doit-il être placé dans une gaine verticale." A la dixième ligne, modifier "C723 (1965)" pour se lire "723
( 1972)".
A la dix-huitième ligne, modifier "255-1969" pour se lire "255- 1972".
A la troisième ligne, modifier " 13- 197 1" pour se lire " 13- 1972".
A la deuxième colonne, sous le titre "établissements d e vente au détail". modifier "autres salles d e vente au détail" pour se lire "au- tres étages".
A la quatrième colonne, modifier " 19,000" pour se lire " 18,000".
Au début d e la troisième ligne, ajouter "et". Biffer et substituer ce qui suit:
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SOUS-SECTION 3.2.6. EXIGENCES SUPPLÉMENTAIRES CONCERNANT LES BATIM ENTS ÉLEVÉS
Note préliminaire
(L'expérience. dans le cas des bâtiments eievks. a démontre que le temps requis pour evacuer compl.5tement le bâtiment peut depasser le temps qui est juge necessaire pour que tous les occupants en sortent avec sécuritk. L'ktude de l'effet de tirage et les observa- tions sur le déplacement de la fumee dans le cas d'incendie d e l , ont demontre que les mesures actuelles pour contenir un incendie à tout étage, n'empecheront pas habituelle- ment le deplacement de la fumée par les cages d'ascenseur et d'escalier ou autres gaines verticales jusqu'aux étages supérieurs d'un bitiment klevé. Les occupants de bitiments élevés. et particulikrement ceux qui sont situés aux ktages supkrieurs, peuvent donc se trouver aux prises avec une situation où la fumée est tres concentrke en provenance d'un incendie qui se présente à des ktages sis en bas du leur, avant qu'il ne leur soit possible d'évacuer les lieux. Les mesures dkcrites dans la presente Sous-section ont kté conçues pour assurer des conditions de skcurité aux occupants des bhtiments élevés qui peuvent être dans l'obligation de rester dans le bitiment pendant un incendie. et pour aider les sapeurs en prkvoyant un acces efficace A l'étage où l'incendie a lieu.
On admet hypothétiquement que toutes les conditions d'incendie se trouveront sous le contr6le direct de l'officier responsable du service des incendies qui a répondu A l'appel, lequel determinera où est situe l'incendie. prendra A charge les mesures qui s'imposent pour le contrôle de la fumee et en ayant recours au poste central d e commande et par le reseau de communication phonique organisera le déplacement sûr des occupants d u bâtiment qui auront été alertes A un ktat d'urgence par le reseau d'alarme-incendie. La presente Sous-section contient seulement les questions qui traitent de la conception et de la construction d'un bâtiment. Le fonctionnement des services et les mesures recomman- dees qui sont à la charge d u proprietaire d u bitiment. de l'occupant et du service des incendies. sont des sujets qui sont couverts par le Code national de prevention d'incendie du Canada. Les mesures qui se rapportent A la restriction ou au contrôle d u deplacement de la fumke occasionnee par un incendie dans un bitiment, sont dkcrites dans la publica- tion du Comite associe sur le Code national d u bitiment intitulee "Mesures de securite en cas d'incendie dans les bâtiments eievks"? On juge que l'adoption de l'une de ces mesures constitue un moyen acceptable de se conformer aux exigences de la présente Sous-section. L'intention n'est pas cependant, que ces mesures devraient être tenues pour exclusives de toute autre mesure kgalement efficace qui pourrait etre klaborke.)
3.2.6.1 .(1) La présente Sous-section s'applique à
(a) chaque bâtiment d e destination principale des groupes A,D,E ou F
(i) dont la hauteur dépasse 120 pieds (36,6m) mesurée entre le niveau du sol et le niveau d u plancher d e l'étage supérieur, O U
(ii) dont la hauteur dépasse 60 pieds (l8.3m) mesurée entre le
niveau du sol et le plancher de l'étage supérieur et où la
charge d'occupants cumulative ou totale dans un bâtiment,
à tout étage au-dessus d u niveau du sol ou au-dessus d e cet étage, autre que le premier, divisée par le nombre d'unités de largeur d'issue de 22" dans tous les escaliers d'issue d e cet étage, dépasse 300 personnes, et
(b) chaque bâtiment qui contient une destination principale des groupes B ou C située à plus d e 60 pieds ( l8,3 m) au-dessus d u niveau du sol, et chaque bâtiment qui contient une étendue
de plancher ou une partie d'étendue de plancher, située au-
dessus d u troisième étage. conque o u destinée comme une
destination d u groupe B pour des patients alités ou des per-
sonnes infirmes.
3.2.6.2.(1) Chaque bâtiment doit être conqu pour limiter le danger
'S'adresser au: Secrétaire. Comit.4 associe sur le Code national du bâtiment. Conseil national de recherches du Canada. Ottawa KI A OR6. prix $ 1 .
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d'exposition à la fumée pour les occupants et les sapeurs. dans le cas d'un incendie de htjrinic~nr. tel qu'il est pri.vu en ( 2 ) ii (9).
(2) Sauf tel qu'il est prévu en (5) à (8). chaque hârinienr doit être conçu d e manière q u e pour une période d e deux heures après le
commencementd'un incendie. toutes I e s c ~ r o r i r l r r ~ ~ . v ~ / ~ ~ ~ ~ I t i n ~ ~ / ~ c . r q u i sont situées au-dessus de I'c;rticqc d'is.vri(1 le plus biis. ne contiendront pas
plus de un pour cent au volume. d'iiir contiimini. proveniint de I'c;rtig(~ de l'incendie. en ;idmettant une tcn~pi.rature cxttjricure kgale
A la tempirature type de janvier Iondée sur une base de 2 ' z r ~ . au Tableau 1.18.1 .A de la Partie I du présent règlement.
( 3 ) Sauf tel qu'il est prkvu en ( 6 ) et ( 8 ) . chiiquc hdrinicvir doit etre conçu de manierc à ne pas dipasser. durant un incendie. la limite décrite en ( 2 ) en ce qui concerne le dcplacement d'air contamini vers d'autres c;rcvitliic)s (le pltinc~lit~r.
( a ) dans chaque escalier d'issire desservant les iiages au-dessus du niivetru d'issue le plus bas. et
( b ) dans chaque escalier d'issue desservant les élages situés au- dessous du niileau d'issire le plus bas.
( 4 ) Sauf tel qu'il est privu en ( 6 ) et ( 8 ) . chaque hûrinicrir doit être conçu de maniere à ne pas dcpasser pendant un incendie. la limite dicrite en (2). en ce qui concerne le deplacement de l'air contaminé vers d'autres c;rc~ntlirc..v (/cl pluric.lier dans une cage qui contient un ascenseur de sapeurs. tel que requis par 3.2.6.3.
( O n peul \.iii\i;iirc Ici cxi;cnce\ d e ( 2 ) . ( 3 ) e i ( 4 ) e n appliquant le5 mehure5 B . O. F. H . c>u I decritc\ &in\ 1.1 puhlic,.itiori d u Comité a\>ocii \ur le C o d e national du hicimeni.
"!vle\urr.\ dc \ e ~ u r i t c cn c:ii d'inc,endie dan.; le5 hitirnent5 Cle\ib".*)
( 5 ) Les exigences de ( 2 ) ne sont plus d'application dans le cas d'un htîrinienr de tl~.rrinuliori princ~iptile du groupe C dont la hauteur ne dipasse pas 250 pieds. mesurie entre le riii3wu du sol et le niveau d u plancher de I'irtigc~ supirieur. et dans tout htjrinieni de deslintriion pritic~iptile des groupes A. D. E ou F lorsque les occupants au-dessus du rez-de-chausie dans toute ~;i~nrlite de pluncher ou partie d'bien- dite (le pluncher peuvent y entrer et y être logis en sicurité. lorsque ces éic>ndue.v de. pltitic~lier
( a ) sont conçues comme des zones de refuge sur les plans et sont identifiées comme telles dans le hârimeni.
( b ) sont situées au moins tous les 5 étages.
(c) prévoient au moins un espace d e plancher de 5 pi2 par occu- pant ingambe, et de 16 p i Q a r occupant non ingambe. ( d ) donnent accès à un corridor ou à une porte qui conduit à
chaque partie désignée d'une irendut, de pltin(~her. sur le mEme éiage, suffisant pour privoir une unité d e largeur de 22 po pour chaque groupe de 150 personnes qui peuvent avoir
à se servir de ces passages pour atteindre la partie désignée d'une &rendire de plancher.
( e ) donnent actes à un escalier
A
partir des étages intermédiaires conduisant à chaque partie désignée d'une élendue de plan- cher suffisant pour prévoir une unité de largeur d e 22 po pour 'S'ddresser a u : Secrétaire. Comité associé sur le C o d e national d u hitirneni. Conseil national d e recherches d u Canada. 01t;iua K I A OR6. prix $1.©
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chaque groupe de 100 personnes qui peuvent avoir à se servir de cet escalier pour atteindre la partie désignée d'une étendue de plancher, et
(f) au cours d'une période d e deux heures après le commence- ment d'un incendie, ne contiennent pas plus d'un pour cent. au volume. d'air contaminé provenant de l'étage de l'incendie. en admettant une température extérieure égale à la tempéra- ture de janvier sur une base de 2'/2% tel que prévu au Tableau 1.18. IA d e la Partie 1 d u présent règlement.
( D a n i un h(ir/riierli qiii r \ t atteint par le\ di\po\itions dc I'dlinéa ( 5 ) . on a d m r t t r , ~ q u e c r i exiprncr3 ont été reiprcter\ par Ir rrcvur\ aux m r \ u r r \ K o u L. dt'criiri ddns la p ~ b l i c d t i ~ n du?ornitt' aasocié sur le C o d r national d u bâtiment initulér "Mesures de sécurité en cas d'incendie dans les bâtiments élevés"')
( 6 ) Dans un bâtiment d e destinution principale des groupes A. C. D. E ou F. les exigences des alinéas (2) et ( 4 ) et du paragraphe 3(a) ne sont pas d'application lorsque le bâtiment est muni d'extincteurs
automatiques. et
(a)lorsque le système d'extincteurs automatiques est muni d'un système indicateur de débit d'eau et d e signal de dérangement
qui
(4
transmettra automatiquement un signal d'écoulement d'eau, directement au département des incendies ou par l'entremise d'un poste central indépendant approuvé,(ii) transmettra automatiquement d'autres signaux de déran-
gement à un central de commande particulier approuvé o u
à un poste central indépendant approuvé, et
(iii) déclenchera un signal au poste central d'alarme et de com- mande décrit dans 3.2.6.8.:
( b ) lorsque chaque escalier qui dessert les étages au-dessus du
niveau inférieur d'issue,*est ventilé à l'extérieur au bas de la cage d e l'escalier o u près d u bas de celui-ci;
(c) lorsque des mesures sont prises pour limiter le déplacement de la fumée provenant d'un incendie sur une étendue de plan- cher en bas d e l'étage d'issue le plus bas vers les étages supé- rieurs; et
(d) lorsque les ventilateurs pour le déplacement de l'air sont ar- rêtés dans tout systéme qui dessert plus de 2 étages, ii l'excep- tion des ventilateurs dans les cuisines, les salles de toilette et les salles de bain des logements, et à l'exception aussi des ventila- teurs utilisés pour évacuer la fumée tel que prévu en 3.2.6.5.
( D a n s un hiirrneni qui tombe sous Ir coup d u domaine d'application d e (6). les exigences d e ( 6 ) peuLent étre tenues pour respectée5 en Livant recours à la mesure A telle q u e décrite dana la. publication d u C'ornite a\socie sur Ir Code narional d u bîtiment "Mesures d e securiie en cda d'incrndie dan> Iri hdtirnenta rlr\r,".*)
( 7 ) Les exigences de l'alinéa ( 2 ) ne sont pas d'application dans
un bâtiment d e destination principale des groupes A,C,D, E o u F.
lorsque
( a ) le bâtiment n'a pas plus d e 250 pieds de hauteur mesurée entre
'S'adresser a u : Secretaire. Comite associe sur le Code national d u bâtiment. Conseil national de recherches d u Canada. Ottawa K IA OR6. prix $1.
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le nivc~ou tlu sol et Ic. niveau d u plancher de I'c;ttr~r supirieur. ei lorsque
( b ) le nombre d'occupant!, des étages au-dessus du nii~ruu thr .FOI ne depasse pas un tiers d e l'aire totale en pieds carrés des marches et des paliers dans les escaliers d'i.rsur desservant ces
L; ro,ye.r.
( I > J ~ \ le cd\ d'un h1;111iio11r q u i 1c)nihc \ou\ Ic coup de I'a1inC.i ( 7 ) . le\ cxigcncc\ de ( 7 ) p c u ~ c r i i Cire tenue\ pc>ur rc\pcciCe\ p;ir Ic r c c o u n ;iiix niesure\ C'.E.<; o u .I. dCcriic\ dan\ I,i puhlic,ition d u C'oniiic a\\ocie \ur Ic <'ode n.ition:il d u h i t i n i c n i "Mc\iirc. de rc'curiie en c.i\ d'inccridic d,in\ le\ h;iiinicnt\ Clcvc\" )
( 8 ) Les exigences de ( 2 ) et d e ( 4 ) et d e la clause 3(a) ne sont pas d'application dans un hdtimenl de de.rtinution principale du groupe C
( a ) qui n'a pas une hauteur supérieure à 120 pieds. mesurée entre le niveou du sol et le niveau d u plancher d e l'étuge supérieur. ( b ) lorsque chaque pièce ou suite d e pièces ou logement louées individuellement au-dessus d u niveau du sol a un accès direct
A un balcon qui
( i ) comporte une profondeur d'au moins 5 pieds à partir d e la face extérieure d u mur extérieurjusqu'a la face intérieure du balcon. et
( i i ) prévoit un espace de balcon d'au moins 5 pieds carrés pour chaque occupant de la pièce, suite de pièces ou logement. (c) lorsque chaque escalier qui dessert les étages au-dessus du
niveau d'issue le plus bas est ventilé
a
l'extérieur au niveau d u bas d e la cage de l'escalier ou près d e celui-ci.( d ) lorsque des mesures sont prises pour limiter le déplacement de la fumée a partir d'un incendie dans une étendue de plan- cher en bas de l'étage d'issue le plus bas vers les étages supé- rieurs,
( e ) lorsque les ventilateurs d e déplacement d'air sont bloqués dans tout système qui dessert plus d e 2 étages a l'exception des ventilateurs d'évacuation dans les cuisines. les salles d e toilette. les salles d e bain dans les logements.
( D a n s un hûrinirnr q u i iornhe sous le coup de I'alinea ( 8 ) . les exigences de I'alinka ( 8 ) peuvent être tenues p o u r satisfaites en ayani recours ii la mesure M decrite dans la puhli- cation d u Comité associé sur le Code national d u h i i i m e n t "Mesure\ de sécurité en cas d'incendie dans les bâtiments élevés".)
(9) Lorsqu'un bâtiment décrit en 3.2.6.1.( 1) est rattaché a tout autre bâtiment, il faut prendre des mesures pour limiter le déplace- ment d e l'air contaminé pendant un incendie, d'un bâtiment à un autre.
(Les exigences de l'alinéa (9) peuvent être tenues pour satisfaites en ayant retour\ à la mesure N, décrite dans la publicaiion d u Comité associé sur le Code national d u b i t i m e n t "Mesures de sécurité en cas d'incendie dans les bâtiments klevés".)
Ascenseurs
3.2.6.3.(1) Sauf au niveau d e l'étage de la rue où est situé le poste central d'alarme et d e commande requis par 3.2.6.8.. les dispositifs d e réouverture des portes d'ascenseur qui peuvent être gênés par
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la fumée ou les gaz chauds. tels que les cellules photo-électriques. doivent cesser d e fonctionner lorsque les portes ont été maintenues ouvertes pendant 10 secondes.
(2) 11 faut prévoir un interrupteur commandé par une clé. qui (a) est situé à un endroit en vue à l'extérieur d e la cage de l'ascen-
seur, ou au poste central d'alarme et d e commande ou près d e celui-ci, tel que mentionné en 3.2.6.8..
(b) fera revenir immédiatement toutes les cabines d'ascenseur d u bâtiment à l'étage sur la rue ou au niveau d e changement d'as- censeur en annulant tous les autres appels après q u e la cabine se sera arrêtée au prochain étage ou elle peut faire un arrêt normal, et
(c) neutralisera le bouton d'arrêt d'urgence dans chaque cabine d'ascenseur sur commande d e l'interrupteur à clé.
(3) Dans chaque cabine d'ascenseur, il faut prévoir un interrupteur
à clé qui
(a) désolidarise l'ascenseur d u groupe dont il fait partie, d e sorte qu'il puisse fonctionner d e façon autonome,
( b ) permet d e l'utiliser indépendamment des boutons d'appel des étages,
(c) neutralise les dispositifs d e protection des portes.
(d) contrôle l'ouverture des portes h commande électrique seule- ment lorsqu'on appuie d'une façon prolongée sur le bouton ou les interrupteurs h poussoir d'ouverture, d e sorte que, si
le bouton ou l'interrupteur d'ouverture sont relâchés pendant que la porte s'ouvre, elle se refermera automatiquement. (4) Les clés nécessaires pour commander les interrupteurs prescrits en (2) et (3) doivent être placées dans un coffret convenablement identifié et situé à un endroit bien en vue à l'extérieur de la cage d'ascenseur près d u poste central d'alarme et d e commande requis par 3.2.6.8. et une ou des clés supplémentaires doivent être gardées au poste central d'alarme et d e commande.
Ascenseur h l'usage des sapeurs
3.2.6.4.(1) Au moins un ascenseur doit être prévu à l'usage des sa- peurs, conformément aux alinkas (2) à (6).
(2) L'ascenseur prévu en (1) doit comporter une aire d e plateforme d'au moins 24 pi2 (2,2 m2) et doit pouvoir porter une charge d e 2,000 livres (8900 N), à partir d u palier de l'étage d e la rue jusqu'à l'étage supérieur qu'il dessert, en une minute.
(3) Il faut prendre des mesures approuvées pour s'assurer que l'as- censeur requis en (1) puisse fonctionner lorsqu'il est exposé h un
incendie h I'extCrieur d e la cage pour une pCriode d'une heure.
(Les exigences de (3) et de 3.2.6.2.(4) sont tenues pour respectées par le recours aux mesu- res prévues en B.C.D.E ou L telles qu'elles sont décrites dans la publication du Comité associé sur le Code national du bâtiment "Mesures de sécurité en cas d'incendie dans les bâtiments élevés" afin de limiter l'entrée de la fumée dans l'ascenseur tel que requis par l'alinéa ( 1). à condition que la porte de l'ascenseur donne sur un corridor commun ou un vestibule protégk contre I'entrke de la fumke et du feu, tel qu'il est décrit dans ces mesures).
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(Les exigences des alinid\ ( 3 ) ei 3.2.6.2.(4) sont tenueh pour respec.rc'e.\ en ayant rccoiirs
h la me\ure K . dicrite dan5 la puhlicaiion du Comiic' ;isoc.ic' \ur le Code national du hiiiment "Mehures d e \icuriic' en cas d'incendie d a n le\ hirtinienis c'levc'\". en privojant un ascenseur qui est conforme aux exigences d e ( 2 ) et d e ( 4 ) h ( 7 ) . d e chaque ciiie d'un hirimc,nr divi\e verticalemeni),
(4) Sauf tel qu'il est prévu en (5), un ascenseur requis en ( l ) , doit pouvoir constituer un moyen d e transport ?Ipartir d e l'étage sur la rue jusqu'à chaque étage normalement desservi par le système d'as- censeurs qui est situé au-dessus du niveau du sol.
(5) Lorsqu'il est nécessaire d e changer d'ascenseur pour atteindre tout étage mentionné en (4). le système doit être conçu d e sorte qu'il ne soit pas nécessaire de changer d'ascenseur plus d'une fois en se déplaçant à partir de l'étage sur la rue vers tout étage dans le bâti- ment.
(6) Les ascenseurs requis en ( 1 ) doivent être identifiés à l'étage où se trouve situé le poste central d'alarme et d e commande décrit en 3.2.6.8., et à tout niveau d e changement d'ascenseur décrit en (5), sauf que, si l'on se prévaut des mesures A ou K , ces ascenseurs ne requièrent pas d'être identifiés.
(7) Les conducteurs électriques pour le fonctionnement d e l'ascen- seur mentionné en ( 1 ) doivent être
(a) installés dans un vide technique conforme à la Section 3.5 et qui ne contient pas d'autres matériaux combustibles. ( b ) installés dans la cage d'ascenseur lorsque l'autorité compétente
le permet à condition que les conducteurs soient approuvés, OU
(c) protégés contre toute exposition au feu à partir d e l'entrée d e branchement d e la source d'énergie d e secours ou d e l'entrée d e branchement normale jusqu'i l'équipement desservi, atin d e s'assurer du fonctionnement d e l'équipement pour une période d'une heure lorsqu'il est assujetti à des conditions d e température décrites dans l'essai approprié d e résistance a u feu d e l'article 3.1.5.1.
Ventilation pour aider à la lutte contre l'incendie 3.2.6.5. Les moyens pour la ventilation de chaque étendue de plan- cher vers l'extérieur doivent être assurés par des fenêtres, des pan- neaux muraux ou des gaines d'évacuation, ou dans un bâtiment muni d'extincteurs automatiques, l'étendue de plancher geut être ventilée par le système de ventilation du bâtiment décrit dans la publication du Comité associé sur le Code national du bâtiment "Mesures de sécurité en cas d'incendie dans les bâtiments élevés".
Installation d'extincteurs automatiques
3.2.6.6.( 1 ) Les lieux suivants doivent être munis d'extincteurs auto- matiques:
( a ) chaque étage ou partie d e celui-ci ayant une destination du groupe E ou du groupe F, division 1 ou 2,
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( b ) chaque resluurunl o u débit d e boisson alcoolique,
( c ) chaque étugr o u partie d e celui-ci destiné au stockage o u a
la manutention d e substances dangereuses. (Voir 3.3.1.1 .)
( I.'in\icill.iiion d'cuiincieur\ Juiorn.iiique\ d c \ <;rri,qr\ en ha\ d u ~ i r i ~ ~ ~ u ~ r drr \ o l e\i prt'vue
,i 1''iriicIc 3 2 2 8 1
Finition intérieure
3.2.6.7.( 1 ) Sauf tel qu'il est permis en (2). la finition intérieure d e chaque mur. c%loi.~on. plafond o u plancher d'une pièce o u d'un local y compris les virk.~ ~cc,hniqur.c et les cabines d'ascenseurs, doit com- porter un rr7dic.r dc. propugulion ~lc..s,fiummr.s et une classification de dégagement d e fumée conformes au Tableau 3.2.6.B.
T A B L E A U 3.2.6.B. Faisant partie d e 3.2.6.7.
Remarques au Tableau 3.2.6.B.: Endroit
E\calier d'i.s.~uc~. vestibule donnant {ur un escalier d'issue et un hall d'issue Corridor donnant accès à
I'i.ssuc~ \auf à l'intérieur de\ pièces en e n f lade Cabine et vestibule d'ascenseur Vide technique et local technique Autres pièces o u locaux
( 1 ) Voir Section 3.3 et Sous-sections 3 1.4. et 3.1.1 I e n ce q u i concerne le5 exigence5 vitani I'r~il/r(r d1, f)ropu,q~iriori (/(,\ //ot?ir?i(,\
a ce\ endroit\ (21 Voir alinéa O )
O ) 1.a hoircric ci le\ poric\ pcukcni cornporicr un riidr~clb~prof>tr~o/iori (11.5 /Irirti~~~c,\ q u i ne dL:pa\\c. p i \ 150 (voir iIinP,i\ 3.4 4 1 ( 1 ) ci ( 2 ) ) ci une c l ~ \ \ i t i c a i i o n d e degagerneni d t i'umL:c q u i ne d c p a \ \ e pcr\ 300. J condiiion q u e I J hoi\eric ci Ic\ poric\ ne con\tiiuc.ni pa\ plu\ d c IOr+ d c I J \urfiicc d u m u r O U d u pI;ilond ou eIIc\ \ e prL:\cnicni
Indice maximal d~ propugutiun dc..s, fklmme.s Surface murale 25"' i I l 2 5 2 5 1 I I Classification maximale d e dégagement d e fumée Surface d e plafond 25"' I I I 25 25 I I I Surface d e plancher 5 0 500 300 50 1 2 1 Surface murale 5ol:l 100"' 1 00 Surface d e plancher 2 5 300 300 25 1 2 1 Surtàce de plafond 5 0 i ? l O
'
100 5 0 300 5 0 5 0©
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(2) Sauf dans le cas des hdrimenrs de desrinurion principale du groupe B. on peut se servir des indices de propagation des.Pummes requis ailleurs dans la présente Partie au lieu des exigences de ( 1 ) lorsqu'un bârimenr est muni d'exrincreurs auromariques et surveillé, tel qu'il est prévu en 3.2.6.2.(6).
(3) Le revêtement de sol dans les pièces et les locaux autres que dans les locaux rechniques, les vides rechniques, les planchers et les escaliers dans les issues, les cabines d'ascenseurs. les vestibules con- tigus aux cabines d'ascenseur et les corridors qui donnent accès uu.u issues qui ne sont pas situés à l'intérieur des suites de pièces. doivent subir avec succès la méthode de test visant la résistance aux flammes prévue par la Norme CGSB F4-GP-129 (1972) "Tapis pour locaux commerciaux".
Poste central d'alarme et de commande
3.2.6.8.(1) Il faut prévoir un poste central d'alarme et de commande autre qu'un central de commande particulier à l'étage d'entrée au niveau de la rue, lequel doit
(a) être situé à un endroit upprouvé qui est facilement accessible aux sapeurs qui s'introduisent dans le bâtiment, et
(b) tenir compte de l'effet des bruits d'arrière-plan qui se produi- ront vraisemblablement dans des conditions d'urgence en cas d'incendie afin que le service puisse remplir convenablement sa fonction prescrite dans ces conditions.
(2) Le poste central d'alarme et de commande doit comprendre (a) des moyens de contrôler le réseau de communication phoni-
que requis par 3.2.6.9.,
(b) des moyens pour donner un signal d'alarme en cas d'incendie, tant sonore que visuel, sur déclenchement de toute alarme en cas d'incendie ou de dispositifs de détection, et un interrup- teur pour faire taire le signal sonore et allumer le signal visuel afin d'indiquer que le signal sonore a été fermé,
(c) un panneau indicateur raccordé de manière à indiquer le genre de signal ainsi que le plancher ou la zone d'où provient l'alarme-incendie,
( d ) des moyens de transmettre automatiquement un signal d'alarme au service des incendies, soit directement ou soit par l'entremise d'un posfe central indépendant approuvé ou par l'entremise d'un central de commande particulier approuvé, (e) des moyens de fermer les portes donnant sur les vestibules,
si ces portes sont normalement maintenues ouvertes, pour qu'elles se ferment automatiquement sur réception du signal d'alarme, tel qu'il est prévu en 3.1.7.2.(9), à moins que ce si- gnal ne soit donné automatiquement par un équipement de commande du système particulier,
( f ) des moyens de commander manuellement des dispositifs d'alarme en cas d'incendie, dans le bâtiment et de les faire taire après qu'ils ont été opérationnels au départ pour au moins
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une minute, et d'indiquer par un signal visuel que l'alarme d'incendie a été neutralisée, et
(g) des moyens d e commander l'équipement auxiliaire ou des moyens d e communiquer avec un poste d e commande en ce qui concerne l'équipement auxiliaire en surveillance continue selon ce qui est approprié pour les mesures d e sécurité en cas d'incendie prévues dans le bâriment.
Réseau de communication phonique
3.2.6.9.(1) Lorsque la distance verticale entre le plancher d e l'étage supérieur et le niveau du sol dépasse 120 pieds (36,6 m), ou dans
les bâtiments qui contiennent une étendue de plancher ou partie
d'krendue de plancher située au-dessus d u troisième étage, désignée
ou projetée comme une destination d u groupe B pour des patients
alités ou des personnes infirmes il faut prévoir un réseau de com- munication phonique approuvé dans les bâtiments et celui-ci doit consister
( a ) en un système d e communication bilatérale à des endroits
approuvés sur chaque étendue de plancher, au moyen d'un
raccordement au poste central d'alarme et d e commande et au poste d e commande mécanique et
( b ) en haut-parleurs commandés à partir d u poste central d'alarme et d e commande, qui sont conçus et situés d e ma- nière à être entendus dans toutes les étendues d u bâtiment. (2) Le réseau doit permettre d e faire taire les dispositifs d'alarme- incendie lorsque les haut-parleurs sont en fonction, mais seulement lorsque les dispositifs d'alarme-incendie ont fonctionné durant une minute au moins.
Protection des conducteurs Clectriques contre l'incendie 3.2.6.10(1) Les conducteurs électriques pour l'équipement d e se- cours doivent être installés dans des vides techniques qui ne contien- nent aucun autre matériau combustible, ou ils doivent être protégés d e tout incendie, tel qu'il est prévu en 3.5.3. et 3.5.4., afin d'assurer,
à partir d e la source d'énergie, un fonctionnement continuel pour une période d'une heure, des circuits d e branchement alimentant l'équipement requis par 3.2.6.2., 3.2.6.3., 3.2.6.4. et 3.2.6.5.
Alimentation en Cnergie Clectrique de secours
3.2.6.11.(1) Une alimentation en énergie électrique d e secours pou- vant être utilisée à pleine charge pour au moins 2 heures doit être prévue advenant qu'il y ait panne d e la source normale d'énergie électrique, en ayant recours à un service distinct ne provenant pas du même transformateur que la source premiére, ou à un groupe électrogène local, pour les fins suivantes:
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( a ) un système d'alarme-incendie et un réseau d e communication phonique tels q u e requis par 3.2.6.8. et 3.2.6.9.:
(b) chaque ascenseur dans un bâiimeni qui a une hauteur verticale d e plus d e 120 pieds (36,6 m ) entre le niveau du sol et le plan- cher d e I'éiage supérieur, en admettant qu'un seul ascenseur sera en service à la fois,
(c) un approvisionnement d'eau pour la lutte contre l'incendie conformément à 3.2.5.3.. lorsque l'approvisionnement est dé- pendant d e l'énergie électrique fournie au bâiimeni, et ( d ) des ventilateurs tels que requis pour la ventilation en 3.2.6.5.
(Voir alinCa 3.4.7.?.(3) r n cr qui concerne I'Ccldirage d e ~CcuriiC.)
(2) 11 faut prendre des mesures pour le transfert automatique à la source d'énergie d e secours pour ce qui est des services décrits en
( I)(a) advenant une panne d'électricité.
3.2.6.12. 11 faut prendre des mesures pour vérifier les systèmes d e controle d u déplacement d e la fumée et d e ventilation décrit en 3.2.6.2. et 3.2.6.5.. selon les méthodes décrites 1i l'annexe C d e la publication d u Comité associé sur le Code national d u bâtiment "Mesures d e sécurité en cas d'incendie dans les bâtiments élevés". lorsque I'auioriié compéienie le demande.
Ajouter un nouvel alinéa (3) comme suit:
"(3) Chaque porte dans un accès principal ù I'issrre. à partir d'une éiendue de plancher qui contient une .firie densiié d'occupaiion de plus d e 60 personnes. doit être munie d'un dispositif approrivé qui libérera la porte et lui permettra d e s'ouvrir à pleine grandeur lors- qu'une pression de 20 Ib (9.1 kg) y est appliquée en direction d u déplacement vers I'issrre."
121 3.3.1.11.(1) Au début d e l'alinéa. ajouter. "Sauf tel qu'il est requis par les alinéas ( 2 ) et (3)".
A la deuxième ligne aprés "corrrdors c,ommrrns", ajouter "ou un corridor qui dessert des salles d e classe ou des chambres d e patient". 121 3.3.1.11(2) A la deuxième ligne après "corridors communs", ajouter "ou un corridor qui dessert des salles d e classe ou des chambres d e patient". 121 3.3.1.1 1.(3) A la deuxième ligne après "corridors c-ommrrns". ajouter "ou un corridor qui dessert des salles d e classe ou des chambres d e patient". 128 3.3.4.2.( 1 ) Biffer et substituer ce qui suit:
"( 1 ) Sauf tel qu'il est prévu à l'alinéa (2). les chambres occupées séparément et non comme des suites. et les suites ou les logenients dans les hôtels et les autres hûiirnenis résidentiels. doivent être sépa- rées des pièces. des suites et des corridors communs contigus. par un cloisonnemeni coupe-feu qui a un degré de résisrance au,feu d'au moins une heure, sauf qu'il est permis que ce cloisonnement ait un degrk de résisiuncr au,feu d e trois-quarts d'heure s'il n'est pas requis q u e le plancher ait un degré de résistance au feu supérieur à trois- quarts d'heure."
A la fin d e la phrase. ajouter la remarque suivante:
"(Voir articles 9.9.7.6. et 9.9.9.1. en ce qui concerne les desrinarions des groupes C , D, E et F.)"
