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Projet d’ordre du jour
Recueillement
1. Adoption de l’ordre du jour
Signature du livre d’or par Luca Jalbert, bédéiste
Signature du livre d’or par Jean-François Hains, illustrateur de contes pour enfants 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 16 février et de la séance extraordinaire du 23 février 2015
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 10, 16 et 17 février 2015
4.2 Proclamation du Mois de la Jonquille 4.3 Félicitations au Chantier Davie Canada inc.
4.4 Demande au gouvernement du Canada pour la mise en place d’un moratoire sur l’installation des boîtes postales communautaires
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Lettres d’entente à intervenir avec le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 2927 concernant l’horaire de travail de membres du personnel col blanc
Document d’aide à la décision RHAC-2015-002 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et greffe
7.1 Dépôt des certificats d’enregistrement relatifs aux Règlements RV-2015-14-04, RV-2015-14-05 et RV-2015-14-06
7.2 Affectation de la réserve financière pour la constitution d’un fonds d’autoassurance
Document d’aide à la décision AGR-2015-003
8. Direction générale
8.1 Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice de la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis
9. Environnement
10. Infrastructures
10.1 Attribution du contrat pour la fourniture de béton bitumineux pour la période printanière du 1er mars au 30 avril 2015
Document d’aide à la décision INF-TP-2015-011
10.2 Attribution du contrat pour la fourniture de béton bitumineux pour la période estivale du 1er mai au 30 novembre 2015
Document d’aide à la décision INF-TP-2015-013 11. Service de police
12. Service de la sécurité incendie
12.1 Financement de la dépense relative à l’acquisition d’équipements de protection individuelle
Document d’aide à la décision INC-2015-007
13. Vie communautaire
13.1 Élaboration d’un programme de soutien à l’excellence sportive et mandat à la Direction de la vie communautaire
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2015-005
13.2 Aide financière à Fête de la Famille et des voisins de St-Rédempteur Document d’aide à la décision DVC-2015-002
13.3 Contrat à intervenir avec le Complexe de soccer Honco de Lévis concernant la location d’heures
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2015-006
13.4 Engagement de la Ville relativement à la réalisation d’une salle communautaire dans le secteur Pintendre
Document d’aide à la décision DVC-2015-005-R-1 14. Communications
15. Finances
15.1 Dépôt du budget 2015 sous la forme du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-006
16. Urbanisme
16.1 Abandon des avis d’expropriation relatifs au prolongement de la rue Ernest-Lacasse au nord du boulevard Guillaume-Couture (lien F nord)
Document d’aide à la décision URBA-2015-061
16.2 Résolution de contrôle intérimaire relative au prolongement de la rue Ernest-Lacasse au nord du boulevard Guillaume-Couture Document d’aide à la décision URBA-2015-062
16.3 Détermination de la date et de la procédure de l’audition de l’appel de la décision du comité de démolition refusant la démolition du bâtiment situé au 30, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-2015-025-R-1
17. Développement économique et promotion
17.1 Modification à la résolution CV-2014-09-13 « Convention à intervenir avec l’Université du Québec à Rimouski et la Fondation de l’Université du Québec à Rimouski inc. concernant la création d'un Centre d'expertise voué au développement des organisations et la désignation de représentants »
Document d’aide à la décision DEV-2015-016
17.2 Autorisation pour la tenue de l’évènement Raid Banque Nationale de l’Hôtel-Dieu de Lévis
Document d’aide à la décision DEV-2015-009
17.3 Affectation de la réserve financière pour fins de développement du territoire en matière économique, environnementale, patrimoniale et historique au financement des frais relatifs à l’acquisition, la vente, la cession ou
l’annulation d’immeubles et de servitudes Document d’aide à la décision DEV-2015-038
18. Bureau de projets 19. Approvisionnement
20. Technologies de l’information
21. Assemblée(s) publique(s) de consultation
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement établissant un programme de subvention pour l’acquisition d’un baril récupérateur d’eau de pluie
Document d’aide à la décision ENV-2015-009
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (augmentation du nombre maximal d’endroits destinés à des usages de la classe d’usages C315, construction, démolition, excavation, aménagements extérieurs, émondage et abattage d’arbre, dans la zone C2798 située sur route du Président-Kennedy, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2015-008
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de certains usages du groupe C1 dans la zone H2225, située en bordure d’une partie de la rue Wolfe, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2015-012
22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modifications relatives aux normes minimales de superficie de plancher et d’occupation au sol dans plusieurs zones situées dans
22.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats (secteurs des rues privées pour fins de permis de construction)
Réf. : URBA-2014-094-R-1
22.6 Avis de motion du Règlement de contrôle intérimaire relatif au prolongement de la rue Ernest-Lacasse au nord du boulevard Guillaume-Couture Document d’aide à la décision URBA-2015-062
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (augmentation du nombre maximal d’endroits destinés à des usages de la classe d’usages C315, construction, démolition, excavation, aménagements extérieurs, émondage et abattage d’arbre, dans la zone C2798 située sur route du Président-Kennedy, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2015-008
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de certains usages du groupe C1 dans la zone H2225, située en bordure d’une partie de la rue Wolfe, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2015-012
23.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modifications relatives aux normes minimales de superficie de plancher et d’occupation au sol dans plusieurs zones situées dans
les arrondissements Chutes-de-la-Chaudière-Ouest et Chutes-de-la-Chaudière-Est)
Document d’aide à la décision URBA-2015-054
23.4 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats (secteurs des rues privées pour fins de permis de construction)
Réf. : URBA-2014-094-R-1
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de Règlement RV-2014-13-95 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage pilotage de petits hélicoptères téléguidés dans la zone A1816, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2015-052
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2015-14-13 décrétant des emprunts pour financer les dépenses relatives à la fourniture de services professionnels et techniques Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-004
25.2 Adoption du Règlement RV-2015-14-15 modifiant le Règlement numéro V-832 concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans les limites de la Ville de Charny
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-012
25.3 Adoption du Règlement RV-2015-14-14 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-012 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
