N°1 POINT D'INFORMATION RELATIF A LA DESIGNATION DES PRESIDENT,
SCRUTATEUR ET SECRETAIRE DE SEANCE
N°2 COMPTE RENDU DU CONSEIL SYNDICAL SUR SES MISSIONS ET AVIS RENDUS AU COURS DE L'EXERCICE ECOULE
N°3 REMBOURSEMENT DES CREANCES DOUTEUSES DU COMPTE DE M AIT OMAR
N°4 REMBOURSEMENT COMPTE
TRAVAUX INCENDIE BATIMENT F
N°5 APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2019
N°6 DEMANDE DE MME BENOIT
N°7 RENOUVELEMENT DU CONTRAT DU SYNDIC
N°8 DESIGNATION DU SYNDIC A LA DEMANDE DE MME LAINE
N°9 DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL
N°9-1 Candidature de Madame ARACHEQUESNE
N°9-2 Candidature de Madame BIC N°9-3 Candidature de Madame BOUYER N°9-4 Candidature de Madame BRAHIMI
N°9-5 Candidature de la COMMUNE DE ST OUEN L'AUMONE Cabinet du Maire
N°9-6 Candidature de Société Anonyme ERIGERE VAL D'OISE
N°9-7 Candidature de Madame HEIREWEGH N°9-8 Candidature de Monsieur JACQUES N°9-9 Candidature de Madame LAINE N°9-10 Candidature de Monsieur MAES N°9-11 Candidature de Madame MARTEL N°9-12 Candidature de Madame PANNET N°9-13 Candidature de Monsieur POIRIER
N°10 VOTE DU BUDGET PREVISIONNEL POUR L'EXERCICE DU 01/01/2021 AU 31/12/2021
N°11 DETERMINATION DU MONTANT DE LA COTISATION OBLIGATOIRE DU FONDS DE TRAVAUX POUR
L'EXERCICE DU 01/01/2021 AU 31/12/2021
N°12 AUTORISATION PERMANENTE ACCORDEE A LA POLICE ET A LA GENDARMERIE DE PENETRER DANS LES PARTIES COMMUNES DE
L'IMMEUBLE
N°13 INFORMATION : Envoi dématérialisé des convocations et procès verbaux d'
Assemblées Générales:
N°14 ACCEPTATION DU TRANSFERT DEFINITIF DES COLONNES MONTANTES ELECTRIQUES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
N°15 RENOUVELEMENT DU CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
N°15-1 DEMANDE DE MADAME PANNET SOUSCRIPTION DU CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
N°16 REALISATION DES TRAVAUX DE REFECTION DES JOINTS DES 3 DALLES
N°16-1 AFFECTATION DE TOUT OU PARTIE DU FONDS TRAVAUX AU
FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REFECTION DES 3 DALLES
N°16-2 NOMINATION DU BUREAU D ETUDE POUR LA REHABILITATION DES PARKINGS
ET DE L'ESPLANADE DE LA RESIDENCE ST LOUIS
N°16-3 MODALITE DE FINANCEMENT DES TRAVAUX
N°17 REALISATION DES TRAVAUX DE RENOVATION DES BOITES AUX LETTRES ET DU HALL
A LA DEMANDE DE MME PANET POUR LE BATIMENT H
N°17-1 PRINCIPE DES TRAVAUX
N°17-2 CHOIX DE L'ENTREPRISE ET BUDGET N°17-3 HONORAIRES DU SYNDIC
N°17-4 MODALITE DE FINANCEMENT DES TRAVAUX
N°18 REALISATION DES TRAVAUX DE RENOVATION DES BOITES AUX LETTRES ET DU HALL
A LA DEMANDE DE LA SCI LE VERNIER POUR LE BATIMENT H N°18-1 PRINCIPE DES TRAVAUX
N°18-2 CHOIX DE L'ENTREPRISE ET BUDGET N°18-3 HONORAIRES DU SYNDIC
N°18-4 MODALITE DE FINANCEMENT DES TRAVAUX
N°19 REALISATION DES TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE L APPARTEMENT DU GARDIEN
N°19-1 PRINCIPE DES TRAVAUX
N°19-2 MANDAT DONNE AU CONSEIL SYNDICAL
N°19-3 HONORAIRES DU SYNDIC
N°19-4 MODALITE DE FINANCEMENT DES TRAVAUX
N°20 DEMANDE DE M AMRANE N°21 DEMANDE DE M LE BOUGEANT
N°21-1 MODIFICATION DE L'IMPUTATION DE LA DEPENSE EAU
N°22 REALISATION DE TRAVAUX DE SUPPRESSION DES VIDES-ORDURES POUR IMPERATIF D'HYGIENE
AU BATIMENT C A LA DEMANDE DES COPROPRIETAIRES
N°23 DEMANDE DU COPROPRIETAIRE ERIGERE
N°23-1 EXAMEN ET APPROBATIONDU BAIL PORTANT MISE A DISPOSITION D'EMPLACEMENTS EN TOITURE- TERRASSE AU PROFIT DE LA SOCIETE CELLNEX France SAS AFIN AFIN
D'INST
ALLER ET EXPLOITER DES
INFRASTRUCTURES PERMETTANT L'ACCEUIL DES EQUIPEMENTS
TECHNIQUES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE SES CLIENTS N°23-2 POUVOIR DONNE AU SYNDIC DE
SIGNER LE BAIL, SELON LES TERMES ET CONDITIONS VOTEES A LA
RESOLUTION
N°24 SAISIE IMMOBILIERE DES LOTS N°
364, 365 et 393 APPARTENANT A M DE ARAUJO PEREIRA et Mme DE JESUS AMORIM
N°25 FIXATION DU MONTANT DE LA MISE A PRIX DU LOT N° 364, 365 et 393 FAISANT L'OBJET D'UNE PROCEDURE DE SAISIE IMMOBILIERE
N°26 FIXATION DU MONTANT DE LA
DOTATION AUX DEPRECIATIONS SUR CREANCES DOUTEUSES
N°27 SAISIE IMMOBILIERE DES LOTS N° 117 et 299 APPARTENANT AUX EPOUX
N°28 FIXATION DU MONTANT DE LA MISE A PRIX DU LOT N° N° 117 et 299
FAISANT L'OBJET D'UNE PROCEDURE DE SAISIE IMMOBILIERE
N°29 FIXATION DU MONTANT DE LA
DOTATION AUX DEPRECIATIONS SUR CREANCES DOUTEUSES
N°30 REALISATION DES TRAVAUX DE CASQUETTE AU BATIMENT E N°31 ACQUISITION PARCELLE PUBLIC
Signature** (du copropriétaire, de l’associé ou du mandataire commun)
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** Si plusieurs pages de vote, parapher les pages intermédiaires et signer la dernière page
