Introduction 7 Michel Davagle
Un conseil d’administration professionnel pour une gestion
efficace de l’association 13 Jean-Marie limpens
Introduction 13
§ 1. Un nouveau cadre : le CSA ou Code des sociétés et
associations 13
§ 2. Du « corporate governance » à la « gouvernance » des
associations 14
§ 3. Recommandations de la Fondation Roi Baudouin :
une étape clé en 2010 15
§ 4. Les associations ou organisations à profit social :
un secteur hétérogène 16 Section 1. Gouvernance : définitions, origines et enjeux 18 Section 2. Secteur à profit social et secteur marchand : diffé-
rences et convergences 19
§ 1. Spécificités du secteur non marchand 20
§ 2. Convergences avec le secteur marchand 20 Section 3. La gouvernance des associations : aujourd’hui, un
même code de référence pour les sociétés et les associations, le CSA 21
§ 1. Absence de transparence et de procédures dans
le fonctionnement des instances 21
§ 2. Faiblesse de la qualité des informations et du reporting 22
§ 3. Le nouveau CSA et le Code belge de gouvernance de l’entreprise 2020 23 Section 4. Conditions d’un conseil d’administration professionnel 27
§ 1. Le conseil d’administration 27 A. Contrôle complet et effectif de l’entreprise 27
B. Composition équilibrée 29
C. La répartition interne des tâches au sein du conseil
d’administration 30
D. Bon équilibre des pouvoirs entre le conseil
d’administration et le management exécutif 30
§ 2. Les administrateurs 31
A. Les administrateurs exécutifs 31
B. Les administrateurs non exécutifs 32
C. Recommandations à l’égard de l’administrateur
individuel 33
§ 3. Les administrateurs indépendants 33
§ 4. Le rôle du président 35
§ 5. Tenue des réunions, procès- verbal, procédures administratives, rôle d’un secrétaire et d’un « compliance
officer » 36
§ 6. Le management exécutif 38
§ 7. Les comités spécialisés 39
A. Le comité d’audit 39
B. Le comité de nomination 41
C. Le comité de rémunération 43
§ 8. Les parties prenantes et l’assemblée générale 44
A. Les shareholders ou actionnaires 44
B. Les stakeholders 45
C. L’assemblée générale 45
§ 9. La « redevabilité » (ou accountability) et la
communication 46
§ 10. La gestion des risques 48
§ 11. Les conflits d’intérêts 48 Conclusions 48 Comment les statuts peuvent imprimer une démarche empreinte d’un souci de bonne gouvernance ? 51 Michel Davagle
Introduction 51 Section 1. L’ASBL poursuit un but désintéressé 52
§ 1. La notion de but désintéressé 52
§ 2. La possibilité de procurer des avantages patrimoniaux si les statuts le prévoient 54
Section 2. L’instauration de deux organes légaux 56
§ 1. L’assemblée générale 56 A. Le nombre de membres par rapport au nombre
d’administrateurs 56
B. Le profil des membres 58
C. Les conditions de quorum et de majorité 60
D. Le vote plural 61
E. La représentation 62
F. Les documents à communiquer aux membres avant
une assemblée générale 63
G. L’adoption du budget en temps utile 63
H. L’admission de nouveaux membres 64
I. Les procès- verbaux 65
§ 2. Le conseil d’administration 67 A. Le degré d’engagement attendu des administrateurs 67
B. La nomination des administrateurs 69
C. La taille du conseil d’administration 70 D. La question particulière de la présence de travailleurs ou
d’usagers ou de leurs parents au conseil d’administration 71
E. Les procurations 72
F. La durée du mandat d’administrateur 73 G. Le pouvoir d’investigation individuelle des
administrateurs 74
H. La présidence du conseil 75
I. La responsabilité solidaire 76
J. Le conflit d’intérêts 78
Section 3. Les délégations de pouvoirs 81
§ 1. La délégation à la gestion journalière 81
§ 2. La délégation de pouvoirs supplémentaires au(x)
délégués(s) à la gestion journalière 82
§ 3. La représentation générale 83
§ 4. Les autres délégations de pouvoirs 84 Conclusions 86
Un contrôle interne efficace 87 Fernand maillard
Préambule 87 Introduction 88
Section 1. Coexistence du contrôle externe et du contrôle interne 90
§ 1. Le contrôle externe 90
§ 2. Le contrôle externe et le contrôle interne : double
emploi ? 94
Section 2. Sources de contrôle interne 95
Section 3. Structure – Niveau des fonctions 97
Section 4. Analyse de risques 99
Section 5. Structure – Cycles 99
§ 1. Le cycle du fonctionnement général 99
§ 2. Le cycle comptable 101
A. La confection du budget 101
B. Les marques de contrôle 103
C. L’exhaustivité des données comptables 103
§ 3. Le cycle de l’information financière 104 A. Le non- respect de l’ordre de présentation des comptes 105 B. Comptabilité générale et analytique 105
§ 4. Le personnel 106
§ 5. Les recettes 107
A. Les recettes sur activités 107
B. Les subventions 107
C. Les dons et legs en nature 108
D. Les dons et legs en numéraire (en espèce ou par banque) 108
§ 6. Les actifs financiers – Les placements 108
§ 7. Les immobilisations 109
Section 6. Manuel de procédures 110
Conclusions 111 Bibliographie 112 Quelques bonnes adresses 113 Annexe 115
Combiner management participatif et gestion des ressources
humaines dans les organisations du secteur à profit social 129 Harmony glinne-demaret et Marie- Amélie Jaillot
Section 1. La gestion des ressources humaines (GRH) et le sec-
teur à profit social 129
§ 1. Qu’est-ce que la GRH ? 130
A. Définitions 130
B. Objectifs de la GRH 131
§ 2. À quels besoins répond la GRH ? 132
§ 3. Pourquoi faire de la GRH dans les organisations à
profit social ? 134
§ 4. Comment la mettre en place ? 135 A. La tentation universaliste de la GRH 135 B. De l’universalisme au contextualisme 135 C. Quelles orientations pour la gestion des hommes dans le
secteur à profit social ? 136
Section 2. Les activités de la GRH 138
§ 1. Les fonctions de GRH développées dans les
organisations de l'économie sociale (OES) 138
§ 2. Les acteurs liés aux activités de la GRH dans le secteur
à profit social 140
§ 3. Conclusion : les défis de la GRH dans le secteur à
profit social 141
Section 3. Management participatif et impact sur la GRH 142
§ 1. Émergence de la notion de management participatif
dans le secteur non marchand 142
§ 2. Essai de définition du « management participatif » dans le secteur non marchand 145 A. La participation au croisement de différentes notions 146
B. Types de pratiques participatives 149
C. Enjeux du management participatif 152
D. Limites et conditions de réussite de la participation en
organisation 153
§ 3. Les clés du succès du management participatif 155
§ 4. La GRH comme instrument au service de la gestion
participative 157 Conclusions 159
Bibliographie 160
Des enjeux de communication de plus en plus stratégiques 163 Jean-Paul erhard
Introduction 163 Section 1. Enjeu de communication no 1 : cohérence et transpa-
rence 164 Section 2. Enjeu de communication no 2 : tout au digital ? 165
§ 1. Le digital, c’est gratuit… 166
§ 2. Le digital, c’est instantané… 166
§ 3. Le digital, c’est universel… 166 Section 3. Enjeu de communication no 3 : le secteur exemplaire
en matière d’intelligence collective 167 Section 4. Enjeu de communication no 4 : une approche intégrée
avec les ressources humaines (RH) 168 Section 5. Enjeu de communication no 5 : besoin d’expertises et
de compétences augmentées 169 Section 6. Enjeu de communication no 6 : protéger à tout prix la
relation de confiance 170
Conclusions 171
