• Aucun résultat trouvé

RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°74-2019-006PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2019

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°74-2019-006PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2019"

Copied!
7
0
0

Texte intégral

(1)

1

HAUTE-SAVOIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°74-2019-006

PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2019

(2)

Sommaire

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie

74-2019-01-08-001 - arrête N° PREF/CAB/SIDPC/2019/0004 (4 pages) Page 3

2

(3)

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie 74-2019-01-08-001

arrête N° PREF/CAB/SIDPC/2019/0004

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2019-01-08-001 - arrête N° PREF/CAB/SIDPC/2019/0004

3

(4)

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2019-01-08-001 - arrête N° PREF/CAB/SIDPC/2019/0004

4

(5)

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2019-01-08-001 - arrête N° PREF/CAB/SIDPC/2019/0004

5

(6)

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2019-01-08-001 - arrête N° PREF/CAB/SIDPC/2019/0004

6

(7)

74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2019-01-08-001 - arrête N° PREF/CAB/SIDPC/2019/0004

7

Références

Documents relatifs

Article 1 : L'article 1 de l'arrêté préfectoral du 25 septembre 2015 portant création et composition de la commission départementale de la préservation des espaces naturels,

73-2019-02-08-001 - Arrêté préfectoral DDT/SSR n°2019-0049 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation du tunnel des Monts sur le territoire des communes de.. Chambéry

Article 4 : En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique VAVRIL, attachée principale, cheffe du bureau de la réglementation générale et des titres, la délégation de

Article 4 - Conformément à l'avis favorable de la commission départementale des taxis et véhicules de petite remise du 27 novembre 2014, la plaque fixée au véhicule se présente

Campagne d'ouverture de places de centres d'accueil de demandeurs d'asile (CADA) dans le département de la Savoie. 73_DDCSPP_Direction départementale de la cohésion sociale et de

Le Secrétaire général de la préfecture de la Savoie, le Commandant du groupement de gendarmerie de la Savoie, le Directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection

• Aménagement de Sault-Brénaz : sur la retenue entre la restitution de l’aménagement de Bregnier-Cordon (PK 91,600 à St Benoit) et le PK 64.500 (commune de Villebois) environ 1 km

Article 6 : Le secrétaire général de la préfecture de la Savoie, le sous-préfet, directeur de cabinet de la préfecture de la Savoie, les sous-préfets des arrondissements