Table des matières

Table des matières

INTRODUCTION ... 9

I. Les institutions dans l’Union européenne ... 10

Les aléas du qualificatif institutionnel dans l’Union européenne ... 10

Les politologues face aux institutions européennes ... 12

Le Conseil européen, un objet délaissé par les politologues ... 14

II. Comment le Conseil européen est-il devenu une institution ? ... 17

Comment les institutions apparaissent et se développent dans l’Union européenne ? ... 19

Le Conseil européen est-il une institution « supranationale intergouvernementale » ? ... 19

III. Etudier l’institutionnalisation d’une institution politique formelle ... 22

Définir politologiquement une institution politique dans l’Union européenne ... 22

Situer l’institution dans un ordre politique spécifique ... 28

La théorisation des dynamiques d’intégration européenne ... 32

L’institutionnalisation : pour une réhabilitation du néofonctionnalisme et un enrichissement des néoinstitutionnalismes ... 36

Entre héritage et appropriation de l’institutionnalisation ... 37

IV. Mise en œuvre de la recherche ... 42

Opérationnalisation du cadre théorique et plan ... 42

Méthodologie ... 44

PREMIERE PARTIE : LE TEMPS DE L’INSTITUANT : L’INCURSION DES ETATS DANS LA SPHERE EUROPEENNE ... 49

I. La construction politique originelle du Conseil européen ... 52

1. Les racines du Conseil européen ... 52

 Régularité et récurrences : la validité limitée de la continuité des sommets ... 54

La souplesse dans la régularité des réunions ... 55

La faible stabilité dans la composition et le déroulement des sommets ... 56

Des signes alternatifs d’une volonté de transformer la forme des réunions... 60

 Un contexte propice au changement ... 65

Facteurs systémiques ... 65

Facteurs conjoncturels ... 69

2. Conceptions nationales et acteurs politiques : la formation politique d’une idée ... 70

 L’évolution des divergences étatiques sur le Conseil européen ... 72

 L’envie d’Europe ? Les dirigeants nationaux et leurs rôles face à l’apparition de la sphère supranationale ... 77

 Le consensus par la maturation des idées : la formation de la culture de l’institution ... 90

3. La mythologie des créateurs ... 93

II. Portée et limites d’un texte fondateur : une évaluation du communiqué final de décembre 1974 .... 101

1. Un texte politique comme première codification juridique ... 101

2. La contrainte du texte ... 103

3. Les ombres du texte ... 107

4. Les silences du texte ... 110

III. L’atténuation du spectre intergouvernemental ... 113

1. La peur des Etats et de leurs chefs ... 113

2. La difficile légitimation par l’argument de la nécessité et de l’efficacité ... 117

3. Amalgames et banalisation du Conseil européen ... 118

4. Mythe et réalités de la contrepartie du renforcement du Parlement européen ... 122

5. La Commission comme « garde-fou » ... 124

Perspectives conclusives de la première partie ... 128

DEUXIEME PARTIE : LES REPERTOIRES DE L’INSTITUTIONNALISATION DU

CONSEIL EUROPEEN ... 129

I. La difficile codification juridique du Conseil européen... 131

1. Le Conseil européen dans les traités : l’histoire de rendez-vous manqués ... 132

 Une perspective globale de l’incorporation du Conseil européen ... 133

 Le Conseil européen dans les négociations de traités ... 140

2. Les traités pour le Conseil européen... 148

 La valeur des traités ... 148

 Le rôle des traités pour le Conseil européen... 156

3. La dynamique interrompue des textes politiques : l’étrange route vers Séville ... 158

 Le temps du volontarisme politique (1975-1984) ... 159

 Le temps de l’oubli (1985-1998) ... 167

 Le temps de l’activisme bureaucratico-politique (1999-2002) ... 171

II. La codification politique du Conseil européen ... 183

1. La continuité entre les réunions ... 184

 La régularité des réunions ... 185

 Les fils conducteurs d’un Conseil européen à l’autre... 189

 Une composition variable avec des idées forces ... 194

 La continuité dans les acteurs : les variations au sein du « noyau » ... 206

2. Les logiques bureaucratiques ... 215

 Une organisation routinisée de la réunion ... 215

L’inscription dans l’agenda hebdomadaire ... 216

Un déroulement « pavlovien » : le triptyque débat-dîner-approbation ... 217

 Les conclusions du Conseil européen : une forme d’expression sous contrôle ... 220

Ordre du jour et drafting : le quotidien de la bureaucratie ... 220

Un format et un langage standardisés ... 224

 La discrète ascension d’un soutien administratif politisé ... 229

Une administration officiellement refusée au cœur des débats ... 229

Une bureaucratie qui s’affirme : la politisation du Secrétariat général du Conseil ... 234

3. Les implications d’un « club » élitiste fermé ... 238

 L’identité de « club » élitiste ... 238

 Le code de conduite du Conseil européen ... 248

 Le mode de décision par consensus : la philosophie du « club » ... 251

 Les privilèges du club : la liberté et ses limites ... 266

 Les conséquences du club : la prescription de rôles ... 271

III. La codification symbolique de l’image du Conseil européen... 277

1. Citoyenne ... 278

 La mythologie des réunions « au coin du feu » ... 278

 Du faste itinérant à la sobriété administrative ... 281

 Un aréopage isolé ... 287

2. Médiatique ... 292

 Les conférences de presse, entre transparence et construction d’un récit ... 292

 Le Conseil européen dans la presse ... 296

 Le Conseil européen dans la transparence et l’immédiateté de l’ère numérique ... 302

3. Perceptions et rapports interinstitutionnels ... 304

 D’un accueil positif au développement de relations multiples ... 305

 La prise en compte du Conseil européen comme nouveau partenaire ... 310

Perspectives conclusives de la deuxième partie ... 314

TROISIEME PARTIE : LES SOUS-INSTITUTIONS DU CONSEIL EUROPEEN : INDICATEURS ET ACTEURS DE SON INSTITUTIONNALISATION DANS L’ORDRE

POLITIQUE EUROPEEN... 315

Chapitre 1 :Le couple franco-allemand : un sous-système du Conseil européen ... 317

I. Le couple franco-allemand et la codification juridique du Conseil européen. ... 319

1. La formalisation décroissante des relations franco-allemandes ... 319

 Le cadre du traité de l’Elysée de 1963 ... 319

 Les extensions du traité comme témoins de son rôle ... 323

 Le processus de Blaesheim : une brève relance vers l’informel... 325

2. Le rôle du franco-allemand dans la codification juridique du Conseil européen ... 327

II. Le couple franco-allemand au service du Conseil européen : l’exigence des rôles ... 332

1. Les actes de la codification politique bilatérale ... 332

 Les sommets franco-allemands, préambules des réunions du Conseil européen ... 332

 Lettres et petits-déjeuners : les rituels désuets d’une relation intime ... 337

2. Entre acceptation et intériorisation de la nécessité d’un engagement bilatéral et européen ... 338

 S’engager en faveur du franco-allemand ... 339

 De l’obligation d’agir conjointement pour la construction européenne ... 342

3. Interactions et changements ... 347

 La rencontre de l’autre ... 347

 Dépassement des différences et transformations des acteurs ... 351

 Crises de couples et régulateurs de désaccords... 353

III. De la réconciliation au « directoire » : l’imagerie et la symbolique franco-allemande ... 357

1. L’omniprésence de la symbolique dans la relation franco-allemande ... 358

 De l’usage de la réconciliation... 358

 La construction volontaire ... 361

2. Une image claire à deux faces ... 366

 Un baromètre influent ... 366

 Une symbolique boomerang : entre « moteur » et « directoire » ... 368

Chapitre 2 :La présidence du Conseil européen : une composante devenue produit ... 373

I. La codification juridique de la présidence du Conseil européen ... 376

1. Une existence fonctionnelle dissimulée (1974-1998) ... 376

 Des traités muets ... 376

 Des réflexions politiques de plus en plus modérées ... 378

2. Le tournant du temps conventionnel ... 381

 Les balbutiements des années 1998-2002 ... 381

 L’esprit de la Convention ou la nécessité d’un changement des traités ... 383

II. Présider le Conseil européen : la formation d’un acteur européen ... 386

1. Continuité et expérience des acteurs de la présidence du Conseil européen ... 386

2. L’action des présidents du Conseil européen ... 393

 Organiser, conduire et diriger les réunions ... 393

 Être le confident et le conciliateur des membres du Conseil européen ... 397

3. Les dirigeants nationaux face au rôle européen : gérer les difficultés d’une double identité ... 402

III. Le symbole présidentiel : les contours troubles d’une figure de proue avec des responsabilités ... 408

1. Le prestige d’un président en concurrence ... 408

 La montée en puissance du prestige présidentiel sur la scène internationale ... 409

 Un « président de l’Europe » ? ... 412

2. Le représentant du Conseil européen ... 416

 Auprès des Etats membres : le « tour des capitales »... 416

 Dialoguer avec les institutions européennes ... 419

3. Une communication présidentielle : les conférences de presse post-Conseil européen ... 421

 Un décor longtemps instable ... 422

 L’entourage : constante des premiers rôles, distribution aléatoire des seconds rôles ... 423

 L’expression : un changement de tonalité ... 426

CONCLUSION ... 429

I. Les dynamiques d’institutionnalisation au niveau européen ... 429

II. L’ordre politique européen : une affirmation avec des dépendances assumées ... 434

III. L’obsolescence de l’équation « intergouvernemental » vs « supranational » ... 436

IV. Le devenir du Conseil européen et de l’unité européenne ... 438

REFERENCES ... 443

Sources primaires ... 443

 Archives ... 443

 Entretiens ... 444

 Mémoires et biographies ... 444

 Traités ... 445

 Décisions, règlements, arrêts ... 446

 Rapports, déclarations écrites, communiqués, conclusions ... 447

 Discours, allocutions, interviews ... 448

 Conférences de presse ... 451

 Autres documents ... 451

Bibliographie ... 453

 Ouvrages ... 453

 Articles ... 457

 Thèses... 462

 Presse ... 463

 Etudes, policy papers, papiers présentés à des colloques ... 465

 Autres ... 466

ANNEXES ... 467