et conventions internationales en matière de protection de la nature (1947-1987).
Répertoire (19910580/1-19910580/87)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
1991
Cet instrument de recherche a été encodé en 2010 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales
Sommaire
Ministères chargés de l'Environnement : organismes internationaux et conventions internationales en matière de protection de la nature.
5
Nations-Unies (O.N.U.) 6
Conférence des Nations-Unies pour la conservation et l'utilisation des ressources naturelles, 17 août-6 septembre 1949 : interventions, enquête sur ...
6
Commission économiques des Nations-Unies pour l'Europe. 6
Programme des Nations-Unies pour l'environnement. 6
UNESCO. - Programme sur l'Homme et la biosphère (MAB), 2ème session de la conférence générale.
7
Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (U.I.C.N.).
7
Création, statuts et règlements intérieurs, adhésion de la France. 7
Assemblées générales. 7
Programmes et rapports de l'Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (U.I.C.N.), projets de stratégie mondiale de ...
8
Parcs nationaux : 1ère conférence mondiale, juillet 1962 ; Congrès de Bali,11-22 octobre 1982 Conférence internationale sur les ressources naturelles ...
8
Documents de l'Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (U.I.C.N.).
8
Commission internationale pour la protection des régions alpines (CIPRA). 8
Conventions internationales. 8
Convention de Ramsar (Iran) sur la conservation des zones humides. 8 Convention de Bonn sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, 1976-1979 ; 1ère session de la conférence des parties, ...
9
Coopération européenne. 9
Communauté économique européenne (CEE) : généralités. 9
Directives oiseaux du 2 avril 1979. 11
Conseil de l'Europe. 12
Relations bilatérales. 16
Echanges avec l'URSS : notes d'informations, groupe de travail mixte,missions d'échanges.
16
Echanges avec la Hongrie : correspondances, rapports. 17
Canada. 17
Documents sur les parcs nationaux et la protection de la nature au Québec. 17
Mission dans le domaine de la protection de la nature aux Pays-Bas et en Belgique, 5-9 mars 1975 et documentation, 1973-1976 ; rapport "the ...
17
Divers. 17
Congrès mondiaux des parcs nationaux. 17
Notes et documents sur la protection de la nature à l'étranger, 1972-1973 ; notes sur les organismes internationaux non gouvernementaux de protection ...
18
•
INTRODUCTION
Référence
19910580/1-19910580/87
Niveau de description fonds
Intitulé
Ministères chargés de l'Environnement : organismes internationaux et conventions internationales en matière de protection de la nature.
Date(s) extrême(s) 1947-1987
Nom du producteur
Direction de la nature et des paysages
Localisation physique Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Sommaire Art 1-19 : Relations internationales et conventions en matière de protection de la nature - ONU et
Programme des Nations-Unies pour l'Environnement (PNUE), 1949-1985 - Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), 1947-1985 - conventions de Ramsar et de Bonn, 1971-1985.
Art 20-76 : Coopération Européenne - Communauté Économique Européenne : Réunions et programmes
d'action concernant l'environnement, préparation de directives sur la conservation des oiseaux sauvages, 1973-1987 - conseil de l'Europe et convention de Berne : Conférences ministérielles, comité de sauvegarde de la nature, documentation, 1967-1986.
Art 77-87 : Relations bilatérales avec l'URSS, la Hongrie et le Québec, et divers, 1972-1982
TERMES D'INDEXATION
protection de la nature; environnement; accord international; Nations Unies; Conseil de l'Europe; Communauté européenne; accord international; rapport; publication officielle; dossier de séance; documentation; relations internationales; réglementation; politique communautaire
Répertoire (19910580/1-19910580/87)
19910580/1-19910580/8 Nations-Unies (O.N.U.)
1949-1985
19910580/1
Conférence des Nations-Unies pour la conservation et l'utilisation des ressources naturelles, 17 août-6 septembre 1949 : interventions, enquête sur l'éducation pour la conservation des ressources naturelles et leur meilleure utilisation.
Conférence sur l'Environnement, Stockholm, 5-6 juin 1972 : rapport français, déclaration finale.
1949-1972
19910580/2
Commission économiques des Nations-Unies pour l'Europe.
1971-1983 Réunions des experts des gouvernements sur l'Environnement, 1971-1983 ;
Comité des ressources naturelles : décisions de la conférence des Nations-Unies sur l'eau, mai 1977
19910580/3-19910580/8
Programme des Nations-Unies pour l'environnement.
1973-1985
19910580/3-19910580/5 Conseil d'administration.
1973-1985
19910580/3 1973-1976
- 1ère session : Genève du 12 au 22 juin 1973, 1973
- 2ème session : Nairobi du 11 au 22 mars 1974, 1973-1974 - 3ème session : Nairobi du 17 avril au 2 mai 1975, 1975
- 4ème session : Nairobi du 30 mars au 14 avril 1976, 1975-1976
19910580/4 1977-1979
- 5ème session : Nairobi du 9 au 25 mai 1977, 1977 - 6ème session : Nairobi du 9 au 25 mai 1978, 1978
- 7ème session : Nairobi du 18 avril au 04 mai 1979, 1978-1979
19910580/5 1981-1985
- 9ème session : Nairobi du 13 au 26 mai 1981, 1970-1981 - 11ème session : Nairobi du 11 au 24 mai 1983, 1981-1983 - 12ème session : ordre du jour, rapport, bilan, 1983-1984 - 13ème session : Nairobi du 14 au 24 mai 1985, 1985
•
•
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•
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•
19910580/6
Réunions intergouvernementales.
1975-1985
Protection de la Méditerranée, Barcelone, 28 janvier-4 février 1975, 1975
Parcs marins, zones humides : réunion d'experts sur les parcs marins, Hammamet, (Tunisie), décembre 1975 ; conférence internationale sur les parcs et réserves marins, Tokyo, mai 1975, 1975
Problèmes Ecologie-Industrie, Paris, 16 et 17 décembre 1976, 1976-1977
Conférence des Nations sur la désertification, Nairobi, 29 août-9 septembre 1977, 1976-1977 Programme d'environnement des Caraïbes, 1980-1981
5ème session du groupe consultatif de lutte contre la désertification, 18-24 juillet 1985
19910580/7
Publications du Programme des Nations-Unies pour l'environnement.
1981-1985 Dossier spécial sur la désertification, conférence mondiale de l'industrie sur la gestion de l'environnement, rapport sur les nouveaux projets, 1984
Mammifères marins : plan d'action mondial, rapport d'évaluation, nouvelles du PNUE, 1985
19910580/8
UNESCO. - Programme sur l'Homme et la biosphère (MAB), 2ème session de la conférence générale.
1976-1978
19910580/9-19910580/16
Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (U.I.C.N.).
1947-1984
19910580/9
Création, statuts et règlements intérieurs, adhésion de la France.
1947-1980
19910580/10-19910580/12 Assemblées générales.
1952-1984
19910580/10 1952-1975
Rapports des assemblées générales, 1952-1969 ;
Assemblée générale de Kinshasa : documents de séance, correspondance, 1975
19910580/11 1977-1981
Assemblée générale extraordinaire de Genève et modification des statuts, 19-21 avril 1977 ;
Assemblées générales d'Ashkabab (Turkmenistan), 26 septembre-5 octobre 1978, de Christchurch (Nouvelle-Zélande), 11-23 octobre 1981.
19910580/12 1984
Assemblée générale de Madrid, 1984
19910580/13
Programmes et rapports de l'Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (U.I.C.N.), projets de stratégie mondiale de la conservation de la Nature, réunions du bureau
1978-1984
19910580/14
Parcs nationaux : 1ère conférence mondiale, juillet 1962 ; Congrès de Bali,11-22 octobre 1982
Conférence internationale sur les ressources naturelles de la Haute-Montagne, Nouvelle-Zélande, 4-13 février 1976
1962-1982
19910580/15
Documents de l'Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (U.I.C.N.).
1952-1983 Bulletins, 1952-1983.
Rapports "environmental education in a coastal habitat", 1980 ;
"Conserver le patrimoine de l'Afrique : planification et gestion des aires protégées dans la région afro- tropicale", 1981
19910580/16
Commission internationale pour la protection des régions alpines (CIPRA).
1974-1981 Symposiums internationaux en Italie, 1974
Statuts de la CIPRA et rapport d'activité, 1975
Réunions annuelles : Bovec (12-14 septembre 1977), Bormio (27 juin-1er juillet 1978), Briançon (22-26 septembre 1979), Salzbourg (session du bureau exécutif, 29 novembre-1er décembre 1979), Vaduz (24-26 septembre 1980), Berchtesgaden (24-26 septembre 1981)
19910580/17-19910580/19 Conventions internationales.
1971-1985
19910580/17-19910580/18
Convention de Ramsar (Iran) sur la conservation des zones humides.
1971-1980
19910580/17
Conférence internationale de Ramsar : rapport général, rapport de la délégation française, correspondance, texte de la convention, documentation.
30 janvier-3 février 1971
19910580/18
Conférence d'Heiligenhafen (RFA), 2-6 décembre 1974 ; correspondance sur la non-ratification de la convention par la France, 1976-1978 ; conférence de Cagliari, 24-29 novembre 1980.
1974-1980
19910580/19
Convention de Bonn sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, 1976- 1979 ; 1ère session de la conférence des parties, Bonn, 21-26 oct. 1985.
1976-1985
19910580/20-19910580/77 Coopération européenne.
1967-1987
19910580/20-19910580/33
Communauté économique européenne (CEE) : généralités.
1973-1987
19910580/20
1er programme d'action des communautés en matière d'environnement : session du Conseil du 22 novembre 1973, réunion des chefs de gouvernement des 9 et 10 décembre 1974, 1973-1974.
Travaux de la C.E.E. en matière d'Environnement, 1974-1977.
Coopération avec les Nations-Unies, C.S.C.E., 1973-1979.
1973-1979
19910580/21
Session du 16 octobre 1975, préparation du 2ème programme d'action (notamment avis du comité économique et social, texte publié au Bulletin des communautés).
1975-1978
19910580/22
Programmes pluriannuels de recherche, 1974-1980 ; rapport sur la recherche environnementale dans le cadre des communautés européennes, par A. Yana, président du Comité Consultatif, 1978 Projets de directives en matière de qualité des eaux, 1975-1978
Déclaration de M. d'Ornano relative à l'approfondissement de la politique communautaire de l'Environnement, présentée au Conseil du 12 décembre 1977 ; note sur les problèmes forestiers de la C.E.E., rapport et avis du Comité économique et social sur l'avenir de la sylviculture, 1977-1978 1974-1980
19910580/23
Session du 30 mai 1978, consacrée aux problèmes de pollution et réunion informelle des ministres du 18 et 19 décembre sur l'approfondissement de la politique communautaire.
•
1978
19910580/24
Réunion du groupe structures agricoles des 27 et 28 février 1980 sur la politique forestière de la communauté et la chasse, 1978-1980
3ème programme d'action, 1978-1982
1978-1982
19910580/25
Session du 3 décembre 1981, rapports au Parlement européen.
1981
19910580/26
Sessions du 24 juin et du 3 décembre 1982 sur les problèmes de pollution, la protection de la faune et de la flore, mise en route du 3ème programme.
1981-1983
19910580/27
Session du 16 juin 1983 sur l'Environnement.
1983
19910580/28
Projet de résolution sur la poursuite et la réalisation d'une politique et d'un programme d'action en matière d'environnement, actions communautaires pour l'Environnement.
1983-1985
19910580/29
Session du 28 novembre 1983 et préparation du règlement 1872/84 sur les actions communautaires pour l'Environnement, 1983-1985
Session du 28 novembre 1985 : notes sur les positions françaises relatives à la convention de Washington et à l'application de la directive oiseaux de 1979
1983-1985
19910580/30
Réunion informelle des ministres du 13 février 1987 sur la prévention des pollutions et session des 19 et 20 mars, projet de 4ème programme d'action.
1986-1987
19910580/31
Projet d'un système d'information communautaire sur l'environnement.
1982-1985
19910580/32 Documentation.
1981-1982
"Les zones protégées dans la Communauté européenne", par le Service de l'environnement de la
•
•
•
"Les états de l'environnement des pays de la Communauté" par l'Institut pour une politique européenne de l'environnement, 1981 ;
"Travaux relatifs à l'environnement effectués dans diverses instances internationales et la politique de la Communauté européenne" par le Bureau européen de l'environnement, 1981 ; Rapport annuel du Bureau européen de l'environnement, 1982
19910580/33
Opérations expérimentales : rapport "quel avenir pour les marais communaux de la partie occidentale du Marais Poitevin, Ecole nationale supérieure d'agronomie de Nancy.
octobre 1980
19910580/34-19910580/41 Directives oiseaux du 2 avril 1979.
1975-1979
19910580/34
Note sur l'application de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces sauvages menacées d'extermination adoptée en mars 1973, 22 décembre 1975 ; projets de directive concernant la protection des oiseaux ; réunions du groupe environnement et correspondances avec des associations de chasseurs, contre-projet français, octobre 1976-mai 1977
1975-1977
19910580/35
Avis et délibérations du comité économique et social, rapport au Parlement européen, nouvelles réunions du groupe environnement
mai-août 1977
19910580/36-19910580/40 Discussion des directives.
1977-1979
19910580/36
septembre-novembre 1977
19910580/37
novembre-décembre 1977
19910580/38 janvier-mai 1978
19910580/39 mai-août 1978
19910580/40
octobre 1978-avril 1979 19910580/41
Interventions diverses (notamment associations de chasseurs), 1977-1978
Rapport élaboré par Stanley Cramp pour le service de l'Environnement de la C.E.E. sur "les effets de la chasse et de la commercialisation sur les populations de certaines espèces d'oiseaux de la C.E.E.", octobre 1979, octobre 1980 ; documentation sur les oiseaux
1977-1980
19910580/42-19910580/77 Conseil de l'Europe.
1967-1984
19910580/42-19910580/49
Conférences ministérielles sur l'Environnement.
1970-1984
19910580/42
Conférence européenne sur la conservation de la Nature, Strasbourg, 9-12 février 1970 : dossier d'information, rapports, déclaration sur l'aménagement de l'environnement naturel en Europe, 1970
1970
19910580/43
1ère conférence européenne sur l'environnement, Vienne, 28-30 mars 1973 : préparation, comptes-rendus et rapports
1970-1973
19910580/44
2ème conférence, Bruxelles, 23-24 mars 1975 : réunions préparatoires du Comité des hauts fonctionnaires, comptes-rendus
1973-1976
19910580/45-19910580/47
3ème conférence, Berne, 19-21 septembre 1979 et convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
1976-1983
19910580/45
Réunions préparatoires.
1976-1979
19910580/46 Comptes rendus
1979
19910580/47
Convention de Berne : texte, réactions en France et questions parlementaires, ratification par la C.E.E., réunions du comité intérimaires pour l'application de la convention
1979-1983
19910580/48-19910580/49
4ème conférence, Athènes, 25-27 avril 1984.
1977-1984
19910580/48
Réunions préparatoires
1977-1984
19910580/49
Rapport présenté par la Grèce sur "Les zones côtières, rives fluviales et lacustres : leur planification, aménagement et gestion en comptabilité avec l'équilibre écologique" et observations françaises
1983-1984
19910580/50-19910580/71
Comité européen de sauvegarde de la nature et des ressources naturelles.
1967-1984
19910580/50-19910580/60
Sessions annuelles et comités directeurs.
1967-1984
19910580/50 1967-1969
6ème à 8ème session : rapports, 1967-1969 ; réunion d'information avec des organisations non gouvernementales, Strasbourg, avril 1969
19910580/51 1970-1974
9ème à 13ème session : rapports, 1970-1974
19910580/52 1975
14ème session : Rapport et documents relatifs aux travaux des sous-comités, 1975
19910580/53 1976
15ème session : Rapport et documents relatifs aux travaux des sous-comités, 1976
19910580/54 1977-1978
1ère à 3ème réunion des Comités directeurs, 1977-1978 19910580/55
1979
4ème réunion des Comités directeurs, 1979
19910580/56 1980
5ème réunion des Comités directeurs, 1980
19910580/57 1981
6ème réunion des Comités directeurs, 1981
19910580/58 1982
7ème réunion des Comités directeurs, 1982
19910580/59 1983
8ème réunion des Comités directeurs, 1983
19910580/60 1984
9ème réunion des Comités directeurs, 1984
19910580/61-19910580/71 Groupes de travail, sous-comités.
1967-1982
19910580/61
Groupe de travail faune, flore et paysage, groupe ad hoc gestion du patrimoine faunistique.
1968-1975
19910580/62
Groupes de travail conservation des eaux, conservation des sols, pollution de l'air, pesticides.
1968-1973
19910580/63
Groupe de travail Information et éducation, sous-comité Information et formation, groupes d'experts sur la formation mésologique, séminaires et documents relatifs à l'éducation en matière d'environnement en France et en Europe.
1967-1982
19910580/64
Sous-Comités Aménagement et Gestion de l'espace naturel, Vie sauvage et Habitat naturel, 1974-1979 ; symposium sur les espèces végétales menacées, Arc-et-Senans, 1973, sur les zones protégées, Thessalonique, 1978 ; Conférence européenne de Paris sur les parcs et réserves, 1973 ; Colloques de la Marsiliana sur les problèmes
1971-1979
19910580/65-19910580/68
Groupe de travail "Diplôme européen" : rapports, documents sur les parcs nationaux diplômés.
1967-1978
19910580/65 1967-1972
19910580/66 1972-1974
19910580/67 1975
19910580/68 1976-1978
19910580/69
Comités d'experts Zones protégées, 1982-1984 ; Vie sauvage et Habitat naturel, 1983-1984 1982-1984
19910580/70
Rapports de groupes de travail, recommandations, notes classées par thèmes
1969-1977 Amphibiens et reptiles, biotopes, bocages, cartographie, chasse, côtes, faune et flore marine, fichier biologique, landes à bruyères, maquis, milieu littoral et marin, mouflon de Chypre, paysage, plantes rares, poissons d'eau douce, pollutions des eaux marines, zones protégées
19910580/71
Programmes de travail, réunions des délégués des ministres, organisation et législation nationales en matière d'environnement, année de l'Environnement (1970), suites données aux
recommandations du Conseil, bourses et prix
1969-1977
19910580/72-19910580/75
Centre Européen d'Information et Documentation.
1968-1982
19910580/72
Centre Européen d'Information pour la conservation de la nature : réunions du Comité directeur et des représentants des agences nationales, 1969-1976 ;
Conférence de Hambourg sur les loisirs et la conservation de la nature, 1975
1969-1976
•
•
•
•
•
•
•
19910580/73
Documentation émanant du Centre d'Information, collection "Sauvegarde de la Nature".
1974-1979
La Protection des côtes, 1974 ;
La gestion intégrée du patrimoine faunistique européen, 1975 ; Amphibiens et reptiles menacés en Europe, 1978 ;
Carte de la végétation des Etats membres, 1979
19910580/74
Documentation émanant du Centre d'information
1968-1982
Conférences et montages audiovisuels sur l'Environnement, liste de films sur la nature, 1974-1976 ;
Bibliographies sélectives, listes des textes et documents émanant du conseil sur l'Environnement, 1977-1982 ;
Exemplaires de la revue "Naturope" (n°1, 13, 14), bulletins d'information, 1968-1982
19910580/75
Documentation émanant du Centre d'information : publications de colloques, rapports.
1977-1982
19910580/76-19910580/77 Divers Conseil de l'Europe.
1972-1983
19910580/76
Rapports sur la politique de l'environnement en Europe à l'Assemblée consultative de l'Europe et autres rapports à l'Assemblée, résolutions.
1972-1983
19910580/77
Journée Eureau, Strasbourg, février-mars 1972 : rapport et compte-rendus des séances ; textes concernant la lutte contre la pollution des eaux et autres publications sur les activités du Conseil.
1972-1978
19910580/78-19910580/84 Relations bilatérales.
1972-1982
19910580/78-19910580/80
Echanges avec l'URSS : notes d'informations, groupe de travail mixte,missions d'échanges.
1975-1982 19910580/78
1975-1978
19910580/79 1979-1980
19910580/80 1981-1982
19910580/81
Echanges avec la Hongrie : correspondances, rapports.
1972-1979
19910580/82 Canada.
1976-1982 - Stages organisés par l'Office franco-québecquois de la Jeunesse et rapports sur l'aménagement des parcs au Québec, sur l'aménagement et la protection de l'Environnement en France, 1976 ;
- Rapports de mission au Québec sur les centres d'interprétation de la Nature, 1977 et sur la gestion des populations animales, 1982
19910580/83
Documents sur les parcs nationaux et la protection de la nature au Québec.
1973-1976
19910580/84
Mission dans le domaine de la protection de la nature aux Pays-Bas et en Belgique, 5-9 mars 1975 et documentation, 1973-1976 ; rapport "the environment and the netherlands programme for bilatéral development cooperation", août 1980
Conseil franco-britannique sur la protection des sites naturels, Blois, octobre 1976 : programme, rapports, documentation (notamment rapport sur le mode de fonctionnement du "nature conservancy council"), 1976-1980
1973-1980
19910580/85-19910580/87 Divers.
1969-1983
19910580/85-19910580/86
Congrès mondiaux des parcs nationaux.
1972-1973
19910580/85
2ème congrès, Yellowston
1972
19910580/86
4ème congrès, Meadowbank et documentation ; projet de fédération européenne des parcs nationaux et naturels.
1973
19910580/87
Notes et documents sur la protection de la nature à l'étranger, 1972-1973 ; notes sur les organismes internationaux non gouvernementaux de protection de la nature, les législations étrangères, le rôle de la D.P.N. en matière internationale, 1974-1978 ; questionnaire C.E.E. sur le permis de chasse en France, 1981
Notes sur la politique française de coopération et l'aide au développement en matière d'environnement, 1982-1983
Participation du ministère de l'Environnement au Salon de l'Agriculture et au Salon de la Nature, 1970- 1973 ; colloque "Animateurs, animation et nature" organisé par le SETAC, 1969
Correspondance concernant la réalisation d'un film sur le rôle de la côte atlantique pour les oiseaux migrateurs, 1982
1969-1983
