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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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CONDITIONS

GÉNÉRALES DE VENTE

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Et si le vrai luxe

c’était de se comprendre ?

VOICI NOS CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE,

ON APPELLE ÇA COMMUNÉMENT DES

CGV

Le terme vous est déjà familier car toutes les sociétés ont l’obligation d’en mettre en place pour leurs clients.

Lors de votre Commande, on espère que Vous Nous confirmerez

‘‘en connaissance de cause“ que Vous avez pris connaissance de nos ”CGV” et que Vous les acceptez.

ON AIMERAIT VRAIMENT QUE VOUS LES LISIEZ CAR ELLES SEULES S’APPLIQUERONT À TOUS VOS ACHATS SUR NOTRE SITE.

Nos CGV peuvent évoluer mais on a fait simple et efficace, Nous appliquerons à votre Commande la version des CGV en ligne le jour de vos Achats !

Et si le vrai luxe c’était de mieux comprendre ? Parce qu’acheter en comprenant à quoi on s’est engagé est essentiel, notre team a pris le temps

de tout Vous expliquer et de Vous “raconter“ simplement nos CGV. Elles et Nous sommes là pour Vous aider à comprendre nos formules et nos services, quels sont vos droits

et à quoi Vous vous engagez, et vice versa.

ALORS ÉCOUTEZ LA NÔTRE !

Tout le monde ne parle pas couramment le langage du droit, mais tout le monde comprend les histoires.

Combien de fois avez-Vous déjà validé, à l’aveugle, des CGV que Vous n’aviez pas lues ou que Vous avez aussitôt oubliées ?

Pas besoin de signer, il Vous suffira de cocher la case prévue à cet effet 

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Qui ?

Quoi ?

Comment ?

Où ?

Combien ?

je change d’avis ? en cas de problèmes ?

Club Clarins

Vos données CLARINS

Définitions

Faisons connaissance !

Pas de secrets dans nos formules

On vous explique tout !

On s’occupe de tout !

Que faire

Et si

Un budget maîtrisé !

Profiter du

Personnelles

C ’est parti

Suivez le Guide !

Propriété Intellectuelle

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SOYONS CLAIR, NET ET PRÉCIS, ET NOS CGV N’EN SERONT QUE PLUS BELLES !

Abonnement Achat Box Cadeau

Clôture Commande Contrat Produits

CLARINS

Définitions

Parlez- vous le Clarins Unlimited ?

Forfait payant que Nous Vous proposons afin de recevoir une Box tous les deux mois. Il existe diffé-

rentes formules.

Regroupe l’Abonnement et, si Vous y souscrivez et Vous le souhaitez,

la vente au détail de Produits à prix préférentiel.

Boîte contenat des produits cosmétiques

et des accessoires (format miniature ou grand

format) et/ou des produits dérivés, et/ou des Cadeaux.

Tout ce qui Vous est offert dans votre Box (par exemple

les échantillons, les tote-bags, les trousses...)

Date à partir de laquelle Vous ne pouvez plus Nous indiquer quelle formule d’Abonnement et quels Produits à prix préférentiel Vous souhaitez

recevoir

Procédure par laquelle Vous Nous indiquez quelle

formule d’Abonnement et, si Vous y souscrivez et Vous le souhaitez, quels Produits à prix préférentiel Vous souhaitez acheter.

Les CGV et rien d’autre ! Produits contenus dans la Box ou disponibles à la vente à prix préférentiel

si Vous souscrivez à un Abonnement.

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Quand Nous employons le mot ‘‘Nous, Nous faisons référence à Nous, CLARINS FRANCE SAS.

C’est notre dénomination légale complète Quand Nous disons ‘‘Vous’’ , Nous nous

adressons à L’ENSEMBLE DE NOS

UTILISATRICES, que Vous souhaitiez passer Commande ou que Vous l’ayez déjà fait.

Via le formulaire de contact Formulaire de contact Par téléphone au 0170489043

Du Lundi au Vendredi de 9H à 18h Le Samedi de 10h à 18h

Qui sommes-Nous ?

NOUS , CLARINS FRANCE

AMAZON WEB SERVICES, EMEA SARL.

Nous Vous

Société par Actions Simplifiées Capital social : 8 216 500 € RCS Paris 390 669 778

Siège social : 12 avenue de la Porte-des- Ternes,75823 Paris Cedex 17, France Email : Formulaire de contact N°TVA : FR 56 390 669 778

Directeur de Publication : M.Henri du Masle

Société de droit étranger Capital social : 25 000 € RCS Nanterre B 831 001 334

Siège social : 38 avenue John F Kennedy L-185599137 Luxembourg

Email : info@amazon.fr

N° de TVA Amazon : FR30831001334 Vous avez en principe accès au Site 24 heures

sur 24, 7 jours sur 7. Il arrive parfois qu’il soit indisponible, notamment lorsqu’il

est en maintenance. Nous n’en sommes pas responsables.

Comment Nous contacter ?

Si Vous avez besoin de Nous contacter, Vous pouvez le faire par différents moyens :

Il est hébergé en France par : Il a été crée/édité par :

Le Site Clarins Unlimited (le’’Site’’) est un site de vente en ligne accessible par tout utilisateur d’internet à l’adresse www.clarins-unlimited.fr.

Qui ? 1

Faisons connaissance !

Orange amère 2 MIN

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UNE SOCIÉTÉ UNE INSTITUTION

UN ORGANISME UNE ASSOCIATION UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC

UNE PERSONNE MAJEURE DISPOSANT DE TOUS VOS DROITS

POUR PASSER COMMANDE ?

SI VOUS NE DISPOSEZ DE TOUS VOS DROITS POUR PASSER COMMANDE

SI VOUS NE LE FAITES PAS, NOUS NE POURRONS PAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES ET NOUS SERONS OBLIGÉS D’ANNULER LA COMMANDE

SANS AVERTISSEMENT.

Qui peut commander ?

Notre site vous est grand ouvert !

Comme Vous le savez déjà

(si par exemple Vous êtes mineure, sous tutelle ou curatelle car incapable de gérer vous-même vos intérêts et vos biens, Vous aurez besoin de l ’autorisation de votre

représentant légal, Nous ne sommes pas tenus de vérifier que vous l’avez, et c’est à Vous de faire la démarche.

Si votre représentant légal Vous donne l’autorisation de souscrire à un Abonnement, il assume l’entière responsabilité de cette souscription et doit notamment le payer.

Acheter pour votre propre usage ou celui d’une de vos connaissances ;

Ne pas acheter et/ou revendre les Produits à des fins commerciales ;

Ne pas distribuer les Produits de quelle que manière que ce soit ;

En commandant sur notre site, Vous vous engagez à

Vous représentez Vous êtes

Pavot Californien

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Célosie

Une box nommée désir !

Quels Abonnements proposons-Nous ?

Nous ne pouvons pas choisir la formule qui conviendra le mieux à vos envies, à vos besoins ou à votre budget.

Nous Vous proposons un service de livraison de Box, tous les deux mois, on adore cette idée maligne

d’un ‘‘Abonnement’’.

SI VOUS AVEZ UNE QUESTION SUR NOS PRODUITS OU LEUR UTILISATION ET/OU SI VOUS AVEZ BESOIN DE CONSEILS, NOUS SOMMES À VOTRE ÉCOUTE ! Vous avez également le choix entre deux possibilités :

Composer Vous-même votre Box parmi une sélection de Produits que Nous Vous proposons.

ATTENTION, tous les Produits de la gamme Clarins ne seront pas disponibles;

Recevoir les Produits de la Box du moment avec une thématique éphémère que Nous prenons plaisir

à changer tout les 2 mois.

69,90€

EXPERTE INITIÉE

CURIEUSE

Si Vous avez besoin de Nous contacter, Vous pouvez le faire par différents moyens :

Via le formulaire de contact Formulaire de contact Par téléphone au 01 70 48 90 43

Du Lundi au Vendredi de 9H à 18h Le Samedi de 10h à 18h

Votre Commande est considérée comme définitive dès que Vous cliquez sur ‘‘Confirmer et payer’’, conformément au procédé du double clic.

ET SI LE VRAI LUXE, C’ÉTAIT DE POUVOIR CHOISIR ?

Quoi ? 2

Pas de secrets dans nos formules !

ou

Comment Nous contacter ?

A partir de quand êtes-Vous engagés ?

3 4,90€

19,90€

Vous pouvez choisir la valeur de la Box que Vous souhaitez recevoir :

3 MIN

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A quoi Vous engagez- vous

en souscrivant à un Abonnement ?

Nous avons pris soin de détailler les caractéristiques de tous nos Produits sur notre site pour que Vous puissiez en prendre connaissance avant de passer Commande

Vous y trouverez par exemple l’usage recommandé pour chaque Produit, sa composition ou son prix, mais aussi, des données plus techniques que Nous avons déterminées en notre qualité de fabricant.

Nous faisons au mieux pour que les photographies des Produits soient les plus réalistes possibles, mais Nous comptons sur votre indulgence : il pourra y avoir quelques différences car ce n’est pas toujours simple de photographier un produit.

Vous vous engagez à payer le prix de l ’Abonnement

En passant Commande, Vous vous engagez à payez votre Abonnement et, si Vous en avez bénéficié,

les Produits que Vous avez achetés.

NOUS POURRONS SUSPENDRE OU ANNULER VOTRE COMMANDE SI VOUS NE NOUS PAYEZ PAS.

Vous vous engagez

EN CLIQUANT SUR ‘‘CONFIRMEZ ET PAYEZ’’, NOTRE CONTRAT EST SIGNÉ.

Vous donnez votre accord sur les prix, les quantités, les caractéristiques, et les délais de livraison des Produits

que Vous avez commandés

C’est pour cela qu’il est aussi important que Vous lisiez avant de cliquer !

Cela va de soi, si Vous ne Nous tenez pas au courant,

NOUS NE POURRONS PROBABLEMENT PAS LIVRER VOS ACHATS À LA BONNE ADRESSE.

Idem pour les coordonnées bancaires qui doivent être exactes, SINON NOUS NE POURRONS PAS VOUS PRÉLEVER NI VOUS LIVRER VOS ACHATS.

Vous vous engagez

à Vous informer sur les Produits :

VOUS VOUS ENGAGEZ À NOUS INFORMER DANS LES DÉLAIS DE VOTRE SOUHAIT

DE CHANGER DE FORMULE VOUS VOUS ENGAGEZ À NOUS INFORMER DANS LES DÉLAIS DE VOTRE SOUHAIT

DE RÉSILIER L’ABONNEMENT

à mettre rapidement à jour vos données personnelles en cas de changement d’adresse, de téléphone ou autre.

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Iris

BIEN SÛR !

En 2 clics 3 mouvements, Vous pouvez Vous désabonner tout simplement et à tout moment. L’Abonnement

est sans engagement.

Si Vous souhaitez Vous désabonner, il suffit de Nous en informer via le lien « Se désabonner » qui est accessible depuis votre Compte personnel :

www.clarins-unlimited.fr/mon-abonnement Deux possibilités peuvent se présenter : Si Vous résiliez votre Abonnement

avant le jour de Clôture, l ’Abonnement prendra fin au dernier jour du mois en cours.

Exemple : La clôture est fixée au 19 mars.

Vous Nous informez de votre décision le 5 mars.

Votre Abonnement est immédiatement résilié au 31 mars et Vous ne recevrez pas la prochaine Box.

Si Vous Nous informez de votre décision de vous désabonner après le jour de Clôture, Nous ne pourrons la prendre compte que pour la Box suivante.

Exemple :

La clôture est fixée au 19 mars.Vous Nous informez de votre décision le 25 mars. Votre Abonnement est résilié après la livraison de votre Box de mars.

SI JAMAIS LE LIEN « SE DÉSABONNER » VENAIT À NE PAS FONCTIONNER ou n’était pas accessibilité, Vous pouvez Nous en informer ici : www.clarins-unlimited.fr/contact

Est-il facile de se désabonner ?

Est-il possible de changer d’abonnement et à quelle fréquence ?

VOUS POUVEZ CHANGER D’ABONNEMENT À TOUT MOMENT.

1. Dans mon compte - mon abonnement 2. Confirmer votre choix

3. Nous Vous enverrons un e-mail qui confirme votre changement.

POUR NOUS INDIQUER VOS CHOIX, VOUS DEVREZ : Vous connecter à votre compte personnel, Nous indiquer vos choix grâce à votre Commande (la « Commande »).

Il faut passer Commande AVANT la date de Clôture.

On Vous Explique :

Si Vous Nous indiquez vos choix avant la Clôture, ceux-ci seront immédiatement pris en compte pour votre prochaine box.

Exemple : La clôture est fixée au 19 mars.

Vous avez souscrit à une Box Initiée.

Vous souhaitez passer sur une formule Experte.

Vous Nous informez de votre souhait le 5 mars.

Vous recevrez une Box Experte au début du mois d’avril.

Si Vous Nous indiquez vos choix

après la Clôture, Nous en tiendrons compte mais uniquement pour la Box suivante ! Exemple : La clôture est fixée au 19 mars.

Vous avez souscrit à une Box Initiée.

Vous souhaitez passer sur une formule Experte.

Vous Nous informez de votre souhait le 25 mars.

Vous recevrez une Box Initiée au début du mois d’avril et une Box Experte au début du mois de juin.

Et si Vous n’avez pas eu le temps de faire votre sélection, no stress, car Nous avons pensé à tout.

Vous recevrez la Box du moment, composée de Produits sélectionnés avec amour par nos soins.

Une occasion de Vous laisser surprendre si Vous n’avez pas pu exprimer vos envies du moment.

Attention, ayez bien à l’esprit que le passage d’une formule à l’autre peut entrainer un changement de prix !

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Est-il possible d’acheter des Produits Clarins à l ’unité ?

ET OUI !

CLARINS UNLIMITED, C’EST AVANT TOUT UNE HISTOIRE DE SHOPPING MALIN ET UTILE.

En complément de votre Box, Vous pouvez acheter les Produits en format vente dont Vous avez besoin, à des tarifs avantageux :

Lors de la souscription de votre Abonnement ; Tous les deux mois au moment de votre Commande.

Vous pourrez choisir directement sur le Site :

Parmi une présélection que Nous Vous proposerons (toutefois tous les Produits Clarins ne seront

pas disponibles) ;

Dans la limite d’un montant de 600€ ; Dans la limite de 3 produits identiques.

VEILLEZ À NE PAS DÉPASSER LES MONTANTS ET QUANTITÉS AUTORISÉS, SINON NOUS POURRONS SUSPENDRE OU ANNULER VOTRE COMMANDE.

ATTENTION, DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES FRAUDES SUR INTERNET, LES INFORMATIONS RELATIVES À VOTRE

COMMANDE PEUVENT ÊTRES TRANSMISES À TOUTE AUTORITÉ COMPÉTENTE QUI LE DEMANDE

Peut-on offrir un abonnement ? Bien sûr ! Clarins Unlimited,

c’est aussi une histoire de partage.

Vous pouvez choisir :

La formule d’Abonnement de votre choix (Curieuse, Initiée ou Experte) ;

La durée d’Abonnement qui lui convient le mieux (une fois, pour 4 mois, 8 mois ou 1 an).

Vous pouvez également choisir la façon dont Vous voulez offrir l’Abonnement :

- En imprimant vous-même le bon cadeau à lui offrir ; - En faisant parvenir un email au destinataire en Nous confiant le soin de le faire à la date de votre choix.

La personne que Vous comblerez pourra, pendant la durée que Vous aurez choisie, composer sa box beauté.

Pour plus de précisions sur la marche à suivre, rendez-Vous au chapitre suivant.

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Comment ? 3

on Vous donne le mode d’emploi

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Choisissez votre F ormule Création d’un compte personnel

POUR COMMANDER, IL FAUT COMMENCER PAR CRÉER UN COMPTE PERSONNEL.

VOUS SOUHAITEZ VOUS ABONNEZ À NOTRE BOX ? POUR CELA :

CLIQUEZ SUR ‘‘CONFIRMER ET PAYER’’ ET VOILÀ, C’EST FAIT, TOUT EST DANS LA BOÎTE !

Connectez-Vous

POUR CELA , IDENTIFIEZ-VOUS À L’AIDE :

CLIQUEZ SUR ‘‘CONFIRMER ET PAYER’’ ; ET VOILÀ, C’EST FAIT !

Complétez les informations personnelles demandées (notamment votre nom, prénom, email, date de naissance) ; Cliquez sur « Créer » ; Vous recevrez un mail de confirmation de Notre part.

de votre email ; de votre mot de passe.

Il s’agit de l’email et du mot de passe que Vous avez choisi à l’inscription (vos « Identifiants »).

Si Vous avez perdu vos Identifiants, c’est facile, Vous pourrez les récupérer tout simplement en cliquant sur‘‘Vous avez oublié votre mot de passe ? ’’.

Connectez-Vous ou créez un compte personnel  ; Cliquez sur l’onglet intitulé « Abonnez-vous » ,

Sélectionnez la formule d’Abonnement à laquelle Vous souhaitez souscrire puis cliquez sur la mention «S’abonner» ;

Choisissez votre type de composition : CHOISISSEZ : Vous choisissez vos Produits parmi une sélection de Produits que Nous Vous proposons ; SURPRISE : Vous recevrez les Produits de la Box du moment que Nous avons concoctée.

Ajoutez à votre choix, si Vous le souhaitez, des Produits à prix préférentiel ;

Rendez-Vous sur la page de finalisation.

VOUS Y RENSEIGNEREZ :

une ou plusieurs adresses de livraison et de facturation ;

votre nom, prénom, un numéro de téléphone fixe ou mobile pour les besoins éventuels de la livraison.

VOUS DEVREZ COCHER LA CASE PAR LAQUELLE VOUS ACCEPTEZ PLEINEMENT ET SANS RÉSERVE L’INTÉGRALITÉ DES CGV ET LA POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE .

Vous souhaitez offrir un Abonnement ?

Connectez-Vous ou créez un compte personnel  ; Cliquez sur la rubrique ‘‘offrir’’ ;

Sélectionnez la formule d’Abonnement que Vous souhaitez offrir ; Sélectionnez la durée que Vous souhaitez offrir ;

Réglez le montant total de l’Abonnement que Vous souhaitez offrir ; Choisissez si Vous préférez :

IMPRIMER VOTRE BON CADEAU (et l’offrir directement à la personne de votre choix)

ou

LE LUI ENVOYER PAR MAIL : dans ce cas Nous nous chargerons de lui faire parvenir un bon cadeau à l’adresse mail et à la date à laquelle Vous le souhaitez.

Vous devrez cocher la case par laquelle Vous acceptez pleinement et sans réserve l’intégralité des CGV et la politique de respect de la vie privée.

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2 MIN

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Où ? 4

C’est Vous qui décidez du lieu

Où livrons-Nous ?

Quand allez-Vous recevoir votre Box ?

Nous Vous livrerons à l ’adresse de votre choix

NOUS LIVRONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE, PRINCIPAUTÉ DE MONACO ET EN CORSE.

Pour le moment, Nous ne livrons pas nos Box dans les DOM TOM, ni à l’étranger.

Mais Nous y travaillons !

Celle que Vous aurez renseignée dans votre Compte Personnel;

Ou celle que Vous Nous indiquerez à la Commande Faites attention à bien vérifier que les informations n’ont pas changé car Nous ne sommes pas responsables des erreurs de saisie d’addresses.

Passez commande et environ 7 jours après, votre Box sera livrée.

Les fois suivantes, la Box arrivera en fin de mois.

Évidemment, si ces dates correspondent à des dimanches ou des jours fériés, la Box sera livrée le jour ouvré (travaillé) suivant.

Si Vous trépignez d’impatience, Vous avez la possibilié de la suivre à tout moment, de sa préparationà sa livraison, en Vous rendant sur votre comptedans la rubrique ‘‘mes commandes’’.

Qui assure la livraison ?

Nous ne livrons pas nous-mêmes votre Box et vos Produits.

Nous Vous invitons à lire nos conditions de livraison détaillées ici.

Nous faisons notre maximum pour que votre Box arrive dans les délais indiqués !

1 MIN

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Combien ? 5 Un budget maîtrisé !

A quel prix s’abonner et acheter des Produits ?

Vous pouvez choisir la valeur de la Box que Vous souhaitez recevoir :

Quels sont les moyens de paiement acceptés ?

A CE JOUR, VOUS POUVEZ PAYER : Avec les trois Cartes bancaires suivantes Avec paypal

Ces cartes bancaires doivent avoir été délivrées par un établissement bancaire ou financier situé dans l’Union Européenne ou à Monaco.

Lors de l’étape de paiement, Vous serez redirigé vers notre prestataire de service de paiement en ligne sécurisé Ingenico.

Pas de surprise, c’est toujours le cas en achetant en ligne.

Afin d’assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, Vous devrez transmettre à Ingenico Payment Services le cryptogramme visuel (CVV) de votre carte bancaire.

Vous pourrez voir directement sur le Site si votre paiement a été accepté/refusé.

Vous Nous garantissez que Vous êtes autorisés à payer en carte bancaire et avec la carte bancaire que Vous avez utilisée.

En cas de paiement via Paypal, le montant des achats sera automatiquement débité de votre compte Paypal.

19,9€ (CURIEUSE), 34,9€ (INITIÉE) OU 69,9€ (EXPERTE).

Comme partout, les prix indiqués : sont payables en Euros ;

sont ‘‘toutes taxes comprises’’ (TTC) et comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la Commande ; comprennent les frais d’expédition, sur la base d’un envoi standard opéré par DPD Chronopost.

Nos prix peuvent augmenter ou diminuer en cours d’année.

Evidemment, en toute transparence, Nous appliquerons à votre Commande les prix indiqués sur le Site lors de vos Achats.

Les offres promotionnelles sont valables, dans la limite des stocks disponibles, pendant la durée indiquée. Quand il n’y en a plus, il n’y en a plus. S’il n’y a pas de date de fin, elles seront appliquées tant qu’elles sont annoncées sur le Site.

2 MIN

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A quel prix s’abonner et acheter des Produits ?

COMMENT SE PASSE LE PAIEMENT DE LA PREMIÈRE COMMANDE ET LE PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE ?

Nous avons le droit d’encaisser l’intégralité du prix

que Vous Nous devez dès la confirmation de votre Commande (même si les Produits ne sont pas encore livrés).

Vous serez débité sur votre compte bancaire : Dès la Commande pour votre premier Achat ;

A partir du 2ème envoi, dès que Vous ferez votre séléction de produits ou au plus tard le 20 tous les 2 mois.

A quoi Vous exposez-vous si Vous ne payez pas ?

A partir de quand est-ce que les Produits Vous appartiennent ?

Les produits Nous appartiennent jusqu’à ce que Vous les ayez payés en totalité, ils Vous appartiennent lorsque Vous ne Nous devez plus rien !

Vous souhaitez activer un bon cadeau ?

Vous souhaitez recevoir une facture ? Dès reception de votre Commande, un accusé de réception détaillé Vous sera envoyé, à l’adresse

email que Vous Nous aurez indiquée.

Cet accusé de réception précisera le montant exact facturé et les modalités

de livraison de la Commande.

AU MOMENT DE L’EXPÉDITION DE VOTRE COMMANDE NOUS VOUS ENVERRONS UN E-MAIL ‘‘VOTRE FACTURE

ET VOTRE SUIVI DE COMMANDE’’, AVEC LA FACTURE DÉTAILLÉE ET LE LIEN DE SUIVI DE LA COMMANDE.

Connectez-Vous ou créez un compte personnel

Avant de passer Commande, Quelle que soit la formule choisie, Vous aurez la possiblité de :

Revérifier la Commande de Produit(s) ainsi que son/leur prix ;

Revérifier l’Abonnement souscrit/offert

Supprimer et/ou modifier si Vous vous êtes trompés ou Vous avez changé d’avis Si Vous ne payez pas, Nous pourrons suspendre ou annuler

votre Commande et/ou sa livraison. Si Vous ne payez pas dans les 10 jours suivant votre Commande, Nous pourrons Vous réclamer des pénalités. Ces pénalités seront

d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points si Vous n’avez pas payé dans les dix jours suivant la date de facturation.  

Sauge sclarée

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Jour 1

Jour 14 Jour de la

livraison

Période pendant laquelle Vous pouvez changer d’avis

On fait attention !

Pour se faire confiance,

autant agir en toute transparence !

PARCE QU’UN DESSIN VAUT MIEUX QU’UN LONG DISCOURS

MINUIT 00h00

Le droit Français (et plus précisément les articles L.221-5 et L.221-18 et suivants du Code de la consommation) Vous donne le droit de CHANGER D’AVIS PENDANT 14 JOURS francs à compter de la réception de vos achats,

c’est ce que l’on appelle le droit de rétractation.

Comme Nous proposons une livraison régulière de biens pendant une période définie, Vous ne pourrez exercer votre droit de rétractation que sur votre première Box (dernier paragraphe de l’article L221-18 du Code de la consommation).

Si Vous exercez votre droit de rétractation, votre abonnement sera résilié et Vous devrez Nous renvoyer votre Box.

PEUT-ON CHANGER D’AVIS ET QUAND ?

le délai commence à courir !

Fin du délai Non compté

je change d’avis ?

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Et si

Si la fin du délai de rétractation correspond à un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, elle est reportée au premier jour ouvrable (un jour qui n’est pas férié) suivant.

Passé ce délai de 14 jours, Vous ne pourrez plus changer d’avis.

C’est la date d’envoi qui prouvera que Vous avez retourné vos Achats dans les délais impartis.

Nous avons le droit de Vous demander la preuve de la date d’envoi, en Nous communiquant par exemple le bon d’expédition, afin de vérifier que Vous Nous avez retourné vos Achats dans les délais.

Vous êtes responsable et assumez les risques liés au retour de vos Produits. Si Nous ne le recevons pas, Nous ne pourrons pas Vous les rembourser.

VOUS NE POURREZ PAS RENVOYER : Les Produits cosmétiques si Vous les avez ouverts ou descellés après les avoir reçus, pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé

Les Produits que Vous avez fait personnaliser.

Si le Produit que Vous avez fait personnaliser est abimé, allez faire un tour à la rubrique

‘‘Que faire en cas de problèmes ?’’

À PARTIR DU 15ÈME JOUR, 00h00,

Jour 15

à compter de la livraison, Vous ne pouvez plus user de vitre droit de rétraction.

4 MIN

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VOUS VOULEZ NOUS RETOURNER UNE BOX, UN PRODUIT ?

NON

OUI

1

Quelle est la marche à suivre ?

Bien.

NOUS INFORMER

ETIQUETTE PRÉPAYÉE

SUR PAPIER LIBRE

METTRE LA BOX ET/OU LES PRODUITS DANS LE COLIS

DÉPOSER EN RELAIS DPD

REMBOURSEMENT

= PRIX DE LA BOX ET/OU DES PRODUITS REMBOURSEMENT

= PRIX DE LA BOX ET/OU DES PRODUITS

DÉPOSER EN RELAIS DPD METTRE LA BOX ET/OU LES PRODUITS DANS LE COLIS

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3

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IL N’Y A PLUS QU’À LUI TROUVER UNE PLACE DANS VOTRE SALLE DE BAIN !

ATTENTION n’oubliez pas de le faire dans les délais indiqués juste au dessus !

Contacter le service client via le formulaire ou par téléphone au

01 70 48 90 43

COLLER L’ÉTIQUETTE PRÉPAYÉE SUR LE CARTON D’ENVOI COLLER L’ÉTIQUETTE

PRÉPAYÉE SUR LE CARTON D’ENVOI

FORMULAIRE À télécharger ici

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1. PRODUIT EN PARFAIT ÉTAT le produit doit être intact,

dans l’emballage et le condionnement et l’été dans lequel Vous l’avez reçu. Le produit et son emballage ne doivent pas être abimés ou endommagés.

1- Informez-Nous

Vous avez les 3 options suivantes :

Utilisez le formulaire de rétractation que Nous avons préparé pour Vous faciliter la tâche, disponible à l’adresse URL Écrivez-Nous sur papier libre.

Le contenu de votre courrier de rétractation peut être le suivant :

« A l’attention de Clarins France SAS,

12, avenue de la Porte des Ternes – 75017 Paris :

Je vous notifie par la présente ma rétractation au contrat portant sur l’achat du Produit/Coffret [noms des produits à compléter] commandé le [à compléter]

sur le Site internet www.clarins-unlimited.com, reçu le [à compléter], au nom de [à compléter], à l’adresse [à compléter].

Signature et date ».

POUR LES 2 OPTIONS CI-DESSUS

Faites-Nous faire parvenir votre courrier ou formulaire de rétractation de préférence (mais sans obligation) par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Service Client Clarins

France SAS, 12, avenue de la Porte des Ternes – 75017

Contactez notre Service Clients pour obtenir une étiquette retour prépayée. Nous Vous la ferons parvenir à l’adresse email indiquée dans votre Compte personnel.

2- Remettez la box et/ou les produits que Vous souhaitez renvoyer

dans l ’emballage d’origine (en le refermant à l’aide de scotch) ;

3- Collez l ’étiquette retour prépayée sur le colis

ou

Affranchissez le colis

(les frais de port seront dans ce cas à votre charge) ;

4- Déposez le colis de retour dans votre centre DPD.

Les agences DPD et les relais pick-up disponibles partout en France sont listés sur le site

https://www.dpd.fr/retour.

2. BOX ET PRODUITS COMPLETS la box et/ou les produits doivent être renvoyés

complets (avec ses accessoires, notices, étuis, dépliants...)

Si le produit fait partie d’un coffret, c’est tout le coffret que vous devez nous renvoyer.

4. BOX + PRODUITS CATALOGUE

si Vous décidez de retourner votre Box, Vous devrez également retourner les Produits achetés en vente

à l’unité (puisque Vous n’avez le droit d’acheter des Produits à l’unité à un prix préférentiel

que si Vous achetez une Box) ;

3. BOX + CADEAUX

si Vous avez reçu des Cadeaux avec les Produits que Vous avez achetés et que Vous décidez de Nous renvoyer tous les Produits, Vous devez Nous retourner les Produits et les Cadeaux.

Si Vous ne changez d’avis que pour un produit, Vous pouvez conserver les Cadeaux que Vous aurez reçus avec votre commande ;

QUELLES SONT LES RÈGLES À RESPECTER

POUR RETOURNER UN PRODUIT ? Si Vous ne respectez pas ces règles,

Nous ne pourrons prendre en compte votre demande de retour.

SOUS QUELS DÉLAIS SEREZ-VOUS REMBOURSÉ ?

Nous Vous rembourserons au plus tard 10 jours ouvrables après avoir récupéré tous les produits.

Est-ce que je peux me faire remourser un bon cadeau que j’ai acheté ?

Oui uniquement pendant le délais de rétractation de 14j et uniquement si ce dernier n’a pas été activé/utilisé par le bénéficiaire.

COMMENT ÊTRE REMBOURSÉ ? Le remboursement sera effectué sur le compte correspondant à la carte

bancaire ou au compte avec lequel Vous avez payé.

DE QUEL MONTANT SEREZ-VOUS REMBOURSÉ ?

Si Vous respectez les délais et la marche à suivre indiquée pour retourner vos Produits, Nous Vous rembourserons le montant total des Produits achetés.

Pour rappel, s’agissant de frais de port :

Ils seront à notre charge si Vous demandez une étiquette prépayée de retour à notre Service clients;

Vous devrez les payer si Vous Nous retournez les produits avec le formulaire ou en Nous écrivant sur papier libre.

Si Nous ne Vous avons pas remboursée sous 10 jours après avoir récupéré tous les Produits, les sommes

que Nous Vous devons seront augmentées de : de 5 % si le retard est compris entre 11 et 20 jours ; de 10 % si le retard est compris entre 21 et 30 jours ; de 20 % si le retard est compris entre 31 et 60 jours ;

de 50 % entre 61 et 90 jours de retard ; de 5 points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu’au prix du ou des Produits, puis du taux d’intérêt légal.

Karité

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(18)

en cas de problèmes ?

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Que faire

Vous n’êtes pas seule !

NOUS AVONS À CŒUR QUE VOTRE EXPÉRIENCE SOIT LA PLUS RÉUSSIE, ET NOUS SAURONS TROUVER UNE SOLUTION À CHAQUE PROBLÈME RENCONTRÉ.

VOTRE COLIS EST OUVERT OU ENDOMMAGÉ, VOS PRODUITS SONT CASSÉS ?

Signaler immédiatement le problème auprès de notre Service Clients Clarins ;

Fournir les pièces qui Vous seront demandées par le Service Client pour qu’une réclamation soit faite auprès du Transporteur.

SI VOUS AVEZ UN BON DE LIVRAISON : indiquez vos réserves sur celui-ci et pensez à le signer.

CONTACTEZ-NOUS

on s’en parle, on avise !

LA TEXTURE OU LE PARFUM DE VOTRE PRODUIT EST ALTÉRÉ(E) ? VOUS SOUFFREZ D’UNE INTOLÉRANCE ?

Pour ces situations qui peuvent arriver hélas malgré notre vigilance, Nous avons mis en place une procédure dédiée qui Vous sera alors communiquée.

Nous Vous invitons à nous contacter par téléphone au 01 70 48 90 43 ou via le formulaire de contact

https://www.clarins-unlimited.fr/contact

Votre colis est en retard ou n’a pas été livré ?

Comment retourner un produit endommagé ? NOUS FAISONS APPEL À DES SOCIÉTÉS TRÈS FIABLES DONT C’EST LE MÉTIER (LES ‘‘TRANSPORTEURS’’)

Toutefois, les Transporteurs rencontrent parfois des difficultés à livrer dans le délai que Nous Vous avons indiqué. Il peut y avoir un retard de livraison. Vos Achats peuvent aussi s’égarer.

Nous en sommes désolés mais n’en sommes pas responsables.

Si Vous constatez un retard de livraison de plus de 7 jours, informez-Nous et Nous contacterons le Transporteur pour déclencher l’ouverture d’une enquête.

SACHEZ QUE CETTE ENQUÊTE PEUT DURER JUSQU’À 21 JOURS À COMPTER DE SON OUVERTURE.

SI PENDANT CE DÉLAI :

vos Achats sont retrouvés : ils Vous seront livrés.

vos Achats ne sont pas retrouvés : le Transporteur les considèrera comme perdus.

DANS CETTE HYPOTHÈSE :

Nous Vous demanderons de Nous faire parvenir une déclaration sur l’honneur dans laquelle Vous attesterez que Vous n’avez pas reçu vos Achats.

Nous Vous renverrons les Achats que Vous n’avez pas reçus.

Si ceux-ci ne sont plus disponibles, Nous Vous rembourserons.

Avec Nous, rien de plus facile que de retourner un Produit et/ou une box, quel que soit le motif.

Nous Vous invitons donc à suivre la procédure de retour indiquée dans le 6. « Et si je change d’avis » ?

MES PRODUITS ET MA BOX SONT-ILS GARANTIS ?

Nous avons l’obligation de Vous informer, avant votre Commande, via un support écrit, de l’existence et des modalités de mise en œuvre des garanties légales et, si elles sont proposées, des garanties commerciales.

Nous n’offrons pas de garantie commerciale.

En revanche, Vous bénéficiez bien de deux garanties légales : La garantie légale de conformité du Produit et la garantie légale des vices cachés (les « Garanties »).

Ces Garanties peuvent s’exercer en même temps (l’une n’excluant pas l’autre) et s’appliquent en tout état de cause car elles sont obligatoires.

5 MIN

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La réparation du Produit Ou le remplacement du Produit

Un Produit Conforme Vices Cachés, quésaco ?

Délais Délais

Modalités Modalités

Preuve Preuve

Comment l’exercer Comment l’exercer

LA GARANTIE

DE CONFORMITÉ LA GARANTIE

DES VICES CACHÉS

VOUS AVEZ 2 ANS

à partir de votre Achat pour exercer la garantie.

VOUS AVEZ 2 ANS

à partir de la découverte du défaut caché pour exercer la garantie.

ET 5 ANS

au plus à compter de l’Achat du bien.

VOUS N’AVEZ PAS À PROUVER

que le défaut existait au moment de l’Achat du Produit.

C’EST À VOUS DE PROUVER L’EXISTENCE DU VICE CACHÉ.

Vous pouvez dans un premier temps Vous appuyer sur tout élément susceptible de constituer

une preuve

EN NOUS INFORMANT PAR COURRIER

de préférence par lettre recommandée avec accusé de reception.

Et ça veut dire que Nous sommes responsables vis-à-vis de Vous des défauts de conformité existant au moment de la vente (Code

de la consommation articles L217-1 à L217-14).

CELA VEUT DIRE :

VOUS POUVEZ DEMANDER :

EN NOUS INFORMANT PAR COURRIER

de préférence par lettre recommandée avec accusé de reception.

CE SONT DES DÉFAUTS CACHÉS EXISTANT AU MOMENT DE L’ACHAT

VOUS POUVEZ : NOUS VOUS DEVONS UN PRODUIT CONFORME À CE QUE NOUS NOUS

SOMMES ENGAGÉS À VOUS VENDRE. C’EST LA BASE ÉVIDEMMENT. VOUS POUVEZ DANS CERTAINES CONDITIONS AGIR EN GARANTIE DES VICES CACHÉS LORSQUE LE PRODUIT ACHETÉ PRÉSENTE UN DÉFAUT.

Nous sommes responsables des défauts cachés des Produits que Nous vendons (Article 1641 du Code civil).

Nous restituer le Produit et demander le remboursement du prix payé Ou garder le Produit et Nous demander une réduction du prix Un Produit qui permet l’usage habituellement attendu

de celui-ci ;

Un Produit qui correspond à la description que Nous en avons faite et qui a les qualités que Vous pouvez

légitimement attendre.

(ce qui exclut, par exemple, l’usure normale). En raison de ce(s) défaut(s), Vous ne pouvez pas du tout utiliser

le Produit ou si peu que Vous ne l’auriez pas acheté ou bien à un prix moindre si Vous en aviez eu connaissance.

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Nous restituer le Produit et demander le remboursement du prix payé Ou garder le Produit et Nous demander une réduction du prix

légale de conformité

Garantie

ARTICLE L217-4

ARTICLE L217-5

ARTICLE L217-6

ARTICLE L217-7

ARTICLE L217-8

ARTICLE L217-9

ARTICLE L217-10

Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. 

La même faculté lui est ouverte : 

Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9  ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ;  Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien

et de l’usage qu’il recherche. 

1 2

Le code de la consommation prévoit que :

Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage

ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

L’acheteur est en droit d’exiger la conformité du bien au contrat.

Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu’il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu’il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu’il a lui-même fournis.

En cas de défaut de conformité, l ’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien.

Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf

impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.

La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

Le bien est conforme au contrat :

S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

1

2

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois.

Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.

Le vendeur n’est pas tenu par les déclarations publiques du producteur ou de son représentant s’il est établi qu’il ne les connaissait pas et n’était légitimement pas en mesure de les connaître.

Cerfeuil sauvage

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(21)

ARTICLE L217-11

ARTICLE L217-12

ARTICLE L217-13

ARTICLE L217-14

L’action récursoire peut être exercée par le vendeur final à l’encontre des vendeurs ou intermédiaires successifs et du producteur du bien meuble corporel, selon les principes du code civil.

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

L’application des dispositions des articles L. 217-9 et L. 217-10 a lieu sans aucun frais pour l’acheteur. 

Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts.

Les dispositions de la présente section ne privent pas l’acheteur du droit d’exercer l’action résultant des vices rédhibitoires telle qu’elle résulte des articles 1641 à 1649 du code civil ou toute autre action

de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la loi.

Garantie

contre les vices cachés

Le Code civil prévoit que :

ARTICLE 1641 DU CODE CIVIL

ARTICLE 1644 CODE CIVIL

ARTICLE 1645 CODE CIVIL

ARTICLE 1646 DU CODE CIVIL

Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu’à la restitution du prix, et à rembourser à l’acquéreur les frais occasionnés par la vente.

Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu’il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l’acheteur.

ARTICLE 1648 DU CODE CIVIL

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait

donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix.

Acacia

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(22)

De quoi ne sommes-Nous pas responsables ?

NOUS NE SOMMES NOTAMMENT PAS RESPONSABLES :

Si l’un des Produits est indisponible ; Si le Site est indisponible ;

Si Vous Commandez sur le Site alors que Vous n’en avez pas le droit ;

Si vos informations personnelles évoluent et que Vous ne Nous en informez pas ;

Si un tiers (quelqu’un d’autre que Nous ou Vous) Nous empêche de respecter l’une de nos obligations ;

Si Vous Nous empêchez de respecter l’une de nos obligations ;

Si un évènement de Force Majeure Nous empêche de respecter l’une de nos obligations (il s’agit d’un évènement que l’on ne peut pas prévoir, que l’on ne maitrise pas et contre lequel ni Vous ni Nous ne pouvons rien).

SI NOUS SOMMES DÉCLARÉS RESPONSABLES DE QUELQUE CHOSE, NOUS NE PAIERONS PAS PLUS QUE LE MONTANT DE LA COMMANDE QUE VOUS AVEZ PAYÉE.

Et si nous ne sommes pas d’accord ? Pour tout problème lié à une Commande, Nous Vous remer- cions de Nous contacter via notre formulaire de contact https://www.clarins-unlimited.fr/contact

IL Y A DEUX SOLUTIONS :

NOUS AURONS À COEUR DE TROUVER UNE SOLUTION ENSEMBLE ! Si nous ne parvenons pas à nous entendre, Nous avons la possibilité de recourir à la médiation de la consommation.

LA COMMISSION EUROPÉENNE PROPOSE UN GUICHET UNIQUE QUI PERMET RÉGLER LES PROBLÈMES ENTRE VOUS ET NOUS AU SUJET D’ACHATS EFFECTUÉS EN LIGNE.

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Ce service est accessible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/odr.

Si Vous avez des questions concernant la résolution de litige éventuel, veuillez prendre contact avec notre Service Client via l’adresse https://www.clarins-unlimited.fr/contact.

Vous pouvez faire appel au Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP), dont Nous sommes adhérents.

Pour cela, il faut :

Que Vous Nous avez déjà adressé votre réclamation et que Vous n’avez pas obtenu de réponse ou que nous n’ayons pas trouvé d’accord ; Que votre dernière démarche auprès de Nous remonte à moins d’un an.

Pour plus d’informations, Vous pouvez Vous rendre sur le Site accessible à l’adresse http://www.cmap.fr

Thé vert/blanc

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SI NOUS DEVIONS NOUS RETROUVER DEVANT UN JUGE (CE QUE NOUS NE SOUHAITONS VRAIMENT PAS), NOTEZ QUE NOS CGV SONT SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS.

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2 MIN

LA MODALITÉ APPLICABLE AU CALCUL DES POINTS EST LA SUIVANTE : 1 PRODUITS FORMAT VENTE ACHETÉ = 1 POINT CLUB CLARINS GAGNÉ.

DANS LE CADRE DE VOS ACHATS SUR NOTRE SITE, NOUS PRENDRONS EN COMPTE :

Le ou les Produit(s) Format Vente contenu dans la Box Experte Les Produits Format vente à prix préférentiel achetés

dans le cas d’une souscription à un Abonnement.

Profiter 8

du ‘‘Club Clarins’’ ? C’est possible !

En plus de vos avantages fidélité Clarins Unlimited,

Vous pouvez également bénéficier - sous certaines conditions que Nous avons pris le soin de Vous rappeler sur cette page - DU PROGRAMME FIDÉLITÉ APPELÉ ‘‘CLUB CLARINS’’.

Le CLUB CLARINS Vous permet de bénéficier d’autres avantages et services spécifiques en cumulant des points.

LE CLUB CLARINS PREND EN COMPTE CERTAINS ACHATS RÉALISÉS :

Sur le site Clarins.com

Dans nos Boutiques Clarins Dans le cadre de l’Abonnement

Si Vous souhaitez connaitre les Conditions Générales d’Utilisation du Club Clarins (et surtout les Produits concernés), elles sont accessibles ici :

CGU Club Clarins – Mise à jour 1er mars 19

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2

Pour que les Achats de Produits soient convertis en points fidélité

Télécharger votre facture abonnement sur votre espace Club Clarins Ou contacter le Service Client via le formulaire de contact

www.clarins-unlimited.fr/contact

L’ACHAT D’UNE BOX NE DONNE PAS DROIT À DES POINTS FIDÉLITÉ.

LA PRISE EN COMPTE DES POINTS FIDÉLITÉ N’EST PAS AUTOMATIQUE.

CLARINS

=

Ciste de Montpellier

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Vos données 9

Personnelles

LES INFORMATIONS TELLES QUE (NOM, PRÉNOM, EMAIL, DATE DE NAISSANCE) SONT DES DONNÉES PERSONNELLES.

NOUS LES COLLECTONS NOTAMMENT POUR :

Traiter votre Commande ;

Vous adresser, sauf si cela ne Vous intéresse pas et que Vous vous y opposez, des informations sur nos Produits et nos services ;

Gérer votre adhésion à notre programme de fidélité.

On appelle ça des opérations de gestion de la relation client (CRM) .

À tout moment, en quelques clics, Vous pouvez avoir accès à vos informations personnelles Vous pouvez les modifier, Nous demander d’arrêter de les utiliser ou de les supprimer via notre formulaire de contact https://www.clarins-unlimited.fr/contact.

POUR EN SAVOIR PLUS SUR NOTRE POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES, NOUS VOUS INVITONS À LIRE NOTRE POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE.

Coquelicot 1 MIN

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24

Propriété

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Intellectuelle

Le Site est composé de plusieurs éléments dont le code source, la charte graphique, les produits, les marques, les dessins, les modèles, les photographies des Produits mais aussi des mannequins, les vidéos, les textes, les noms des Produits, les illustrations, les logos, les séquences animées ou non, sonores ou non, les graphiques (les ‘‘Eléments’’).

LE SITE NOUS APPARTIENT.

Les Éléments sont reproduits sur le Site : Parce qu’ils Nous appartiennent, ou ; Parce que Nous en avons l’autorisation.

Vous êtes libre de consulter le Site autant que Vous voulez.

Nous ne Vous autorisons pas à utiliser, reproduire, copier, vendre, rendre accessible, modifier ou exploiter de toute autre manière, le Site et/ou les Éléments, peu importe ce que Vous souhaitiez en faire.

Si Vous souhaitez obtenir une autorisation, merci de Nous contacter avant et d’attendre une confirmation écrite de notre accord.

Comment

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Si Vous avez besoin de Nous contacter, Vous pouvez le faire par différents moyens :

Via le formulaire de contact Formulaire de contact

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Siège social : 12 avenue de la Porte-des- Ternes, 75823 Paris Cedex 17, France N°TVA : FR 56 390 669 778 Il a été crée/édité par :

2 MIN

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