SEANCE DU 28 JUILLET 2017
Texte intégral
Documents relatifs
L’Assemblée de Corse, sur proposition du Conseil exécutif de Corse, a proposé, par délibération en date du 7 mai 2020, le principe d’un test obligatoire PCR (dispositif dit «
Les politiques transversales qui doivent être coordonnées par la Collectivité de Corse ont donc été refondées. De plus, du fait des échéances électorales, le démarrage de
- TVA CORSE 2,10% - L’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ, SACHEZ CONSOMMER AVEC MODÉRATION... 1 confiture de Noël “Figue Mendiants” 340g
Pour accompagner les établissements adhérents dans la mise en œuvre de leur plan de formation, l’ANFH, OPCA de la fonction publique hospitalière :.. > assure une veille
En l’absence de dispositions spécifiques définies par la présente convention, les relations entre les parties sont régies par les dispositions du Règlement budgétaire et financier
C’est notamment la mission de la fondation pour la mémoire de l’esclavage, dont la création nous réunit aujourd’hui.. Le 10 mai 2018, pour la journée nationale des mémoires
La Communauté d’Agglomération Agglopole Provence, devenue depuis le 1er janvier 2016 la Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Territoire du Pays Salonais, et Pôle emploi
La Métropole Aix-Marseille-Provence et thecamp s’engagent à réaliser au minimum 2 points annuels bilatéraux pour l’exécution de la convention au sein d’un comité
