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Votre barème pour le mouvement intra académique 2013

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Academic year: 2021

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Pour qui ? Combien ? Sur quels vœux ? Calcul 1-2-3 éch 4 éch 5 éch 6éch 7 éch 8éch-HC1 9éch-HC2 10é-HC3 11é-HC4

21 pts 28 pts 35 pts 42 pts 49 pts 56 pts 63 pts 70 pts 77 pts

HC5-CE1 HC6-CE2 HC7-CE3 CE4 et 5

84 pts 91 pts 98 pts 98 pts

1 an 2 ans 3 ans 4 ans 5 ans 6 ans 7 ans 8 ans 9 ans

10 pts 20 pts 30 pts 90 pts 100 pts 110 pts 120 pts 180 pts 190 pts

Pour qui ? Sur quels vœux Calcul

4 ans 5 ans 6 ans 7 ans 8 ans Après 8 ans

0 pt 150 pts 150 pts 150 pts 200 pts 200 pts

1 an 2 ans 3 ans 4 ans 5 ans

20 pts 40 pts 60 pts 80 pts 100 pts etc…

Stabilisation : 100 pts sur le vœu départemental correspondant à la zone occupée

Département sans restriction

de type d'établissement 100 pts

60 pts après 5 ans ou + d'ancienneté de TZR groupements ordonnés de communes Stagiaires lauréats des concours Bonification : 50 pts à utiliser obligatoirement si utilisés

à l'inter

Sur le 1er vœu département rencontré

dans la demande ou ZRD ou Académie 50 pts

Réintégration, Stagiaires titulaires d'un autre corps

de l'EN et ex-fonctionnaires 1000 pts sur le vœu tout poste dans le

département et académie ou ZRD 1000 pts

30 pts Tous

50 pts en plus Commune et Groupe de communes

150 pts en plus Département ou ZRD

Reconversion = changement de

discipline imposé 2000 pts Vœux GOC et département

Cas médicaux et sociaux

graves et handicap 1000 pts sur vœux GOC et département

selon dossier

140 pts ETB, COM, GOC, et département

500 pts Tout lycée de l'académie

Pour qui ? Combien ? Sur quels vœux ? 0 enfant 1 enfant 2 enfants 3 enfants Calcul

60,2 pts + 75 pts par enfant Vœu commune ou GOC 60,2 pts 135,2 pts 210,2 pts 285,2 pts

0 enfant 1 enfant 2 enfants 3 enfants 150,2 pts 225,2 pts 300,2 pts 375,2 pts

Séparation pour fonctionnaires titulaires

1 an = 75 pts ; 2 ans = 100 pts ; 3 ans = 150 pts Si les conjoints travaillent dans 2 départements différents et sont séparés au moins 6 mois par année scolaire 1,5 an = 85 pts ; 2,5 ans =125pts ; 3,5 ans =175 pts ; 4 ans et + =200pts

vœu département du conjoint

Séparation pour fonctionnaires stagiaires

75 pts

60 pts communes, GOC

100 pts département, ZRD ou plus large

Rapprochement de la résidence de l'enfant, gardes

alternées, parents isolés 30 pts + 75 pts par enfant de - de 18 ans Commune ou plus large

Pour qui ? Combien ? Calcul

Titulaire d'un poste en Etab. Bonification prioritaire 1500 pts

Titulaire d'une ZR Bonification prioritaire 1500 pts

Total LEGENDE : ZR : Zone de remplacement ; ZRD : Zone de remplacement départementale ; ZRA : Zone de rem placement académique ; GOC : Groupe ordonné de communes ; MCS : Mesure de carte scolaire

100 pts

Bonification agrégés sur voeux lycées Mobilité choisie :

Changement de discipline volontaire

Vœu département, ZRD ou plus large

Enfants, nés ou à naître : prise en compte jusqu'au 11/04/13 sur une naissance fixée avant le 01/09/13 (à

préciser explicitement sur Certificat de grossesse)

Sur quels vœux ?

1er : ancien établissement ; 2ème : commune de l'établissement ; 3ème: département de l'établissem ent ; 4ème : Académie

Enfants, nés ou à naître : prise en compte jusqu'au 11/04/13 sur une naissance fixée avant le 01/09/13 (à préciser explicitement sur Certificat de grossesse)

Mutations simultanées entre non conjoints possibles mais sans bonification Tous

Elements de barème Ancienneté de service : (Echelon acquis au 31/08/12

par promotion et au 01/09/12 par reclassement) classe normale => 7 pts par éch (minimum 21 pts) hors-classe => 49 pts+7 pts par éch de hors clas.

clas. Exception. => 77 pts + 7pts par éch (max. 98 pts) Ancienneté de poste : 10 pts par année

plus 50 pts par tranche de 4 ans Tous

5 ans : 150 pts 8 ans et plus : 200 pts

Sur vœux communes et plus larges sans restriction de type d'établissement Tous

TZR (titulaire d'une zone de remplacement) dont ex TA-TR

20 pts par an, y compris pour les TZR entrants

Votre barème pour le mouvement intra académique 2013

Tous

Affectés en APV au 01/09/04

01/09/06 et au 1er sept 2007 déjà dans l'académie ou entrants

Partie liée à la situation familiale

Mutation suite à une

MCS 1er: vœu de l'ex zone infra départementale ; 2ème ZRD ; 3ème ZRA

Mutations simultanées entre conjoints

60 pts après 5 ans

100 pts Sur le vœu département, académie,

ZRD, ZRA Partie liée

à la situation commune

plus maintien de l'ancienneté dans le dernier poste occupé Partie liée

à la situation administrative

Rapprochement de conjoints 150,2 pts + 75 pts par enfant à charge de - 20 ans au 01/09/2012

Elements de barème/remarques

Stagiaires lauréats des concours ex-non titulaires du ministère de l'E N (CTEN, MI-SE, AED) Tous

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