du code de I'environnemenl @b

G- I ^Demonde d'exomen ou cos por cqs préoloble

à lo réqlisotion évenluelle d'une évoluolion environnemenlqle

Arlicle

^{R. 122-3}

du code de I'environnemenl @b

Liber6. Égalité, Fratanité RÉPUBtIqUE FRANçAISE,

Ministère

chorgé

de l'environnement

N'14734*03

Ce lormulaire sero publié sur le sile inlernel de l'outorilé enyironnemenfole

Avont de remplir cefle demonde,

lîre

olfenlivement Ia nolice explicolive

Codrc

I'oulodlé

envlronncmcnlolc

Dote de

réceplion

Dossier

complet

le No d'enregistrement

l.

lnlltulé du

projel

Construction du nouveau lycée de l'agglomération clermontoise

-

Clermont-Ferrand ⁽⁶³⁾

2.

ldentillcotlon

du (ou des) moilre(s)

d'ouvroge

ou du {ou des) pélllionnolre(s}

2.1 Personne physique Nom

2.2 Personne morole

Dénominolion ou roison sociole Nom, prénom et quolité de lo personne hobilitée à représenter lo personne morole

Prénom

Région Auvergne Rhône-Al pes Président de Région

RCS

/

^SIRET Forme

juridiqyg

Collectivité territoriale région

Joignez à vofre demonde I'onnexe obligaloire n"l

2 0 0 0 5 3 7 6 7 0 0 0 2 2

3. Cotégorle(s)

oppllcoble{s}

du

tobleou

des seulls

el

cillères onnexé à

I'orlicle

R, 122-2 du

code

de I'envlronnemenl et dlmenslonnemenl correspondonl du

N'de colégorie el

sous-cqtégode Coroctéristiques du projel ou regord des seuils

el

crilères

de

lo

colégofe

(Préciser tes évenluelles rubngues issues d'qulres nomenclqf ures ^(JCPE, IOTA, etc.) 39. Travaux, constructions et opérations

d'aménagement

a) entre 10 000 et 40 000 m2

Surface utile selon le projet _{de 12} 291 ,8 ^m2 + circulations horizontale s de 2 874,76 m2

= Surface de Plancher de 15 166,56 ^m2

4. Corocléristiques généroles du

projel

Doivenl êfie onnexées ou présenlformuloîre _les plèces énoncées à

Ia

rubrique 8,1 du formuloire 4.1 Nolure

du

projet,

y

compris les évenluels

lrovoux

de démolition

Le projet de ^< Nouveau Lycée de l'Agglomération Clermontoise ^> est une opération d'intérêt public destiné à I'enseignement (Lycée technique), comprenant un externat, des ateliers, une demi-pension et huit logements de fonction.

Le lycée accueillera environ 1000 élèves,

La

loi

no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à I'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux données nominatives portées dans ce lbrmulaire. Elle garantit un droit d'accès et de rectification pour ces données auprès du service destinataire.

Le projet a pour ambition de rassembler ^les formations actuellement dispensées dans les lycées professionnels Marie-Curie et le-Claudel. Ceci permettra de passer à une vision régionale et de ^passer à une logique de parcours des élèves en tenant éco-lycée sera < centré sur la qualité de vie et le bien-être ^>, et aura une dimension numérique forte, et préparera notamment

métiers de la sécurité et de la prévention, de l'environnement, de l'accompagnement des soins et services à la personne, des de proximité et vie locale, de ^la coiffure et de I'esthétique, et enfin du génie électrique.

pte des dynamiques territoriales.

de construction de 36 à 42 mois, sans compter les différentes études préalables, choix du groupement de isation/Maintenance et études de projet, le futur lycée devrait ouvrir au plus tard à la rentrée 202'l ^.

une durée

Le futur lycée comprendra une entrée avec gestion des flux pour les élèves, une salle polyvalente autonome et les clients du Un hall d'accueil dessert directement l'administration et ^la vie scolaire.

pôles d'enseignement, contenant aussi bien des ateliers, de technologies, d'enseignement... et ^se composent des secteurs - Assistance, Soins et Services à la Personne ^(ASSP) et Service de Proximité ^& Vie Locale (SPVL)

Métiers Electricité Environnement Communicants ^(MELEC) et Systèmes Numériques ^(SN) Sécurité et Prévention

présents pour les élèves : un pôle médico-social, une maison des lycéens, un espace de restauration, un entre de activités du personnel bénéficieront d'un pôle enseignants, un pôle services, des locaux techniques,

logements de fonction pour le personnel seront présents à l'arrière du lycée.

lon esthétique.

Esthétique Cosmétique et Parfumerie ^(MECP)

et de culture ^(CCC).

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ilt,;t.t.t r,,11,:.1.t

2lrL

Le projet sera soumis à la loi sur l'eau pour la rubrique 2.1.5.0 (lnfiltration des eaux pluviales dans le sol).

Grq ndeurs corqclérlsllq ues

Voleu(s)

Emprise du programme Surface

utile:

dont locaux d'enseignement et de vie scolaire dont enseignement technique et professionnel dont demi-pension

dont logements dont service

18 000 m2 '12292m2 9858 m2

5404m2 980 m2 939 m2 515 m2

Boulevard Saint Jean

/

rue du Charolais,

OOO CLERMONT-FERRAND

.1:.j.:]1]1..:t..i]r',:-.::j:":,|.'1:i:1:.]...:,ji..4ÈIt*-;ffi'w::'.

Pour l'outre-mer, voir

notice explicolive

3ltt

tr

-es sites les plus proches se trouvent à ;

r

^{1,6 km au S-E (ZNIEFF 2,} Coteaux de Limagne occidentale, 830007460)

r

1,7 km au S-E (ZNIEFF l, Puy de Croue|,830015165)

En zone

de monlogne

?

n

Dons unê zone

couverte

por _un qnèté de

proieciion

dê

bioiôpe

?

E

le

plus proche est à 4,2 km au S-E (Puy d'Anzelles et plateau des Vaugondières)

x

Dons un

porc

notlonol, un porc.noturel _morin, une réserve noturellg (notionole ou régionole), une zone

de

conservotion holieutique ou un

porc

nolurel régionol ?

n E

PEB Aérodrome de Clermont-Ferrand, en zone ^D (niveau sonore de référence entre 50 et 55 ou 57 dB(A)).

Dons un bien lnscrli

ou

polrimoine mondiol ou so zone tompon, un

monument hislorique ou ses obords ou un site potrimoniol remorquoble ?

n ^x

5. Sensibilité environnementole de lo zone

d'implontolion

envisogée

,Olir'l.irtrttlr rritl 1,.:rcJir r:irtr,ilr..

rip,l ,,,)1',ii 1i,.y ],.iiii|t,r 'j,iil ' ^,,;\r.ti1 ,ll,;r.t ll,:,rll'ul.lilllr"tllqi.-llf,r 'l

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. ll.ririlnlij lutiirli) .r( rilr.)

lhriL4i.,iriiclk,r,,rt'ilctirtii lirr:ii:i I'rJ'ciii.tii

r, il lt,r irtirt ir llrir'liirit| lq i lli, ;;11 ^:'r

4lLL

Dons une

commune couverte

^por un

plon

de

prévention

des risques noturels prévisibles (PPRN)

ou por un plon

de prévention

des risques

technologiques

(PPRT) ? Si oui, est-il prescrit ou

opprouvé

?

risque inondation modéré sur une petite partie Est du site, supprimé par PAC ral (évolution du zonage suite au comblement de la trémie, la parcelle n'est

R Naturels : lnondation de I'agglomération Clermontoise approuvé le 05/08/2016.

PRN

soumise à aléa

Technologique: non

BASOL < Anciens abattoirs Saint Jean ^> (63.0058)

lution traitée en 2006, investigations faites en 2016 puis 2018, dans le cadre nostic de pollution, Analyse des risques résiduels, Plan de Gestion

Dons une zone

de

réportition des eoux ?

T tr

I n'existe ^pas de périmètres de protections à proximité

Dons un site inscrit ?

roximité de :

Ensemble urbain de Montferrand ⁽¹ km) Centre Ancien de Clermont (1,9 km)

contenu dans un site classé.

site le plus proche se trouve à 1,7 km ^(FR8301 035).

D'un site clossé ?

T

slLL

Déblais au total à réaliser pour mise à niveau des plateformes :30 000 m3 Remblais nécessaires pour mise à niveau des plateformes : 10 000 m3 Solde de déblais restant à évacuer:20 000 m3

lnvestigations de terrain en cours mieux caractériser la pollution

,matériaux de construction à partir des ressources locales -bois, paille, pierre

le

lave)

Esl-il susceplible C'entroîner des certurbotions, des Cégrodotions, des Cestructions

de

lo ciodiversîté existonte : foune, llore, hobitols, conlinuilés écolooioues ?

E T

)erturbation des milieux qui ont recolonisé la friche (il s'agit globalement J'espèces végétales invasives : buddleia...).

MIlleu nolurel

Si le projet est situé dons ou à proximité

d'un

slle Noluro 2000, est-il

susceptiblo

d'qvoir

un

impoct

sur un

hobilqt /

^une espèce inscrit{e) ou Formuloire Stondord de Données du site ?

6. Cqroctérisliques

de l'impoct

polentiel du projet ^sur I'environnemenl

el

lo sonlé humoine qu vu des inlormolions disponibles

\;rt t,L,till, t: ^r:1,)rri( iii ) ^1,, rr f, .irltrilfr l ,l r;r,iiirr:,li iti

,r(,1.;r\i,,,.::,

i"ri,,,iii,rri,,r,, ^r)Lii )r'.r'n ,il;;;;lll]li;l:l,iflj.;;i,i;,;"lJilj,,,l;::;]i:l,il",i'''

i iir'i{,t,1'rI(lltrrr) i rli \(rlirs itli i.,rl.vi t ^a irll.r arilri :,:jllrrr:li: ii;

::ji rl)iL,il. rqkrli ilil (C iLrl! rli i i iili,.:r, ^rl

ilir illùii,jiL,t :rii', ^{i iiil} (,ir i:;

,.llri{iiiirr(rl!)i.L ,,/ ;r,1t I .'ç:11,1,;

rri rtrtrrr ^I iiilii-;raliiiir.ri,r.:;

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{r:)i}1(rjti tr((llir)'r li}{,iiilLllit,lllcl', r.;iL'i ',, r ^r,'t :r .?lii( I rirù!rll:,

6lLL

:sÎ-il susceptible

I'ovoir

des ncidences sur les rutres zones à

;ensibilité porliculière 3numérées ou 5.2 du rrésent formuloire ?

E

Engendre-t-illo consommotion d'espoces nqturels, ogricolos, forestiers, morilimes ?

ll s'agit d'une friche

- Transport de matières dangereuses : Pas de canalisations de matières dangereuses à proximité, mais Risque diffus sur l'agglomération, existant le long du boulevard Saint Jean et de la ligne de chemin de fer à proximité du site

- _ICPE à proximité : Oui,4 à moins de 1km : une Autorisation et 3 Enregistrements

tnonoailon : non, oepurs te PAL ou l,PKt Zone de sismicité 3 - modéré

Mouvement de terrain : non Risque carrière et gypse: _non

Retrait gonflement argile: moyen à

fort

Compatibilité démontrée de la pollution résiduelle avec les usages futurs (Analyse des Risques Résiduels, Plan de Gestion en 2019)

Risque radon identifié sur la commune, préconisations intégrées

:ngendreJ-il

des Céplocements/des lrofics

Augmentation du trafic sur le boulevard Saint-Jean (déjà axe de

fort

^passage, 2105 véh/h en 2002) et la rue des Charolais

Nulsqnces

-st-il source

de

cruil ?

:st-il

concerné por les

nuisonces

;onores ?

Le projet pourra engendrer de nouvelles sources de bruit liées

principalement de manière temporaire lors du déroulement du chantier

Concerné du fait des voies routières et ferrées voisines.

TlLL

Engendre-t-il des cdeurs ?

Est-il

concerné por

des nuisonces clfoctives ?

tr

^ingendre des odeurs du fait des cuisines et éventuellement des ateliers.

Engendre-f-il des vibrotions ? Esl-il

concerné por

des vibrolions ?

x

ceu probable mais présence proche des lignes de train

;auf éventuellement en phase travaux

Engendre-t-il des émissions lumineuses

?

Est-il

concerné por

des émissions lumineuses'?

tr

à proximité du Boulevard Saint Jean (éclairé) ce terrain actuel n'est pas utilisé

x

- labels de construction E+C- visés ^(ENERGIE 4 CARBONE 2, matériaux à faibles imissions)

. mais augmentation du trafic (et engins de chantier en phase travaux) .et chaufferie ⁽² chaudières bois pellets de 300kW chacune).

tr

Pas de déconstruction, mais déchets d'activités en phase d'exploitation (Ordures Ménagères, cuisines, ateliers).

8/11

Est=ilsusceptlble

de

oorter

otteinte

ou colrimoine

richilecturol,

:ulturel,

rrchéologique el roysoger

? Polrlmolne

/

Codre de vle

/

^Populollon Engendre-t-il des modificotions sur les octivilés humoines (ogriculture, sylvicullure, urbonisme, cménogemenls).

roTomment I'usoge Cu sol ?

n

-e projet engendrera des modifications sur les activités humaines:

.Création d'un nouvel espace de formation (lycée)

.Modifications sur l'urbanisme : passage d'une zone sans usages à lycée

en termes d'accessibilité: la fréquentation du site augmentera mais le quartier Saint-Jean intègre le développement de modes quartier int-Jean nase, parcs), qui aura des cumulés:

en termes de modifications des activités humaines s'intègre dans le le projet de ren

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9ltL

6.4 Descrlpllon,

le cos échéonl, des

mesures

el des coroclérisliques du projel

desllnées

à éviter ou réduire

les eflels négotlts nolobtes du proJel sur

I'cnvlronnemcnl

ou lo sqnlé humolne (pour ^plus de préclslon, ll vous csl posslblc de Jolndrc une onnexe holtont de ces éléments) ^:

Le projet s'intègre dans démarche plus globale d'écoquartier Saint Jean. L'opération vise le label ^E+C- avec des niveau E4 en énergie et C2 en carbone.

ll sera réalisé un bilan GES (avec un objectif d'équilibre, bilan nul), ^sera encadré par une Charte de chantier à faibles nuisances et les mesures afférentes et repose sur l'emploi le plus possible de matériaux de filière sèche (paille, bois), qui limitent les nuisances sur l'environnement en phase chantier (laitances de béton évitées, bruit, poussières...).

Au regord du formuloire rempli,

esTimez-vous

gu'il esi

nécessoire

que votre projet fosse l'objet

d'une évoluotion environnemenlole ou qu'il devroit en

êlre

dispensé ? Expliquez pourquoi.

Une étude d'impact ne semble pas nécessaire dans ^la mesure où le projet s'intègre dans la trame urbaine de la ville et s'implante sur un terrain laissé vague depuis la déconstruction des abattoirs ^(pas de terrassement, ni de forages). De plus, I'opération ^se développera dans le quartier Saint-Jean en cours de mutation qui sera accompagné d'un renforcement des transports en commun et des services. Enfin l'opération est engagée dans des labellisations de qualité environnementales qui visent ^à le rendre exemplaire.

8.1 Annexes obligotoires

8. Annexes

objet

I ^Document

^CERFA

n"l4734

intitulé trinformotions nominotives relotives

ou moÎlre d'ouvroge ou pétitionnoirerr

- non publié ;

2 Un

plon de

situqtion

au

1/25 000 ou,

à ^défqut, à

une

échelle

comprise

entre l/16

000

eI

¹¹⁶⁴ 000 (ll

peut

s'ogir d'extroits cortogrophiques du

documenl

d'urbonisme s'il existe) ;

K

3

Au minimum, 2 photogrophies _doTées

de

lo zone d'implonTotion,

ovec

une locolisotion corTogrophique des ^prises

de vue, I'une devont ^permettre de

situer

le projet dons I'environnement proche et I'oulre de le

situer

dons

le

oovsooe

loinloin; K

4

Un

plon du projet ou,

pour les Trovoux, ouvroges

ou oménogements

visés

oux cotégories

5o

o/,

6"o)

, b) et

c) ,

7"o), b),9'o), b), c), d),l0o,ll"o), b), ^12", 13",22",32,38";43" o)et b/ de l'onnexe à I'orficle

R. 122-2du

codedel'envîronnementunprojetdetrocéoUUneenveloppedetrocé|

K

5

Souf

pour

les

lrovoux,

ouvroges

ou oménogemenls

visés oux 5o o)

,6"o) , b) et c),7"

^o)

,

^b)

'

^9'o)

^,

^b)

^,

^c)

^,

^{dl ,}

10",1l"o)

, b), 12".

13",22o,

32,

38"

;

^43"

o) ef b/ de l'onnexe à

^{I'orticle R. 122-2}

^du code de I'environnemenl:

plon

des obords

du ^projet

(100 mètres

qu

minimum)

pouvont prendre lo forme de photos

oériennes

dotées

et complétées si nécessoire selon les évolulions récentes,

ù

une

échelle

comprise

enlre l/2

000 eT 1/5 000.

Ce

^plon

devro

préciser I'offecTotion des

conslruclions eI

Ierrqins ovoisinonts oinsi

que

les

conoux, plons d'eou et

cours d'eou

tr

6

Si le projet est situé dons un site Noiuro 2000, un plon de situotion

détoillé

du projet por

ropporl à ce

sile. Dons les outres cos, une

corte

permetTont

de

locoliser le projet por

ropport

oux sites NoIuro 2000 sur lesquels le projet est

suscepiible

d'ovoir

des effets.

K

10/11

ObJet . Annexe 02 : Llossier d'accompagnement.

Contient des compléments sur différents points de ce formulaire,

Contient les annexes obligatoires citées en 02,03,04,05 et 06 ci-dessus (sauf Annexe 01 CERFA 14734)

qvl 2 $ _{AUR. 2fi19}

Nicolas MORAND

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9. Engogemenl

el

signolure ', I li,,i,'.i,'i, "l:l';,1,:r.ir '.r'):iti ,'lt',r.ii,:]i", I i,;:,.rljt l.'ir,ti;,,1.' ,'i1li...r",'. I

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