CERFA CAS PAR CAS
Département du Puy-de-Dôme
Commune de CLERMONT-FERRAND
Bureau d’études OXYRIA 1331 Route Royale 42470 FOURNEAUX 04-77-62-48-57
oxyria.fourneaux@oxyria.fr ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE
URBANISME & BUREAU D’ÉTUDES MAÎTRISE D’ŒUVRE ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION DE CHANTIER COORDONNATEUR S. P. S.
ANNEXE 1 : INFORMATIONS
NOMINATIVES
Ministère chargé de
l'environnement
Annexe n°1 à la demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact
Informations nominatives relatives au maître d’ouvrage ou pétitionnaire
À JOINDRE AU FORMULAIRE CERFA N° 14734
NOTA : CETTE ANNEXE DOIT FAIRE L'OBJET D'UN DOCUMENT NUMÉRISÉ PARTICULIER
LORSQUE LA DEMANDE D'EXAMEN AU CAS PAR CAS EST ADRESSÉE À L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
Personne physique
Adresse
Numéro Extension Nom de la voie
Code Postal Localité Pays
Tél Fax
Courriel @
Personne morale
Adresse du siège social
Numéro Extensio
n Nom de la voie
Code postal Localité Pays
Tél Fax
Courriel @
Personne habilitée à fournir des renseignements sur la présente demande
Nom Prénom
Qualité
Tél Fax
Courriel @
En cas de co-maîtrise d’ouvrage, listez au verso l’ensemble des maîtres d’ouvrage.
@
59 BOULEVARD LEON JOUHAUX
CS 90 706
6 3 0 5 0 CLERMONT FERRAND FRANCE
473318408
@
TARRADE Ludovic
Chargé de projet : développement structures aéroportuaires 473319366
ludovic.tarrade @ auvergnerhonealpes.fr
Co-maîtrise d’ouvrage
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ANNEXE 2 : PLAN DE SITUATION
Zone d’étude à l’échelle de l’aéroport : la ZALO
Clermont-Ferrand Aulnat Lempdes
D769
Commune de CLERMONT-FERRAND
Découpage parcellaire : seulement une partie de la parcelle BS 138 est concernée par l’aménagement de la ZALO (8.1 ha sur 104.9 ha) Aménagement de la ZALO : zone d’aviation légère
ouest de l’aéroport de Clermont - vue aérienne
RD769
Rue La Baronne de Laroche
Rue du TCD Ouragan
Rue M. Marvingt
AÉROPORT DE CLERMONT
BS 138
PÉRIMÈTRE D’ÉTUDE
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ANNEXE 3 : PHOTOGRAPHIES
Photos sur site
RD769 : Rue Y. Gagarine
Rue La Baronne de Laroche
Rue du TCD Ouragan
Rue M. Marvingt
AÉROPORT DE CLERMONT
ZALO
1
2
3
4 5 6
2
5 3 4
1
6
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ANNEXE 4 : PLAN DU PROJET
Coupures Gaz Bouché
Bouché Bouché
Bouché
Bouché
Radier
De
De De
Bouché Bloqué
Be Be Enrobe
gravier béton
Herbe
Herbe
Herbe
ST 30009
ST 30008
ST 30007
ST 30006
ST 30010
ST 1.7 ST 1.3
ST 1.6 ST 5.1
ST 5.2
ST 5.3
ST 5.4
20
20 boucle
Mat Camera REPERE de NIVEAU VILLE DE CLERMONT-FD
Répertorié à 329.09 Mesuré à 329.04
Mat Camera
zone non-accessible CommandePortail
Rail Porte
Tourniquet
Hangar MICHELIN
W12
Local Pompes Essence Pompe
Essence
328.92
328.92 329.10
329.10 328.80
328.80 329.00 CMHE :
330.00+0.20
329.85
328.96
2.0%
2.0% 2.0%
2.0%
5%
0.2%
2.0% 1.0%
2.0%
2.0%
2.0%
20%
3.0%
maxi
3.0% maxi 2.0%
2.0%
2.0%
3.0% maxi
3.0%
maxi
A
A'
OGE
PI à créer
PI existant 5,00
5,00
12,50
12,50
12,50
12,50 12,50
7,27
9,63 37,12
A
A'
25%
25%
25%
33%
33%
25%
25%
25%
25%
25%
2.0%
BI existant n°947
1,40 1,50 1,40
329.10
0.31% 1.0%
1.0%
0.15%
0.86%
0.34%
3.0% maxi
3.0%
maxi
25%
3.0%
maxi 3.0%
maxi Passerelle
bois
25%
25%
25%
1331 route Royale 42470 FOURNEAUX tél : 04 77 62 48 57 oxyria.fourneaux@oxyria.fr
DATE MODIFICATIONS INDICE
DCE I
N° D'AFFAIRE DATE ECHELLE PHASE VERSION N°INDICE
Aménagement de la ZALO
Syndicat Mixte de l'Aéroport de Clermont Ferrand / Auvergne Hôtel de Région 59 Bd Léon Jouhaux - CS 90706 63 050 CLERMONT FERRAND Cedex 02
DATE MODIFICATIONS INDICE
01
N° D'AFFAIRE DATE ECHELLE PHASE VERSION N°INDICE
Mars 2017 AVP
A
Avril 2017 AVP - Modification des revêtements et altitudes de la sation BP B
Mai 2017 AVP - Modification accès batiments et EV C Juillet 2017 PRO - Modification suite réunion du 17 Mai 2017 D
Juillet 2017 PRO - Modification suite modification PF avitaillement 13 07 2017 E
Août 2017 PRO - Modification suite modification PF avitaillement 24 07 2017 FSeptembre 2017 PRO - Modification suite réunion de présentation 04 09 2017 G
Janvier 2018 PRO - Modification suite retour CAP Ingelec H
F 1710 Fév. 2018 1 / 400
Février 2018 DCE - Modification Parkings avions (CAP Ingelec version indice B) I
Légende Voirie existante Voirie à créer - Béton bitumineux Cheminements piétons - Béton bitumineux Stationnements - Dalles poreuses type Ecoroc ou similaire Espaces verts renforcés
Espaces verts (naturel) Haie bocagère Barrière levante Limite de sécurité Cote projet fini voirie Bande aménagée 12,5 m à 3 % maxi Noue
Bordure P1
Zone Rouge - PPRI de l'agglomération Clermontoise
Futur bâtiment A.C.A.
Plan Voirie
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ANNEXE 5 : PLAN DES ABORDS
Tissu urbain
Zone industrielle ou commerciale Zone agricole
Aéroport
Périmètre d’études
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