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Objet : Adoption de l'Ordre du Jour du Conseil d'Administration

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Academic year: 2022

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0752557X

ACADEMIE DE PARIS COLLEGE MAURICE RAVEL 89 COURS DE VINCENNES 75020 PARIS

Tel : 0144648740

ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Objet : Adoption de l'Ordre du Jour du Conseil d'Administration Numéro de séance : 5

Numéro d'enregistrement : 37 Année scolaire : 2015-2016 Nombre de membres du CA : 24 Quorum : 13

Nombre de présents : 16

Le conseil d'administration Convoqué le : 16/06/2016 Réuni le : 28/06/2016

Sous la présidence de : France Bessis

Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25 Vu

- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20 -

Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration Pièce(s) jointe(s)

[X] Oui [ ] Non Nombre: 2 Libellé de la délibération :

Le Conseil d'Administration adopte l'ordre du jour de la séance du 28/06/2016 sans modifications conformément au document ci-joint.

Résultats du vote

Suffrages exprimés : 16

Pour : 16

Contre : 0

Abstentions : 0

Blancs : 0

Nuls : 0

Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.

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