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M. le Maire

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Academic year: 2022

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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 25 OCTOBRE 2018

A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. DARBOIS 1° - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2017.

M. DARBOIS 2° - Charte d'engagement pour l'adaptation et l'atténuation du changement climatique dans le domaine de l'eau.

Mme BORI 3° - Reconnaissance du groupe scolaire de la Seille en Dispositif d'Enseignement Approfondi de l'Allemand.

Mme BORI 4° - Animation de la pause Méridienne - dispositif Entr'Act.

Mme MIGAUD 5° - Semaine de sensibilisation au handicap dans les écoles élémentaires.

Mme SAADI 6° - Actions menées au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale et validation du rapport annuel de la Politique de la Ville pour l'année 2017.

Mme SAADI 7° - Contrat de Ville 2018 : 3ème programmation.

M. LEKADIR 8° - Adhésion au Groupement d'Intérêt Public "Cafés-Cultures".

M. LEKADIR 9° - Soutien à des projets culturels - complément de programmation.

M. LEKADIR 10° - Contrat de dépôt d'archives avec des associations.

Mme ANTOINE-FABRY 11° - Attribution de subventions au titre du soutien à l'action socioculturelle.

Mme ANTOINE-FABRY 12° - Projets menés au titre de l'Ecole des Sports et attribution de subventions.

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2/2 Mme AGAMENNONE 13° - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association

"Connaître et Protéger la Nature - les Coquelicots".

M. KOENIG 14° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Moselle (DTPJJ).

Mme DE OLIVEIRA 15° - Accueil de jeunes citoyens dans le cadre du Service Civique au sein des services municipaux : renouvellement de l'agrément de la Ville de Metz.

Mme KAUCIC 16° - Modification du règlement relatif au Compte Epargne-Temps (CET).

M. TOULOUZE 17° - Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte - Nouveaux domaines d'achats.

M. le Maire 18° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

19° - Questions orales.

Références

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