CONSEIL ACADEMIQUE Paris, le 2 juin 2017
Commission de la CFVU – Relevé de décisions et d’avis - Séance n° 10
Vendredi 30 juin 2017, barge du CROUS de Paris Port de la Gare Quai François Mauriac 75013 Paris
8h30-13h, formation plénière. Ordre du jour
Questions diverses
1. Actualités (information)
2. Procès-verbal de la séance du 2 juin (délibération)
3. Arrêtés concernant les opérations d’inscription rentrée 2017 (délibération) 4. Cadrage de la rentrée 2017 (délibération)
5. Grandes orientations de l’offre de formation 2019-2023 (discussion) 6. Création Master 2 Design : mode et industries créatives (délibération) 7. Dossiers autoévaluation des formations pour le HCERES (délibération)
Relevé de décisions et d’avis
1. Actualités
Informations sur :
- Bilan de la commission césure qui s’est tenue le 19 juin pour statuer sur les demandes de césure 2017-2018. La présentation est disponible dans l’intranet de la séance.
- Présentation de l’argumentaire de la responsable des UE pro en L1 qui deviennent des grands groupes. L’argumentaire est disponible dans l’intranet.
- La mineure finnois ne sera plus proposée à la rentrée 2017, car l’enseignant qui l’enseignait n’a pas été reconduit par l’organisme extérieur qui le rémunérait ; il a été décidé que les étudiants qui étudient cette mineure seront réorientés vers une majeure renforcée en anglais.
2. Procès-verbal de la séance du 2 juin (délibération)
Le procès-verbal du 2 juin est adopté à l’unanimité sous réserve d’une modification demandée en séance/ 3 abstentions sont enregistrées.
3. Arrêtés concernant les opérations d’inscription rentrée 2017 (délibération)
Le premier « arrêté relatif aux dates-limites des opérations d’inscription » concerne la reconduction du dispositif de l’année précédente.
Le deuxième relatif aux critères d’exonération propres à l’établissement. Il est proposé de reconduire les critères, avec un changement de catégorie pour les étudiants stagiaires de l’éducation nationale.
Enfin, le troisième concerne la reconduction de l’exonération des droits de scolarité pour les étudiants réfugiés ainsi que la prise en charge par l’établissement de la médecine préventive et de leur cotisation à la sécurité sociale, dans le cadre du dispositif avec le rectorat, dont la gestion revient au service des relations internationales.
Les 3 arrêtés de reconduction des opérations d’inscriptions à la rentrée 2017 sont votés à l’unanimité.
4. Cadrage de la rentrée (délibération) Le cadrage de la rentrée est voté à l’unanimité.
5. Grandes orientations pour la nouvelle offre de formation 2019-2023 (discussion) Sandrine WACHS présente le document de travail des grandes orientations pour la nouvelle offre. Le document sera mis à jour suite aux échanges en CFVU et sera diffusé dans la prochaine newsletter.
6. Création du master 2 « Design : mode et industries créatives » (délibération) Jamil DAKHLIA, directeur de l’UFR Arts et Médias, présente la création du master 2
« Design : mode et industries créatives ». Sa présentation est disponible dans l’intranet.
La création du master 2 « Design : mode et industries créatives » est adoptée à l’unanimité.
7 abstentions sont enregistrées.
7. Dossiers autoévaluation des formations pour le HCERES (délibération)
- Présentation du moratoire de l’UFR d’Arts et Médias par le directeur de l’UFR, Jamil DAKHLIA, adopté en conseil d’UFR le 16 juin 2017.
- Présentation des dossiers de l’UFR LLCSE par Hélène JOSSE et de l’IHEAL par Denis MERKLEN (disponible dans l’intranet).
- Présentation des dossiers de l’ESIT par Faiza EL QASEM
- Présentation des dossiers de l’UFR LLD par Bruno BLANCKEMAN Motion des élus étudiants et représentants enseignants et personnels :
En tant que représentantes des étudiants et étudiantes, en lien avec des personnels et des professeurs, nous demandons la suspension de cette CFVU jusqu’à la prochaine séance.
Actuellement étant opposés à la fusion nous souhaitons que cette action permette au ministère d’identifier la problématique actuelle de la Sorbonne Nouvelle – Paris 3 et l’inquiétude présente dans l’université. Cette action a pour volonté de s’accorder plus de temps pour pouvoir se poser les bonnes questions et établir une stratégie sereine pour la continuité de nos formations et cela-même si nous reconnaissons le travail fourni par chaque composante.
Si cette suspension n’est pas accordée nous quitterons la salle et ainsi ferons tomber le quorum.
Les 4 représentantes étudiantes, ainsi que Michel BERNARD, Barbara LABORDE, Alexis BLANCHET, Alexandre HAMON, Laurent GARREAU et Sylvie CHALAYE.
Les dossiers autoévaluation des formations par le HCERES sont adoptés à l’unanimité des présents pour l’ensemble des 3 UFR, l’ESIT et l’IHEAL.
La séance est levée à 13h03.
