GUIDE DE RÉFÉRENCE DES PRATIQUES EN TRANSPORT ADAPTÉ AU QUÉBEC.

Texte intégral

(1)Saint-Jean-sur-Richelieu, le 5 décembre 2008 Mesdames, Messieurs, Le 13 novembre 2008, le Conseil d’administration de l’Alliance des services de transport adapté du Québec a tenu sa rencontre au bureau de la présidente Mme Micheline Martel, dans les locaux du transport adapté des Maskoutains. Étaient présents à la rencontre : Micheline Martel, présidente Lyne Larivée, secrétaire Nicole Doiron, représentante déléguée.. André Beaudry, vice-président Jean-Paul Normandin, trésorier. Absences motivées : Jocelyne Gagnon et Denis Bellerose.. GUIDE DE RÉFÉRENCE DES PRATIQUES EN TRANSPORT ADAPTÉ AU QUÉBEC. Ce document semble vraiment être apprécié, trois mille (3000) brochures ainsi que trois cents (300) CD ont été imprimés. Selon nos derniers inventaires, seulement 244 brochures ainsi que 109 CD sont encore disponibles. Alors, si vous désirez vous en procurer, faites vite en communicant avec Nicole Doiron aux numéros suivants :. Téléphone : 450-438-1915 Cellulaire : 514-978-1915 Courriel : nicr@distributel.net. Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 1 .

(2) Nous analysons présentement la possibilité d’une version anglaise du Guide de référence. Considérant que les maires et conseillers municipaux de plusieurs municipalités ou villes au Québec sont anglophones ou bilingues, nous aimerions savoir si vous êtes en faveur ou non avec cette proposition. Cette version serait également disponible sur notre site internet. Veuillez nous faire parvenir vos commentaires dès que possible, en nous mentionnant si cette version traduite vous serait utile et, combien d’exemplaires (environ) auriez-vous besoin. Nous vous demandons d’acheminer vos commentaires à: nicr@distributel.net. SONDAGE En octobre dernier, nous vous avons fait parvenir un sondage composé de quelques questions. Trente-huit (38) de nos organismes sur les quarante-quatre (44) soit 86.4%, ont répondu à ce sondage. L’ASTAQ tient à vous remercier sincèrement de votre excellente coopération et remercie également Nicole Doiron.. RAPPROCHEMENT ASTAQ/ROTAQ Un communiqué spécial vous a été envoyé le 3 décembre dernier vous faisant part des démarches entreprises dans ledit dossier. Nous vous incluons en pièce jointe le document vous permettant d’en prendre connaissance de nouveau.. SÉCURITÉ « ANCRAGE » Michel Lemay vérifiera auprès de M. Bruneau de l’Université de Sherbrooke, s’il y aura consultation auprès des organismes de transport adapté du Québec. Il remet aux membres du CA, une copie d’une lettre qu’il a l’intention d’envoyer à M. Bruneau. Suite aux corrections qui seront apportées à cette lettre, le Conseil demande à la présidente de la faire parvenir à M. Jean-François Bruneau et qu’une copie conforme soit également transmise à M. Denys Jean, Sous-ministre des transports.. Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 2 .

(3) Le 19 novembre 2008 Monsieur Jean-François Bruneau Université de Sherbrooke Département de géomatique appliquée FLSH 2500, Boul. de l’Université Sherbrooke, (Qc) J1K 2R1 Monsieur, Alliance des services de L’Alliance des services de transport adapté du Québec (ASTAQ), regroupe quarante-quatre (44) services de transport adapté de transport adapté répartis sur tout le territoire de la province. Notre Alliance s’est dotée d’objectifs permettant de soutenir les services de transport adapté. du Québec Au mois d’août dernier, nous avons reçu un questionnaire concernant les aides à la mobilité (AMM et ATPM). Nous sommes convaincus que ces aides à la mobilité sont d’une très grande importance puisqu’elles touchent directement la sécurité des personnes qui les utilisent. Toutefois, vous comprendrez qu’il est très difficile pour notre organisme, de se positionner sur l’ensemble de votre questionnaire. L’autonomie et la sécurité des personnes handicapées nous préoccupent et, nous croyons qu’en plus de réglementer la circulation de ces aides, nous devons nous assurer que les personnes handicapées conservent leur autonomie. Notre préoccupation principale se situe surtout pour le transport de ces aides car, régulièrement les organismes de Services de transport adapté ont à déplacer les personnes qui les utilisent. Souvent, il nous est impossible de fixer les appareils correctement ce qui peut entraîner un danger advenant un arrêt brusque lors d’un accident. Cette aide deviendrait alors un objet lourd qui pourrait causer des blessures importantes voire même la mort d’une personne. C’est une situation très préoccupante pour les Services de transport adapté et nous souhaitons vivement que des solutions préventives soient mises en place dès que possible. Une autre de nos préoccupations est le poids de ces aides à la mobilité lorsque nous devons les soulever pour l’embarquement dans un véhicule. Plusieurs de ces équipements ont provoqués des accidents sérieux, ce que nous souhaitons tous éviter.. -1Monsieur Jean-François Bruneau À la lecture du questionnaire, très peu d’éléments concernent notre problématique sauf en ce qui a trait aux dimensions des aides à la mobilité, qui parfois sont incompatibles avec le lève-personne, et qui nous obligent à refuser le déplacement de la personne. Alliance des En 2004, le Ministère des transports du Québec a piloté un comité à la suite dune demande services de de notre organisme. Toutefois, le MTQ a mis fin à ce comité et ce, malgré nos protestations transport adapté et, nous indiquait que ce sujet serait traité par un autre comité. du Québec Nous espérons que vous prendrez notre lettre en considération sur les éléments émis de la part de notre organisme et nous vous prions d’accepter nos meilleures salutations. Micheline Martel Présidente Alliance des services de transport adapté du Québec. Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 3 .

(4) Assurance-groupe - ORGANISMES EN RÉGIE À la suite des deux (2) consultations auprès de nos membres par le biais du Calepin de l’ASTAQ, seulement quatre (4) organismes se disent intéressés. M. André Beaudry se positionnera quant à la pertinence de donner suite à ce dossier. Congrès et AGA – Date et lieu Le Congrès/AGA se tiendra à l’hôtel Delta de Trois-Rivières les 29-30 avril et 1er mai 2009. Le coût des chambres est de 118$ par jour et les frais de stationnement sont de 5$ par jour. La cotisation des congressistes est maintenue à 25$.. De plus, vous trouverez en pièce attachée le formulaire d’adhésion. Si vous connaissez des organismes qui aimeraient se joindre à l’ASTAQ, n’hésitez-pas à leur en remettre une copie. Rencontre avec le Sous-ministre À la suite de la rencontre entre Mme Micheline Martel, M. André Beaudry et le Sous-ministre des transports, M. Denys Jean, ce dernier a mentionné qu’un programme de formation sera mis en place par le MTQ pour les directeurs(trices) ou représentants(tes) des directions territoriales. Cette formation a pour but d’uniformiser l’application de la politique. Cette rencontre, de plus de 1h10 heure, en présence de M. Claude Martin, portait également sur le formulaire d’admission ainsi que le programme d’aide. Alors, si votre organisme connaît certaines problématiques avec sa direction territoriale, n’hésitezpas à en parler avec Micheline Martel mmartel@mrcmaskoutains.qc.ca et ce, dans le but de permettre au Conseil d’administration de l’ASTAQ, d’évaluer la pertinence d’intervenir auprès du Sous-ministre des transports.. Programme : « À parts entières, Levons les obstacles » M. Michel Lemay a discuté avec le président de l’OPHQ. Ce dernier mentionne que le programme devrait se régler après les élections. L’OPHQ est à l’étape du plan de la mise en œuvre ainsi qu’à l’actualisation de la politique. M. Michel Lemay nous fera parvenir une copie.. Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 4 .

(5) Formulaires d’admission Rapport de M. Denis Bellerose par courriel Ce dossier progresse. En effet, le MTQ a procédé à une révision du formulaire actuellement en vigueur. La partie numéro 2 a été modifiée pour éviter les répétitions et ainsi cette partie sera allégée. Denis est invité à transmettre ses commentaires d’ici le 15 janvier 2009. De plus, il fera l’analyse de cette proposition afin de s’assurer que cette dernière reflète vraiment le même sens que nos préoccupations. Par la suite, il transmettra ses commentaires au MTQ, mais, seulement après consultation auprès des membres du CA de l’ASTAQ. En ce qui concerne la carte d’accompagnement, il semblerait que cette dernière soit en veilleuse pour le moment et ce, suite aux réactions de l’ASTAQ, le ROTAQ ainsi que L’ACTU.. Mémoire sur la Loi du taxi Le 30 septembre dernier, Mme Micheline Martel et M. André Beaudry ont présenté à la Commission parlementaire à Québec la position de l’ASTAQ concernant la modification de la Loi sur le taxi. Pour votre gouverne, nous incluons la copie des recommandations de l’ASTAQ.. Projet de la loi no. 96, Loi modifiant la Loi concernant les services de transport par taxi.. ________________________________________________________________ ARTICLE 6, ALINÉA 2 Nous suggérons que cet article se lise de la façon suivante : « L’ensemble du territoire desservi par un intermédiaire en service de transport» et, dans l’affirmative, nous devrions nous assurer que l’intermédiaire inclus les organismes en transport adapté. Ici, il s’agissait d’une interrogation de ma part et je ne sais pas s’il est pertinent.. E. ARTICLE 10 (MODIFIÉ PAR LE REMPLACEMENT DU 3 ALINÉA) À cet article, nous aimerions y retrouver « Que si le taxi qui y est attaché et accessible aux personnes handicapées… » De plus, dans cet article, le mot « PERMIS RESTREINT » étant sous-entendu, devrait y être ajouté. Dans ce même article, si nous parlons de véhicule adapté, est-ce que ceci signifie qu’il n’y aura plus de permis pour voiture? Selon nous dans ce texte, il y a un manque de précision et d’incompréhension. De plus, lorsque les compagnies de taxis établissent une plage horaire de desserte pour leurs véhicules, il serait normal que les taxis adaptés demeurent en service et soient prioritaires dans la flotte, spécialement les taxis qui ont été subventionnés. Qu’un minimum d’heures de service soit maintenu puisque tous les véhicules subventionnés doivent prioriser les déplacements des personnes handicapées. Les chauffeurs de ces véhicules devraient s’assurer de répondre au retour de la clientèle handicapées. ARTICLE 18 CHAPITRE S-6. 01 Nous aimerions avoir des explications sur le pourquoi de cet assouplissement.. Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 5 .

(6) MODIFICATION DU CHAPITRE 9 Au chapitre 9 de la composition de la Table de concertation de l’industrie du transport par taxi, nous aimerions, qu’en plus de membres mentionnés, qu’il soit ajouté d’au plus neuf autres membres nommés par le Ministre afin de représenter les titulaires de permis de chauffeur de taxi. Nous. suggérons donc, que l’ASTAQ soit membre de cette table. ARTICLE 27.2 Dans le volet de formation des chauffeurs pour les personnes handicapées, nous recommandons qu’il soit ajouté et bien spécifié à la « FORMATION OBLIGATOIRE » MODIFICATION DE L’ARTICLE 34 L’ASTAQ désire saluer l’insertion de cette disposition qui vient encadrer l’éthique du monde du taxi. ARTICLE 34.2.3 Cet article devrait être modifié et obligatoire pour tous les détenteurs de permis de taxi, seul ou en corporation et offrant des services aux personnes handicapées. ARTICLE: 88 Cet article devrait lire DOIT ET NON PEUT ou encore, QU’IL DOIT ÊTRE de sa responsabilité. ARTICLE 110 Dans les cas de surcharge, il devrait être mentionné que les organismes de Transport adapté n’ont pas à payer les factures aux compagnies, spécialement si le client possède une preuve à l’appui comme par exemple un reçu, puisque les procédures peuvent s’échelonner sur des périodes indéterminables. Ces amendes devraient faire l’objet de la même procédure que celle appliquée lors d’une contravention ou encore d’une infraction émise à un automobiliste en général.. Séminaire sur le taxi Les 1er et 2 novembre 2008, s’est tenu à l’Hôtel le Relais des Gouverneurs à Saint-Jean-surRichelieu, le Séminaire sur le taxi du Québec. Nicole Doiron a été mandatée par le Conseil d’administration pour représenter l’ASTAQ le 1er novembre et, Jean-Paul Normandin représentait son organisme le Regroupement des Personnes Handicapées Région du Haut-Richelieu, organisme délégué du transport adapté Haut-Richelieu. Ce séminaire s’est avéré très intéressant. Monsieur Claude Martin du Ministère des transports du Québec (MTQ) a abordé les points suivants :  Le nombre de taxi adapté subventionné par le MTQ augmenterait et que le nombre de taxis adaptés présentement accordé aux MRC et au Municipalités serait majoré;  Selon les statistiques du MTQ, le coût des déplacements effectués par taxi sont moindres que ceux effectués par autobus. Toutefois, concernant les déplacements ruraux, cet avancé serait à vérifier.. Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 6 .

(7) Rapport de la représentante déléguée (autres sujets) Je désire tout d’abord remercier les personnes qui m’ont fait parvenir une copie de leur journal local, dans lequel apparaissait l’article sur le GUIDE DE RÉFÉRENCE DES PRATIQUES EN TRANSPORT ADAPTÉ AU QUÉBEC. » Ci-joint un petit souvenir lors du lancement.. « Code de pratique en transport adapté au Québec » le 3 septembre dernier. De gauche à droite : Mme Francine Morin, Préfet de la MRC des Maskoutains, Mme Nicole Doiron, représentante déléguée de l’ASTAQ, M. Claude Martin, MTQ, directeur du transport terrestre des personnes, Mme Micheline Martel, directrice du transport adapté et collectif régional de la MRC des Maskoutains et présidente de l’ASTAQ, M. Pierre Cajolais, directeur de l’Alliance des regroupements d’utilisateurs de transport adapté du Québec, M. Jacques Demers, directeur du Service de transport adapté de la Capitale et représentant de l’association du transport urbain du Québec, INCLURE DANS MON RAPPORT LA PHOTO DU JOURNAL. N’apparaissant pas sur la photo: Mme Jacinte Bouchard, Regroupement des organismes de transport adapté du Québec (ROTAQ) ainsi que M. Gilles Cloutier MTQ, direction des politiques.. Un Merci spécial à M. Patrick Roger, photographe pour le Courrier de Saint-Hyacinthe. . Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 7 .

(8) L’année 2008 tire à sa fin pour l’ASTAQ tout comme pour vous d’ailleurs. Le temps est donc venu de recruter des commanditaires pour un kiosque et pour le Calepin de l’ASTAQ. En octobre dernier, j’ai sollicité des compagnies et je suis encore en attente de certaines réponses. Alors, si vous connaissez des compagnies intéressées à devenir partenaire actif en achetant une visibilité dans le Calepin ou encore à exposer leurs produits lors du prochain Congrès/AGA, n’hésitez-pas de me les référer. Lyne Larivée et moi-même, avons été mandatées pour procéder à la préparation du prochain Congrès/AGA. Si vous avez des suggestions ou encore, si vous aimeriez que divers sujets soient discutés, veuillez nous les communiquer. Lors du Congrès/AGA 2008, certains membres ont demandé des informations concernant les cours obligatoires pour les chauffeurs de taxis et d’autobus. Je tiens à remercier M. Yves Vachon du Transport Adapté l’Autonomie Inc., qui m’a fait parvenir l’information. Voici donc un lien sur lequel vous pouvez naviguer, lorsque le temps vous le permettra. http://www.cftc.qc.ca/cftc_fr Lors du Séminaire du Taxis, plusieurs présentations ont touchées directement le Transport adapté. Entre-autres, le sergent Sylvain Reid, contrôleur routier, a présenté une vidéo sur les « Obligations du chauffeur de taxi ». Ce document pourrait être intéressant et, en temps opportun je communiquerai de nouveau avec M. Reid. Le programme de subventions à l’adaptation des taxis vous intéresse ? Alors, naviguez sur ce site.. http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/Publications/fr/ Nicole Doiron Représentante déléguée de l’ASTAQ Tél: 450-438-1915 Cell: 514-978-1915 Courriel: nicr@distributel.net . . Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 8 .

(9) [Taptexte de la citation.]. NO TE : M ES SO URCES DEM EURENT CO NFIDENTIELLES .. SELON UNE RUMEUR, IL PARAÎT QUE : Le cadre financier 2008-2010 n’est pas encore approuvé et que déjà le MTQ est à revoir celui de 2011-2013. C’e que le Ministère travaille vite, pas de temps à perdre selon ma commère. Y a-t-il une vente de débarras à la Direction du transport terrestre des personnes ? Il paraît que, cinq (5) programmes ont été transférés dans les DT depuis quelques semaines et ce, sans que les directions territoriales soient prêtes à les gérer. DERNIÈRE HEURE Une autre commère vient de m’écrire afin que je vous informe que l’indexation (IPC et IPT) de 2008/ 2009 a été confirmée par le MTQ soit :. 0.77% pour 2008 et 3.11% pour 2009. Vous avez des potins ou commérages, faites-les moi parvenir. Votre nom ou organisme demeureront confidentiels. Seulement entre vous et moi, à moins que vous vouliez le diffuser évidemment.. Bonne lecture Jean-Paul Normandin,. éditeur. Trésorier de l’ASTAQ. Nicole Doiron,. mise en page. Représentante déléguée de l’ASTAQ Tél: 450-438-1915 Cell: 514-978-1915 Courriel: nicr@distributel.net . www.astaq.ca www.astaq.ca. Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 9 .

(10) M. erci à notre partenaire et commanditaire officiel. «Autobus Girardin Inc.» notre médium d’information. qui permet, grâce à sa participation, la diffusion de. «Le Calepin de l’ASTAQ».. Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 10 .

(11) Novembre 2008 www.astaq.ca ou www.astaq.ca/index . Page 11 .

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