P IECES ADMINISTRATIVES NECESSAIRES A LA CONSTITUTION DU DOSSIER VACATAIRE ANNEE 2021-2022
P
OUR TOUT NOUVEAU VACATAIRE JOINDRE EN COMPLEMENT DES PIECES DEMANDEES CI-
DESSOUS:
-
UNE COPIE DE LA CARTE D’
IDENTITE ET ATTESTATION DE DROITS A LA SECURITE SOCIALE OU COPIE CARTE VITALE-
RELEVE D’
IDENTITE BANCAIRE NOMINATIFDossier complet à retourner à la Direction des Ressources Humaines par mail : svp-rh@ec-nantes.fr
MAJ : 08/06/2021
Textes de référence :
Décret 87-889 du 29 octobre 1987 modifié Décret n°2004-995 du 16 septembre 2004 Décret n°83-1175 du 23 décembre 1983
Décret n°2000-1331 du 22 décembre 2000 Décret n°2020-69 du 30 janvier 2020 Arrêté du 3 décembre 2010
P IECES A FOURNIR Salarié du
secteur privé
Fonctionnaire titulaire
Agent public non
titulaire
Auto- entrepreneur
Travailleur indépendant
(ou prof.
Libérale)
Etudiant doctorant (sans
activité complémentaire)
Retraité de moins de 67
ans
Dossier de recrutement / renouvellement vacataire enseignant
– Année 2021-2022
Attestation employeur principal
Uniquement pour les thèses CIFRE
Autorisation de cumul d’emplois et de rémunérations
Attestation d’assujettissement ou Avis d’imposition à la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Ou
Avis d’imposition sur les revenus depuis 3 années Ou
Dernier avis d’imposition sur la société
Titre de pension de retraite
Certificat d’inscription en 3ème cycle
