CPDT–THEME 1A–SUBVENTION 2008-2009–RAPPORT FINAL –SEPTEMBRE 2009
TABLE DES MATIERES
CHAPITRE I : INTRODUCTION ... 1
1. LES OBJECTIFS DE LA RECHERCHE... 1
2. TACHES REALISEES DEPUIS SEPTEMBRE 2008... 2
CHAPITRE II : LA PROVENANCE DES REVENUS DU TRAVAIL DANS LES COMMUNES WALLONNES ... 3
CHAPITRE III : OUTIL DE MESURE D’IMPACT D’UNE FERMETURE D’ENTREPRISE ... 7
1. L’IMPACT DE LA FERMETURE D’UNE ENTREPRISE SUR LES REVENUS DES HABITANTS... 7
1.1 Impact maximum de la fermeture d’une entreprise sur les habitants... 7
1.1.1 Gerresheimer ...9
1.1.2 Les Cliniques Universitaires UCL de Mont-Godinne...10
1.1.3 Burgo Ardennes...11
1.1.4 Conclusions sur l’impact maximum de la fermeture d’une entreprise sur les habitants ...12
1.2 Outil de mesure d’impact ... 12
1.3 Etudes de cas... 14
1.3.1 Champlon Salaisons ...14
1.3.2 Louis Duchene...15
1.3.3 Hesbaye Frost ...15
1.3.4 Mc Bride...15
1.3.5 Base militaire de Bierset...16
1.3.6 Swift ...16
1.3.7 Kabelwerk Eupen AG...16
1.3.8 Université catholique de Louvain...17
1.3.9 Caterpillar...17
1.4 Conclusions ... 17
2. L’IMPACT DE LA FERMETURE D’UNE ENTREPRISE SUR LES RECETTES COMMUNALES... 18
2.1 Les additionnels à l’impôt des personnes physiques ... 19
2.2 Le précompte immobilier et les taxes communales ... 19
2.3 Le fonds des communes ... 21
2.3.1 Swift ...21
2.3.2 Caterpillar...22
2.4 Conclusions ... 23
3. ACTUALISATION DE L’OUTIL DE DIAGNOSTIC ET DE MESURE D’IMPACT D’UNE FERMETURE D’ENTREPRISE24 4. DIFFICULTES LIEES A LA MESURE D’IMPACT D’UNE OUVERTURE D’ENTREPRISE... 25
CHAPITRE IV : CONCLUSIONS ... 27
BIBLIOGRAPHIE ... 29
ANNEXE ... 30
