scientifique, technique et pédagogique (1988-2007)
Répertoire numérique détaillé des cotes 20080487/1 à 20080487/49
Mission des archives et du patrimoine culturel, MENESR
Première édition électronique Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2008
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Sommaire
Archives du département des sciences de la société de la Mission scientifique, technique et pédagogique (1988-2007).
4
Contrats quadriennaux avec les universités et les équipes de recherche. 7
Économie et droit. 7
Droit. 7
Fiches d'expertises et d'évaluation. 7
Masters. 7
Année 2004-2005. 7
Année 2006. 15
Année 2007. 16
Évaluation des Masters. 19
Écoles doctorales (ED). 19
Bordeaux-II, Bordeaux-IV, Grenoble-II, Lyon-II, Lyon-III, Montpellier-I, Montpellier- III.
19
Chambéry, CNAM, Dijon, Mulhouse, Paris-III, Paris-XIII, Pau, Perpignan, Toulouse- I, Toulouse-II.
19
Bordeaux-IV, CNAM, Dijon, Grenoble-II, Montpellier-I, Montpellier-III, Pau, Perpignan, Toulouse-I, Toulouse-II.
19
Aix-III, Bordeaux-II, Chambéry, Clermont, Grenoble-II, Le Havre, Limoges, Lyon-II, Lyon-III, Nantes, Nice, Orléans, Poitiers, Rennes-I, Rouen, ...
20
Bordeaux-IV. 20
Prime d'encadrement doctoral de recherche. 20
2002-2003. 20
2004. 20
2005. 20
2006. 20
Colloques universitaires. 21
Demandes de financement de projet. 21
Demandes de financement de projet. 21
•
•
INTRODUCTION
Référence
20080487/1-20080487/49
Niveau de description fonds
Intitulé
Archives du département des sciences de la société de la Mission scientifique, technique et pédagogique (1988-2007).
Date(s) extrême(s) 1988-2007
Nom du producteur
Mission scientifique et technique (ministère chargé de la recherche)
Importance matérielle et support
15,19 mètres linéaires ; 49 cartons de type « dimab » ; 49 articles.
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Les conditions d'accès à ce fonds d'archives publiques sont soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 (codifiée dans le livre II du Code du Patrimoine) relative aux archives. En vertu de cette loi, l'ensemble des articles est librement communicable.
Conditions d'utilisation
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Sommaire :
Art. 1-3 : Contrats quadriennaux avec les universités et les équipes de recherche, 1988-2003.
Art. 4-37 : Masters en sociologie-ethnologie, économie-gestion, droit-sciences politiques, 2004-2007.
Art. 38 : Évaluation des masters, 2005.
Art. 39-49 : Écoles doctorales et évaluation de la prime d'encadrement doctoral de recherche, colloques,
2002-2006.
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
Voir la notice de la Mission scientifique et technique (ministère chargé de la recherche).
Mission scientifique, technique et pédagogique (MSTP)
Objectifs :
Constituer une plus large capacité d'évaluation d'expertise et de prospective, au service du ministère de la Jeunesse, de l'Éducation nationale et de la Recherche et du ministère délégué à la Recherche et aux nouvelles Technologies.
La MSTP travaille pour les quatre directions opérationnelles, à parité, tout en leur étant extérieure : la
direction de l'enseignement supérieur (DES), la direction de la recherche (DR), la direction de la technologie (DT) et la direction des relations internationales et de la coopération (DRIC).
Ressources :
10 départements scientifiques, pédagogiques et techniques (DSPT) dirigés chacun par un directeur
scientifique, sont concernés par la recherche universitaire.
Chaque DSPT regroupe un coordinateur scientifique et plusieurs chargés de mission qui ont en charge un
champ disciplinaire et une fonction transversale telle que l'international, les dossiers de formation, la synthèse des politiques d'établissements (en particulier des projets du CPER), les ERT et les plates-formes technologiques, les projets FNS, FRT, la valorisation, les contrats quadriennaux, les très grands instruments, les bibliothèques, les relations avec les EPST aux fins d'évaluation…
Pour quelques questions, de première importance, des chargés de missions transversaux sont directement
rattachés au chef de la MSTP : relations avec les responsables des bases de données, expertise de l'offre de formation des universités (masters), prospective scientifique, interdisciplinarité informatique, développement durable, sécurité routière…
Au total, la MSTP regroupe 96 scientifiques.
Elle s'appuie également sur des experts scientifiques (1300 environ) sollicités par les DSPT et rassemblés par
groupes et sous-groupes thématiques (par souci d'homogénéité de la culture d'expertise).
Quatre missions récurrentes :
- Évaluation des laboratoires, des PPF (programmes pluri-formations) et des projets de structures
fédératives ; volet recherche du contrat quadriennal.
- Évaluation des filières de l'enseignement supérieur (masters et écoles doctorales) ; volet formation du
contrat quadriennal.
- Examen annuel de l'activité des écoles doctorales, attribution des allocations de recherche doctorale.
- Évaluation des dossiers de demandes de primes de proposition d'encadrement doctoral et de recherche.
Mission générale :
Expertise sur dossiers, en général sans réunion de groupes :
- Actions internationales.
- Projets de recherche du FNS (ACI).
- Projets de recherche du FRT (réseaux…).
Prospective :
- Contribution des DSTP dans leur rôle d'expertise et d'évaluation.
- Concertation avec la DR et la DT.
- Recours aux rapports de conjoncture et de prospective des organismes.
- Appui sur les sociétés savantes.
- Positionnement international des laboratoires de recherche français.
Chaque DSPT propose un rapport de prospective, dont la MSTP fournit une synthèse, mise à jour
annuellement.
Contrat quadriennal unique :
Il est coordonné par la direction de l'enseignement supérieur.
Rôle de la mission :
- Assistance dans une phase précontractuelle, informelle.
- Expertise des dossiers soumis, visites sur site à des fins d'évaluation.
- Concertation avec les EPST, les conseillers d'établissement et les DRRT.
- Remise des conclusions à la DES, la DR et DT.
Avis :
- Les DSPT préparent des synthèses sur les laboratoires et les projets, sur les universités. Ils donnent un avis
qualitatif sur l'activité scientifique des laboratoires, quantitatif sur les chercheurs publiant, qui conditionnent l'attribution des moyens.
- La MSTP participe aux réunions inter-directions de préparation de visite sur site pour présenter ses avis sur
tous les aspects des contrats et coordonne ses travaux avec la DR pour le volet recherche.
- Pour le volet formation, la MSTP donne un avis qualitatif détaillé sur les offres de masters.
Négociations :
La MSTP propose des financements pour les laboratoires, les écoles doctorales, les PPF, les structures
fédératives, les plates-formes, dans le cadre des enveloppes définies par les directions opérationnelles.
Pour le volet recherche, la MSTP accompagne la DR aux négociations.
La décision de financement appartient aux Directions opérationnelles (DES, DR, DT).
La DSPT 7 : Département des Sciences de la Société :
Le département des sciences de la société regroupe le droit, la science politique, l'économie, la gestion, la
sociologie, l'anthropologie, l'ethnologie.
Le département effectue les expertises scientifiques et pédagogiques qui lui sont demandées avec le souci de
contribuer à la mise en œuvre d'une politique scientifique et pédagogique cohérente à l'échelle du territoire national et susceptible de favoriser les échanges internationaux et notamment européens. Dans cette perspective, il organise ces expertises de manière à définir des critères et objectifs communs et à en garantir la plus grande transparence.
Ces expertises portent principalement sur : l'évaluation des équipes (équipes d'accueil, équipes de recherche
technologique) ; l'évaluation des écoles doctorales et des masters ; l'évaluation des demandes de moyens dans le cadre des programmes internationaux ; l'évaluation des projets dans les contrats de plan État-Régions ; l'évaluation des demandes de financement des colloques, l'attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche ; l'attribution de bourses post doctorales ; l'évaluation des co-tutelles de thèse.
ENTREE ET CONSERVATION Modalités d'entrée
Versement en 2008.
Répertoire numérique détaillé des cotes 20080487/1 à 20080487/49
20080487/1-20080487/3
Contrats quadriennaux avec les universités et les équipes de recherche.
1988-2003
20080487/1 Économie et droit.
1988-2003 Liasse 1 : Économie 1997-2000 : Metz ; Mulhouse ; Nancy ; Strasbourg-I ; Strasbourg-III.
Liasse 2 : Économie 1997-2000 : Paris-X ; Paris-XII ; Paris-XIII ; CNAM ; IEP de Paris.
Liasse 3 : Économie 1998-2001 : Paris-I ; IAE de Paris ; EPHE.
Liasse 4 : Économie 1998-2001 : Artois ; La Réunion ; Paris-I ; Paris-V ; EHESS ; EPAE.
Liasse 5 : Économie 1988-2001 : Antilles-Guyane ; La Réunion ; Lille-III.
Liasse 6 : Droit 1999-2002 : Bordeaux-IV ; IEP de Grenoble.
Liasse 7 : Droit 2000-2003 : Aix-Marseille-III ; IEP d'Aix ; Angers ; Auvergne ; Besançon ; Bretagne ; Caen ; Le Havre ; Le Mans ; Limoges ; Nantes ; Nice ; Orléans ; Poitiers ; Rennes ; Rouen ; Tours ; Bretagne-Sud.
20080487/2 Droit.
1998-2001 Liasse 1 : Droit 1998-2001 : Antilles-Guyane ; Artois ; La Réunion ; Lille-II ; Littoral.
Liasse 2 : Droit 1998-2001 : Lille-I ; Paris-I ; Paris-IV ; Paris-V ; EHESS ; Orléans ; EPHE ; Évry ; Fontenay Saint Cloud ; Marne-la-Vallée.
Liasse 3 : Contrats quadriennaux mi-parcours : Aix-I ; Nice ; Tours ; Nantes ; Rouen.
Liasse 4 : Droit 1997-2001 : IUT Colmar ; Paris-II ; Paris-VIII ; Paris-IX ; Paris-X ; Paris-XIII ; Nancy- III ; Strasbourg.
20080487/3
Fiches d'expertises et d'évaluation.
2002-2010 Liasse 1 : Contrats quadriennaux 2003-2006 : fiches d'expertise d'équipes (vague A).
Liasse 2 : Contrats quadriennaux 2007-2010 : fiches d'expertise d'équipes (vague A).
Liasse 3 : Contrats quadriennaux 2002-2005 : fiches d'expertise d'équipes (vague D).
Liasse 4 : Fiches d'évaluation.
Liasse 5 : Contrats quadriennaux 2002-2005 : fiches d'expertise d'équipes (vague D).
20080487/4-20080487/37 Masters.
2004-2007
Type de classement
Classement par année, par discipline, puis par établissement.
20080487/4-20080487/26 Année 2004-2005.
20080487/4-20080487/6 Sociologie-ethnologie.
20080487/4 Amiens à EHESS.
Liasse 1 : Amiens : Sociétés contemporaines. Angers : Sociologie ; Analyse et intervention sociale. Besançon : Sociologie ; Analyse gestion politique social ; sociologie et anthropologie. Bordeaux-II : Chargé d'études sociologiques ; Sciences humaines et sociales.
Bordeaux-IV : Sciences économiques et sociales. Évry : Sociologie ; Travail et société en Europe.
Liasse 2 : EHESS : Sociologie et anthropologie.
Liasse 3 : EHESS : Sociologie et anthropologie.
20080487/5
Grenoble à Paris (I à V, VIII).
Liasse 1 : Grenoble-II : Sociologie. Lille-I : Sociologie et ethnologie. Limoges : Sociologie.
Lyon-II : Sciences des sociétés et de leur environnement ; Sociologie. ENS LSH : Sciences des sociétés et de leur environnement. Nantes : Sociologie.
Liasse 2 : Montpellier-III : Sciences de l'homme, des territoires et de la société ; Individu et société ; Institution, organisation et développement ; Sociologie ; Géographie et sociologie ; Ingénierie territoriale, sociale et urbaine ; Formes sociales, formes symboliques : sociologie et anthropologie. Metz : Sociologie.
Liasse 3 : INP Nancy : Ingénierie en conduite de projets et territoires. Paris-VIII : Sciences humaines et sociales. Paris-III : Communication et médiation culturelle. Paris-V : Sciences humaines et sociales ; Sciences du travail et de la société. Paris-IV : Humanités. Paris-I : Anthropologie du droit ; Droits africains.
20080487/6
Paris (VI à VII, X à XIII).
Liasse 1 : Paris-VI : Sciences et management. Paris-VII : Migrations et relations interethniques ; Sociologie et philosophie politique ; Politique culturelles ; Discriminations ; Actions collectives et interventions publiques.
Liasse 2 : Paris-XIII : Management des projets internationaux. Paris-XII : Sciences de la société ; Éducation, formation, intervention sociale ; Sciences de la société. Paris-X : Sciences humaines et sociales, Ethnologie et sociologie comparative ; Ethnomusicologie et préhistoire.
Liasse 3 : Paris-X : Sociologie ; Sciences sociales : économie, histoire, sociologie.
20080487/7-20080487/17 Économie-gestion.
20080487/7 Aix à Besançon.
Liasse 1 : Aix-III : Administration des entreprises ; Management public ; Ingénierie financière ; Gestion du patrimoine ; Qualité.
Liasse 2 : Aix-III : Science de gestion ; Science du management. Angers : Banque, finance, assurance ; Ingénierie des métiers du transport.
Liasse 3 : Angers : Management des organisations. Artois : Économie gestion et administration. Besançon : Ingénierie économique ; Management des relations humaines : gestion des conflits ; Audits, Contrôle et gouvernance ; Gestion.
20080487/8
Bordeaux à Le Havre.
Liasse 1 : Bordeaux : Gouvernance des organisations ; Création, direction, gestion des organisations ; Administration des entreprises ; Management. Caen : Administration des entreprises. Corse : Économie géographique et de l'environnement.
Liasse 2 : Clermont : Entreprenariat : création, reprise et transmission d'entreprise, Ingénierie du management et pilotage à l'international. CNAM : Développement des ressources humaines ; sciences de gestion ; Économie et gestion de l'innovation ; Logistique et système. Dijon : Management appliqué ; Gestion des entreprises ; Administration sociale économique et culturelle. Grenoble : Marketing ; Management stratégique et génie des organisations ; Système d'information et d'organisation. Savoie : Science et ingénierie des organisations.
Liasse 3 : Grenoble : Économie Internationale et stratégie d'entreprise ; les métiers de la finance. La Rochelle : demande d'habilitation master Commerce (marketing des services).
La Réunion : demande d'habilitation à délivrer le master du cursus LMD. Le Havre : Modélisation microéconomique ; administration et gestion des entreprises ; Économie ; Science et gestion du management ; Affaires internationales.
20080487/9 Lille à Lyon-II.
Liasse 1 : Lille-I : Économie et Administration Publique ; Économétrie appliquée ; Économie et management des entreprises ; Économie et management internationaux ; management et sciences sociales ; Ingénierie et management ; Marketing ; Science de gestion ; Économie gestion des organisations. Littoral : Management et économie appliquée. Lyon-II : Management ; Science actuarielle et financière.
Liasse 2 : Lyon-II : Finance ; Économie quantitative et économétrie ; Firme innovation et entreprenariat.
Liasse 3 : Lyon-II : Management socio-économique ; Administration des affaires.
20080487/10
Lyon-II, Marne-la-Vallée, Montpellier, Nice, Paris-X, Paris-XIII, Perpignan, Reims, Rennes.
Liasse 1 : Lyon-II : Banque, finance ; Management stratégique des entreprises ; Management du secteur public ; collectivité et partenariat ; sciences du management.
Liasse 2 : Paris-XIII : Management et gestion des entreprises (IUP) ; Gestion ; Économie et finance internationale ; Banque, finance, gestion des risques, Économie de la firme et des marchés. Rennes : Sciences de l'homme et de la société. Marne-la-Vallée : Gestion des ressources humaines et mobilité internationale ; Entreprise innovation et société ; Communication des entreprises et des institutions ; Management par les compétences et organisation. Perpignan : Management du tourisme ; Master des petites et moyennes entreprises ; Gestion des activités maritimes ; Frontières et identités. Montpellier : Conseil en Décision.
Liasse 3 : Paris-X : Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises ; Comptabilité, contrôle, audit. Montpellier-III : Développement, commerce et affaires
internationaux ; Administration et gestion des entreprises, sciences et organisation des institutions ; Management international des PME ; Science de l'homme des territoires et de la société. Nice : Administration des affaires, marketing. Reims : Analyse et décision économique ; Sciences de gestion ; Master service public ; Gestion stratégique des ressources humaines.
20080487/11
Bordeaux-IV, Brest, Cergy, Chambéry, Nice, Nouvelle-Calédonie, Perpignan, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Étienne, Strasbourg, Toulouse-I, Valenciennes, Versailles- Saint-Quentin.
Liasse 1 : Saint-Étienne : Conduite et développement de projet ; sciences de gestion ; comptabilité, contrôle, audit, finance ; Management double compétence ; Ingénierie économique et financière. Toulouse-I : Management local ; Sciences de l'entreprise ; Information et Communication ; Métiers de l'international ; sciences du management ; Économie et économétrie. Valenciennes : Sciences et Métiers du sport ; Administration des entreprises.
Liasse 2 (sociologie-anthropologie) : Nice : Sociologie. Nouvelle-Calédonie : Anthropologie.
Poitiers : Migration internationale ; Conception de projet en coopération pour le développement ; Environnement des sociétés et des territoires. Perpignan : Sociologie.
Reims : Hommes, organisations et activités. Rennes : Maîtrise d'ouvrages immobiliers.
Rouen : Sociologie. Strasbourg : Sociologie. Versailles-Saint-Quentin : Sociologie et démographie.
Liasse 3 : Bordeaux-IV : Ingénierie de filière vins et spiritueux ; Économie appliquée, Management du négoce et des affaires internationales. Cergy : Finance. Brest : Management et administration des organisations. Chambéry : Management et économie ; technologie et management ; management du tourisme.
20080487/12
Cergy, CNAM, Évry, Grenoble, INST, La Rochelle, Le Havre, Marne-la-Vallée, Metz, Montpellier-I, Polytechnique.
Liasse 1 : Cergy : Management ; Analyse et ingénierie économiques ; Finance. CNAM : Finances de marché ; Mercatique ; Finance d'entreprise.
Liasse 2 : Évry : Échanges internationaux de Biens et Services. INST : Économie et gestion de la technologie. Marne-la-Vallée : Management et ingénierie économique.
Polytechnique : Économie et gestion de l'entreprise.
Liasse 3 : Le Havre : Économie. Grenoble : Marketing. Montpellier-I : Organisation et stratégie ; Audit, contrôle et finance. La Rochelle : Compétences complémentaires et informatique. Metz : Gestion financière ; études et analyse de marchés ; Marketing ; Management public et social ; Stratégie et Organisation ; Études et analyse de marché ; Simulation et gestion de conférence.
20080487/13
Paris-I, Paris-II, Paris-III, Paris-VIII, Paris-IX.
Liasse 1 : Paris-I : Économie internationale ; Économie publique ; Environnement ; Entreprise, stratégie, ressources humaines ; Économie quantitative. Paris-II : Sciences du Management et de gestion des organisations, Management et nouvelles technologies ; Marketing et communication des entreprises ; Gestion des ressources humaines ; management des projets logistique ; management public ; Géostratégie économique
internationale ; Monnaie et finance ; Économie organisation de l'entreprise et stratégie industrielle ; Comptabilité, contrôle, audit. Paris-VIII : Dynamique économique et sociale ; Marché institutions ; Mondialisation. Paris-IX : Économie appliquée ; Sciences de gestion ; Industrie réseaux réglementation ; Management et économie des réseaux ; Gestion des télécommunications et des nouveaux médias ; Analyse et calcul économique ; Langues et affaires économiques internationales. Paris-III : Arts du spectacle.
Liasse 3 : Paris-IX : Métiers de l'administration ; Informations économiques et sociales ; Contrôle-comptabilité-audit ; Finance d'entreprise et ingénierie financière ; Développement durable et responsabilité des organisations ; Mathématiques pour l'économie, la finance et l'actuariat ; Organisation-innovation-développement ; Économie monétaire et financière ; Marketing et stratégie ; Gestion du patrimoine ; Management et organisation.
20080487/14 Paris-X, Évry.
Liasse 1 : Paris-X : Sciences de gestion ; Gestion et dynamique des organisations ; Management des organisations et politiques publiques ; Sciences financières ; Marketing opérationnel et international ; Marketing et technologie de l'information et de la communication ; Management du design et ingénierie de la conception ; Contrôle de gestion et audit opérationnel ; Gestion financière ; Financement de projet et financement structurés ; Management des PME-PMI.
Liasse 2 : Paris-X : Sciences économiques ; Marché et politique publique ; Politique macroéconomique et conjoncture ; Économie internationale ; Économétrie appliquée ; Ingénierie de l'économie ; Économie et développement durable de l'environnement et de l'énergie ; Modélisation appliquée à l'économie et à la finance ; Banque-monnaie-marché ; Gestion du patrimoine et de portefeuille ; Analyste financier et économique actions- crédits ; Gestion du risque en finance et assurance.
Liasse 3 : Évry : Méthodes informatiques appliquées à la gestion ; Sciences de gestion et de management ; Finance de marché ; Échanges internationaux de biens et services ; Gestion financière et des ressources humaines de PME ; Sociologie.
20080487/15
Nancy, Nantes, Paris-I.
Liasse 1 : Nancy : Comptabilité-finance-audit ; Gestion des ressources humaines et organisation ; Affaires internationales ; Management public ; Administration des services publics.
Liasse 2 : Nantes : Gestion et administration publique. Paris-I : Banque-finance-assurance ; Management des organisations ; Économie internationale ; Économie quantitative ; Économie publique ; Histoire-théorie-méthodes ; Environnement ; Entreprise-stratégie ; Ressources humaines.
Liasse 3 : Paris-I : Méthode informatique appliquée à la gestion ; Gestion administration des entreprises-management des organisations ; Sciences du management ; Démographie ; Études du développement ; Travail et études sociales.
20080487/16
La Réunion, Metz, Nancy.
Liasse 1 : La Réunion : Ingénierie économique et financière ; Mondialisation et stratégies économiques ; développement économique et aménagement du territoire ; Management et
affaires internationales ; Management du tourisme ; Économie et gestion.
Liasse 2 : Metz : Management des hommes et des organisations ; Administration des affaires. Nancy : Finances.
Liasse 3 : Metz : Gestion des projets-process-produit. Nancy-II : Études européennes, Gestion financière et espace européen ; Pays d'Europe centrale et orientale ; Science du management et administration ; Sciences de gestion.
20080487/17 Paris-XII.
Liasse 1 : Monnaie-banque-marché financier ; Économie quantitative et expertise internationale ; Gestion de l'humanitaire ; Développement et gestion des ONG.
Liasse 2 : Entreprenariat et PME ; Commerce international ; Sciences de gestions ; Management public et gestion des collectivités locales ; Sciences-technologie-santé.
20080487/18-20080487/26 Droit-sciences politiques.
20080487/18
Aix-I, Aix-III, Amiens, Angers, Avignon, Bordeaux IEP, Clermont, Corse, Littoral, Savoie.
Liasse 1 : Aix-III : Monde chinois des affaires ; Religion et société ; Communication et journalisme ; Politique à l'international ; Droit des affaires. Aix-I : Études européennes.
Amiens : Guerres, opérations extérieures et humanitaires ; Sciences politiques ; Droit des affaires ; Droit privé ; Europe et international ; Droit public ; Science politique ; Administration publique.
Liasse 2 : Avignon : Droit de la sécurité civile et de la sûreté nucléaire ; Droit des contrats privés et publics ; juriste européen ; Droit du produit culturel. Bordeaux IEP : Affaires internationales, Administration et actions publiques ; Science politique. Savoie : Administration économique et sociale ; Droit ; Justice et Droit de l'homme.
Liasse 3 : Savoie : Droit public. Angers : Science politique ; Droit des interventions sanitaires et sociales des collectivités territoriales ; Droit public ; Carrières judiciaires ; Gouvernance politique. Littoral : Droit privé européen comparé ; Droit des affaires et des nouvelles technologies ; Droit de l'environnement du littoral ; Droit des zones côtières, aménagement et gestion du littoral. Clermont : Droit privé ; Gouvernance publique ; Monde contemporain. Corse : Droit notarial ; Droit du patrimoine culturel et naturel dans les pays méditerranéens ; Droit des collectivités territoriales.
20080487/19
Grenoble-II, La Réunion, Le Havre, Littoral, Lyon-II.
Liasse 1 : Grenoble-II : Études internationales et européennes ; Droit public et administration public ; Interprétation et intelligence européenne ; Droit privé fondamental ; Droit des affaires ; Droit notarial ; Histoire et promotion des droits humains ; Actions publiques et société.
Liasse 2 : La Réunion : Droit des affaires ; Droit des collectivités locales ; Droit du patrimoine. Le Havre : Droit de la mer et des activités portuaires ; Droit privé ; Droit public économique des collectivités territoriales ; Théorie générale du Droit. Littoral : Droit de l'environnement ; Droit des affaires et nouvelles technologie ; Droit des zones côtières ; Droit privé européen comparé ; Administration des organisations.
Liasse 3 : Lyon-II : Droit de l'Homme et droit fondamentaux de la personne ; Droit social ;
Droit des activités de l'entreprise ; Droit de l'administration publique ; Master européen en médiation ; Sociologie politique ; Politiques publiques ; Histoire de la pensée politique ; Asie.
20080487/20
Lyon-II, Lyon-III, Nouvelle-Calédonie, Nice.
Liasse 1 : Lyon-II : Droit social ; Droit des activités de l'entreprise ; Droit de l'administration publique ; Droit de l'Homme et droits fondamentaux de la personne ; Management du secteur publique.
Liasse 2 : Lyon-III : Politiques de sécurité ; Relations internationales et analyses politiques ; Droit des affaires ; Droit privé et sciences criminelles ; Droit international ; Droit public ; Droit et management des structures sanitaires et sociales.
Liasse 3 : Nouvelle-Calédonie : Droit pénal et carrières judiciaires ; Carrières administratives. Nice : Droit et science politique ; Politique et théories juridiques et judiciaires ; Droit et sciences politiques ; Droit et science politique des régulations internationales et européennes.
20080487/21
Montpellier-I, Reims, Perpignan, Poitiers, Rennes-I, Saint-Étienne, Toulouse-I.
Liasse 1 : Montpellier-I : Droit public ; Droit européen. Perpignan : Ingénierie juridique et fiscale ; Droit comparé ; Droit économique et relations d'affaires ; Administration des collectivités territoriales ; Droit de l'action publique ; Droit des affaires ; Histoire et anthropologie du droit méridional. Reims : Droit public et sciences politiques ; Droit privé et sciences criminelles.
Liasse 2 : Perpignan : Droit de l'urbanisme et de l'immobilier ; Droit comparé ; Actions publiques ; Droit privé et sciences criminelles. Poitiers : Droit des assurances et de la responsabilité ; Droit de l'aide et de l'action sociale ; carrières judiciaires ; droit de l'entreprise et des affaires ; Droit pénal approfondi et sciences criminelles.
Liasse 3 : Rennes-I : Droit européen ; Droit notarial. Saint-Étienne : Droit privé et sciences criminelles ; Droit public et science politique. Toulouse-I : Droit des affaires ; Relations internationales et politique de sécurité ; Analyse de politique ; Droit civil ; Droit économique et de la communication ; Droit de l'union et de la communauté européennes ; Droit pénal et sciences criminelles dans le domaine juridique et politique et métier du droit.
20080487/22
Clermont-I, Dijon, Limoges, Montpellier, Nantes, Saint-Étienne, Strasbourg-I, Strasbourg- III, Toulon, Toulouse-I, Valenciennes, Versailles-Saint-Quentin.
Liasse 1 : Toulouse-I : Droit de l'union et de la communauté européenne ; Droit public fondamental ; Droit de la coopération économique ; Histoire du droit et des institutions ; Droit de l'entreprise. Toulon : Espaces juridiques euro-méditerranéens ; Pratique des contentieux ; Droit social ; Droit des contentieux public et privé. Valenciennes : Administration publique.
Liasse 2 : Strasbourg-III : Droit social. Versailles-Saint-Quentin : Droit privé des affaires ; Droit des ressources humaines et de la protection sociale ; Droit de l'environnement ; Sécurité et qualité des entreprises, arbitrage et commerce international ; Droit de la santé ; Droit pénal de l'entreprise ; Droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication ; Droit privé des contrats. Saint-Étienne : Management. Strasbourg-I :
Sciences technologies et sociétés. Strasbourg-III : Management ; Comptabilité, contrôle, audit ; Marketing et commerce international ; Administration des entreprises ; Gestion des ressources humaines.
Liasse 3 : Clermont-I : Droit fiscal ; Hautes fonctions publiques de l'État, de la santé et des collectivités locales. Dijon : Droit internes et internationales des affaires ; Administration économique, sociale et culturelle ; Droit de la personne et protection de l'humanité ; Droit processuel ; Droit public. Limoges : Entreprise ; Droit notarial. Montpellier : Droit du sport ; Droit public ; Administration et management des établissements publics de santé ; Sciences politiques ; Métiers d'encadrement dans les organisations internationales ; pratiques juridiques et judiciaires ; Droit de l'entreprise et des affaires. Nantes : Urbanisme, aménagement et politiques urbaines.
20080487/23 Paris-I, Paris-II.
Liasse 1 : Paris-I : Droit, innovation, communication, culture ; Droit international ; Droit fiscal ; Droit privé ; Droit français et étranger ; Droit comparé ; Droit du patrimoine ; Recherche théorie et pratique du procès ; Droit des affaires ; Droit des sciences de la santé.
Liasse 2 : Paris-I : Droit européen ; Droit social ; Science politique ; Droit et gestion des finances publiques ; Études européennes et internationale ; Environnement ; Droit de l'Homme et droit humanitaire ; Droit public.
Liasse 3 : Paris-II : Relations internationales, Études politiques ; Vie parlementaire et relations institutionnelles ; Défense, géostratégie, dynamique industrielle ; administration et gestion publique ; Droit sanitaire et social ; Droit et stratégie de la sécurité ; Philosophie du droit en droit juridique ; Histoire du droit de l'économie et de la société ; Philosophie du droit ; Droit de l'union européenne ; Sociologie du droit ; Droit public interne ; Histoire du droit ; Droit européen des affaires.
20080487/24
Paris-II, Paris-III, Paris-V, Paris-VIII, Paris-X.
Liasse 1 : Paris-II : Science pénitentiaire ; Sciences politique et sociales ; Droit fiscal ; Administration et gestion publiques ; Droit européen ; Droit privé ; Droit français et suisse ; Droit comparé ; Droit public ; Droit des affaires ; Droit social ; Droit et pratique du procès ; Droit international.
Liasse 2 : Paris-II : Droit des affaires ; Propriété industrielle ; Droit européen et international ; Droit notarial ; Droit public ; Droit social ; Justice et droit du procès ; Droit pénal et sciences pénale ; Droit privé ; Droit des assurances ; Gestion du patrimoine privé et professionnel.
Liasse 3 : Paris-III : Sciences humaines et sociales. Paris-V : Droit de la santé ; Responsabilité et santé. Paris-X : Théorie et analyse du droit ; Droit international et européen ; Concurrence et régulation des marchés ; Droit privé général ; Études bilingues des droits de l'Homme ; Droits et pouvoir publics ; Droit social ; Histoire et anthropologie juridique ; Droit des affaires ; Droit pénal et procédure pénale ; Droit notarial ; Science politique ; Gestion des collectivités territoriales. Paris-VIII : Études européennes et internationales ; Droit comparé.
20080487/25
Évry, Paris-VIII, Paris-IX, Paris-XI, Paris-XII.
Liasse 1 : Paris-VIII : Science politique ; Droit comparé ; Géopolitique ; Droit de la santé ; Droit des affaires et fiscalité. Paris-IX : Management global ; Droit de l'entreprise ; Droit et gestion.
Liasse 2 : Évry : Droit public et privé ; Droit des affaires ; Droit et management de l'entreprise ; Droit des arts et de la culture. Paris-XII : Administration et échanges internationaux. Paris-XI : Environnement.
Liasse 3 : Paris-XII : Droit européen, Droit public et privé général.
20080487/26
Nancy-II, Strasbourg-III.
Liasse 1 : Nancy-II : Droit social ; Droit privé et sciences criminelles ; Droit des affaires ; Droit notarial ; Contentieux.
Liasse 2 : Nancy-II : Droit public ; administration locale et régionale en Europe ; Droit international privé et droit du commerce international.
Liasse 3 : Strasbourg-III : Politiques européennes ; Politique et société ; Administration générale ; Administration locale et régionale et régionale en Europe ; Droit canonique et droit européen comparé des religions ; Droit privé et sciences criminelles ; Droit public ; Droit de la propriété industrielle ; Droit de l'entreprise ; Droit international ; les mondes germaniques en Europe ; Droit de l'Homme ; Droits européens.
20080487/27-20080487/31 Année 2006.
20080487/27
Aix-I, Aix-II, Aix-III, Angers, Antilles-Guyane, Artois, Avignon, Bordeaux-IV, Bretagne, Clermont- I, Clermont-II, CNAM, Dijon, Évry.
Liasse 1 : Antilles-Guyane : Relations et coopération internationale ; Science politique ; Gestion et développement des entreprises et des collectivités territoriales ; Droit privé ; Droit public ; Management et finance ; Commerce international et économie du développement. Artois : Économie-gestion-administration ; Gestion des entreprises et des territoires ; Ressources humaines. Bretagne : Commerce et vente. Clermont-I : Maîtrise d'ouvrage publique et privée.
Clermont-II : Développement et promotion des biens et services ; Entreprenariat-gestion des risques et des crises-développement durable ; Stratégies compétitives et diversités culturelles.
CNAM : Gestion de l'innovation. Dijon ; Protection des droits fondamentaux et des libertés ; Sciences du management.
Liasse 2 : Aix-I : Villes et territoires. Aix-II : Management de projet scientifique. Aix-III : Administration et entreprise en France et en Europe ; Monde chinois des affaires ; Développement durable des territoires. Angers : Gestion du patrimoine gastronomique et des cultures culinaires. Avignon : Management ; Normes et Organisations. Bordeaux-IV : Territoires- environnement-industries. Évry : Sciences de gestion et management ; Analyse économique et méthodes quantitative ; Droit ; Échanges internationaux de biens et services.
20080487/28
Aix-I, Aix-II, Aix-III, Limoges, Marne-la-Vallée, Montpellier-I, Montpellier-II, Poitiers, Rennes-I.
Liasse 1 : Limoges : Dématérialisation des échanges et développement ; Ingénierie et management des services. Marne-la-Vallée : Management et ingénierie économique ; Applications informatiques ; Gestion-études-multimédia ; E-formation ; Entreprises-ressources humaines- innovation-communication-compétences. Montpellier-I : Audit contrôle finance ; Marketing et
commerce ; Organisation-stratégie. Montpellier-II : Management des organisations sociales et médico-sociales ; Audit social-organisationnel et stratégique. Poitiers : Marketing-stratégie-design packaging. Rennes-I : Informatiques appliquées à la gestion.
Liasse 2 : Aix-I : Sociologie. Aix-II : Droit médical et pharmaceutique ; Droit public ; Conseil et patrimoine ; Histoire, théorie du droit et droit comparé.
Liasse 3 : Aix-III : Société-communication-culture ; Droit des affaires ; Droit privé, sciences criminelles et justice.
20080487/29
Aix-III, CNAM, Metz, Montpellier-I, Mulhouse, Nantes, Paris-I, Paris-V, Paris-X, Reims.
Liasse 1 : Metz : Droit des contentieux ; Droit et économie des collectivités territoriales ; Droit des affaires transfrontières. Mulhouse : Droit ; Sciences sociales ; Sciences de gestion ; Sciences commerciales.
Liasse 2 : Nantes : Droit ; Administration et sécurité des activités maritimes ; Gestion et administration publique. Paris-I : Environnement ; Gestion globale des risques et des crises.
Paris-V : Sciences criminelles : prise en charge et expertise des victimes et auteurs d'agressions ; Analyse économique ; Stratégies et management des organismes et industrie de santé ; Droit européen pluridisciplinaire. Paris-X : Science de gestion ; conflit-coopération-négociation. Aix- III : Études politiques. Reims : Droit international et relations internationales. Montpellier-I : Science politique. CNAM : Gestion de la sécurité internationale et maîtrise des armements.
20080487/30
Paris-XI, Paris-XII, Pau.
Liasse 1 : Pau : Droit et management du secteur sanitaire et social. Paris-XI : Environnement.
Paris-XII : Droit public et privé des affaires.
Liasse 2 : Paris-XII : Droit public et privé général.
20080487/31
La Réunion, La Rochelle, Lille-I, Lille-III, Littoral.
Liasse 1 : La Réunion : Relations internationales : Europe-Océan indien ; Droit et administration publique ; Ingénierie économique et financières ; Management et affaires internationales ; Développement économique et aménagement du territoire ; Mondialisation et stratégies économiques ; Marketing management. Littoral : Sciences du management ; Affaires internationales et gouvernances économiques ; Environnement.
Liasse 2 : La Rochelle : Sciences de la terre ; Affaires internationales ; Marketing des services- management des projets ; Contrats publics ; Droit immobilier ; Droit et pratique des contrats internationaux ; Droit bancaire et du financement ; Justice et médiation ; Administrations publiques ; Économie et gestion des organisations ; Développement local et économie solidaire ; Comptabilité-contrôle-audit ; Administration des entreprises ; Sciences de gestion.
Liasse 3 : Lille-I : Management et gestion des entreprises ; Économie et administration publique ; Économie et management internationaux ; Marketing communication ; Sciences de gestion ; Management et sciences sociales ; Ingénierie et management ; Économie appliquée. Lille-III : Économie et gestion des organisations ; Mathématiques et informatique appliquée ; Santé- sciences humaines-social.
20080487/32-20080487/37 Année 2007.
20080487/32
Bordeaux-II, Bordeaux-IV, EIPDCE, Paris-Bercy Institute.
Liasse 1 : EIPDCE : demande de reconnaissance du niveau d'enseignement supérieur d'une formation initiale. Paris-Bercy Institute : demande de reconnaissance du niveau d'enseignement supérieur d'une formation initiale.
Liasse 2 : Bordeaux-IV : Affaires internationales ; Gouvernance des institutions et des organisations ; Science politique ; Communication politique ; Administration et actions publiques ; Sciences de gestion et management ; Gestion des organisations ; Démographie, économie du développement et de l'intégration.
Liasse 3 : Bordeaux-II : Anthropologie, représentation et pratique de la vie ; Droit pénal et carrière judiciaire ; Droit du patrimoine des personnes et de la famille ; entreprise et droit des affaires ; Droit international ; Droit communautaire et politique européenne ; Modélisation-ingénierie- mathématiques-statistiques et économie ; Méthodes informatiques appliquées à la gestion ; Sociologie ; Droit du travail et de la protection sociale ; Droit public ; Histoire du Droit et des institutions ; Ingénierie du développement et des décisions économiques ; Économie ; Banque et finance internationales.
20080487/33
Cergy, CNAM, Corse, EHESS, Marne-la-Vallée, Paris-I, Paris-III, Paris-IV, Paris-VIII, Paris-IX, Paris-X, Reims, Strasbourg-III, Toulouse-II, Toulouse-III, Troyes, Versailles-Saint-Quentin.
Liasse 1 : CNAM : Management des ressources humaines et sociologie ; Actions et interventions sociales ; Matériaux et management ; comptabilité-contrôle-audit. Corse : Science de gestion.
Évry : Sciences et métier du management et de l'international. EHESS : Sociologie. Marne-la- Vallée : Management et ingénierie économique. Reims : Gestion. Strasbourg-III : Comptabilité et finance. Troyes : Management environnemental et développement durable. Versailles-Saint- Quentin : Droit public.
Liasse 2 : Paris-I : Mathématiques, informatique et applications ; Informatique des organisations ; Systèmes d'information et de décision ; Administration des entreprises ; Sciences du management et management des organisations ; Exécutive management ; Droit international ; Études sociales : Travail et développement ; Droit public ; Droit des affaires. Paris-III : Sociétés contemporaines.
Paris-IV : Interculturel et consommation. Paris-VIII : Droit de la santé ; Anthropologie du contemporain et ethnologie appliquée. Paris-IX Dauphine : Mathématiques information décision et organisation. Paris-X : Sociologie, économie et expertise sociales ; Droit et économie ; Économie appliquée ; Sciences de gestion ; Études bilingues en sciences de gestion.
Liasse 3 : Toulouse-II : Anthropologie sociale et historique. Toulouse-III : Mathématiques et application ; Administration des entreprises ; Gestion des organisations. Cergy : Droit de l'entreprise ; Droit pénal financier ; Droit et économie ; Management analyse et ingénierie économique. Institut catholique d'étude supérieure : Libertés et Droit de l'Homme ; Droit privé ; Droit des affaires ; Droit international public ; Droit et solidarité ; Droit privé et sciences criminelles ; Carrières internationales et pratique des relations économiques et culturelles.
20080487/34
Lyon-III, Montpellier-I, Montpellier-II, Montpellier-III.
Liasse 1 : Montpellier-I : Droit privé ; Sciences criminelles et justice ; Audit contrôle finances ; Management organisation et stratégie ; Histoire du Droit. Montpellier-III : administration management économie des organisations ; Métiers du patrimoine ; Nord-Sud développement ; Dynamiques d'innovation ; Individu et société. Montpellier-II : Administration des entreprises.
Liasse 2 : Lyon-III : Langues et affaires ; Droit public ; Intervention consultance et expertise en management ; Management innovant ; Recherche en gestion socio-économique ; Systèmes d'information sanitaires et sociales. Montpellier-I : Marché et innovation ; Droit de l'entreprise et des affaires.
Liasse 3 : Montpellier-I : Environnement risque ; Droit de l'entreprise ; Droit public ; Système productif et développement durable ; Établissement de santé ; Ingénierie économique des organisations ; Entreprise et marchés ; Gestion et sciences du management.
20080487/35
Montpellier-II, Pau, Saint-Étienne, Toulouse-I, Toulouse-II.
Liasse 1 : Pau : Affaires européennes et internationales ; Information, contrôles, études ; Collectivités territoriales ; Secteur sanitaire et social ; Droit. Montpellier-II : Administration des entreprises. Perpignan : Droit privé et sciences criminelles ; Droit de l'action publique ; Droit de l'urbanisme et de l'immobilier ; Management et organisation ; Droit comparé.
Liasse 2 : Saint-Étienne : Droit public et science politique ; Droit privé et sciences criminelles ; Sciences du management ; Intelligence économique et gestion de l'innovation ; médiations et construction des identités collectives. Toulouse-I : Droit privé et sciences criminelles ; Droit de l'entreprise ; Droit et gestion des entreprises agricoles ; Droit international et européen ; Droit notarial ; Immobilier et patrimoine ; Droit de l'information et de la consommation ; Droit et compétences complémentaires ; Droit public.
Liasse 3 : Toulouse-I : Histoires du droit des institutions et des idées politiques, Relations internationales ; Politique et sécurité ; Sociologie politique ; Finance ; Droit et gestion ; Management et ressources humaines ; Sciences d'information et informatique pour les organisations ; Sciences comptables ; Management international ; Marketing ; Administration ; Sciences économiques. Toulouse-II : Économie sociale innovation et développement local ; Sociologie.
20080487/36
Chambéry, Dijon, Grenoble-II.
Liasse 1 : Chambéry : Droit privé ; Droit français et suisse ; Droit public ; Management et économie ; Management du tourisme de l'hôtellerie et des loisirs ; Technologie et management ; Histoires et mutations sociales. Dijon : Droit des affaires ; Sciences juridiques ; Droit processuel ; Sciences économiques.
Liasse 2 : Dijon : Administration économique sociale et culturelle ; Sciences du management.
Liasse 3 : Grenoble-II : Droit privé ; Histoire théorie et pratique des droits de l'homme ; Droit notarial ; Droit public ; Droit des affaires ; Économie internationale et stratégie d'acteur ; Études internationales et européennes ; Europe gouvernance intégration et société civile européennes ; Politique publique et changement social ; Administration des entreprises ; Management des organisations.
20080487/37
Grenoble-II, Lyon-I, Lyon-II, Lyon-III.
Liasse 1 : Grenoble-II : Finance ; Marketing ; Système d'information et d'organisation ; Sociologie.
Lyon-I : Sciences actuarielles et financières ; Méthodes informatiques appliquées à la gestion.
Lyon-II : Sciences politique ; Économie quantitative et décision stratégique ; Économie et gestion ; Finances.
Liasse 2 : Lyon-II : Droit des activités de l'entreprise ; Droit de l'administration publique et des collectivités territoriales ; Théorie et sociologie du droit ; Droit social ; Droit de l'Homme ;
Anthropologie ; Sociologie. Lyon-III : Droit privé et sciences criminelles ; Droit des affaires.
Liasse 3 : Lyon-III : Science politique ; Relations internationales et politique de sécurité ; Droit européen ; Droit international et droit comparé ; Management général et international ; Management des opérations ; Finance et contrôle ; Comptabilité-contrôle-Audit ; Ressources humaines et organisations ; Marketing et commerce ; Administration des entreprises.
20080487/38
Évaluation des Masters.
Liasse 1 : Réunion CEPPEI (Alsace-Lorraine) ; réunion CEPPE II (hors contrat sauf Île-de-France et
Nord) ; réunion CEPPE III (Île-de-France ; Nord ; DOM-TOM) ; habilitation master 2005.
Liasse 2 : Fiche d'évaluation ; synthèse avis d'expert ; dossier demande d'habilitation université de
Nantes master MIAGE ; demande d'habilitation diplômes nationaux ; synthèses avis d'expert CEPPE1.
Liasse 3 : Fiches d'évaluation et avis d'expert master Lille 2 ; Masters conjoints franco-ukrainiens ;
Masters conjoints franco-polonais.
20080487/39-20080487/43 Écoles doctorales (ED).
Type de classement
Classement par établissement.
20080487/39
Bordeaux-II, Bordeaux-IV, Grenoble-II, Lyon-II, Lyon-III, Montpellier-I, Montpellier-III.
Liasse 1 : Bordeaux-II : retour navette ; ED sciences humaines et sociales. Bordeaux-IV : retour navette ; ED sciences économiques ; ED Gestion ; ED Démographie ; ED Droit ; ED Science politique.
Liasse 2 : Grenoble-II : retour navette ; ED Sciences de gestion ; ED Sciences économiques ; ED Sciences de l'Homme, du politique et du territoire ; ED Sciences juridiques. Montpellier-III : retour de navette ; ED territoires, temps, société et développement. Montpellier-I : retour de navette ; ED Économie et Gestion ; ED Droit et science sociale.
Liasse 3 : Lyon-II : retour navette : ED Sciences des sociétés de l'environnement et du droit ; ED de sciences économiques et de gestion. Lyon-III : retour navette ; Management, information, finance ; ED Droit.
20080487/40
Chambéry, CNAM, Dijon, Mulhouse, Paris-III, Paris-XIII, Pau, Perpignan, Toulouse-I, Toulouse-II.
Liasse 1 : Chambéry : retour navette ; ED Sciences de la société. Toulouse-II : retour navette : ED Temps espace sociétés cultures ; ED Comportement, langues, éducation ; socialisation, cognition. Toulouse-I : retour navette ; ED sciences économiques ; ED Sciences de gestion ; ED Sciences juridiques et politiques.
Liasse 2 : Pau : retour navettes ; ED Sciences juridiques, politique, économique et de gestion. Perpignan : retour navette ; Sciences humaines et sociales. Dijon : retour navette ; ED Langages, idées, sociétés, institutions, territoires. CNAM : retour navette ; ED Interdisciplinaire « Arts et Métiers ».
Liasse 3 : Mulhouse : retour navette. Paris-XIII : retour navette. Paris-III : retour navette.
20080487/41
Bordeaux-IV, CNAM, Dijon, Grenoble-II, Montpellier-I, Montpellier-III, Pau, Perpignan, Toulouse-I, Toulouse-II.
Liasse 1 : Montpellier-I : contrats quadriennaux d'ED. Montpellier-III : contrats quadriennaux d'ED.
Perpignan : dossiers d'accréditations d'ED.
Liasse 2 : Bordeaux-IV : demande d'accréditation d'ED. CNAM : dossiers d'accréditation d'ED. Pau : dossiers d'accréditation d'ED. Dijon : dossiers d'accréditation d'ED ; dossiers pédagogiques.
Liasse 3 : Toulouse-I : dossiers d'accréditation d'ED. Grenoble-II : contrats quadriennaux d'ED ; dossiers d'accréditation d'ED. Toulouse-II : dossiers administratifs et pédagogiques d'ED.
20080487/42
Aix-III, Bordeaux-II, Chambéry, Clermont, Grenoble-II, Le Havre, Limoges, Lyon-II, Lyon-III, Nantes, Nice, Orléans, Poitiers, Rennes-I, Rouen, Saint-Étienne.
Liasse 1 : Grenoble-II : dossiers d'accréditations d'ED. Lyon-II : ED économie. Lyon-III : dossiers d'accréditations d'ED ; ED management.
Liasse 2 : Fiches d'expertises d'équipes. Aix-III : ED Sciences juridiques et politiques ; Sciences économiques et de gestions. Nantes : ED droit et sciences sociales. Poitiers : ED Sciences juridiques.
Rennes-I : ED droit ; Science politique et philosophie ; Économie-gestion. Le Havre : ED droit. Rouen : ED économie gestion. Nice : ED Interaction nationales, européennes et internationales ; Marché et organisations. Clermont : ED Sciences économique et juridiques. Limoges : ED Sciences de l'Homme et de la société. Orléans : ED Sciences de l'Homme et de la société.
Liasse 3 : Chambéry : dossier d'accréditation d'ED. Saint-Étienne : dossier d'accréditation d'ED. Lyon- II : dossier d'accréditation d'ED. Bordeaux-II : dossier d'accréditation d'ED.
20080487/43 Bordeaux-IV.
Dossier d'accréditation d'ED Sciences économiques ; Gestion et démographie ; Droit ; DEA Droit social ; Histoire du droit médiéval, moderne et contemporain ; Droit pénal et sciences criminelles ; Droit communautaire ; Droit public ; Droit privé général ; DEA Économie du développement ; Économie de l'environnement, innovation et aménagement ; Sciences de gestion ; Économie et finance internationales ; Analyse démographique.
20080487/44-20080487/47
Prime d'encadrement doctoral de recherche.
2002-2006
Fiches d'évaluation d'experts.
Type de classement
Classement par ordre chronologique.
20080487/44 2002-2003.
20080487/45 2004.
20080487/46 2005.
20080487/47 2006.
20080487/48-20080487/48 Colloques universitaires.
2003-2006
20080487/48
Demandes de financement de projet.
20080487/49
Demandes de financement de projet.
