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PLAN DE PASSATION DES MARCHES-AOUT Date d approbation de la version originale (version N 0) par la Banque du Plan de Passation des Marchés :

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Academic year: 2022

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(1)

Coopération Cameroun – Banque Mondiale

CREDIT NUMBER 6132-CM PROJET N° P167795 Cellule de Coordination Projet de

Développement des Villes Inclusives et Résilientes/Inclusive and Resilient Cities Project

Communauté Urbaine de Douala Douala City Council

Banque Mondiale World Bank Projet de Mobilité Urbaine de Douala /Douala Urban Mobility

Project

-

B UDGET PRÉVISIONNEL DE L AVANCE DE PRÉPARATION DE PROJET PLAN DE PASSATION DES MARCHES-AOUT 2019

I. G ENERAL

1. Informations sur le Projet

Emprunteur : République du Cameroun

Ministère responsable : Ministère de l’Economie, de la Planification et de l’aménagement du Territoire (MINEPAT)

Nom du Projet : Projet de Mobilité Urbaine de Douala (PMUD) Agence d’exécution du Projet en phase d’exécution : Communauté Urbaine de Douala (CUD).

2. Date d’approbation de la version originale (version N°0) par la Banque du Plan de Passation des Marchés :

3. Date de publication de l’Avis Général de Passation des Marchés : 4. Période couverte par le Plan de Passation des Marchés :

Août 2019-Janvier 2021

5. Evaluation de risque par P-RAMS (Procurement Risk Assesment and Management System) :

II. T RAVAUX , F OURNITURES ET S ERVICES NON I NTELLECTUELS

1. Dispositions relatives aux seuils de revue préalable : seuils requis pour les décisions de marchés soumis à la revue préalable de la Banque, tel que prévu dans l’annexe 1 des "Directives de Passation des Marchés de fournitures, de travaux et de services (autres que les services de consultants) par les Emprunteurs de la Banque mondiale dans le cadre des prêts de la BIRD et des crédits de l’AID".

Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized

(2)

Catégories de marchés/Méthode de passation des marchés

Seuils de revue a priori

Montants estimatifs des contrats en millions de dollars américains

Observation s

Travaux, Contrats clé en main et Contrats de

Fourniture et Montage d’Installations >= 5 Fournitures, Système d’information, et Services

autres que les services de consultants >= 1.5 Travaux, Contrats clé en

main et Contrats de Fourniture et Montage d’Installations

>= 5 Contrats à passer

par entente directe Fournitures, Système d’information, et Services autres que les services de consultants

>= 1.5

Les justifications

de l’entente directe devront être

jointes et approuvées avec le PPM 2. Pré qualification : les soumissionnaires, en cas de pré-qualification, (voir dans le

tableau ci-joint) seront pré qualifiées en accord avec les dispositions des paragraphes 2.9 et 2.10 des directives.

3. Seuils pour les méthodes de passation des marchés : les seuils de passation des marchés se présentent comme suit au vu des conditions du marché :

TRAVAUX (US$ équivalent) FOURNITURES (US$ équivalent)

AOI AON CF AOI AON CF

≥10,000,000 <10,000,0

00 < 200,000 ≥1,000,00

0 <1,000,000 < 100,000 4. Dispositions spéciales sur les marchés : concernant les acquisitions de

véhicules et de carburant, en fonction des circonstances et des besoins spécifiques du pays, le seuil pour la consultation de fournisseurs pourrait être porté à la contre- valeur d’USD 500,000 (en prenant soin de consulter tous les principaux concessionnaires de marque ou distributeurs de produits pétroliers).

5. Liste des marchés de Travaux : RAS 6. Liste des marchés de Fournitures

Réf. Description

Coût Estimati

f (USD)

HTVA

Coût Estimatif (USD) TTC

Métho de passat ion du march

é

Revue par la Banque (Priori/Post

)

Date prévue ouvertur e offres

Observatio ns/ Date fin prestations

Composante 5 : Appui à la mise en place de l'unité de projet

(3)

1 Acquisition d’un logiciel comptable multi-site

(TOMPRO) 39 286 22 000 000 SED Post Oct.

2019

Date de clôture du

Projet

Total 39 286 22 000 000

III. S ÉLECTION DES C ONSULTANTS

1. Dispositions relatives aux seuils de revue préalable des marchés : décisions de sélection sujet à la revue préalable de la Banque comme indiqué dans l’annexe 1 du Guide de Sélection et d’Emploi des Consultants par les Emprunteurs de la Banque Mondiale dans le cadre des Prêts de la BIRD et des Crédits et Dons de l’AID.

Méthode de sélection/Catégories de marchés

Seuils de revue a priori

Montants estimatifs des contrats en millions de dollars américains

Observations

Méthode compétitive/Firmes de

consultants >= 0.5

Entente directe/firmes de consultants >= 0.5 Entente directe/Consultants individuel >= 0.2 Méthode Compétitive (Comparaison

de CVs)/ Consultants individuels

>= 0.2

Les justifications de l’entente directe devront être jointes et approuvées avec

le PPM

2. Liste restreinte composée entièrement de firmes nationales: la liste restreinte de consultants pour les prestations d’études d’ingénierie, de contrôle et de surveillance estimées à moins de 300,000 US$ par contrat, et pour tout autre type de prestations, estimées à moins de 100 000 US$ par contrat, peut comporter entièrement de consultants nationaux selon les dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et d’Emploi des Consultants, et l’Emprunteur ne procède pas à une publication dans UNDB.

3. Autre arrangement spécial de Sélection de consultants : le seuil pour l’utilisation de la méthode de sélection de consultant fondée sur les qualifications des consultants est déterminé au cas par cas en tenant compte de la nature et de la complexité de la mission;

cependant, ce seuil ne devrait pas dépasser la contre-valeur de USD 300,000 sauf dans des cas exceptionnels prévus au paragraphe 3.7 des directives pour la sélection et l’emploi des consultants par les emprunteurs de la Banque Mondiale dans le cadre des Prêts de la BIRD et des Crédits et Dons de l’AID.

4. Liste des Consultations, avec les méthodes de sélection et les dates de mise en œuvre

C ONSULTANTS

1 2 3 4 5 6 7 8

(4)

Réf Description

Coût Estimati f (USD) HTVA

Coût Estimatif

(FCFA) HTVA

Métho de de sélecti

on

Revue Banqu

e (Priori/

Post)

Date probabl e dépôt

des offres

Délai d’exécuti

on

Composante 1 : Appui à la préparation de professionnalisation des opérateurs de transports publics actuels

Composante 2 et 3 : Etudes relatives à la mise en œuvre du corridor BRT et Développement urbain axé sur le transit autour du système de BRT

1

Etudes relatives au réamenagement et à la réorganisation du réseau de transport autour du corridor pilote de

« Bus Rapid Transit» dans la Ville de Douala

321 429 180 000 000 SFQC Post Oct

2019 6 mois

2

Etudes techniques, économiques, et d’impact environnemental et social en vue de la mise en oeuvre d'un

corridor pilote de « Bus Rapid Transit» dans la Ville de Douala

1 089

286 610 000 000 SFQC Priori Oct

2019 8 mois

4

Réalisation des études relatives au développement économique et urbain autour du corridor pilote de « Bus Rapid Transit» dans la Ville de Douala

935 714 524 000 000 SFQC Priori Oct

2019 12 mois

Total 2 346

429

1 314 000 000

Composante 5: Appui à la mise en place de l'unité de gestion du projet Recrutement d’un consultant

individuel pour l’élaboration du Manuel d'exécution du Projet et du manuel des procédures

administratives, financières&

comptables, y compris passation des marchés

10 714 6 000 000 CI Post Oct

2019 2mois

Recrutement d’un consultant pour l’audit comptable et financier pour les

exercices 2019 et suivant 50 000 28 000 000 SMC Prio ri Déc.

2019 2 mois

Total 60 715 34 000 000

Composante 4; Appui à la préparation des instruments de sauvegarde Réalisation du Cadre de Politique de

Recasement des Populations (CPRP) 17 857 10 000 000 CI Post Nov.

2019 2 mois Elaboration du cadre de Gestion

Environnementale et Sociale dans le cadre de la mise en œuvre d'un corridor pilote de BRT dans la Ville de Douala (CGES)

53 571 30 000 000 QC Post Nov.

2019 2 mois

Réalisation du Plan d'Action de

Recasement (PAR) 35 714 20 000 000 QC Post Nov.

2019 3 mois

Total 107 143 60 000 000

(5)

NB : Le taux du dollar(USD) appliqué est de 1USD= 560 FCFA.

SFQC : Sélection fondée sur la Qualité et le Coût

DC/CF : Demande de Cotations/ Consultation Fournisseurs SMC : Sélection fondée sur le Moindre Coût

SFQ : Sélection fondée sur la qualité CI : Consultant Individuel

QC : Sélection basée sur les qualifications des Consultants SED/ED: Sélection par Entente Directe / Entente Directe SCBD : Sélection dans le Cadre d’un Budget Déterminé AOI : Appel d’Offres International

AON : Appel d’Offres National Post : Revue a postériori Priori : Revue a priori

CUD : Communauté Urbaine de Douala PPA : Avance de Préparation de Projet PPM: Plan de Passation des Marchés

MINEPAT :Ministère de l’Economie, de la Planification et de l’aménagement du Territoire

MINHDU :Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain

PPP : Partenariat Public Privé

(6)

PROCUREMENT

PLAN Cameroon : Douala Urban Mobility Project General Information

Country:

Cameroon

Bank’s Approval Date of the Original Procurement Plan:

2019-09-24

Revised Plan Date(s): (comma delineated, leave blank if none)

2020-10-28

Project ID:

P167795

GPN Date:

Project Name:

Douala Urban Mobility Project

Loan / Credit No:

/ , IDA / V2830

Executing Agency(ies):COMMUNAUTE URBAINE DE DOUALA

WORKS

Activity Reference No. /

Description Loan / Credit

No. Component Review Type Method Market

Approach

Procurement Process

Prequalification (Y/N)

High SEA/SH Risk

Procurement Document

Type Estimated

Amount (US$)

Actual Amount (US$)

Process Status

Draft Pre-qualification Documents

Prequalification Evaluation Report

Draft Bidding Document / Justification

Specific Procurement Notice / Invitation

Bidding Documents as Issued

Proposal Submission / Opening / Minutes

Bid Evaluation Report and Recommendation for

Award

Signed Contract Contract Completion Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned

GOODS

Activity Reference No. /

Description Loan / Credit

No. Component Review Type Method Market

Approach

Procurement Process

Prequalification (Y/N)

Estimated Amount (US$)

Actual Amount (US$)

Process Status

Draft Pre-qualification Documents

Prequalification Evaluation Report

Draft Bidding Document / Justification

Specific Procurement Notice / Invitation

Bidding Documents as Issued

Proposal Submission / Opening / Minutes

Bid Evaluation Report and Recommendation for

Award

Signed Contract Contract Completion

Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CM-CUD-188556-GO-RFQ /

Acquisition du mobilier de bureau pour la Cellule de Coordination du PMUD

IDA / V2830 A posteriori Demande de prix Limited Single Stage - One

Envelope 5,789.00 0.00En attente

d'exécution 2020-09-15 2020-10-20 2020-11-19

CM-CUD-188557-GO-RFQ / Acquisition du matériel Informatique pour la Cellule de Coordination du PMUD

IDA / V2830 A posteriori Demande de prix Limited Single Stage - One

Envelope 7,165.00 0.00En attente

d'exécution 2020-09-15 2020-10-13 2020-11-12

CM-CUD-188558-GO-RFQ / Acquisition consommable informatique pour la Cellule de Coordination du PMUD

IDA / V2830 A posteriori Demande de prix Limited Single Stage - One

Envelope 6,505.00 0.00En attente

d'exécution 2020-09-15 2020-10-13 2020-11-12

CM-CUD-188555-GO-RFQ / Acquisition du matériel et des fournitures de bureau pour la Cellule de Coordination du PMUD

IDA / V2830 A posteriori Demande de prix Limited Single Stage - One

Envelope 11,320.00 0.00En attente

d'exécution 2020-11-17 2020-12-15 2020-12-30

NON CONSULTING SERVICES

Activity Reference No. /

Description Loan / Credit

No. Component Review Type Method Market

Approach

Procurement Process

Prequalification (Y/N)

Estimated Amount (US$)

Actual Amount (US$)

Process Status

Draft Pre-qualification Documents

Prequalification Evaluation Report

Draft Bidding Document / Justification

Specific Procurement Notice / Invitation

Bidding Documents as Issued

Proposal Submission / Opening / Minutes

Bid Evaluation Report and Recommendation for

Award

Signed Contract Contract Completion

Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CM-CUD-127553-GO-DIR /

Acquisition du logiciel comptable TOM2PRO

/ A posteriori Demande de prix Limited Single Stage - One

Envelope 39,288.00 0.00 Annulé 2020-03-15 2020-05-10 2020-06-15

CM-CUD-161626-GO-DIR / Migration du Logiciel comptable en bi-projet (TOMPRO)

IDA / V2830 A posteriori

Passation de marché de gré à gré

Direct 10,175.00 0.00En attente

d'exécution 2020-04-20 2020-04-25 2020-06-04 2021-05-30

CONSULTING FIRMS

(7)

Activity Reference No. / Description Loan / Credit

No. Component Review Type Method Market

Approach

Contract Type Estimated Amount (US$)

Actual

Amount (US$) Process Status Terms of Reference Expression of Interest Notice

Short List and Draft Request for Proposals

Request for Proposals as Issued

Opening of Technical Proposals / Minutes

Evaluation of Technical Proposal

Combined Evaluation Report and Draft Negotiated Contract

Signed Contract Contract Completion Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CM-CUD-127920-CS-QCBS /

Réalisation des études relatives au développement économique et urbain autour du corridor pilote de « Bus Rapid Transit» dans la Ville de Douala

/ A priori

Sélection fondée sur la qualité et le coût

Open -

International 935,714.00 0.00En cours

d'exécution 2019-10-10 2019-10-15 2019-10-31 2019-11-19 2019-12-14 2020-02-28 2020-01-11 2020-05-22 2020-02-10 2020-03-16 2020-04-20 2021-04-15

CM-CUD-127914-CS-QCBS / Etudes techniques, économiques en vue de la mise en oeuvre d'un corridor pilote de « Bus Rapid Transit» dans la Ville de Douala

/ A priori

Sélection fondée sur la qualité et le coût

Open -

International 1,035,715.00 0.00En cours

d'exécution 2019-10-30 2019-10-31 2019-11-20 2019-11-19 2020-01-03 2020-02-28 2020-01-31 2020-05-22 2020-03-01 2020-08-11 2020-04-05 2020-05-10 2021-01-05

CM-CUD-127908-CS-QCBS / Etudes relatives au réaménagement et à la réorganisation du réseau de transport autour du corridor pilote de « Bus Rapid Transit» dans la Ville de Douala

/ A posteriori

Sélection fondée sur la qualité et le coût

Open -

International 267,858.00 0.00En cours

d'exécution 2019-10-31 2019-10-29 2019-11-21 2020-04-09 2020-01-04 2020-02-01 2020-03-02 2020-04-06 2020-05-11 2020-11-07

CM-CUD-136050-CS-CQS / Etudes d’impact environnemental et social en vue de la mise en oeuvre d'un corridor pilote de « Bus Rapid Transit» dans la Ville de Douala

IDA / V2830 A posteriori

Sélection fondée sur les qualifications des consultants

Open -

International 53,571.00 0.00En cours

d'exécution 2020-04-15 2020-04-15 2020-05-06 2020-08-20 2020-06-19 2020-07-19 2020-08-23 2020-10-22

CM-CUD-136044-CS-CQS / Etudes d’impact environnemental et social en vue du réamenagement et à la réorganisation du réseau de transport autour du corridor pilote de « Bus Rapid Transit» dans la Ville de Douala

IDA / V2830 A posteriori

Sélection fondée sur les qualifications des consultants

Open -

International 53,571.00 0.00En cours

d'exécution 2020-04-15 2020-04-14 2020-05-06 2020-08-20 2020-06-19 2020-07-19 2020-08-23 2021-02-19

CM-CUD-127961-CS-CQS / Recrutement d'un consultant individuel pour la réalisation du Plan d'Action de Recasement (PAR)

IDA / V2830 A posteriori

Sélection fondée sur les qualifications des consultants

Open -

International 53,571.00 0.00En cours

d'exécution 2020-04-20 2020-03-17 2020-05-11 2020-04-14 2020-06-24 2020-07-24 2020-08-28 2020-11-26

CM-CUD-127956-CS-LCS / Recrutement d’un consultant pour l’audit comptable et financier du projet pour les exercices 2019 et suivant

IDA / V2830 A posteriori

Sélection fondée sur la qualité et le coût

Open -

International 50,000.00 0.00En attente

d'exécution 2020-08-10 2020-08-31 2020-10-14 2020-11-11 2020-12-11 2021-01-15 2021-02-19 2023-02-09

CM-CUD-161631-CS-CQS / Recrutement d’une Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) du projet

IDA / V2830 A posteriori

Sélection fondée sur les qualifications des consultants

Open -

International 125,000.00 0.00En cours

d'exécution 2020-04-20 2020-07-09 2020-05-11 2020-08-20 2020-06-24 2020-07-24 2020-08-28 2020-11-08

CM-CUD-161634-CS-QCBS / Plan d’engagement des parties prenantes et mécanisme de plaints et de litiges

IDA / V2830 A posteriori

Sélection fondée sur la qualité et le coût

Open -

International 267,857.00 0.00En cours

d'exécution 2020-06-10 2020-03-13 2020-07-01 2020-04-09 2020-08-14 2020-09-11 2020-10-11 2020-11-15 2020-12-20 2021-06-18

(8)

CM-CUD-127958-CS-INDV / Réalisation du Cadre de Politique de Recasement des Populations (CPRP)

/ A posteriori

Sélection fondée sur les qualifications des consultants

Open - National 17,857.00 0.00 Annulé 2020-03-10 2020-03-31 2020-05-14 2020-06-13 2020-07-18 2020-09-16

CM-CUD-127934-CS-CQS / Élaboration du cadre de Gestion Environnementale et Sociale dans le cadre de la mise en œuvre d'un corridor pilote de BRT dans la Ville de Douala (CGES)

/ A posteriori

Sélection fondée sur les qualifications des consultants

Open - National 53,571.00 0.00 Annulé 2020-03-05 2020-03-26 2020-05-09 2020-06-08 2020-07-13 2020-09-11

CM-CUD-161633-CS-CQS / Stratégie globale de communication et de concertation citoyenne

IDA / V2830 A posteriori

Sélection fondée sur les qualifications des consultants

Open - National 89,286.00 0.00En attente

d'exécution 2020-09-10 2020-10-01 2020-11-14 2020-12-14 2021-01-18 2021-03-19

INDIVIDUAL CONSULTANTS

Activity Reference No. /

Description Loan / Credit

No. Component Review Type Method Market

Approach

Contract Type Estimated Amount (US$)

Actual

Amount (US$) Process Status Terms of Reference

Invitation to Identified/Selected

Consultant

Draft Negotiated

Contract Signed Contract Contract Completion Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual

CM-CUD-127939-CS-INDV / Recrutement d’un consultant individuel pour l’élaboration du Manuel d'exécution du Projet et du manuel des procédures administratives, financières& comptables, y compris passation des marchés

/ A posteriori Individuel Open 10,714.00 0.00 Annulé 2019-10-25 2019-12-13 2020-01-03 2020-02-07 2020-04-07

CM-CUD-161635-CS-INDV / Réalisation du Cadre de Politique de Recasement des Populations (CPRP)

IDA / V2830 A posteriori Individuel Open 35,714.00 0.00En cours

d'exécution 2020-04-17 2020-03-13 2020-06-05 2020-06-26 2020-07-31 2020-09-29

CM-CUD-161636-CS-INDV / Élaboration du cadre de Gestion Environnementale et Sociale dans le cadre de la mise en œuvre d'un corridor pilote de BRT dans la Ville de Douala (CGES)

IDA / V2830 A posteriori Individuel Open 53,571.00 0.00En cours

d'exécution 2020-04-10 2020-03-13 2020-05-29 2020-06-19 2020-07-24 2020-10-22

CM-CUD-188554-CS-CDS / Recrutement d’un assistant en passation des marchés dédié pour le PMUD

IDA / V2830 A posteriori

Sélection de consultants par entente directe

Direct 12,860.00 0.00En attente

d'exécution 2020-11-03 2020-11-15 2020-12-06 2021-12-01

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