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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 AVRIL 2017
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Compte de Gestion de l'exercice 2016.
M. TOULOUZE 2° - Compte Administratif 2016.
M. TOULOUZE 3° - Affectation du résultat de l'exercice 2016 du budget principal et des budgets annexes.
M. LEKADIR 4° - Soutien aux associations œuvrant dans le champ du spectacle vivant et complément de programmation.
M. LEKADIR 5° - Soutien aux compagnies de théâtre messines : accompagnement au Festival d’Avignon concerté avec la Région Grand Est.
M. LEKADIR 6° - Versement de la subvention 2017 de la Ville de Metz pour le festival d'arts de rue "Hop Hop Hop".
Mme SEGHIR 7° - Financement de projets étudiants.
Mme ANTOINE-FABRY 8° - Attribution de subventions à divers projets socioéducatifs.
M. BELHADDAD 9° - Saison sportive 2016/2017 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Mme FERRARO 10° - Charte Metz Moselle LGBT.
Mme SALLUSTI 11° - Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.
M. SCUDERI 12° - Attribution d'une subvention à l'association "Accueil des Villes Françaises".
2/3 M. KOENIG 13° - Fourrière Automobile - Choix du mode de gestion et
lancement d'une procédure de délégation de service public.
Mme AGAMENNONE 14° - Programme Interreg V A- Grande Région : projet "NOE- NOAH".
Mme AGAMENNONE 15° - Mécénat pour les manifestations organisées dans le cadre des 150 ans du Jardin Botanique.
Mme AGAMENNONE 16° - Metz, Ville Jardin : conventions avec divers partenaires.
Mme AGAMENNONE 17° - Projet de ferme maraîchère et pédagogique à Borny.
Mme KAUCIC 18° - Présentation du plan de formation triennal 2015-2017.
Mme KAUCIC 19° - Indemnités des élus.
M. LIOGER 20° - Acquisition de parcelles situées sur le ban de Borny dans le cadre du projet de ferme maraîchère et pédagogique.
M. LIOGER 21° - Acquisition d'une parcelle située sur le ban de Borny par la procédure des biens vacants et sans maître dans le cadre du projet de ferme maraîchère et pédagogique.
M. LIOGER 22° - Acquisition de terrains - Projet de réaménagement des jardins et espaces verts sur le secteur de Metz-Nord.
M. LIOGER 23° - Avenant n°01 à la convention de travaux avec l'EPFL- ZAC de Bonsecours.
M. LIOGER 24° - Rétrocession d'une parcelle appartenant à la société BOUYGUES IMMOBILIER, rue de l'Aubin Jaune à Metz- Magny.
M. LIOGER 25° - Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 portant sur la cession et la mise à disposition de terrains communaux situés entre la rue du Général Ferrié et le boulevard Victor Demange.
Mme BORI 26° - Fusion des écoles maternelle au Pommier Rose et élémentaire de la Seille.
3/3 Mme RIBLET 27° - Cession de motifs d'illumination de Noël, de matériels et de
véhicules désaffectés.
M. TOULOUZE 28° - Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 29° - Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France Locale.
M. TOULOUZE 30° - Transfert de la garantie d'emprunt accordée à Est Habitat Construction au profit de la Société Résidences Sociales de France.
M. GANDAR 31° - Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Modification des articles 65 et 67.
M. le Maire 32° - Désignations diverses.
M. le Maire 33° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
34° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 35° - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.
