Les différentes
dépréciations et provisions
Les différentes dépréciations et provisions
Table des matières
I. Définitions 3
A. Définition d'une dépréciation 3
B. Définition d'une provision 3
C. Le mécanisme comptable des dépréciations et des provisions 3
D. Le classement comptable des dépréciations et des provisions 4
1. Les comptes de dépréciations de l'actif immobilisé et circulant 4
a. Principe 4
b. Liste des comptes de dépréciations de l'actif immobilisé et circulant 4
2. Liste des comptes de provisions réglementées (comptes 14) 4
3. Liste des comptes de provisions pour risques et charges (comptes 15) 5
II. Enregistrement comptable des dépréciations et des provisions 5
A. Comptabilisation des dotations aux dépréciations et aux provisions 5
1. Principe 5
2. Synthèse des écritures de dotations aux dépréciations et aux provisions 5
B. Comptabilisation des reprises de dépréciations et de provisions 5
1. Principe 5
2. Synthèse des écritures de reprises de dépréciations et de provisions 6
C. Le cas spécifique des dépréciations sur stocks 6
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Table des matières
I. Définitions
A. Définition d'une dépréciation
La dépréciation d'un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable.
D'une façon simple on peut dire qu'une dépréciation constate la diminution provisoire et non certaine des éléments d'actif. Une dépréciation pourra donc être constatée sur différents éléments de l'actif : les immobilisations, les stocks, les titres ou bien encore les créances clients.
Remarque
Les amortissements constatent, eux, une diminution certaine et définitive de la valeur du patrimoine.
B. Définition d'une provision
Une provision est un passif dont l'échéance ou le montant n'est pas fixé de façon précise.
D'une façon simple on peut dire qu'une provision constate l'augmentation probable du passif exigible.
Remarque
Faites la différence entre la définition d'une provision et une dette ! Selon l'article 212-2 du PCG, une dette est un passif certain dont l'échéance et le montant sont fixés de façon précise.
C. Le mécanisme comptable des dépréciations et des provisions
Les dépréciations et les provisions n'ayant pas, par définition, un caractère définitif, elles doivent être ajustées à chaque inventaire (ceci est vrai quelle que soit la nature de la dépréciation et/ou de la provision).
En conséquence, à chaque inventaire on peut, selon les cas, effectuer les opérations suivantes concernant les dépréciations et/ou les provisions :
Augmenter des dépréciations ou provisions antérieurement comptabilisées, Créer de nouvelles dépréciations ou provisions,
Diminuer, en partie, des dépréciations ou provisions antérieurement comptabilisées, Solder (supprimer) d'anciennes dépréciations ou provisions antérieurement comptabilisées.
Remarque Le vocabulaire employé pour les dépréciations et/ou les provisions Lorsqu'on augmente une dépréciation et/ou une provision ou lorsqu'on les crée,
→ On dit, dans le langage comptable, que l'on « fait » une dotation aux dépréciations et / ou aux provisions.
Lorsqu'on diminue une dépréciation et/ou une provision ou lorsqu'on les solde,
→ On dit, dans le langage comptable, que l'on « fait » une reprise sur dépréciations et / ou sur provisions.
Définitions
D. Le classement comptable des dépréciations et des provisions 1. Les comptes de dépréciations de l'actif immobilisé et circulant
a. Principe
Les comptes de dépréciations proprement dits (29, 39, 49, 59) « fonctionnent » donc exactement comme les comptes d'amortissements (28...) mais on ajoute le chiffre « 9 » en 2ème position du compte lorsqu'on veut déprécier.
Exemples.
411 : Clients → 4911 « Dépréciation des comptes clients ».
207 : Fonds commercial → 2907 « Dépréciation du fonds commercial ».
b. Liste des comptes de dépréciations de l'actif immobilisé et circulant
29 : Dépréciations des immobilisations290 : Dépréciations des immobilisations incorporelles.
291 : Dépréciations des immobilisations corporelles.
292 : Dépréciations des immobilisations mises en concession.
293 : Dépréciations des immobilisations en cours.
296 : Dépréciations des participations et des créances rattachées à des participations.
297 : Dépréciations des autres immobilisations financières.
39 : Dépréciations des stocks
391 : Dépréciations des matières et fournitures.
392 : Dépréciations des autres approvisionnements.
393 : Dépréciations des en-cours de production de biens.
394 : Dépréciations des en-cours de production de services.
395 : Dépréciations des stocks de produits finis.
397 : Dépréciations des stocks de marchandises.
49 : Dépréciations des comptes de tiers 491 : Dépréciations des comptes de clients.
495 : Dépréciations des comptes de du groupe et associés.
496 : Dépréciations des comptes de débiteurs divers.
59 : Dépréciations des comptes financiers
590 : Dépréciations des Valeurs Mobilières de Placement (VMP).
2. Liste des comptes de provisions réglementées (comptes 14)
Définitions
146 : Provision spéciale de réévaluation.
147 : Plus-values réinvesties.
148 : Autres provisions réglementées.
3. Liste des comptes de provisions pour risques et charges (comptes 15)
151 : Provisions pour risques.153 : Provisions pour pensions et obligations similaires.
154 : Provisions pour restructurations.
155 : Provisions pour impôts
156 : Provisions pour renouvellement des immobilisations.
157 : Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
158 : Autres provisions pour charges.
II. Enregistrement comptable des dépréciations et des provisions A. Comptabilisation des dotations aux dépréciations et aux provisions
1. Principe
On débitera les « sous comptes » 681 ou 686 ou 687 selon que la nature de la dépréciation ou de la provision est considérée comme étant liée à l'exploitation, à des éléments financiers ou à des éléments exceptionnels.
On créditera les « sous comptes » 14, 15, 29, 39, 49, 59 selon le cas.
2. Synthèse des écritures de dotations aux dépréciations et aux provisions
681... Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges d'exploitation X
ou 686... Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières X
ou 687... Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles X
14 Provisions réglementées X
15 Provisions pour risques et charges X
29... Dépréciations des immobilisations X
39... Dépréciations des stocks X
49... Dépréciations des comptes de tiers X
59 Dépréciations des comptes financiers X
B. Comptabilisation des reprises de dépréciations et de provisions 1. Principe
On débitera les « sous comptes » 14, 15, 29, 39, 49, 59 selon le cas.
On créditera les « sous comptes » 781 ou 786 ou 787 selon que la nature de la dépréciation ou de la provision est considérée comme étant liée à l'exploitation, à des éléments financiers ou à des éléments exceptionnels.
Enregistrement comptable des dépréciations et des provisions
2. Synthèse des écritures de reprises de dépréciations et de provisions
14 Provisions réglementées X
15 Provisions pour risques et charges X
29... Dépréciations des immobilisations X
39... Dépréciations des stocks X
49... Dépréciations des comptes de tiers X
59 Dépréciations des comptes financiers X
781... Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions : charges d'exploitation X
ou 786... Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions : charges financières X
ou 787... Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles X
C. Le cas spécifique des dépréciations sur stocks
Cas n°1
Pour un même stock il existe des dépréciations pour les stocks initiaux (donc celles de fin N-1) et pour les stocks finaux (donc celles de N) mais pour des montants différents.
Selon la règle de l'art, il faut en principe dans ce cas particulier passer deux écritures plutôt qu'un ajustement car dans la majorité des cas les éléments constitutifs des stocks initiaux et finaux ne sont pas les mêmes.
Donc la reprise de la dotation ancienne et la nouvelle dotation sont enregistrées séparément à la clôture de N.
Cas n°2
Pour une même catégorie de stock, le montant de la dépréciation du stock final est identique à celle du stock initial : dans ce cas, ne rien faire.
Cas n°3
Il n'est pas nécessaire de constater une dépréciation du stock final mais il existe une dépréciation sur le stock initial (donc de N-1)
Dans ce cas, fin N, il faut juste reprendre la dépréciation existante depuis fin N-1.
Enregistrement comptable des dépréciations et des provisions
