Plan de classification
des documents
Plan de classification
1000 Coordination et gestion de l’organisation
1100 Organisation et gestion administrative 1110 Constitution
1111 Historique
1112 Documents constitutifs
1113 Identifiants et numéros d’organisme
1120 Planification administrative
1130 Organisation administrative
1131 Organigramme1132 Plan de délégation
1133 Plan d'organisation administrative
1140 Direction administrative
1141 Politiques et directives gouvernementales
1142 Politiques, directives, normes et procédures administratives internes 1143 Comités et réunions administratives
1143-01 Réunions de la haute direction 1143-02 Réunions des unités administratives 1143-03 Réunions, comités et groupes de travail
1150 Coordination avec le Ministre responsable 1160 Suivi et contrôle administratif
1161 Tableaux de bord 1162 Rapports d’activités 1163 Reddition de comptes
1170 Vérification des opérations
1171 Vérification interne et évaluation 1172 Vérification externe
1180 Gestion du développement durable 1200 Affaires juridiques
1210 Cadre juridique applicable 1220 Projets de loi et de règlements 1230 Décrets administratifs et décisions
1231 Gestion des décisions du Conseil exécutif
1232 Gestion des demandes et des décisions du Conseil du trésor
1240 Avis juridiques
1250 Poursuites et actions juridiques 1260 Propriété intellectuelle
1261 Droits d'auteur 1262 Dépôt légal 1263 Droit à l’image
1300 Gestion des ressources humaines 1310 Gestion des emplois et des effectifs
1311 Planification et suivi des effectifs 1312 Description et évaluation des emplois 1313 Organisation du travail
1314 Égalité en emploi
1320 Embauche et mouvements du personnel
1321 Dotation des emplois1321-01 Offres de services 1321-02 Prêts de services 1321-03 Affectation 1321-04 Droit de retour
1321-05 Recrutement ou promotion 1321-06 Appel de candidatures
1322 Embauche des étudiants et des stagiaires 1323 Processus de sélection
1324 Mouvement du personnel 1325 Accueil et intégration
1330 Dossiers des employés
1331 Permanent et occasionnel 1331-01 Volet carrière 1331-02 Volet assiduité 1331-03 Volet rémunération 1331-04 Volet santé
1331-05 Volet CNESST 1332 Étudiant et stagiaire
1340 Relations de travail
1341 Éthique et déontologie 1342 Conditions de travail
1343 Représentation des employés 1344 Arrêts de travail
1345 Mesures administratives et disciplinaires 1346 Recours, appels, griefs et plaintes
1350 Application des conditions de travail
1351 Gestion du temps de travail 1351-01 Assiduité et absentéisme 1351-02 Gestion des horaires de travail 1351-03 Fermeture des bureaux
1352 Rémunération
1352-01 Échelle salariale
1352-02 Révision des traitements 1352-03 Transactions liées à la paie 1352-04 Équité salariale
1353 Avantages sociaux 1353-01 Droits parentaux 1353-02 Assurances collectives 1353-03 Régime de retraite 1354 Santé et sécurité au travail
1354-01 Prévention en santé et sécurité du travail
1354-02 Accident de travail 1354-03 Mesure de santé publique
1354-04 Qualité de vie au travail (Activités sociales, conciliation travail- famille, reconnaissance)
1360 Développement des ressources humaines
1361 Planification du développement des ressources humaines 1362 Organisation des activités de formation et de perfectionnement 1363 Participation à des activités de formation et de perfectionnement 1364 Programme d’aide aux employés
1365 Remboursement des frais de scolarité 1366 Gestion du changement
1367 Développement de l’employabilité
1368 Gestion de conflits et harcèlement psychologique
1370 Gestion du rendement
1400 Gestion des ressources financières 1410 Structure budgétaire et comptable 1420 Planification budgétaire
1421 Cadre financier
1422 Suivi financier des mesures 1423 Budget
1424 Études des crédits
1430 Contrôle et suivi budgétaire
1431 Analyses financières 1432 États financiers annuels
1433 Rapports financiers intérimaires 1434 Suivis budgétaires
1435 Engagements financiers 1436 Journalisation
1440 Dépenses et déboursés
1441 Comptes à payer1442 Frais de déplacement et de représentation 1443 Cartes de crédit
1444 Gestion des fonds locaux
1450 Revenus et recettes
1451 Prévisions des revenus 1452 Comptes à recevoir
1460 Opérations bancaires
1461 Conciliation bancaire 1462 Dépôts
1463 Placements et emprunts
1464 Demandes et émissions de paiement
1470 Fiscalité et taxation
1500 Gestion des ressources matérielles et immobilières 1510 Acquisition de biens et services
1511 Achat de biens et de services 1512 Appels d’offres et soumissions
1513 Contrats d’acquisition de biens mobiliers et de services 1514 Catalogues de biens mobiliers et de services
1520 Gestion des biens matériels
1521 Inventaire des biens mobiliers 1522 Prêt et emprunt d’équipement 1523 Entretien et réparation des biens 1524 Disposition des biens matériels1530 Gestion immobilière
1531 Occupation des immeubles 1532 Gestion des locaux
1532-01 Aménagement et réaménagement 1532-02 Identification et signalisation
1533 Entretien et réparation des biens immobiliers
1540 Sécurité des lieux
1541 Accessibilité aux édifices 1542 Mesures d’urgence 1543 Intervention de sécurité
1544 Gestion du matériel et de l’équipement de sécurité
1600 Gestion des ressources informationnelles 1610 Gestion des formulaires et des gabarits
1620 Gestion intégrée des documents
1621 Gestion des outils de gestion intégrée des documents 1622 Gestion des documents essentiels
1623 Gestion du cycle de vie des documents
1624 Reproduction et transfert de support d’information
1630 Accès à l'information
1631 Gestion des demandes d'accès aux documents 1632 Protection des renseignements personnels
1640 Gestion des télécommunications
1650 Gestion des systèmes informatiques et bureautiques
1651 Demande de soutien et dépannage1652 Applications, logiciels et licences 1653 Gestion des accès
1654 Paramétrage des systèmes
1655 Projet en technologie de l’information
1660 Sécurité de l'information
1700 Communications et relations publiques 1710 Stratégies de communication
1720 Identification visuelle 1730 Publicité
1740 Publications et productions graphiques et audiovisuelles 1750 Communications internes
1760 Relations publiques
1761 Discours, allocutions 1762 Présentations1763 Liste de contacts institutionnels
1764 Sollicitations et campagnes de charité 1765 Communiqués de presse
1766 Interventions dans les médias
1767 Revue de presse (Analyse médiatique)
1770 Événements
1780 Gestion du site Web et médias sociaux
1781 Conception d’un site Web1782 Gestion et administration d’un site Web 1783 Médias sociaux
1790 Engagement envers les citoyens
1791 Déclaration de services aux citoyens 1792 Demandes de renseignements 1793 Plaintes et suggestions2000 Gouvernance de la Société du Plan Nord
2100 Organisation du Conseil d’administration de la Société 2110 Composition du Conseil
2120 Séances du Conseil d’administration 2130 Règlements intérieurs
2140 Code d’éthique des administrateurs 2150 Comités du conseil d’administration
2151 Composition des comités 2152 Séances des comités
